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Extrait

Urenp ohotrgpaehMelonie Foste1Pe61 el7letae  ds an dntdee91 aLcedéremb l àMaa eiri ud e61
P15 Joël Ankri Gérontologue, Professeur à l’hôpital Ste Périne
P07 Alain Madelin Réformons la fiscalité...
P06> Actualité de Claude Goasguen Grand Emprunt, Conseil de Paris P10>Vie du 16Salon du livre P13>Débat sur l’identité nationale Donnez votre avis... P27>FocusUNICEF, les 20 ans des droits de l’enfant P18 DOSSIER JEAN BOUIN
#15Novembre 2009
ition du Salon d uiLrvSemade i 5
STADE JEAN BOUIN Claude GOASGUEN,Député maire du 16e “ Laissons le stade Jean Bouin aux sportifs amateurs...
L e j o u r n a l d e v o t r e d é p u t é m a i r e
S#om1mair5e Assemblée NationaleP04-05AssociationP25 ActualitésP06-09• Cœur pour la paix Grand Emprunt, Conseil de Paris • Polyfor Vie du 16eP10-13FocusP27 Unicef, les 20 ans des droits • Salon du livre de l’enfant • Premier Café-Rencontres • Questionnaire identité nationaleVie de quartierP29 Versailles tout chocolat RencontreP Joël An1kr5iFocusP31 Trois livres sur le 16e InterviewP1P233-37Agenda Culture Melonie Foster Hennessy P34-35Sports et Loisirs DossieJre aPn1-B8o-u2i1nP36-37Tendances P39-41Jeux Economie et Politique32P42PÀ découvrir
R ALITE DE CLAUDE GOASGUEN nPClcOoaUusnRd uSeltUgeIoVler asEgLbluAoeCn.gTdt Udac.moypepd ertupé : éeot v
16,le journal de votre député maire DIRECTEUR DE PUBLICATION : Pierre Auriacombe CONCEPTION GRAPHIQUE, RÉALISATION, MISE EN PAGE ET RÉGIE PUBLICITAIRE : Cithéa Communication(C.Zafrani) 178, quai Louis Blériot. 75016 Paris Tél : 01 53 92 09 00 Fax : 01 53 92 09 02 cithea@wanadoo.fr COORDINATRICE DE RÉDACTION :Laureen Melka RÉDACTION :L.M, D.Das, E.Dubois CRÉDIT PHOTO :Couv © Cithéa, Fotolia.fr, sxc.hu, Cithéa-LM TIRAGE :60 000 exemplaires ISSN 1967-628IMPRESSION :MoraultDEPÔT LEGAL :Novembre 2009 Papier à base de fibres recyclées et de fibres en provenance de forêts certifiées PEFC Le journal n’est en aucun cas responsable des photos, des textes et illustrations qui lui sont adressés. La société Cithéa Communication ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du journal. Les informations contenues dans cet ouvrage sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Cithéa Communication.
