Code de l instruction primaire contenant l historique de la législation primaire depuis 1783, la loi du 28 juin 1833... l ordonnance du roi du 16 juillet 1833, les circulaires et instructions ministérielles pour l éxécution de la loi (2e édition)
394 pages
Français

Code de l'instruction primaire contenant l'historique de la législation primaire depuis 1783, la loi du 28 juin 1833... l'ordonnance du roi du 16 juillet 1833, les circulaires et instructions ministérielles pour l'éxécution de la loi (2e édition)

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Description

P. Dupont (Paris). 1834. Les Documents issus des collections de la BnF ne peuvent faire l’objet que d’une utilisation privée, toute autre réutilisation des Documents doit faire l’objet d’une licence contractée avec la BnF. http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k287994.r=.langFR

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Publié le 01 janvier 1834
Nombre de lectures 35
Langue Français
Poids de l'ouvrage 14 Mo

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