Etude Transports IDF synth6p carte
Description
Etude des Trajets « Domicile-Etablissement » des enfants handicapé s pris en charge dans les é tablissements mé dico-sociaux de la ré gion Ile-de-France Dans le cadre de l’élaboration du schéma établissement médico-social francilien, régional de l’enfance handicapée, les pour se rendre à leur structure d’accueil. différentes études entreprises ont mis en L’étude des distances, du temps et des évidence une répartition inégale de moyens de transport utilisés doit permettre l’équipement médico-social sur le territoire de construire une cartographie des régional, conduisant notamment à des déplacements des jeunes handicapés et déplacements de population. d’analyser les aires d’influence des Pour étudier ces flux migratoires, l’enquête établissements médico-sociaux, qui ne ES95 ne permettait pas de descendre en correspondent pas forcément aux frontières deçà de l’échelle départementale, en départementales (c’est le cas en particulier l’absence de la connaissance de la des établissements à la lisière d’un commune de domiciliation de l’enfant. Or, département limitrophe ou d’institutions l’étude des flux inter-départementaux s’est dont le projet est très spécialisé). avérée insuffisante pour apprécier la Aucun élément financier n’a été recueilli proximité de la prise en charge dès lors que car il semblait indispensable de passer par les déplacements de population se faisaient cette étape préalable qui consiste à entre départements limitrophes ...
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Extrait
1
Dans le cadre de l’élaboration du schéma
régional de l’enfance handicapée, les
différentes études entreprises ont mis en
évidence
une
répartition
inégale
de
l’équipement médico-social sur le territoire
régional, conduisant notamment à des
déplacements de population.
Pour étudier ces flux migratoires, l’enquête
ES95 ne permettait pas de descendre en
deçà
de
l’échelle
départementale,
en
l’absence
de
la
connaissance
de
la
commune de domiciliation de l’enfant. Or,
l’étude des flux inter-départementaux s’est
avérée
insuffisante
pour
apprécier
la
proximité de la prise en charge dès lors que
les déplacements de population se faisaient
entre départements limitrophes.
Par ailleurs, les dépenses de transport
constituent une ligne budgétaire souvent
interrogée dans la mesure où elles sont
parfois élevées alors qu’elles n’entrent pas
directement
dans
la
prise
en
charge
thérapeutique, pédagogique et éducative de
l’enfant.
Afin d’apporter des premières indications
sur cette question complexe, le CREAI Ile-
de-France a mené une enquête régionale
visant à étudier les trajets que doivent
effectuer
les
enfants
et
adolescents
handicapés,
pris
en
charge
dans
un
établissement
médico-social
francilien,
pour se rendre à leur structure d’accueil.
L’étude des distances, du temps et des
moyens de transport utilisés doit permettre
de
construire
une
cartographie
des
déplacements des jeunes handicapés et
d’analyser
les
aires
d’influence
des
établissements
médico-sociaux,
qui
ne
correspondent pas forcément aux frontières
départementales (c’est le cas en particulier
des
établissements
à
la
lisière
d’un
département limitrophe ou d’institutions
dont le projet est très spécialisé).
Aucun élément financier n’a été recueilli
car il semblait indispensable de passer par
cette
étape
préalable
qui
consiste
à
observer
ces
déplacements
et
à
en
comprendre les logiques.
De plus, compte-tenu de la suppression de
l’enquête
ES
(la
dernière
enquête
disponible
décrivant
la
clientèle
des
établissements annexes 24 est datée du 1
er
janvier
1996),
cette
enquête
sur
les
transports présente l’avantage de fournir
des
données
sociodémographiques
actualisées sur la population accueillie
dans les établissements médico-sociaux
franciliens (âge, sexe, mode de prise en
charge).
Etude des Trajets « Domicile-Etablissement »
des enfants handicapé s pris en charge dans les
é tablissements mé dico-sociaux de la ré gion Ile-de-France
Cette enquê te ré gionale concernait tous les enfants et adolescents pris en charge, au 1
er
fé vrier 2000, dans les é tablissements
« annexes 24 » situé s en Ile-de-France, quelque soit le lieu de domiciliation des parents et le mode de prise en charge (externat /
internat). Les SESSAD et les placements familiaux spé cialisé s ont é té exclus du champ de l’enquê te en raison des spé cificité s
que leur prise en charge implique. Ainsi, l’aire d’intervention du SESSAD est souvent dé finie dans son projet institutionnel ; c’est
gé né ralement l’é quipe professionnelle du SESSAD qui se dé place et non l’enfant, et les lieux d’intervention du SESSAD
s’avè rent souvent multiples (le domicile, l’é cole, etc.). Par ailleurs, la notion de « domicile » pour les enfants accueillis en PFS
varie selon la situation familiale des enfants (fré quence des retours en famille) et leur accueil de jour (é tablissement scolaire,
é tablissement annexe 24, etc.). Un questionnaire a é té envoyé à chacun des 231 é tablissements concerné s. Les institutions ont
é té é tudié es selon la caté gorie d’é tablissement auxquelles elles sont rattaché es (dans le Fichier national des institutions
sanitaires et sociales – FINESS) et ont fait l’objet d’un regroupement par annexe.