L e j o u r n a l d e v o t r e d é p u t é m a i r e
Y L'ÉDITORIAL de Claude GOASGUEN A mi-mandat Faut-il encore croire aux sondages ? Certainement pas au pied de la lettre, mais les hommes politiques, qui parcourent comme moi leur circonscription et sont à l'écoute des électeurs, sentent qu'il y a comme un désenchantement sur l'action du président de la République à mi-mandat. Désenchantement injustifié. On ne peut pas reprocher au Président d'avoir accompli rapidement ses promesses électorales et de s'y tenir. Nous savons trop ce qu il en coûte de changer d'avis en cours de route. Le Président a su ' tenir la barre pendant la crise et continue à assurer à la France un tangage moins fort que chez nos voisins européens. La situation est difficile, et pourtant les réformes fondamentales ont été menées à bien : l’autonomie des universités, la réforme de l'hôpital, le bouclier fiscal et la suppression des droits de succes-sion, la refonte de la représentativité syndicale, le service minimum dans les transports et l'école.... 65 réformes fondamentales votées, parfois rapidement, mais cette hardiesse contraste avec l'excessive lenteur des 30 dernières années. La réforme constitutionnelle donnant des pouvoirs plus importants au Parlement permet, par ailleurs, d'avoir une gestion plus transparente. Pourquoi alors ce relatif désenchantement ? Il tient à quelques erreurs passées de langage ou de style. On a reproché au président son style « bling bling » qui explique la contreperformance de la majorité aux municipales. Il n'en est plus question aujourd'hui, ce qui tend à prouver que Nicolas Sarkozy tient compte des critiques. Encore faut-il que les responsables politiques refusent de se conduire comme des courtisans. Il faut dénoncer l'ouverture, incomprise, inutile, et de plus inefficace. Les socialistes n'ont pas besoin de nous pour être désunis. Quelques propos louangeurs ont agacé l'électorat de Nicolas Sarkozy, traditionnellement à droite et au centre. De même la mise en place de la taxe carbone pourrait laisser penser que la promesse de stabilité fiscale était oubliée. Il n'en est rien et nous savons bien à Paris que les impôts augmentent à cause de Jean-Paul Huchon à la tête de la Région et de Bertrand Delanoë à la Ville et non à cause du Président. D'autres questions fondamentales se posent. Nous sommes inquiets de la remontée de l'insécurité à Paris et aussi dans le 16e, mais qui atteint des proportions invraisemblables dans les départements périphériques. Les transports collectifs ne sont pas assez sécurisés. Je suis aussi préoccupé par la réalité de la politique de l'immigration et d'intégration. Ce que la presse appelle des thèmes de droite r eflètent, en fait, les graves problèmes de la vie quotidienne que connaissent des millions de Français, qui avaient apprécié l'action de Sarkozy, ministre de l'Intérieur, et l'ont soutenu aux élections présidentielles. Il est temps que le Président comprenne qu'il faut réconforter ceux qui lui ont fait confiance. Il le fera, et saura y répondre. Nous ne nous diviserons pas et nous continuerons à lui apporter notre soutien le plus actif. En assurant une meilleure sécurité, fondement d'une démocratie moderne, aux français, il saura rassurer son électorat qui se pose des questions.
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#15Novembre 2009
Un député de la majorité, ça secoue aussi son gouvernement ! Je précise que l’assurance-vie a tout de même en finir etaut le su rapporté 60 milliards d’euros à l’économie.vacepprimerSI : F f! tlsinemeiomreta sel Ce nest pas une petite somme. Des gens ont pris desComme chaque année,Claude GOASGUEN risques parce qu’ils se fiaient à la fiabilité de l’Étata déposé de nombreux amendements pour réformer et à celle du président de la République.l'ISF. Si aucun n'a été adopté, les interventions  Par ailleurs, on évoque beaucoup un granddes ministres et des parlementaires, de la majorité emprunt. Je pense que la fiabilité d l’État devraitcomme de l'opposition, témoignent de la néces-e être davantage assurée à un moment où l’on va sesité d'ouvrir un grand débat sur la question de la tourner vers les Français pour leur demander defiscalité du patrimoine et des revenus. l’argent. S’ils apprennent ce que vous voulez faire àLa