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Le changement de nomenclatures d'activités et de produits dans l'industrie

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Le Sessi a totalement inscrit sa démarche dans une optique européenne, privilégiant la comparabilité avec les autres pays. Les consultations des organisations professionnelles et des autres services du ministère, ont ainsi été conduites, pour l’essentiel, dès la phase de mise en place de la NACE rév.2. Le résultat de ces consultations pour l’industrie est une nomenclature nationale peu différente de la nomenclature européenne. Un simple examen de la structure de la NAF rév.2 ne met pas en évidence de bouleversements majeurs, hormis une division nouvelle pour les activités d’installation et de maintenance. Mais un examen détaillé des notes explicatives – c’est-à-dire des listes détaillées d’activités qui composent chaque poste de la nomenclature – dévoile des modifications nettement plus importantes. Celles-ci présentent quelques problèmes de cohérence avec les nomenclatures de produits. Ces imperfections ont pu être corrigées dans la nomenclature fine de produits (Prodfra), dont le Sessi s’assure de la parfaite adéquation à la NAF rév.2, tout en restant compatible avec la liste européenne Prodcom. Parmi les évolutions les plus significatives des notes explicatives, la nouvelle ligne de partage Production-Commerce a conduit le Sessi à revoir totalement sa manière d’appréhender la production des entreprises industrielles.
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Le changement de nomenclatures d’activités et de produits dans l’industrie
! Jean-Philippe Grouthier et Jean-Paul Lachize* Le Sessi a totalement inscrit sa démarche dans une optique européenne, privilégiant la comparabilité avec les autres pays. Les consultations des organisations professionnelles et des autres services du ministère, ont ainsi été conduites, pour l’essentiel, dès la phase de mise en place de la NACE rév.2. Le résultat de ces consultations pour l’industrie est une nomenclature nationale peu différente de la nomenclature européenne. Un simple examen de la structure de la NAF rév.2 ne met pas en évidence de bouleversements majeurs, hormis une division nouvelle pour les activités d’installation et de maintenance. Mais un examen détaillé des notes explicatives – c’est-à-dire des listes détaillées d’activités qui composent chaque poste de la nomenclature – dévoile des modifica-tions nettement plus importantes. Celles-ci présentent quelques problèmes de cohérence avec les nomenclatures de produits. Ces imperfections ont pu être corrigées dans la nomenclature fine de produits (Prodfra), dont le Sessi s’as-sure de la parfaite adéquation à la NAF rév.2, tout en restant compatible avec la liste européenne Prodcom. Parmi les évolutions les plus significatives des notes explicatives, la nouvelle ligne de partage Production-Commerce a conduit le Sessi à revoir totalement sa manière d’appréhender la production des entreprises industrielles.
Cmme oatsta  lnsdat en euqitsivice ser lestouseinnetvr ini suq d’entreprises, le Sessi, service sta-tistique chargé de l’observation des activités industrielles, a été touché par le changement des nomenclatu-res d’activités et de produits. Trois points méritent d’être abordés de façon détaillée. Tout d’abord, dans le champ de l’industrie, c’est le Sessi qui éta-blit des statistiques fines de produc-tion, notamment dans le cadre de laActivités industrielles : (du haut à gauche vers la droite et du bas à gauche vers la droite) -Industrie automobile « Alfa Roméo » ; port industriel ; zone industrielle : cheminées, camion citerne ; rpéépeon nsPer fordacnoçami se( pau règlement euro ;industrie automobile ; centre de télécommunications spatiales à Pleumeur-Bodou four solaire d’Odeillo. our « Production communautaire »). Le Sessi apporte ainsi une attention particulière aux nomenclatures fines de produits ; une particulièrement attentif à la cohé- Enfin, le Sessi est, du fait de son unité du service est spécifiquement rence d’ensemble du dispositif. champ de compétence, très forte-chargée de la gestion et de l’évolu- ment touché par la nouvelle définition tion de cette nomenclature, appelée En second lieu, dans le cadre du pro- de la frontière entre activités de pro-Prodfra. Celle-ci constitue une décli- gramme Resane de rénovation des duction et activités commerciales. naison nationale de la nomenclature statistiques annuelles d’entreprise, le européenne utilisée dans le règlement Sessi a souhaité être maître d’œuvre Prodcom. Sur le champ de compé- d’une partie des opérations. Il s’agit tence du Sessi, Prodfra comprend des travaux qui consistent à établir,* Au moment de la rédaction de cet article, environ 5 000 postes élémentaires. pour les unités de son champ, la ven-Jean-Philippe Grouthier était chargé de la sous-Le Sessi utilise donc, tant dans ses tilation de l’activité en branches et,direction de l’ingénierie et de la coordination activités de production que dans ses partant, à déterminer l’activité écono-é ldee -co ud sellrètsinimes itiqutriendus tedsee tasi sts seddutévres ecies S, siqutiaue tstasi activités d’études et d’analyse, toute mique principale de ces entreprisesnomie, de l’industrie et de l’emploi. Jean-Paul la palette des nomenclatures d’acti- et établissements. Cela a conduit leLachize était chef du bureau des nomenclatures vités et de produits, depuis le niveau Sessi à traiter le basculement en nou-ait étédécisionp ires  pauseréSeu i sseuq  al  ,tnneib art cetDanssi. eld p ra ,nocielseS ud  le plus fin des nomenclatures doua- velle nomenclature d’activités de sesitatqits seuudniristleels  ,ac0290 sps relicitécifes sés d ed noitivres ecI l àcen  eeensitngéard nières jusqu’au niveau agrégé des opérations statistiques de manièreau regard du changement de nomenclature nomenclatures de synthèse. Il est spécifique.demeureront pour l’essentiel.
Courrier des statistiques n° 125, novembre-décembre 2008
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