Une analyse économique de la fiscalité pétrolière - article ; n°5 ; vol.91, pg 9-18

Zoé Formery, Patrick Boeuf

Description

Économie & prévision - Année 1989 - Volume 91 - Numéro 5 - Pages 9-18
Eine wirtschaftliche Analyse des Mineralölsteuersystems,
von Patrick Bœuf, Zoé Formery.

Dieser Artikel zielt darauf ab, das Mineralölsteuersystem unter einem doppelten Aspekt zu untersuchen : zum einen als Mittel zur Regulierung der Nachfrage nach in grossem Massstab eingeführten Produkten, zum anderen als Korrekturmöglichkeit der mehr oder weniger direkt mit der Benutzung dieser Produkte verbundenen Externalitäten, die andernorts unzureichend berücksichtigt werden. Was den letzten Punkt betrifft, so werden die von den Verkehrsteilnehmern verbrauchten Treibstoffe besonders eingehend behandelt. In erster Linie erlaubt diese Untersuchung zu beurteilen, inwieweit die gegenwärtigen Steuersätze begründet sind.
Un analisis economico de la fiscalidad petrolera,
por Patrick Bœuf, Zoé Formery.

Este artículo tiene présenta dos usos posibles de la fiscalidad petrolera : por una parte, como instrumente para regular la demanda de productos importados ; por otra parte como medio para corregir externalidades relacionadas más o menos directamente al uso de dichos productos y que por esta razón están mal evaluadas. Se atribuye una atención particular, en este último punto, a los carburantes para camiones. El análisis permite en particular apreciar en qué medida se justifican los nivelés actuales de fiscalidad.
The taxation of oil products : an economic analysis,
by Patrick Bœuf, Zoé Formery.

This paper deals with the taxation of oil products. The analysis is twofold. We first consider that such a taxation regulates the demand of highly imported products ; secondly, that it is a way to internalyze externalities, especially road users' ones. We give some quantitative estimations which are compared with current tax levels.
Une analyse économique de la fiscalité pétrolière,
par Patrick Bœuf, Zoé Formery.

Cet article se propose d'étudier la fiscalité pétrolière sous un double aspect : d'une part comme moyen de réguler la demande de produits fortement importés, d'autre part comme moyen de corriger des externalités plus ou moins directement liées à l'usage de ces produits et mal prises en compte par ailleurs. Une attention particulière est accordée, sur ce dernier point, aux carburants routiers. L'analyse permet en particulier d'apprécier dans quelle mesure les niveaux actuels de fiscalité sont fondés.
10 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.