discussion de l'amendement sur la suppres-travers cet article, monsieur le ministre, je ne croission de l'ISF et la création d'une tranche supplé-pas qu’ils vont se précipiter par croyance en la fia-mentaire de l'impôt sur le revenu a eu au moins bilité de l’État. Et ils auront bien raison.ce mérite. Quant aux lobbies, parlons-en. On nous dit qu’ilsIl a aussi proposé d'exclure la résidence principale interviennent dans nos débats. Mais en quoi ledeale. En effet col a'sseitt eifcsl, om nsut pôimnil emmnoseuqidst cF) eenséf ro ral( SIuten lobby de l’assurance-vie, c’est-à-dire celui des assu-levé patrimoine immobilier et rances tournées vers l’économie, serait-il taxable surêtre pré un quand le lobby des banques ne l est pas, monsieurmobilier conséquent. Or peut-on considérer que le ministre ? Expliquez-moi quel est ce comporte-la simple propriété de sa résidence principale est ment que les assurances n’auraient pas et qui justi-ysonynem de fortune et pc raésnoneuqd ecssau-l Itnà L aFS? l bactue de rêmeFSIl fierait un tel soutien de l’État ? Expliquez-moiuonartnoc sréà jte inf ifpsrtaet nmldeapsroe aussi pourquoi on exonère les revenus d’un certainirmative. nombre de professions particulièrement rentables –l o ,tebaeluqti inée etjustu inneved tse FSILlesr impôt pabeesit tner eljut emstounpairr celles qui perçoivent des retraites chapeau, des stock-e  tnievoconimsesur éiaonimes demessitsrtap stn options, etc. – tout en touchant à des épargnantsISFi, lctio san .uAaçsiduhojruuxanFr ennsulp aux revenus bien moindres, de surcroît à un moment critique de leur vie. Votre article est unencore les classes moyennes et au delà de ça c e article croque-mort. Car ’ st le moment du décèsleibnsteostéd eébmalf al ed çaisFrandes ves orifa p tEta .Lbrime les rêde lim-es prix que vous avez choisi de taxer. Vous vous êtes aperçument que la signature du contrat est rattrapable en coursmobilier pour augmenter le nombre des assujettis. de vie, mais pas au moment du décès. J’arrive detCulaaliudtei oGnOduA SbGarèUmEeNcaér al - dfin a enndé dema uesiu l'dmiopistion de plus en plus près du cœur de votre article : c’est unsa article vampire. Car c’est véritablement au momentl'ISF qui ne correspond plus à l'objectif de soli-de la mort que vous voulez taxer des épargnantsèterracarap dneremelleit'I l ànt con sSFèremp oropésà 1  000 000d'euros rad étitinaalon Le.bae qui ont investi et pris des risques parce qu’il croyait en la fiabilité de l’État. (...) Pour terminer, je tiens emi'dnutionposifave en ilns de l'ns le sesiacel ,qéiuétf ol sarid durlae elanaD .nétioita à vous dire que, certes, la non-rétroactivité fiscaleise rept dedroid eosoppri ssau a ud emrofér al é n’est pas un principe constitutionnel – le présidentr de la République le regrette d’ailleurs –, mais l’at-rttanisia'mdl3.  ,'cevun àidse tmp'i sôt lurree s tnecru iull edans) en l'alignaoi nifcsla e1( 0 teinte à la liberté contractuelle, elle, soulève unre ans véritable problème constitutionnel. Vous avez vu le grand nombre de signataires des amendements deCrédit Impôt Famille : les professions suppression. Si d’ enture il devait y avoir unlibérales oubliées av recours devant le Conseil constitutionnel, je vousIl existe un crédit d’impôt en faveur des entre-dis tout net que j’en serai un des premiers signatai-prises qui réalisent certaines dépenses permet-res car il me paraît totalement inique de frapper des épargnants à un moment si difficile de leur vie,ssefnnoielle te urlea séiralsed tnaytsannf ergha c àimue eedcnli xocleurier  pro vieas sruel à tnat qu alors ’ils vont recevoir le bénéfice du rendementi familiale (dit« crédit impôt famille»). d’une épargne qui leur a été donnée au moment due vf tisipois dLeôpmid tidérc udadree smillt fasse décès du souscripteur. Moralement, il serait conve-aux entrepris e réel, leur bénéf nable de le retirer ; juridiquement, vous allez com- ices imposées sur mettre une erreur que le Conseil constitutionnel, jequels que soient leur activité (industrielle, com-l’espère, sanctionnera. »merciale, artisanale, libérale ou agricole) et leur