2
C
aracté ristiques de l’é chantillon
170 établissements sur 231 ont répondu,
soit un taux de réponse de 74% (9668
enfants).
Il
s’agit
d’un
échantillon
représentatif des situations, même s’il
varie, selon le département, de 55%
(Seine-Saint-Denis) à 83% (Essonne et
Hauts-de-seine), et selon la catégorie
d’établissement, de 65% (étab. pour enf.
polyhandicapés) à 93% (étab. pour enf.
déficients visuels).
Concernant
les
caractéristiques
de
la
clientèle de ces institutions, le profil des
enfants accueillis en Ile-de-France a peu
évolué depuis l’enquête ES95, si ce n’est
pour
les
jeunes
adultes
relevant
de
l’amendement CRETON et les provinciaux
accueillis.
Alors que les « CRETON » occupaient
seulement 2,5% des places le 1
er
janvier
1996 (325/13242), ils représentent, quatre
ans plus tard, 3,3% des enfants accueillis.
Cette augmentation des jeunes adultes était
prévisible au regard de l’importance des
« 16 ans et plus » dans les établissements
franciliens en 1996 et de la carence
importante d’institutions en faveur des
adultes handicapés.
En revanche, la proportion des jeunes
provinciaux
accueillis
a
connu
une
évolution
contraire.
En
effet,
leur
proportion
au
sein
des
structures
franciliennes
en
faveur
des
enfants
handicapés est passée de 5,1% en 1996 à
3,5% au 1
er
février 2000. La diminution
observée
ici
confirme
la
tendance
pressentie
par
les
acteurs
d’une
sectorisation
géographique
accrue
des
orientations.
Quelle distance sé pare le domicile des enfants
handicapé s de leur é tablissement de pris en
charge ? Combien de temps passent-ils dans
ces dé placements ?
Les enfants accueillis en Ile-de-France
mettent en moyenne
45 minutes
pour
parcourir une distance moyenne entre
l’établissement d’accueil et le domicile de
l’enfant de
23 Km
.
Mais ces résultats moyens cachent des
disparités
importantes,
selon
le
département, l’origine géographique des
enfants, le mode d’accueil, le handicap ou
encore le moyen de transport utilisé.
Une distance « domicile-é tablissement » plus
faible pour les IME
Les établissements recrutent des enfants
domiciliés en moyenne dans un rayon de
23 Km.
Cette zone d’attraction est plus faible pour
les établissements relevant de l’annexe 24
simple (IME et IR), proposant plus souvent
une prise en charge de proximité, que les
enfants soient :
¾
originaires du département ; en effet, les
IME correspondent aux institutions les plus
nombreuses dans le département (handicap
le plus répandu), et la probabilité d’en
trouver un à proximité de son domicile est
donc plus importante ;
¾
ou originaires d’un autre département
francilien ou de Province étant donné que,
à l’exception de la Seine-et-Marne, aucun
département
ne
fait
preuve
d’une
spécialisation
importante
de
son
équipement
dans
cette
catégorie
d’établissement ou d’une carence marquée
dans ce type d’accueil et qu’ils s’avèrent,
par conséquent, peu attractifs pour les non-
ressortissants du département. Quand des
enfants changent de département ou de
région pour entrer dans ces structures, il
s’agit généralement d’une prise en charge
de proximité (enfants domiciliés près de la
frontière départementale).
A l’opposé, les établissements visuels
détiennent la plus forte distance moyenne
car ils cumulent trois facteurs défavorables
en terme de proximité de prise en charge :
- ils sont beaucoup moins nombreux que
les
autres
catégories
d’établissement
(handicap le moins répandu) ;
- ils font l’objet d’une répartition très
inégale
sur
le
territoire
francilien
(l’essentiel de la capacité d’accueil se situe
à Paris et dans le Val-de-Marne) ;
- et enfin, ces établissements sont attractifs
pour les provinciaux (un quart des places
3
franciliennes en faveur des déficients
visuels sont occupées par des enfants
originaires de Province - 57/254 – alors
que
les
provinciaux
ne
représentent
globalement
que
3,5%
des
places
occupées).
