Etude nationale sur le secteur des cliniques privées en 2001 et 2002

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Extrait

STEFIE
Situation Economique et FInancière
des Etablissements de santé privés


Etude nationale sur le secteur des cliniques privées

2001-2002


Etude réalisée par :

Christelle CAVARD (DRM / DECOPSI / DISIM)

Avec la collaboration de :

Marie Hélène TOUPIN pour les traitements statistiques
(DRM / DECOPSI / DISIM)

Sous la responsabilité de :

- Emmanuel GOMEZ (DRM / DECOPSI)
- Françoise d’ESPARRON (DRM / DECOPSI / DISIM)


Avec tous nos remerciements aux correspondants STEFIE des
CRAM qui ont permis l’alimentation de l’outil


Septembre 2004


SOMMAIRE
Pages

Résumé 1

Introduction 4

PARTIE 1 : Présentation de l’étude et méthodologie 5

PARTIE 2 : Résultats nationaux par groupe d’établissements 13

VOLET A : Niveau d’étude global
Groupes MCO/MCO&Autres/PSY/SR 13

I. Analyse dl’activé 13

I.1 En hospitalisation complète 13
I.2 En ambulatoire 15

II. Analyse ds efctifs 17

III. Analyse du compte de résultat 19

III.1 Le chiffre d’affaires 19
III.2La marge brute 24
III.3 La valeur ajoutée corrigée 25
III.4 L’excédent Brut d’Exploitation corrigé 28
III.5 L’excédent Net d’Exploitation 33
III.6 Le résultat net 37
III.7 La Capacité d’Autofinancement 39

IV. Analyse des indicateurs financiers 41

IV.1 Les indicateurs de structure financière 41
IV.2 Les indicateurs relatifs au cycle d’exploitation 45
IV.3 Les indicateurs de vétusté et d’investissement 47


VOLET B : Niveau d’étude spécifique
Analyse dusectur MCO 49

I. Analyse dl’activé 50

I.1 En hospitalisation complète 50
I.2 En ambulatoire 51
I3Selon lePMSI3

II. Analyse des efectifs 57

III. Analyse du compte d résulta 59

III.1 Le chiffre d’affaires 59
III.2La marge brute 63
III.3 La valeur ajoutée corrigée 64
III.4 L’excédent Brut d’Exploitation corrigé 68
III.5 L’excédent Net d’Exploitation 72
III.6 Le résultat net 75
III.7 La Capacité d’Autofinancement 77

IV. Analyse ds indicateurs finaciers 80

IV.1 Les indicateurs de structure financière 80
IV.2 Les indicateurs relatifs au cycle d’exploitation 81
IV.3 Les indicateurs de vétusté et d’investissement 82


PARTIE 3 : Résultats régionaux sur le secteur MCO 84

I. Effectif et activité des établissements MCO par région 85

II. Les chiffres d’affaires régionaux en 2002 du secteur MCO 87

III. Les ratios de rentabilité médians en 2002 88

Annexes

Annexe 1 : Indicateurs d’activité par discpline 90
Annexe 2 : Indicateurs de résultat par discipline 100

Index des sigles utilisés 10



RESUME


Cadre de l’étude :

L’étude menée par la CNAMTS est une étude nationale portant sur le
champ des établissements de santé privés présents dans l’observatoire
STEFIE.
Cette étude concerne la période 2001-2002 et a été réalisée à partir des
établissements présents et validés dans l’outil soit une base d’étude de :
- 796 établissements en 2001, soit 64% de la base initiale des
établissements présents dans STEFIE
- 721 établissements en 2002, soit 60% de la base STEFIE.

Par rapport à l’étude précédente (1998-2000), le champ de cette étude a
été élargi aux établissements de soins de suite (SSR) et psychiatriques
(PSY). Une analyse régionale sur le secteur Médecine Chirurgie
Obstétrique (MCO) a été également réalisée.

Présentation des résultats :

Les résultats nationaux sont d’abord présentés par grand groupe de
discipline (MCO, MCO et autres, SSR et PSY) puis une analyse spécifique
du groupe MCO a été réalisée selon un découpage affiné des disciplines.