Budget : les idées lliebsé ?rales régressent-t-el Assurances-vie : on taxe la mort ! Claude GOASGUENa défendu en séance un amendement, soutenu par 40 de ses collègues, pour supprimer l'article 17 du PLFSS qui vise à imposer à la CSG le capital d'une assurance-vie multi-support ou en unités de compte lors du décès du souscripteur. Le Gouvernement a donné un avis défavorable à l'amendement et les députés ont voté contre l'amendement et pour l'adoption de l'article 17. Il a l'attention de sensibiliser des sénateurs sur cette question, et envisage par ailleurs de s'associer à une saisine du Conseil constitutionnel sur la question de la liberté contractuelle. Extraits de son intervention :« Je vais d’abord m’adresser à mes collègues de la majorité en leur rappelant la citation suivante : « Je veux que toute modification d’une règle fiscale ne s’applique qu’à des opérations d’épargne postérieures à leur entrée en vigueur ou à leur annonce. C’est un engagement que je prends devant vous. Il ne me paraît pas normal de changer les règles du jeu au cours du jeu. À plusieurs reprises d’ailleurs, j’ai déjà indiqué que je souhaitais inscrire dans notre Constitution les principes de sécurité juridique ou de confiance légi-time. » Je pense que vous voyez quel en est l’auteur. Mais le paragraphe suivant est encore plus précis : « Cela ne doit pas cependant nous dispenser d’amé-liorer, lorsque c’est souhaitable, le dispositif de l’assurance-vie, par exemple pour mettre fin aux distorsions réglementaires qui désavantagent les produits multisupports. Notre économie a besoin d’une épargne longue en actions. Il n’est pas souhai-table qu’une part de plus en plus importante du capital de nos entreprises soit détenue par des rési-dents étrangers. » Cette citation est issue d’une lettre envoyée, le 30 mars 2007, par l’actuel président de la République à la fédération des associations indé-pendantes de défense des épargnants pour la retraite. (...) 16 d o t r e v e d o u r n a l jL e a i r e m é p u t é
16 e d o u r n a l jL e a i r e m é p u t é d o t r e v
statut juridique (entreprise individuelle, société à responsabilité limitée, société anonyme, etc.). Mais ne sont donc pas concernées par ce dispo-sitif les professions libérales, pourtant également confrontées au problème de la garde d’enfants. A tort et pour cause de déficit budgétaire, le gouvernement et les députés n'ont pas voulu créer un nouveau crédit d'impôt. Aide médicale d'Etat : gaspillage budgétaire incontrôlé L'aide médicale d'Etat est une prise en charge à 100 % des soins, des prescriptions médicales et forfait hospitalier dans la limite des tarifs conventionnels ou des tarifs forfaitaires de responsabilité pour les immigrés quelque soit leur situation administrative sur le territoire national. Instituée le 1erjanvier 2000 par le gou-vernement Jospin, elle est depuis votée constam-ment en déficit, alors même que la politique d'immigration est plus restrictive et connaît des résultats probants. Il semble donc que des fraudes massives dénaturent le dispositif, et qu'une poli-tique active de contrôle soit menée. C' st p e our-quoi,Claude GOASGUENa demandé la mise vre d'une procédure d'éligibilité automa-en oeu tisée et organisée autour d'un guichet commun géré par la CPAM. Couverture médicale universelle : la générosité incontrôlée creuse le déficit Ces dernières années, nous avons eu connais-sance de scandales liés à de riches étrangers, ins-tallés en France, qui bénéficiaient de la CMU, mais qui étaient dans leur bon droit. En effet, les obligations des bénéficiaires de la CMU, actuellement définies dans le code de la sécurité sociale ne tiennent compte que des revenus per-çus en France. Les résidents étrangers, membres de l'Union Européenne, qui ne perçoivent donc pas de revenus en France sont par conséquent automatiquement éligibles au régime de la CMU, quels que soient leurs revenus dans leur pays d'origine. Il en résulte un effet d'aubaine qui permet ainsi à des citoyens européens de bénéficier, en toute légalité, de la CMU, alors qu'ils ont par ailleurs des revenus très confortables dans leur pays d origine. C'est inadmissible ! ' Il est donc nécessaire que les caisses d'assurance maladie soient informées des revenus réels dont disposent les demandeurs. Par ailleurs, il est pos-sible pour des étrangers de bénéficier de la CMU en prouvant une résidence stable depuis trois mois. J'ai demandé que le délai passe à un an. Les amendements ont été repoussés.