L’aire de recrutement des IME correspond
ainsi en moyenne à 14 Km, alors qu’elle
s’élève à 73 Km pour les établissements
pour déficients visuels.
Un é loignement gé ographique plus important
en internat
L’explication qui semble la plus rationnelle
est d’en déduire que la distance « domicile-
établissement » détermine le choix du
mode d’accueil. Cette explication est à la
fois vraie et fausse. VRAIE, car les prises
en charge en internat sont très nombreuses
parmi les petits provinciaux, obligés pour
certains de parcourir plusieurs centaines de
kilomètres. Mais FAUSSE pour les enfants
pris en charge dans leur département de
domiciliation ou dans un autre département
francilien. En effet, si la distance moyenne
est là aussi plus importante en internat
qu’en externat, elle est due à un nombre
plus restreint d’institutions proposant une
prise en charge en internat (moins il y a de
structures sur un même territoire, moins on
a de chance d’en trouver un près de chez
soi). Une question de l’enquête, qui
interroge les raisons qui ont prévalu au
choix de l’internat, permet de confirmer
cette hypothèse puisque 6% seulement des
internes accueillis dans leur département
de domiciliation ont choisi ce mode de
prise en charge en raison de l’éloignement
géographique.
La
distance
varie
selon
la
superficie
du
dé partement et la spé cialisation de l’é quipement
Pour les enfants pris en charge dans leur
département de domiciliation, la distance
varie essentiellement en fonction de la
superficie du département. En effet, le
nombre d’établissements est relativement
équivalent d’un département à l’autre mais
répartis sur des territoires départementaux
fortement différenciés : la superficie de la
Seine-et-Marne est ainsi 56 fois plus
grande que celle de Paris. Par conséquent,
les
distances
« domicile-établissement »
sont beaucoup plus importantes en Seine-
et-Marne qu’à Paris (la distance moyenne
est de 5 Km à Paris contre 25 Km en
Seine-et-Marne).
Pour
les
flux
entre
départements
franciliens,
la
distance
varie
essentiellement en fonction :
¾
de la superficie des deux départements
qui sont dans l’échange et de leur position
géographique
au
sein
de
la
région.
L’équipement parisien, situé au centre de
la région, est facilement accessible pour la
plupart
des
ressortissants
des
autres
départements franciliens, la distance à
parcourir étant généralement peu élevée
quelque soit la commune de prise en
Note mé thodologique
La « distance » prise en compte dans cette
é tude correspond à la distance la plus courte
entre l’é tablissement et le domicile de l’enfant et
non les kilomè tres effectivement parcourus, qui
peuvent ê tre beaucoup plus importants quand
l’enfant
utilise
par
exemple
un ramassage
collectif
(circuit
de
ramassage
parfois
de
plusieurs dizaines de kilomè tres alors que
l’enfant habite à proximité de l’é tablissement).
En revanche, le temps de dé placement ou de
transport mesure le temps effectif passé dans
les transports. Par ailleurs, nous avons construit
un indicateur d’efficacité de dé placement qui
rapporte la distance moyenne au temps de
dé placement moyen. Mê me si cet indicateur est
exprimé en Km/h, il ne correspond pas à la
vitesse du vé hicule (puisqu’il ne prend pas en
compte la distance ré elle), mais cherche à
appré hender la performance dans les trajets,
compte tenu de l’é loignement gé ographique de
l’enfant et de son temps passé
dans les
transports. Ainsi, pour un enfant domicilié et
pris en charge à Paris, l’indicateur d’efficacité
de dé placement s’é lè ve à 9 Km/h seulement, en
raison de courtes distances et d’un trafic
particuliè rement dense dans la capitale, alors
qu’il s’é lè ve à 37 Km/h en moyenne pour la
Seine-et-Marne.
4
charge ou de domiciliation. En revanche,
l’accueil dans les établissements situés
dans le sud de l’Essonne, à l’Est des
Yvelines ou encore au centre de la Seine-
et-Marne, pour des non ressortissants de
ces départements, implique forcément de
longs trajets.
¾
et de la spécialisation de l’équipement.
Paris
et
les
Hauts-de-Seine,
qui
représentent les deux départements les plus
spécialisés, accueillent des ressortissants
de toute la région.
Globalement,
les
échanges
les
plus
nombreux se font entre départements
limitrophes et correspondent aux distances
moyennes les plus courtes. Là encore, les
plus
petites
distances
concernent
les
échanges entre les différents départements
de
la
petite
couronne
(département
limitrophe + faible superficie de chaque
département).