Quelques résultats généraux sont à noter :

⇒ Une Croissance soutenue du chiffre d’affaires :

L’étude 2001-2002 a révélé une croissance soutenue du chiffre d’affaires
en 2002.
Le secteur MCO voit son chiffre d’affaires augmenter sensiblement (+9%),
le secteur « MCO et autres » enregistre la progression du Chiffre d’Affaires
la plus importante avec une évolution à la hausse de 18%.
Les établissements psychiatriques enregistrent une croissance annuelle en
2002 de leurs chiffre d’affaires de 6%.
La croissance observée du chiffre d’affaires des établissements de soins de
suite est plus modérée avec 4,3% de hausse.

⇒ Une augmentation du chiffre d’affaires liée à une évolution
tarifaire favorable (effet prix) en 2002

L’effet volume (hausse de l’activité) ne permet d’expliquer la croissance
du chiffre d’affaires que partiellement puisque l’évolution du nombre
d’entrées et de venues en 2002 est nettement inférieure à celle du chiffre
d’affaires sur la même période. Le secteur psychiatrique a même connu
une évolution à la baisse de ses entrées en venues en 2002.
1
En revanche, l’effet prix (évolutions tarifaires favorables) a
particulièrement contribué à cette croissance du chiffre d’affaires moyen
en 2002 grâce à un taux moyen d’évolution des tarifs de 3,93%.

L’analyse de la structure du chiffre d’affaires confirme par ailleurs cette
explication puisque le secteur MCO enregistre une hausse moyenne de ses
produits hospitaliers (recettes issues de la facturation assurance maladie)
de près de 10%.


⇒ Une rentabilité nette fragilisée en 2001 et redressée en 2002 :

Sur le secteur MCO, une importante dégradation des ratios de rentabilité a
été observée sur l’année 2001 suite à une forte hausse des charges de
personnel sur cet exercice.

Cette forte progression des charges de personnel s’explique par un double
phénomène : revalorisations salariales (ajustement des salaires sur ceux
de la fonction publique hospitalière) et progression des charges de
personnel intérimaire.

La rentabilité finale du secteur MCO s’est nettement améliorée en 2002
avec un retour à l’équilibre sur cet exercice (70% des cliniques MCO
bénéficiaires en 2002 contre moins de 50% en 2001).

Cette amélioration est liée à une croissance moins rapide de certaines
charges par rapport à la croissance soutenue du Chiffre d’Affaires et à une
augmentation des subventions d’exploitation.

En 2002, le taux moyen d’ENE (Excédent Net d’Exploitation) est en forte
hausse lié aux subventions d’exploitation perçues par les établissements
de santé au titre du Fonds pour la Modernisation des Cliniques Privées
(FMCP).

La rentabilité nette moyenne observée sur le secteur MCO est assez
homogène selon la discipline (résultat net moyen compris entre 0.3 et 1%
du CA).

Globalement les ratios de rentabilité, observés au travers des principaux
soldes caractéristiques de gestion, sont plus favorables dans les secteurs
SSR et PSY (part des achats médicaux et des services extérieurs dans le
CA plus réduite que sur le MCO).

23% des établissements de soins de suite sont déficitaires sur 2001-2002
et 16% pour le secteur psychiatrique.


2


⇒ Une structure financière plus avantageuse pour les
établissements SSR et PSY :

Une situation plus favorable a été observée dans les établissements SSR
et PSY au niveau des principaux indicateurs financiers :Fonds de
roulement, Endettement, rentabilité financière, rentabilité des capitaux
propres.

A l’identique des ratios de rentabilité, on note une amélioration de ces
ratios financiers entre 2001 et 2002 pour les établissements MCO.

La gestion du cycle d’exploitation apparaît très différente entre le MCO et
le SSR ou la PSY (délais clients plus longs et délais fournisseurs plus
réduits pour SSR et PSY, d’où un Besoin en Fonds de Roulement négati