AENATMBLÉLEIONAESS
iEn bref • Claude Goasguen a présenté les propositions du Groupe UMP de l'Assemblée nationale sur le Grand Emprunt. Lisez-les sur son blog. • Claude Goasguen était orateur sur les crédits de la Mission « Immigration, asile et intégration » pour le budget 2010. Regardez la vidéo sur son blog. • Il a interpellé le ministre de l'Education nationale après l'annonce définitive de la non application du service minimum d'accueil des écoliers par le maire de Paris. Les images diffusées largement des affronte-Questions écritesments entre les supporters du PSG et de l'OM à suite à l'annonce du report de cette rencontre Vote du rapport Goldstone : la Francesont inadmissibles. Il est incroyable que des petites se renie foot-bandes de voyous profitent de matchs de Claude GOASGUEN pour détériorer des biens publics, agresser balla attiré l’attention du ministre des Affaires Etrangères et Européennesfverbaledme epnotl iecte .p Ihl yysi qa uqeumeleqnut esd esse pmaasisnaenst su ent les sur l'adoption du rapport Goldstone. orces jeune supporteur toulousain a trouvé la mort en Ce rapport proposé par la commission des droits Serbie. L'image du football, sport populaire et de l'Homme pour examen en séance plénière de l'ONU, et qui met en cause gravement Israël plébiscité par les jeunes, est désastreuse. dans sa gestion du conflit dans la bande decRoanptpreo rltees uvri odlee nlac eps rào pl'ooscictiaosino dn e dleosi  rleunttcaonnttres Gaza, fait polémique. Il est partiel et ne prend sportives et auteur d'un rapport d'étape, je m'in-pas en compte des éléments clés tels les tirs de terroge sur la mise oeuvre des mesures de pré-kassam sur Sdérot et sur la frontière israélienne avec la bande de G l' tilisation de civils vention lors de ce déplacement à risques. aza, u comme bouclier humain par le Hamas, lePlustiieerusr sn 'émtialilit erpsa sd ee nscuapdpréo,r toernst  fpaairti sliee ndsé, pldaocnet-témoignage de soldats étrangers qui certifient un que toutes les précautions ont été prises pour ment et les violences ont éclaté dès leur arrivée protéger les civils. Cette partialité a suscité unemn agrsaeriel,l apisu ipsr odvaoncs alne t caeunstsrie -levsil lvei, ldeensc seupporters grand émoi dans la communauté juive française o s. qui ne comprend pas l'abstention de la FranceILnets earnfferto. nLteesm feonrctse saudraipeonlit céet éo nptr éemu ébdeiatéusc osuurp lors du vote pour l'adoption du rapport. Cette e attitude a valu à la France des critiques, pour des de mal à mettre un terme à ces batailles urbaines. raisons opposées, d'Israël et de la Syrie. Un manque de coordination est à déplorer entre Comment peut-on être l'ami d'Israël si l'on suit les pouvoirs publics et la Ligue professionnel de les déclarations du président de la République et football. accepter l'existence de ce genre de rapport qui fait une fois de plus d'Israël l'accusé et duIslé csouruithéa iotenrta iétt és apvroisire ss ip toouurt eésv ilteesr  lmees svuiroelse ndcees Hamas agresseur l'agressé ? Peut-on considérer . que la commission des droits de l'homme est une instance représentative de l'ONU ? Quelle sera l'attitude de la France lorsqu'un rapport bis mettra en cause les troupes françaises ou améri-caines présentes en Afghanistan ? Il souhaiterait connaître les motivations d'une décision peu honorable d'abstention lors du vote du rapport Goldstone. Violence dans le football : les responsables doivent assumer Claude GOASGUENa attiré l’attention du ministre de l'Intérieur et des collectivités territo-riales sur les violences à l'occasion des rencontres de football.
