La rente foncière à Pistoia (11e-12e siècle) : pratiques notariales et histoire économique, The land rent in Pistoia (11th-12th century) : notarial practices and economic history

Emmanuel Huertas

Description

Sous la direction de Laurent Feller
Thèse soutenue le 14 novembre 2008: Paris Est
L’ambition théorique de ce travail est de comprendre comment les revenus périodiques tirés de la terre sont devenus, au coeur du Moyen Age, l’objet de transactions économiques. Le marché des rentes foncières, observé à Pistoia (Toscane) au 12e siècle, commercialise des richesses devenues immatérielles. Une étude des pratiques notariales a montré comment leurs actes sont progressivement modifiés pour enregistrer ces nouvelles transactions. De plus, la théorie juridique du « domaine divisé » en redéfinissant durablement les droits du tenancier sur sa tenure établit de fait une autonomie conceptuelle de la rente foncière. Une analyse économique de la valeur de la rente et de son rendement a été ensuite proposée. Enfin, les formes de contrôle politique qui s’élaborent dans le dernier tiers du 12e siècle tendent à montrer que la commune de Pistoia entend jouer un rôle central dans la circulation de cette nouvelle richesse économique qui est à l’origine du marché obligataire occidental
-Pistoia (Italie) -- Moyen âge
-Italie -- Conditions économiques -- 476-1492
-Rentes -- Moyen âge
-Notaires -- Moyen âge
-Propriétaires fonciers -- Moyen âge
-Contrats agricoles -- Moyen âge
-Archives notariales -- Moyen âge
The theoretical aim of this work is to analyze how the land periodical revenues became, in the heart of the Middle Ages, the object of economic transactions. The market of land rents, observed in Pistoia (Tuscany) during the 12th century, witnesses the introduction into the economic market of a sort of immaterial wealth. A study of notarial practices showed how legal documents have been progressively modified to record these new transactions. Furthermore, the juridical theory of the « divided property » while redefining the rights of the landlord on his property established a conceptual autonomy of the land rent. Consequently, an economic analysis of the rent value and its output have been proposed. Finally, the forms of political control elaborated during the last third of the 12th century tend to point out the important part the commune of Pistoia meant to play in the circulation of this new economic wealth which is at the origin of the western bond market
Source: http://www.theses.fr/2008PEST0227/document

Informations

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• Poids de l'ouvrage: 10 Mo

Extrait

Université Paris-Est
Ecole doctorale ETE
Departement Cultures et sociétés


Thèse de doctorat
Histoire




Emmanuel HUERTAS


E ELA RENTE FONCIERE A PISTOIA (11 -12 SIECLE)
PRATIQUES NOTARIALES ET HISTOIRE ECONOMIQUE

Volume 1 (Texte)


Thèse dirigée par le professeur Laurent Feller (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)
Soutenance le 14 novembre 2008




Jury :
Mme Monique Bourin, rapporteur
Professeur émérite à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
M. Paolo Cammarosano, rapporteur
Professeur à l’Université de Trieste
Mme Geneviève Bührer-Thierry
Professeur à l’Université de Paris-Est (Marne-la-Vallée)
M. François Menant
Professeur à l’Ecole Normale Supérieure de Paris
M. Chris Wickham
Professeur à l’Université d’Oxford (All Souls College)
tel-00468588, version 1 - 31 Mar 2010

Abréviations




ACG : Archivio del Conservatorio di S. Giovanni Battista di Pistoia
ACP : Archivio Capitolare di Pistoia
ASF : Archivio di Stato di Firenze
ASP : Archivio di Stato di Pistoia
AVP : Archivio vescovile di Pistoia
br. : breve
BSP : Bullettino Storico Pistoiese
car. : carta ou cartula
Dipl. : Diplomatico
LC : Libro Croce
MEFRM : Mélanges de l’Ecole française de Rome Moyen Age. Temps modernes (Moyen Age
seul depuis 1989).
not. : notarius
RCP : Regesta Chartarum Pistoriensium
reg. : regeste


1
tel-00468588, version 1 - 31 Mar 2010
INTRODUCTION




Le marché des rentes foncières à l’époque moderne est un thème d’étude classique en
e 1histoire économique après la thèse fondamentale de B. Schnapper sur les rentes au 16 siècle .
Pourtant, les racines médiévales de cette histoire sont moins connues.
L’Italie, par la richesse de ses sources notariées et la précocité du commerce des rentes
efoncières qui apparaît dès le 12 siècle, fournit un terrain idéal pour une étude des origines de
ce marché foncier bien particulier. La Toscane médiévale, pour des raisons de sources et de
hasards historiographiques, est la région d’Italie où le phénomène de la commercialisation des
rentes est le mieux éclairé. Le point de départ est fourni par l’ouvrage classique de D. Herlihy
2sur l’économie et la société de Pistoia au Moyen Age . Cette ville moyenne de 10 000
habitants, située au pied des Apennins toscans entre Florence et Lucques, est devenue une
référence pour toute étude sur la rente foncière et son commerce.
Ce grand historien américain a été un des premiers médiévistes à avoir attiré
l’attention des chercheurs sur une transaction économique particulière. En dépouillant les
importants fonds d’archives conservés à Pistoia et à Florence, durant les années 1961-1962, il
3a été surpris par les nombreuses ventes de rentes foncières . La terre continuait certes à faire
l’objet d’échanges économiques, mais la nouveauté consistait à en commercialiser les
revenus. D. Herlihy a utilisé de façon pionnière cette « découverte archivistique » pour
eapprocher les taux de rendement des investissements agricoles. A partir du 13 siècle, les
indications sur le prix de vente du grain lui ont permis de calculer le rendement des rentes
foncières en froment. Il a ensuite proposé un rendement annuel moyen des rentes de 9 %
avant 1250, de 10 % en 1280 et de 15 % en 1330. L’étude des rentes foncières n’était pour lui
qu’une étape dans un raisonnement global d’inspiration malthusienne qui consistait à mettre
en relation la production agricole (quantité, rendement), le marché (prix traduisant l’offre et la
demande) avec l’évolution démographique de la ville et du contado de Pistoia (avant et après
la Peste noire). Ces résultats et cette approche économétrique de l’histoire agraire italienne

