//img.uscri.be/pth/b558d20d60111c1b15a4174189afbb9740611cdf
Cette publication est accessible gratuitement
Lire

Code de l'instruction primaire contenant l'historique de la législation primaire depuis 1783, la loi du 28 juin 1833... l'ordonnance du roi du 16 juillet 1833, les circulaires et instructions ministérielles pour l'éxécution de la loi (2e édition)

394 pages
P. Dupont (Paris). 1834. Les Documents issus des collections de la BnF ne peuvent faire l’objet que d’une utilisation privée, toute autre réutilisation des Documents doit faire l’objet d’une licence contractée avec la BnF. http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k287994.r=.langFR
Voir plus Voir moins


0x00000000: 0800 g
éÏ
K
Sfl

Su
D6