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Le Grand Emprunt « Ce n’est pas un OUI MAIS …, Mais un OUI SI …. » C’est par cette formule que Claude GOASGUEN a présenté devant la presse, le 27 octobre dernier à l’Assemblée nationale, les propositions des députés UMP sur le Grand Emprunt. Claude GOASGUENa précisé les quatre critères de sélection des domaines qui pourraient bénéficier de cet emprunt : excellence, rentabilité, compétitivité et leadership mondial. Mais, Claude GOASGUENa prévenu que l’emprunt devait être gouverné et d’une totale transparence. Les députés doivent avoir un contrôle sur l'utilisation des fonds levés et leur recouvrement. Il existe un Comité d’Évaluation et de Contrôle qu’il faut mettre en pratique. Claude GOASGUENa averti également : « On ne discutera pas de l’Emprunt sans parler du déficit. Emprunt et déficit doivent nécessiter une réponse claire de l’Etat qui doit s’engager sur la dette publique. Au lendemain de l’annonce par le Présidentne doit pas aggraver le déficit par leOn dGer alan dR éEpmupbrliuqnute,  sà eVste rrséauilnlei s udne  glrioduépe e detaux de recouvrement ; c’est bien pour cela, de travail animé es d utésqu’il faut élaborer une stratégie d’investisse-par le pantr-oFrnadn oisépment claire, associer le privé et le public CUOMPPE ,d eCllaAussdeemGblOéeA GSEU,Nç LouisJeapour un partage des risques et une bonne GISCARD D’ESTAING et Laure de LAvision des marchés, assurer la rencontre entre RAUDIERE.Ces députés ont souhaitéla recherche fondamentale et la recherche ainsi apporter leur contribution à ce grandappliquée, mettre en place un suivi budgé-chantier, après avoir sollicité leurs électeurs,taire propre et enfin évaluer fréquemment sympathisants et correspondants dansl’utilisation des fonds pour supprimer les toute la France pendant les derniers mois.financements si les résultats attendus ne sont Ils remettront à Messieurs ROCARDpas aux rendez-vous . et JUPPE ce travail.Cette réflexion est une étape d’anticipa-Réservé sur le principe,Claude GOAS-tleiso nd éppeonusre sl ap usbolritqiueesd ee tcrise.ti eovric eaut Il fgrupre GUENa expliqué que c’était avant toutne'us un débat de société, et non plus seule-ibonne pxnoa q 'uofsi Le.ldsoe  lecav enutse tnurpme'quon peut faire rélo ment un sujet économique, qu’il s’agit deune ste e ples aesutto»ertu ! s l’avenir des futurs générations. « La priorité est d’identifier les secteurs por-Claude GOASGUEN,sans vouloir s’engager teurs de croissance et de faire des choix prio-sur un montant précis, estime que ritaires dans des domaines où la France peutl’Emprunt pourrait se chiffrer entre être leader ».40 et 50 milliards d’euros.
SMS L’ouverture « Il faut arrêter ité avec l’ouverture, car on sent nos sympathisants réagir sur des sujets mineurs… » Candidature de Jean SARKOZY « En politique souvent la coupe déborde pour un détail, c’est l’affaire de trop… » L’inquiétude des Français « L’électorat est inquiet, l’électorat de droite ne comprend plus, il faut revenir aux sujets essentiels comme la sécurité… » L’école Claude GOASGUEN a participé au débat organisé par Génération France, le club politique de Jean-François Copé, président du groupe UMP à l'Assemblée sur le thème de : " L'école en France : peut mieux faire ? " « Très bonne soirée, il y avait une fraîcheur dans le débat ce qui est rare, une spontanéité extraordi-naire et des propositions diversifiées … » Taxation des banques « Cela aurait pu être un appel, une sanction… cela a été en débat au sein de l’UMP, mais je voterai comme le souhaite le gouvernement. » Identité Nationale « C’est un vrai débat qui correspond à un vrai sujet. L’UMP l’avait initié avant même que Monsieur BESSON n’en parle… Pour une fois, l'ouverture aura servi à quelque chose ! Sachant d'où il vient, Eric Besson peut dire tout ce qu'il veut. Imaginez les cris d'orfraie si quelqu'un comme moi avait dit la même chose ; ce débat va permettre de "prendre à bras-le-corps " le problème de l'immigration - où notre politi-que a été globalement un échec - et de traiter la ques-tion de la délinquance des mineurs.» Le ministre Besson avait déclaré au grand jury Lci/ RTL/ le Figaro : « Nous n'aurions jamais dû abandonner au FN un certain nombre de valeurs qui font partie du patriotisme républicain. » Rama Yade « Elle crie, elle crie… Elle est assez difficile à saisir…Elle a des exigences un peu fortes… » 16 o u r n a l jL e d é p u t é m a i r e d e v o t r e
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