1 B. Schnapper, Les rentes au XVIe siècle. Histoire d’un instrument de crédit, Paris, 1957.
2 D. Herlihy, Medieval and Renaissance Pistoia. The Social History of an Italian Town, 1200-1430, New Haven,
1967. Traduction italienne sous le titre : Pistoia nel Medioevo e nel Rinascimento, 1200-1430, Florence, 1972.
3 Voir la préface à l’édition italienne, ibid., p. 5 et les développements, ibid., p. 160-165.
2
tel-00468588, version 1 - 31 Mar 2010ont été repris principalement par l’historiographie anglo-saxonne. Ainsi, dans son étude sur
e el’évêché de Lucques au 13 -15 siècle, D. J. Osheim a également proposé des séries de prix et
4de taux de rendement de la rente foncière . Ces pistes de recherches ont été depuis
abandonnées. L’historiographie agraire toscane préférant insister sur d’autres nouveautés du
e13 siècle.
L’apparition des contrats à court terme et le développement de la mezzadria poderale
ont constitué des terrains d’enquête pour toute une génération de chercheurs.
eL’appauvrissement continu des paysans au cours du 13 siècle a également focalisé
l’attention. La diffusion de la propriété citadine dans les campagnes est interprétée comme un
processus qui aboutit, vers 1300, à une véritable « expropriation paysanne ». La nouveauté
juridique de la « division du domaine » en favorisant, d’une part, le rachat des cens ou des
loyers qui grevaient la terre, et en poussant, d’autre part, les paysans à vendre leurs droits
utiles, a permis une « renaissance de la propriété libre et non conditionnée » (G. Cherubini).
De même, la pratique de l’ingrossazione qui autorise les propriétaires à racheter les terres
voisines plus petites, va dans le sens d’un remembrement général des campagnes au profit des
propriétaires citadins. Le phénomène du commerce des rentes foncières, qui fonctionne
précisément sur un partage strict de la propriété du sol, est de ce point de vue sous-estimé
5dans les synthèses agraires italiennes .
Une approche beaucoup plus qualitative de l’économie médiévale a reposé récemment
le problème de la circulation des rentes foncières. L. Feller et C. Wickham, dans le cadre
d’une réflexion collective sur le Marché de la terre au Moyen Age, se sont interrogés sur le
contenu économique des transactions foncières observées. Quelles étaient les caractéristiques
et la nature des biens échangés ? Echanger des parcelles de terre revenait parfois à échanger
en réalité les revenus de la terre. Pour L. Feller, « l’objet de la transaction peut aussi avoir été
cela, ce qui ferait alors du marché des parcelles, au moins partiellement, un marché de la

4 D. J. Osheim, An Italian Lordship. The bisopric of Lucca in the Late Middle Ages, Los Angeles, 1977.
C. Wickham, Communautés et clientèles en Toscane au XIIe siècle. Les origines de la commune rurale dans la plaine de
Lucques, Rennes, 2001 (éd. it. 1995), p. 25-26, a signalé les recherches restées inédites sur le commerce des rentes foncières
eà Lucques au 12 siècle par A. Esch, Lucca im 12. Jahrhundert, Habilitationsschrift, Universität Göttingen, 1974 (je n’ai pas
pu consulté le manuscrit). Signalons enfin l’étude de la situation romaine à la fin du Moyen Age par M. Vaquero Pineiro, La
renta y las casas : el patrimonio inmobiliario de Santiago de los espanoles de Roma entre los siglos XV y XVII, Rome, 1999.
5 G. Cherubini, Le campagne italiane dall’XI al XV secolo, dans Storia d’Italia, vol. 4 : Comuni e Signorie :
istituzioni, società e lotte per l’egemonia, dir. G. Galasso, Turin, 1981, p. 265-448 : p. 345-360 et Id., Qualche
considerazione sulle campagne dell’Italia centro-settentrionale tra l’XI e il XV secolo (in margine allé ricerche di Elio
Conti) (art. de 1967), dans Id., Signori, contadini, borghesi. Ricerche sulla società italiana del basso Medioevo, Florence,
1974, p. 51-119 : p. 63-73. Compléments bibliographiques et considérations historiographiques dans G. Pinto, Itinerari
regionali : Toscana, dans Medievistica italiana e storia agraria. Risultati e prospettive di una stagione storiografica (Atti del
convegno di Montalcino, 12-14 dic. 1997), éd. A. Cortonesi et M. Montanari, Bologne, 2001, p. 13-25 : p. 16-19. Voir
également la synthèse récente de G. Piccini, La proprietà della terra, i percettori dei prodotti e della rendita, dans Storia
dell’agricoltura italiana, II. Il medioevo e l