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Loi du 11 mars 1957
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ANANCY-UNIVERSITE
FACULTE DE DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES ET GESTION
ECOLE DOCTORALE SCIENCES JURIDIQUES, POLITIQUES, ECONOMIQUES ET DE GESTION

THÈSE
Pour l’obtention du grade de
Docteur en Droit, mention Droit public, spécialité Droit constitutionnel
Présentée et soutenue publiquement le 25 octobre 2008 par
Raphaëlle LIROU


LA RUSSIE ENTRE FEDERATION ET EMPIRE
CONTRIBUTION A LA DEFINITION CONSTITUTIONNELLE DE
L’ETAT RUSSE



Directeur de thèse : Stéphane PIERRE-CAPS, Professeur de droit public à Nancy-Université




JURY
Vlad CONSTANTINESCO Professeur de droit public et de science politique à l’Université
Robert Schuman de Strasbourg
Richard GHEVONTIAN Professeur de droit public à l’Université Paul Cézanne – Aix-
Marseille III, rapporteur
Jean-Pierre MASSIAS Professeur de droit public à l'Université d’Auvergne, rapporteur
Jean-Denis MOUTON Professeur de droit public à Nancy-Université




Année 2007-2008






















A Baba et notre famille










Dans le cadre de ce travail qui s’est étendu sur plusieurs années, je tiens à remercier un
certain nombre de personnes sans l’aide desquelles cette thèse n’aurait jamais existé. Je leur
témoigne ainsi de ma reconnaissance la plus sincère et de ma fidélité indéfectible.

Ce travail n’aurait jamais pu voir le jour sans l’intérêt que lui a porté mon directeur de
thèse, Stéphane PIERRE-CAPS, et le soutien à distance qu’il m’a manifesté. Je lui sais gré
d’avoir supporté, pendant ces si longues années, mes doutes et mes silences. Je lui rends grâce
surtout de m’avoir permis de découvrir mon pays d’adoption et mon terrain de recherches, la
Russie.

Cette thèse n’aurait jamais pu aboutir si je n’avais pas trouvé un cadre idéal de travail,
le Collège universitaire français de Saint-Pétersbourg, qui a permis de sceller mon destin avec
la Russie et, plus particulièrement, avec la plus belle ville du monde. Sans la confiance que
m’ont portée un certain nombre de personnes, dont Marek HALTER et Richard GHEVONTIAN,
l’histoire aurait sans doute été différente.

Je remercie tous les enseignants qui sont venus au Collège au cours de mes années de
service, aussi bien en tant qu’assistante qu’en tant que directrice. Grâce à nos échanges
constants et fructueux, le labeur fut plus doux.

Au sein du Collège, j’ai eu la chance de travailler avec des personnes qui ont su
m’entourer, m’encourager, me guider et m’inspirer et à qui je témoigne aujourd’hui de mon
amitié la plus sincère : Alexis, Anne-Marie, Elena, François-Xavier, Gilles, Macha, Micha,
Sophie, Stéphane, Térence, Victor. Je leur dois mes plus belles années en Russie.

Plus particulièrement, au sein du Collège, j’ai eu la chance de rencontrer mon alter ego,
Cédric RAUX, dont les conseils ont toujours été précieux et qui a su avec patience et intérêt
relire mes travaux. Qu’il en soit ici amicalement et chaleureusement remercié.

Je tiens également à honorer mes amis les plus fidèles qui m’ont aidée à traverser ces
années d’épreuve et d’abnégation en me témoignant de leur affection avec constance et parfois
sarcasme : Andreï, Aymeric, Carine, Caroline, Christophe, Claire, Evelina, Geoffroy, Gilles,
Jean-Christophe, Jean-François, Katia, Laurent, Manuel, Marc, Maureen, Mélina, Olivier,
Paolo, Raphaël, Samuel, Sandra, Sébastien, Stéphanie, Virginie.

Enfin, ces remerciements n’auraient aucun sens si je ne mentionnais pas ma famille
proche, qui a pu, plus d’une fois, douter de ma capacité à achever ce travail mais qui m’a
pourtant soutenue indéfectiblement : mes parents, ma soeur, mon beau-frère et mes deux
adorables nièces aux sourires si réconfortants. Je leur dois d’être là.












Avertissement

Règles de translittération du russe au français Règles de translittération du russe au français


En raison de l’absence sur le clavier français de touches pour les quatre signes
diacritiques ( č, š, ŝ, ž), nous avons choisi de ne pas retenir la norme française de
translittération ISO 9/95.
En dehors des noms propres et des noms communs les plus courants pour lesquels nous
avons conservé la translittération française communément utilisée, les autres noms propres ou
substantifs communs sont transcrits selon les règles de translittération indiquées ci-dessous :



Russe Translit. Russe Translit. Russe Translit.

а a к k х kh

б b л l ц ts

в v м m ч ch

г g н n ш sh

д d о o щ shch

е e п p ы y

ё jo р r ь ’

ж zh с s э e

з z т t ю ju

и i у u я ja

й j ф f