Pour les enfants venus de Province, les
deux-tiers
viennent
d’un
département
limitrophe à l’Ile-de-France (Aisne, Aube,
Eure, Eure-et-Loir, Loiret, Marne, Oise,
Yonne et Seine-Maritime) ; ce qui limite la
distance moyenne à 193 Km. La moitié
connaissent une distance comprise entre 50
et 150 Km. Il s’agit essentiellement
d’enfants présentant au premier plan une
déficience sensorielle ou motrice.
Des temps de dé placement
proportionnellement plus longs
pour les courtes distances
Le temps de déplacement moyen est de
45
minutes.
Trois-quart
d’heures
en
moyenne pour se rendre de son domicile à
son établissement (ou inversement). Un
peu plus d’une ½ heure quand l’enfant
habite dans le même département que
l’établissement, 1h quand il est domicilié
dans un autre département francilien et
2h15 quand il vient de province.
Si
le
temps
de
déplacement
varie
principalement
selon
la
distance
« domicile-établissement », cette variation
n’est cependant pas proportionnelle. Ainsi,
pour
les
trajets
réalisés
au
sein
du
département de Paris, trente minutes en
moyenne sont nécessaires pour effectuer
des déplacements moyens de 5 Km alors
que ce temps n’est guère supérieur en
Seine-et-Marne (40 minutes) pour un
distance moyenne pourtant cinq fois plus
importante (25 Km). D’une façon générale,
il est constaté dans cette enquête que plus
les distances sont grandes, plus l’efficacité
de déplacement est importante (Km/h).
Une efficacité de dé placement plus forte avec
les moyens de transport individuels
Les moyens de transport utilisés ont
généralement un impact sur le temps de
déplacement.
L’utilisation
de
façon
individuelle
d’un
véhicule
motorisé
(taxi/VSL individuel, véhicule personnel
des parents, ambulance) permet d’obtenir
une plus grande efficacité de déplacement
que le transport de plusieurs enfants de la
même institution dans une seule voiture ou
un seul car (ramassage collectif assuré par
le personnel de l’établissement, taxi/VSL
collectif). En effet, dans le premier cas, le
moyen de transport est organisé selon
l’emploi du temps de l’enfant et il est
recherché le parcours le plus rapide, alors
que dans le deuxième cas, les temps de
transports de certains enfants vont être
considérablement rallongés en fonction de
l’organisation du circuit de ramassage.
5
L’efficacité du temps de déplacement varie
ainsi,
pour
l’ensemble
des
enfants
accueillis, de 24 Km/h en moyenne pour le
ramassage collectif et 33 km/h pour le
taxi/VSL collectif, à 50 Km/h pour le taxi
individuel. L’efficacité de déplacement des
transports en commun fait généralement
partie des plus faibles taux (légèrement
inférieur
ou
supérieur
au
ramassage
collectif
selon
les
sous-populations
considérées).
Une faible efficacité de dé placement en zone
urbaine
A l’intérieur des agglomérations, la vitesse
est limitée et le trafic plus dense qu’en
zone rurale où les déplacements seront
beaucoup plus rapides. Les déplacements
au sein de Paris et des départements de la
petite couronne, départements fortement
urbanisés, connaissent ainsi une efficacité
de déplacement bien moins élevée que les
départements de la grande couronne qui
disposent de zones rurales et semi-rurales.
Les effets liés à l’urbanisation se cumulent
souvent avec ceux liés à la distance (plus
les distances sont grandes, plus l’efficacité
de déplacement est importante) car les
départements de la grande couronne se
caractérisent à la fois par des distances
moyennes plus élevées et la présence de
zones rurales ou semi-rurales.
Les modes de dé placement
Les deux-tiers des enfants handicapés
accueillis
dans
les
établissements
médicoéducatifs
franciliens
sont
transportés dans un véhicule collectif,
communs à plusieurs enfants pris en
charge dans la même institution (taxi/VSL
collectif et ramassage collectif), et un
enfant sur quatre utilise les transports en
communs.
Le ramassage collectif : un moyen de transport
de proximité
La marche à pieds et l’utilisation d’un
véhicule à deux roues (vélo, scooter) sont
exclusivement réservées aux très courtes
distances tandis que l’avion, à l’inverse, ne
concerne que des enfants habitant à plus de
300 Km de l’établissement de pris en
charge.
Parmi
les
autres
modes
de
déplacement,
le
ramassage
collectif
constitue le moyen de transport de plus
grande
proximité
avec
une
distance
moyenne de 16 Km tandis que le taxi/VSL
individuel concerne les enfants les plus
éloignés de leur institution de prise en
charge (44 Km).
