Réunion d'avant saison des Clubs de D.H. Challenge Esprit Foot Le ...

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28 août 2010 – Challenge Esprit Foot. Seniors – Jeunes – Féminines. Le 4 Septembre à JAUNAY CLAN - 8h45. Coordonnées. Siège social et adresse postale ...

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Coordonnées Siège social et adresse postale : 102, rue d’Angoulême 16400 PUYMOYEN Accueil : Tél. : [phone] Fax : [phone] Site officiel et E-mail : http://lco.fff.fr [e-mail] Horaires d'ouverture : Du lundi au vendredi de 8h45 à 12h10 et de 13h30 à 17h30. Permanence le samedi matin de 8h30 à 12h15. Ré nsManifestations unio - Samedi 28 août : - Bureau du Comité de Direction à 8 h 30 - Tests physiques Arbitres de Ligue au stade des 3 Chênes à 7 h 30 - Réunion annuelle des Arbitres à 14 h er Mercredi 1septembre : - Compétitions Régionales Seniors et Féminines Vendredi 3 septembre : - Discipline Du Lundi 30 août au Vendredi 3 septembre : ème - 2semaine de B.E.E.S 1 au centre technique de la Ligue du Centre-Ouest Sommaire - Avis officiels - Appels - Football Féminin

N°2- Samedi 28 août 2010 Réunion d’avant saison des Clubs de D.H. La rencontre avec les clubs de Division d’Honneur se pérennise en début de saison avant que ne reprenne la compétition. Le Président de la Ligue et plusieurs membres du Bureau ont donc reçu les clubs de Division d’honneur au siège de la Ligue pour aborder des thèmes qui les intéressent. La commission FOR PRO COM animée par Clarisse ROUGIER et par Paul CHAUMEIL avait élaboré l’ordre du jour suivant : · Réponsesaux questions posées par les clubs, · Interventionde M. Cédric CHAUVET, responsable du service de contrôle de gestion des clubs à la FFF et de Serge DORAIN, Secrétaire de la CRCG, ·de M. Thierry MONTEILH de la DDJS et Cohésion Intervention sociale de la Charente-Maritime sur les incivilités et les mauvais comportements dans le football, · Présentationde l’avancée des différents dossiers en cours (formation des délégués et des capitaines d’équipes, arbitrage et réunions dans les clubs de D.H.) · Interventionde Gilles BOUARD, CTR Coordinateur, sur les points techniques. Cette réunion s’est déroulée dans un très bon état d’esprit avec des échanges intéressants et constructifs. Challen eEsprit Foot Seniors – Jeunes – Féminines Le 4 Septembre à JAUNAY CLAN - 8h45

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AVIS OFFICIELS REMUNERATIONS DES EDUCATEURS LEGISLATION SOCIALE APPLICABLE AUX ACTIVITES SPORTIVES (Arrêté du 27.07.94 et circulaire interministérielle du 28.07.94) BAREMES APPLICABLES POUR L’ANNEE 2010 Assiette forfaitaire mensuelle Cette assiette est déterminée compte tenu de la rémunération brute mensuelle, appréciée par mois civil, telle que définie à l’article L. 242-1 du code de la sécurité sociale, par référence à la valeur du S.M.I.C. horaire au er 1 Janvierde chaque année. (soit 8,71 euros en valeur arrondie au 01.01.09). Ce dispositif n’est pas applicable aux personnels administratifs, dirigeants et administrateurs et les personnels médicaux et paramédicaux. 1 - Rémunération mensuelle brute: moins de 399 euros -Assiette retenue pour le calcul des cotisations sécurité sociale et CSG/CRDS: 44 euros 2 - Rémunération mensuelle brute: de 399 euros à 532 euros -Assiette retenue: 133 euros 3 - Rémunération mensuelle brute: de 532 euros à 709 euros -Assiette retenue: 222 euros 4 - Rémunération mensuelle brute: de 709 euros à 886 euros -Assiette retenue: 310 euros 5 - Rémunération mensuelle brute: de 886 euros - 1 019 euros -Assiette retenue: 443 euros 6 - Rémunération mensuelle brute: Supérieurs ou égales à 1 019 euros -Assiette retenue: salaire réel Non-assujettissement (Franchise) Valeur égale à 70 % du plafond journalier de la sécurité er sociale en vigueur au 1Janvier de chaque année (soit 159 euros au 01.01.2010) : 111 euros Attention : Neconcerne pas les éducateurs et moniteurs. FORMATION DE CADRES SAISON 2010/2011 ANIMATEURS SENIORS -Brevet Fédéral pour l’entraînement des équipes Seniors Districts