Informations

• Publié par: ECONOMIE_-_PREVISION
• Publié le: 01 janvier 1989
• Nombre de lectures: 25
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Patrick Bœuf
Zoé Formery
Une analyse économique de la fiscalité pétrolière
In: Économie & prévision. Numéro 91, 1989-5. Etudes sectorielles. pp. 9-18.
Citer ce document / Cite this document :
Bœuf Patrick, Formery Zoé. Une analyse économique de la fiscalité pétrolière. In: Économie & prévision. Numéro 91, 1989-5.
Etudes sectorielles. pp. 9-18.
doi : 10.3406/ecop.1989.5135
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ecop_0249-4744_1989_num_91_5_5135Zusammenfassung
Eine wirtschaftliche Analyse des Mineralölsteuersystems,
von Patrick Bœuf, Zoé Formery.
Dieser Artikel zielt darauf ab, das Mineralölsteuersystem unter einem doppelten Aspekt zu untersuchen
: zum einen als Mittel zur Regulierung der Nachfrage nach in grossem Massstab eingeführten
Produkten, zum anderen als Korrekturmöglichkeit der mehr oder weniger direkt mit der Benutzung
dieser Produkte verbundenen Externalitäten, die andernorts unzureichend berücksichtigt werden. Was
den letzten Punkt betrifft, so werden die von den Verkehrsteilnehmern verbrauchten Treibstoffe
besonders eingehend behandelt. In erster Linie erlaubt diese Untersuchung zu beurteilen, inwieweit die
gegenwärtigen Steuersätze begründet sind.
Resumen
Un analisis economico de la fiscalidad petrolera,
por Patrick Bœuf, Zoé Formery.
Este artículo tiene présenta dos usos posibles de la fiscalidad petrolera : por una parte, como
instrumente para regular la demanda de productos importados ; por otra parte como medio para
corregir externalidades relacionadas más o menos directamente al uso de dichos productos y que por
esta razón están mal evaluadas. Se atribuye una atención particular, en este último punto, a los
carburantes para camiones. El análisis permite en particular apreciar en qué medida se justifican los
nivelés actuales de fiscalidad.
Abstract
The taxation of oil products : an economic analysis,
by Patrick Bœuf, Zoé Formery.
This paper deals with the taxation of oil products. The analysis is twofold. We first consider that such a
taxation regulates the demand of highly imported products ; secondly, that it is a way to internalyze
externalities, especially road users' ones. We give some quantitative estimations which are compared
with current tax levels.
Résumé
Une analyse économique de la fiscalité pétrolière,
par Patrick Bœuf, Zoé Formery.
Cet article se propose d'étudier la fiscalité pétrolière sous un double aspect : d'une part comme moyen
de réguler la demande de produits fortement importés, d'autre part comme moyen de corriger des
externalités plus ou moins directement liées à l'usage de ces produits et mal prises en compte par
ailleurs. Une attention particulière est accordée, sur ce dernier point, aux carburants routiers. L'analyse
permet en particulier d'apprécier dans quelle mesure les niveaux actuels de fiscalité sont fondés.L'importance des prélèvements fiscaux sur les produits
Une analyse pétroliers conduit naturellement à se demander si les
niveaux actuels de taxation sont économiquement fon
dés. Les arguments habituellement utilisés pour justifier économique de la une fiscalité portant sur les échanges de biens et servi
ces sont les suivants : le financement de biens publics O,
la redistribution des richesses!1) et la prise en compte fiscalité pétrolière
d'effets externes ou de déficiences des mécanismes de
marchés.
En ce qui concerne les produits pétroliers on peut penser
que, mis à part la part de la Tva qui porte sur le prix hors
taxes, la fiscalité qu'ils supportent relève d'arguments du
troisième type. En particulier, même si 6 l'origine les biens
liés à l'usage de certains de ces produits pouvaient être Zoé Patrick Formery Bœufo <**) considérés comme des biens de luxe (automobile par
exemple), on ne peut plus invoquer aujourd'hui l'arg
ument redistributif.
Le but de la fiscalité pétrolière est en fait essentiellement
allocatif. Il s'agit d'une part de taxer des produits à fort
contenu en importations et d'autre part de tenir compte
d'externalités liées à l'usage de ces produits.
Tableau 1 : état actuel de la fiscalité pétrolière
(septembre 1989)
Prix Taxes Tva non Prix
hors taxes spécifiques déductible Ttc
Supercarburant l'J 128 305 81 514
(59 %) (25%) (16%)
GazoleO
— ménages 128 157 53 338
(46 %) (38%) (16%) — entreprises 128 157 16 301
(42 %) (52 %) (5%)
Fioul domestique I1' 139 41 33 213
(65 %) (19%) (16%)
Fioul lourd (*)(2) 1 045 132 1 177
(89 %) (11%)
(*) Basse teneur en soufre (teneur inférieure à 0,5 %)
( 1 ) en centimes par litre
(2) en francs par tonne
Sous l'aspect macroéconomique, on peut pensera priori
à deux justifications possibles :
— la première provient du fait qu'un pays qui n'est pas
« price taker » dans ses échanges extérieurs peut avoir
intérêt à taxer ses importations (ou ses exportations). Il
accroît ainsi son bien-être, à condition qu'il n'y ait pas
de rétorsions de la part de ses partenaires commerciaux.
La fiscalité sur les produits pétroliers est une façon de pal
lier à l'impossibilité de la mise en place de telles taxes
(W. Mayer, 1981 ; D. Bureau, Z. Formery, 1988;
D. Bureau, 1987; A. Dixit, 1986) ;
— la seconde suppose la présence de déséquilibres,
durables sur le marché du travail, ne pouvant être corri
gés par des relances keynésiennes en raison de la pré
sence d'une contrainte extérieure sollicitée par les
importations complémentaires à l'activité. Dans un tel
(*) Patrick Bœuf est Chargé de Mission au Bureau de l'Equipement des contexte, la modification du système de prix en fonction Transports et de l'Energie de la Direction de la Prévision. des différences de contenus en importations des produits (**) Zoé Formery, actuellement au Ccf, était membre du Bureau de la est justifiée (C. Fourgeaud, 1984 ;.D. Bureau, 1985). Politique Economique de la Direction de la Prévision quand elle a réal
isé cette étude.
Nous retiendrons cette deuxième approche tout en ayant
Economie et Prévision n°91 1989-5 conscience du fait que les déséquilibres considérés dans ,
celle-ci sont en principe temporaires, ce qui réduit la por modèle simple dans lequel les deux facteurs de product
tée d'une analyse normative visant des choix dont l'hor ion sont le travail et les biens importés. Ceux-ci servent
izon peut dépasser celui des modèles utilisés. De plus ce à fabriquer, de manière complémentaire, deux biens :
type de modèle conduit à préconiser l'utilisation d'un prix le bien courant, C, considéré comme numéraire, le
fictif de la devise, et donc à justifier d'éventuelles sub second bien, Q, qui diffère du bien courant parses con
tenus en importations et en emplois. ventions à l'exportation. Or celles-ci ne sont en général
pas souhaitables dans un contexte d'équilibre.
On considère par ailleurs les problèmes de redistribution
résolus, ce qui permet de retenir un consommateur uniSous l'aspect externalités une attention particulière sera
que. L'objectif est alors de maximiser l'utilité du consomaccordée au problème de l'usage des infrastructures. La
fiscalité sur les carburants routiers est une façon de faire mateur compte tenu de la contrainte extérieure. On
suppose que l'Etat maîtrise indirectement le niveau de supporter aux usagers les externalités qu'ils occasionnent
consommation des deux biens via le contrôle des reve(congestion, insécurité, dégradation des chaussées, bruit,
pollution). C'est dans cette optique qu'avait été réalisé nus et de la taxe (t') sur le second, Q.
le rapport sur la tarification des infrastructures routières
(rapport Laval), qui ne prenait toutefois pas en compte Tant que la contrainte extérieure impose une situation de
les externalités liées au problèmes d'environnement (effet sous emploi, le programme de la collectivité s'écrit :
de serre, émissions de gaz toxiques et de particules,
bruit,...). Celles-ci méritent d'être prises en compte, mal Max u(C,Q) - v(L) gré l'imprécision des chiffrages concernant ces effets.
C,Q PC + P' Q - X < E
L'article s'articule ainsi : dans la première partie nous pré
sentons le modèle de déséquilibre utilisé très proche du L : l'emploi, avec L=