3- Présentation Construction Etude de Danger   (MEEDDAT - Juin 2008  )
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3- Présentation Construction Etude de Danger (MEEDDAT - Juin 2008 )

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Construction d’une étude des dangersJournée Bureaux d’Etudes10 juin 20081 / 6110 juin 20081. Partie descriptive1.1. Rappels1.2. Proportionnalité1. Partie descriptive1.1. Rappels1.2. 2. Analyse des risquesProportionnalité2. Analyse de 3. MMRrisques3. MMR4. Nombre de phénomènes dangereux pour un 4. PhD / ERCmême ERC5. Agrégation des POA5. Agrégation des POA des phénomènes 6. Nœuds Papillonsdangereux6. Représentation des nœuds papillons2 / 6110 juin 2008Partie descriptive : e diptPour mmémoirre e (cf. PPaartie 2)).....Les données des études réglementaires :Etude séismeEtude Foudre1. Partie Etude ATEX descriptive1.1. RappelsEtude Inondation1.2. Proportionnalité...2. Analyse de risques Indiquer les principales conclusions des études3. MMR Considérer les recommandations émises 4. PhD / ERC Prendre ces données comme données d’entrée dans 5. Agrégation des POAl’analyse de risques pour coter en fréquence d’occurrence 6. Nœuds des EI, le NC des Mesures de Maîtrise des Risques Papillons(mesures mises en place ou non à la suite des recommandations) 3 / 6110 juin 2008Partie descriptive : e diptPouurr mémooiire: Priinncipe de e propoorrttionnalliité…(1//22)Degré d’analyse variable, d’autant plus fin qu’installation complexe/rare/dans environnement sensible 1. Partie descriptive1.1. Rappels1.2. • Très précis, notamment pour la Maîtrise de l’urbanisation et Proportionnalitéles plans de secours externes pour ...

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1. Partie descriptive 1.1. Rappels 1.2. Proportionnalité
2. Analyse des risques
3. MMR
4. Nombre de phénomènes dangereux pour un même ERC
5. Agrégation des POA des phénomènes dangereux
6. Représentation des nœuds papillons
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Degré d’analyse variable, d’autant plus fin qu’installation complexe/rare/dans environnement sensible
Très précis, notamment pour laMaîtrise de l’urbanisation et les plans de secours externespour lesSEVESO ASet parfois nécessaires pour les installations « A » présentant un risque significatif hors établissement
• A l’inverse, IC « standards » (nombreuses similaires…) l’EDD peut être relativement générique (abaques et non modélisation fine par exemple)
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Guides d’application : Fiches du MEEDDAT
Circ du 7/10/05, Proportionnalité + glossaire
Guide EDDà paraître « principes d’élaboration et de lecture des EDD A »
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CE Art. R.512-9 Principe proportionnalité
AM « échelles » (P, C, I-G) du 29/09/05 1/ probabilité 2/ cinétique 3/ seuils d’effets, 4/échelle de conséquences
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Processus EDD installations « A » non « Seveso » : textes applicablesCE Art. L.512-1, alinéa 3 à 5
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1. Partie descriptive
2. Analyse des risques 2.1. Objectifs 2.2. Liens avec modélisations 2.3. Traitement de cas particuliers
3. MMR
4. Nombre de phénomènes dangereux pour un même ERC
5. Agrégation des POA des phénomènes dangereux
6. Représentation des nœuds papillons
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L ’analyse de risques:
- porte sur l’ensemble des modes de fonctionnement envisageables pour les installations - identifie demanière exhaustivel’ensemble des causes susceptibles d’être à l’origine directement ou par effets dominos à un accident majeur
Son exploitation doit conduire de manière cohérente au traitement des phénomènes dont les distances d ’effets sont externes au site ou sont susceptibles de créer des effets dominos aggravants.
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Quels éléments importants à retenir ? Devant une multitude de modélisations, le choix de réalisation de certaines prioritairement à d’autres ainsi que les assimilations possibles doivent être justifiées (comme le choix de ne pas effectuer une de ces modélisations)
Les modélisations doivent prendre en compte l’existence et le fonctionnement de la (ou des) mesure(s) de maîtrise de risque(s) mais aussi sa (leur) défaillance(s). Le fonctionnement d’une mesure de maîtrise de risque peut donner lieu à un autre scénario pour lequel une modélisation peut s’avérer nécessaire
La possible survenue d’effets dominos doit amener à se poser des questions, le cas échéant, sur l’existence d’une modélisation qui reflète les conditions accidentelles de cet impact par effet domino sinon, une modélisation supplémentaire s’impose
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Quels éléments importants à retenir ?
Les durées de fuite doivent être justifiées pour être utilisées comme données d’entrée dans les modélisations
Le positionnement des points de rupture/fuite doit être choisi en fonction des réalités de terrain et la modélisation tenir compte, quand elles existent, des contributions amont et aval à la rupture ou la fuite (ainsi que des encombrements au voisinage)
La non utilisation des fiches relatives à la prise en compte de certains critères pour la modélisation de phénomènes dangereux, fortement influencés par les conditions météorologiques, doit être motivée
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Quels éléments importants à retenir ?
Les phénomènes dangereux relatifs à des installations à risque à usage exceptionnel doivent être traités dans l’AR, voir éventuellement modélisés
Les zones de transit doivent être également étudiées et si nécessaire, des modélisations effectuées
Les opérations avec les camions-citernes, wagons-citernes, etc… doivent être incluses dans l’analyse des risque s et à ce titre, le cas échéant (intensité a priori dans l’analyse des risques) faire l’objet de modélisations (voir exemple suivant).
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Questions
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