Samedi 28 août 2010 - N°2

-Stage de 30 heures au Centre Technique de la Ligue. -Etre âgé de plus de 18 ans. -Renseignements, inscriptions au secrétariat de la L.C.O. Dates: -06 au 10 Septembre 2010 (complet) -06 au 10 Décembre 2010Centre Technique de la au Ligue -07 au 11 Mars 2011au Centre Technique de la Ligue -23 au 27 Mai 2011au Centre Technique de la Ligue ème INITIATEURS 2NIVEAU -Brevet Fédéral basé sur la préformation (13-16 ans) pour l’entraînement des catégories 13, 15 ans -Stage de 40 heures au Centre Technique de la Ligue er -niveauEtre âgé de plus de 19 ans, Breveté Initiateur 1 depuis plus de 6 mois -Renseignements, inscriptions au secrétariat de la L.C.O. N.B. - Pour les personnes désirant se présenter au B.E.E.S. 1, il faut suivre ces formations dans l’ordre suivant (Initiateur 1 - Initiateur 2 - Animateur Senior) Dates: -4 au 8 Octobre 2010au Centre Technique de la Ligue -24 au 28 Janvier 2011au CHEOPS Limoges -04 au 08 Avril 2011au Centre Technique de la Ligue. GARDIENS DE BUT -14, 15 et 16 Octobre 2010 auCentre Technique de la Ligue INITIATEUR 1 FILLES -28 Février au 4 Mars 2011 au Centre Technique de la Ligue FUTSAL er -30, 31 Mars et 1Avril 2011 au CHEOPS de Limoges er INITIATEUR 1NIVEAU -Brevet Fédéral basé sur l’éveil et l’initiation au football (6-12 ans) pour les catégories Débutants - Poussins - Benjamins. ème -niveauObligatoire pour se présenter au 2 -Stage de 5 jours (ou pendant les week-ends) organisé par les Districts de la Ligue du Centre-Ouest (40 heures de formation) -Etre âgé de plus de 18 ans. -Renseignements, inscriptions aux secrétariats des Districts.

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APPELS Réunion du 20 Août 2010 Présents: MM.GEAY - MARIE ERNESTINE - MASDIEU - MATHIAS - LALARDIE - CHAUMEIL Excusés: MM. GAY - REYE - JOHNSON A l’ouverture de cette réunion, Stéphane BASQ, Secrétaire général de la Ligue, présente les nouveaux membres qui siègeront pour le reste de la mandature en remplacement de ceux qui, pour des raisons professionnelles ne pouvaient pas être présents. Il indique que cette nouvelle composition renforcera en nombre, expérience et aptitude juridique le potentiel de notre Commission Régionale. En effet MM. REYE et JOHNSON Avocats et Michel LALARDIE, représentant de la Commission Régionale d’Arbitrage viennent d’être choisis pour siéger en appels. Après quelques autres informations et échanges de confiance avec la commission, le Secrétaire Général de la Ligue Stéphane BASQ quitte la séance. L’ordre du jour est examiné. Appel du S.O. Châtellerault contre une décision de la Commission Régionale Litiges – Contentieux – Mutations du Mardi 10 Août 2010 (changement de club du joueur BARRO Sie Hermane Tanguy) Cet appel est recevable dans sa forme. La Commission entend : Pour le S.O. Châtellerault: MM. Jacques PASQUERAULT Président et Jean-Paul DURAND Secrétaire Pour l’U.A. Cognac: MM. Daniel FORLOT Secrétaire et le joueur BARRO Sie Hermane Tanguy La Commission Litiges – Contentieux – Mutations est représentée par Jean-Michel CACOUT. Le Président Jacques PASQUERAULT est invité à développer les raisons et attendus de son appel. « Il indique que le 10 Juin le joueur concerné a signé pour son club une demande de licence ainsi qu’un autre engagement personnel pour la saison 2010/2011 ». Cette demande n’a pu être complétée par le certificat médical puisque ce même joueur a signé une nouvelle demande de licence pour le club de l’U.A. Cognac le 28 Juin 2010. Le 7 Juillet, le joueur informe la Ligue de son désir d’évoluer dans le club de Cognac. Cette affaire a été examinée par la Commission compétente le 10 Août 2010 en présence des deux clubs concernés. Le S.O. Châtellerault conteste un élément de rédaction du procès-verbal de cette commission et demande de lire qu’il n’a pas donné son accord à l’annulation de sa demande de licence. Ce jour, devant la Commission d’Appels, M. BARRO Sie Hermane Tanguy confirme sa volonté de joueur au club de l’U.A. Cognac.

Samedi 28 août 2010 - N°2

Appelé à s’exprimer pour clore les débats, le S.O. Châtellerault dit conserver de bonnes relations avec l’U.A. Cognac, mais déplore le non-respect de l’engagement écrit du joueur. Siégeant en dernier ressort selon l’article 193 de la F.F.F. (Procédures spécifiques aux changements de clubs), la Commission Régionale d’Appels :  Ditqu’il est regrettable qu’un joueur signe en toute - impunité et fantaisie plusieurs engagements dans la seule période normale de changement de club

 Confirmela décision de première instance accordant - la licence de BARRO Sie Hermane Tanguy pour le club de l’U.A. Cognac qui a produit une demande complète dans le temps imparti.

