Essai sur le régime seigneurial dans le Haut- Maine au XVIIIe siècle - article ; n°2 ; vol.27, pg 315-325

J. Delamonneraye

Description

Annales de Bretagne - Année 1911 - Volume 27 - Numéro 2 - Pages 315-325
11 pages

Informations

• Publié par: ANNALES_DE_BRETAGNE
• Publié le: 01 janvier 1911
• Nombre de lectures: 18
• Langue: Français

Extrait

J. de La Monneraye
Essai sur le régime seigneurial dans le Haut- Maine au XVIIIe
siècle
In: Annales de Bretagne. Tome 27, numéro 2, 1911. pp. 315-325.
Citer ce document / Cite this document :
de La Monneraye J. Essai sur le régime seigneurial dans le Haut- Maine au XVIIIe siècle. In: Annales de Bretagne. Tome 27,
numéro 2, 1911. pp. 315-325.
doi : 10.3406/abpo.1911.1364
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/abpo_0003-391X_1911_num_27_2_1364DE LA MONNERAYE J.
Essai sur le régime seigneurial dans le Haut-Haine
au XVIIIe siècle
(Analyse en juin d'un 1911, Mémoire pour le présenté diplôme à d'études la Faculté supérieures des Lettres d'histoire.) de Rennes,
L'étude du régime seigneurial constitue un important
chapitre de l'histoire des classes rurales à la veille de la
Révolution; de là vient son principal intérêt. J'essaierai au
cours de cet article de marquer les traits essentiels de ce
régime dans le Haut-Maine (1), de déterminer la nature et
l'importance relative des divers droits et devoirs seigneu
riaux, d'apprécier enfin pour cette région de la France la
portée du régime seigneurial au XVIIIe siècle.
Il m'a paru intéressant de comparer le régime seigneurial
du Haut-Maine avec celui de la Bretagne. Ma tâche en cela
sera aisée. Il me suffira de confronter les quelques résultats
de mes recherches avec les conclusions du livre que M. Henri
Sée a consacré pour l'époque moderne aux classes agricoles
de la région bretonne (2).
Les Sources. — Comme aucune des parties de la question
que j'étudie n'a encore fait l'objet d'une étude spéciale et
détaillée, j'ai dû presque toujours travailler de première main,
et ce sont naturellement les documents d'archives qui cons-
(1) Le Haut-Maine, pour me servir d'une expression géographique autre
fois en usage, ne correspondait à rien de bien précis dans la réalité. Ses
limites coïncidaient à peu près avec celles du département actuel de la
Sarthe. C'est du reste uniquement à la Sarthe que j'ai borné mes recherches.
(2) Henri Sée, Les classes rurales en Bretagne 'du XVIe siècle à la Révolut
ion, Paris, 1906, 1 vol., in-8°. Je profite de l'occasion qui m'est offerte pour
remercier M. Sée qui a bien voulu diriger mon travail, m'aidant de ses
bienveillants et utiles conseils et me faisant profiter de sa grande expé
rience de ces questions. 316 ESSAI SUR LE REGIME SEIGNEURIAL
tituent ma meilleure et principale source d'information.
Parmi ceux-ci, je signale au premier rang les papiers seigneu
riaux, conservés tant aux archives de la Sarthe (séries E, G
et H) qu'aux archives nationales (séries P, Q1, R5), et qui con
tiennent, en très grand nombre, aveux, déclarations, terriers,
livres de comptes, baux de toutes sortes, registres des jus
tices seigneuriales, etc.
J'ai également utilisé un certain nombre de documents
administratifs. C'est ainsi que l'étude des dîmes a été faite en
bonne partie au moyen des déclarations des cures de 1790
(Série L des archives de la Sarthe).
Quant aux cahiers de paroisses, la plupart publiés W, ils
sont encore une source de premier ordre, moins sûre cepen
dant, et qui demande à être contrôlée.
Les écrits des jurisconsultes manceaux, commentaires de la
Coutume ou recueils d'arrêts, fournissent également maints
détails très utiles sur le fonctionnement du régime seigneur
ial (s).
Enfin j'ai trouvé de précieux renseignements dans de nom
breux articles des revues locales, spécialement dans des
monographies de paroisses, et dans quelques ouvrages plus
généraux relatifs à l'histoire du Maine.
Organisation de la propriété foncière. — La propriété
foncière était la base et la condition du régime seigneurial
avant la Révolution. Or la forme de cette propriété apparaiss
ait alors bien différente de sa forme actuelle. Pas plus qu'en