Des modes de dé placement variables selon les
dé partements
Le transport collectif d’enfants d’une
même institution représentent pour chacun
des départements franciliens, à l’exception
de Paris, près des deux-tiers des modes de
déplacement
utilisés
par
les
enfants
accueillis
dans
leur
département
de
domiciliation
(ramassage
collectif
et
taxi/VSL collectif). Mais leur répartition
entre ces deux moyens de transports varie
d’un département à l’autre. Ainsi, si le Val
d’Oise et la Seine-et-Marne montrent une
préférence marquée pour le ramassage
collectif
assuré
par
l’établissement
d’accueil, l’Essonne et les Hauts-de-Seine
ont indifféremment recours à ces deux
moyens de transports.
Pour les déplacements effectués dans les
limites du territoire départemental (enfants
pris en charge dans leur département de
domiciliation), Paris et les départements de
la petite couronne se caractérisent par une
proportion deux fois plus grande d’enfants
Modes de dé placement des enfants
handicapé s accueillis en Ile-de-
France
Effectifs
%
Avion
18
0,2
Ambulance
110
1,2
Ramassage collectif par l’é tablissement
3029
32,8
Taxi/VSL collectif
2791
30,2
Taxi/VSL individuel
228
2,5
Transports en commun*
2360
25,5
Vé hicule personnel des parents
471
5,1
Deux roues (vé lo, scooter)
9
0,1
Marche à pied
231
2,5
TOTAL
9247
100,0
Source : Enquê te trajets « domicile-é tablissement » - CREAI Ile-de-France – Fé vrier 2000.
* Les transports en commun comprennent le train, le RER, le mé tro et le bus.
6
Etude ré alisé e par la Dé lé gation ANCREAI Ile-de-France
5 rue Las-Cases – 75007 PARIS
01 45 51 66 10
01 44 18 01 81
E-mail :
creai.idf@9online.fr
www.creai-idf.org
Mai 2001
utilisant les transports en commun que les
départements de la grande couronne, en
raison notamment de la présence du
métropolitain et d’un réseau très dense de
bus et lignes de RER. Les Yvelines font
cependant exception à cette tendance
puisque plus d’un quart des enfants
accueillis sont usagers des transports en
commun (26,5%).
La marche à pied, qui concerne 3,4% des
enfants accueillis dans leur département de
domiciliation, est réservée aux prises en
charge de très grande proximité (moins de
5 Km) et se retrouve, par conséquent,
essentiellement dans les départements de
faible superficie (Paris, les Hauts-de-Seine
et le Val-de-Marne).
C’est dans l’Essonne et le Val-d’oise que
les parents sont les plus nombreux à
accompagner
en
voiture
leur
enfant
handicapé jusqu’à la structure d’accueil.
Enfin, l’ambulance, moyen de transport qui
concerne
1%
seulement
des
enfants
accueillis
dans
leur
département
de
domiciliation,
s’avère
essentiellement
utilisée dans les Hauts-de-Seine (5,6%).
Des modes de dé placement variables selon le
type de handicap
Pour les enfants pris en charge au sein de
leur département de domiciliation, les
instituts
d’éducation
motrice
se
caractérisent par une proportion très faible
d’enfants utilisant un ramassage collectif
(7,2%), les trois-quart d’entre eux préférant
recourir au service d’un taxi ou VSL
collectif (75,5%). Les enfants fréquentant
un institut de rééducation se montrent,
quand à eux, proportionnellement plus
nombreux que les autres à utiliser les
transports en commun (29,6%) ou à se faire
accompagner en voiture par leurs parents
(14,6%). L’autonomie souvent extrêmement
réduite des enfants polyhandicapés ne leur
donne pas d’autre choix que d’utiliser un
véhicule transportant plusieurs enfants de la
même institution (44,0% en ramassage
collectif et 42,1% en taxi/VSL collectif) ou
de se faire accompagner en voiture par leurs
parents (11,6%).
En conclusion,
Les facteurs intervenant sur la distance, le
temps et les moyens de déplacements sont
multiples et intriqués. Si les éléments
d’analyse
précédemment
exposés
permettent
de
comprendre
les
grands
mécanismes en jeu, seule une étude par
département de prise en charge et par
origine
géographique
permet
d’appréhender les spécificités locales, en
termes d’environnement (zone urbaine,
rurale, transports en commun, superficie
etc.) comme d’équipement médico-social
(spécialisation, choix des transports, etc.).
Cette analyse a fait l’objet de la deuxième
partie du rapport d’étude du CREAI.
7
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