Appel de l’A.S. Marcillac La Croisille contre une décision du Bureau d’Appel du District de la Corrèze en date du 28 ère Juillet 2010 (club déclaré en 1année d’infraction vis-à-vis du Statut de l’Arbitrage) Le présent appel est recevable dans sa forme. Les représentants de l’A.S. Marcillac La Croisille: Claude BECKER Président et Serge FOIX arbitre sont excusés car ils sont retenus par une manifestation d’animation de leur commune. L’appel de l’A.S Marcillac la Croisille soulève deux objections à la décision de première instance. En premier lieu, il est dit qu’avec 15 désignations pour la saison entière l’arbitre Serge FOIX ne pouvait atteindre le quota de 18 matchs. Il est d’évidence que présent à chaque désignation, son quota serait considéré rempli, or il a été présent 8 fois et absent 7 fois non excusé. En second lieu, le club comptabilise ses rencontres arbitrées par Serge FOIX, alors qu’il n’y était bien évidemment pas désigné. De cette situation, il est tiré deux éléments :  SergeFOIX était disponible pour remplir les - obligations réglementaires d’arbitrage qui lui incombaient.

 Defaçon permanente, selon le Statut de l’Arbitrage - (article 39 de la F.F.F. – et article 15 de la Ligue), les rencontres arbitrées qui n’ont pas fait l’objet de désignation ne peuvent être comptabilisées.

Pour ces motifs, la Commission d’Appels, siégeant en dernier ressort, confirme la décision du Bureau d’Appel du District de la ère Corrèze qui déclare en 1année d’infraction vis-à-vis du Statut de l’Arbitrage le club de l’A.S. Marcillac la Croisille. Le Président, Paul CHAUMEIL

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FOOTBALL FEMININ Réunion du 10 juillet 2010 P.V. n°1 Présents :Mme BARAUDON (Présidente de la Commission), Mlle JUGE (CATRF), MM BERNARD (16), AUJOURD’HUI (23), GAUVIN (79), COUTY (87). Excusés : Mme VIGIER (17), ESTEVES (19). Championnats seniors féminins, saison 2010/11 : Etat des lieux, sur la composition des poules Ligue : : Honneur · RAS.  DivisionHonneur régionale : ·(3) et Brive ne repartent pas. Ces 2 équipes Soyaux sont remplacées par F.C. Côtier et l’entente St Yrieix/Coussac. Etat des lieux, en Interdistrict, gestion par pôle:  (16,17) : 2 à 3 équipes. 79) : 12 équipes. (86,  (19,23, 87) : 4 équipes. Récompense : Le club de Poitiers 3 Cités est le lauréat de la Coupe Fédérale 18 ans, saison 2009/10. Coupe Fédérale 18 ans à 7 : Dates: octobre 2010. 02  20novembre 2010.  18décembre 2010. Interdistricts U15, 2010, nées en 1996 et 1997) : Du dimanche 31 octobre au mardi 02 novembre 2010, au centre technique de la L.C.O. Groupe Districts 19, 23, 86, 87 : 31 octobre 2010 : Dimanche · 10h30: 86 - 87 · 15h00: 19 - 86 · 16h00: 23 - 87 · Dîneret nuit pour les 4 délégations er 2010 :1 novembre Lundi · 09h30: 23 - 86 · 10h30: 19 - 87 · 15h00: 19 - 23 · Départdes 4 délégations.

Samedi 28 août 2010 - N°2

Groupe Districts 16, 17, 79 : er  Lundi2010 :1 novembre · 16h00: 16 - 17 · Dîneret nuit pour les 3 délégations 02 novembre 2010 : Mardi er ·: 79 - Perdant 1match. 10h30 er ·match 15h00: 79 - Gagnant du 1 ·des 3 délégations. Départ Composition des délégations : · 10joueuses, 1 C.T.D. ou C.D.F.A. et 1 adulte accompagnant en permanence les joueuses si possible une femme. Compétition : ·des matchs : Durée ·x20’ (poule de 4), 2 x 25 (poule de 3). 2 · Ballontaille 4. Classement : · Matchgagné : 4points. · Matchnul, vainqueur aux tirs au but : 2 points. ·nul, vaincu aux tirs au but : 1 point. Match · Matchperdu : 0 point. La Commission Régionale désigne un délégué par match. Les jeunes arbitres sont désignés par la C.R.A. et encadrés en permanence par un membre de cette Commission. La section Régionale Médicale désigne un médecin à chaque rencontre. Chaque délégation devra avoir un responsable chaque nuit avec l’équipe. Compétition Futsal U16 U19 : Le pôle organisera cette compétition, pendant la période prévue à cette discipline. Annuaire Féminin : Chaque District devra fournir pour le 28 août 2010, à la CATRF, les coordonnées des responsables féminines afin de constituer l’annuaire régional. P. COUTY Secrétaire de séance