Bretagne (3) n'existait au Maine de propriété tout à fait libre,
mais un système de tenures hiérarchiquement unies les unes
aux autres. Celles-ci se divisaient en tenures nobles appelées
fiefs et en tenures roturières nommées censives.
(1) Cf. : Bellée, Duchemin et Brindeau, Cahiers de plaintes et doléances
des paroisses de la province du Maine, Paris, 1881-1887, 4 v., in-12. Une
trentaine de cahiers de paroisses appartenant au bailliage de Mamers
restent encore inédits aux archives de la Sarthe (série C).
(2) Voyez entre autres les commentaires de Trottier et de Saint- Vast.
(3) H. Sée, op. cit., 2« partie, ch. I et III. Je ne renverrai plus désormais
au livre de M. Sée, sauf dans les cas où j'aurai à en citer des passages
déterminés. LE HAUT-MAINE AU XVIIIe SIECLE. 317 PANS
L'étude de la composition du fief ou seigneurie importe tout
spécialement à l'intelligence du régime seigneurial. La se
igneurie comprend deux parties très distinctes : le domaine
proche et les mouvances. C'est le domaine proche qui const
itue la véritable propriété seigneuriale. Outre les dépen
dances directes du château, les bois, les landes et les étangs
en font ordinairement partie, tantôt exploités directement,
tantôt donnés à ferme par le propriétaire. Le domaine proche
comprend encore les métairies et les moulins, toujours
affermés. Les revenus les plus importants de la seigneurie
proviennent du domaine proche. Au XVIIIe siècle, dans le
Haut-Maine comme en Bretagne, ils ne cessent de croître
par suite de la hausse alors très forte et très générale des
fermages.
Dans les deux régions que nous comparons, le domaine
proche, au XVIIIe siècle, se compose à peu près des mêmes
éléments. Quelques différences vont apparaître dans l'orga
nisation des mouvances.
Le terme de mouvances s'applique aux « terres qui ont été
assignées aux tenanciers et qui pour eux sont devenues une
véritable propriété héréditaire W ». Quoique plus étendues,
elles jouent économiquement un rôle bien moins intéressant
pour le propriétaire que le domaine, mais elles prennent une
importance toute spéciale au point de vue féodal. Ce sont les
tenures de la mouvance, en effet, qui paient les devoirs et
acquittent les redevances proprement seigneuriales. Sur elles
le seigneur possède la suzeraineté et exerce sa juridiction.
Que comprennent les mouvances ? Elles se composent ord
inairement d'un certain nombre de fiefs où nous retrouvons
en plus petit une organisation semblable à celle de la se
igneurie dont ils dépendent et la même subdivision en do
maine proche et mouvances, ensuite de tenures nobles
appelées terres hommagées, n'ayant ni mouvances, ni juri
diction par conséquent, enfin de censives. On ne trouve rien
au Maine qui corresponde à la division bretonne des mou-
Ci) H. Sée, op. cit., p. 36. 318 ESSAI SUR LE RÉGIME SEIGNEURIAL
vances en bailliages ou fiefs, « en qui il faut voir surtout des
circonscriptions fiscales W », destinées à faciliter la percept
ion des rentes féodales.
Gomment étaient administrées les seigneuries du Haut-
Maine au XVIIIe siècle ? Il semble qu'à cette époque une très
faible partie de la noblesse réside sur ses terres et dirige elle-
même l'exploitation de ses domaines. Le plus souvent le se
igneur laisse ce soin à un intendant, parfois officier de sa
justice, et dont la gestion n'est pas toujours exempte d'abus,
ainsi que paraissent l'indiquer les plaintes de plusieurs
cahiers. Souvent aussi il donne à ferme ses propriétés. Le
fermier paie une rente annuelle et dirige en maître l'exploi
tation de la seigneurie.
On retrouve une situation à peu près semblable en Bre
tagne à la fin de l'Ancien Régime ; notons toutefois que les
nobles bretons résident davantage et que l'administration des
officiers seigneuriaux paraît y avoir été plus dure et plus arbi
traire que dans le Haut-Maine <2).
Devoirs et droits seigneuriaux. — Les temps modernes
ont vu s'atténuer d'une façon très sensible le régime
féodal et les redevances qui le caractérisent diminuer en
nombre et en importance. De sorte qu'au Maine, au
XVIIIe siècle, si sur un certain nombre de points la féodalité
est encore