Nouveaux suppléments au Recueil de traités... depuis 1761 jusqu à présent
836 pages
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Nouveaux suppléments au Recueil de traités... depuis 1761 jusqu'à présent

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I., 1 '^. Il NOUVEAUX SUPPLEMENS AU RECUEIL DE TRAITÉS ET ACTES REMARQUABLES,D'AUTRES servant a la connaissance des relations Puissances et Etats dansétrangères des leur rapport mutuel^ 1761 JUSQU'À PRÉSENTDEPUIS $ FONDÉ PAR GEORGE FRÉDÉRIC de MARTENS. d\in Appendice contenant des TraitésSuivis et actes importans d*une date antérieure^ quipublics ou n^ont ou du moins nepas encore vu le jour se trouvent pas dans une collection générale quelconque de Traités et d'actes publics. PAR FRÉDÉRIC MURHARD. 1^ '^iTè Tome lé —1761 1829. À GOETTIIVGUE, DANS LA LIBRAIRIE DE DIETERICH. 1839. € ^IP' Avant^propos. Le Recueil de Traités et d'autres actes publics, par est la seule collec-commencé feu M. de Martens, de Fépoque de lation générale ce genre qui depuis interruptionpaix de Fontainebleau a été continuée sans les Re-jusqu'à nos jours. Notre Recueil forme avec cueils généraux publiés antérieurement un ensemble et le corps le plus existant jusqu'ici.complet diplomatique paru successi-Les diverses collections générales qui ont laborieu-vement en Europe et qu'on doit aux reclierches sièclesses des publicistes des XYII, XVIII et XIX"^* comprennent à partir de l'année 356 de l'ère chrétienne*), les actes publics des relationsservant à la connaissance extérieures de Conventions ettous les £tats, comme Traités paix, ded'alliance, de subsides, de trêves, de limites , de commerce ainsi que les publications,etc. ; déclarations, réglemens, ces diverses trans-etc.

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Extrait

I.,
1
'^.IlNOUVEAUX SUPPLEMENS
AU
RECUEIL
DE
TRAITÉS
ET
ACTES REMARQUABLES,D'AUTRES
servant a la connaissance des relations
Puissances et Etats dansétrangères des leur
rapport mutuel^
1761 JUSQU'À PRÉSENTDEPUIS $
FONDÉ PAR
GEORGE FRÉDÉRIC de MARTENS.
d\in Appendice contenant des TraitésSuivis et actes
importans d*une date antérieure^ quipublics ou n^ont
ou du moins nepas encore vu le jour se trouvent pas
dans une collection générale quelconque de Traités
et d'actes publics.
PAR
FRÉDÉRIC MURHARD.
1^ '^iTè
Tome lé
—1761 1829.
À GOETTIIVGUE,
DANS LA LIBRAIRIE DE DIETERICH.
1839.€
^IP'Avant^propos.
Le Recueil de Traités et d'autres actes publics,
par est la seule collec-commencé feu M. de Martens,
de Fépoque de lation générale ce genre qui depuis
interruptionpaix de Fontainebleau a été continuée sans
les Re-jusqu'à nos jours. Notre Recueil forme avec
cueils généraux publiés antérieurement un ensemble et
le corps le plus existant jusqu'ici.complet diplomatique
paru successi-Les diverses collections générales qui ont
laborieu-vement en Europe et qu'on doit aux reclierches
sièclesses des publicistes des XYII, XVIII et XIX"^*
comprennent à partir de l'année 356 de l'ère chrétienne*),
les actes publics des relationsservant à la connaissance
extérieures de Conventions ettous les £tats, comme
Traités paix, ded'alliance, de subsides, de trêves, de
limites , de commerce ainsi que les publications,etc. ;
déclarations, réglemens, ces diverses trans-etc. auxquels
actions politiques outreont donné liefu**)./ Il existe en
*) Barbeyrac^ 1" qu corpsdans le Volume des Snpplémens
de-diplomatique de Dumont donne l'histoire des traités
puis l'an 1496 avant J. C. jusqu'à 815 de l'ère chrétienne.
**) Le relève suivant des collections générales les plus esti-
fera que chacunemées connaître les' périodes de temps
d'elles embrasse:
diploma-Après l'apparition du Codex Juris gentium
Ibid.tiens de G. Leibnitz (Hannoverae 1693.W.
mantissa -fol.), Bernarda publiéedit. 1700 in Jac.
2—
Avant-propos.lY
beaucoup de Recueils spéciaux consacrés a un seul
traitésun Recueil de de paix de treize etc, depuis la
Jésus-Christ jusqu'icinaissance de présent (Amsterd.
Vol.et la Haye, 1700, 4 in loi.), renfermant la période
— 1700. Cet ouvrage a servi de base à la grande536
collection de J.D um o n t : Corps universel diplomatique
Droit des gens (Ansterd. 1726du et la Haye, — 1731.
comprenant la8 Vol. in fol.), période de Tan 800 jusqu'à
1731, continué par Rousset (Ibid. 1739. 5 Vol. in fol.)
jusqu'en 1738.
—J.J.Schmauss Corpus juris gentium^ 1696 173i
.ips. 8^°.).(Lip. 1730. 2 Vol. in
General oj treaties and other public pa-collection
—pers relating to peace and war^ 1495 1731 (Lond.
1732. 4 Vol. in 8^0.).
Uabrégé de traités du Vicomte de la Maillard ière
— 2« Vol. de sa Bibliothèque po-(1500 1778), forme le
litique.
,
Traltaty Miedry Mo-La petite collection polonaise:
carstwame Europeyshiermi od Rohu 'Aaste do1648;
in 8^°.) donne queURolu 1763 (Varsovie, 1773. 3 Vol.
Dumontques traites qui manquent dans les collections de
et de Rousset,
Fréd. Au Gui 11. Wenck Codex juris gen tiunig.
recentissimi 1735—-1772 (Lips. T. I. 1781. T. IL 1788.
T.III. La de l'auteur survenue en 18111796.). mort
a eUipêché la Tome de cette excel-publication du IV.
lente collection.
warA collection atate papers relating to theof
against France nouf carrying on by Great-Britain
and the several other JSuropean Powers (Lond. 1794
8vo.).1796. 4 Vol. in
Koch Table de traités entre la France et les puis-
sances étrangères^ suivie d*un Recueil de Traités qui
n'ont pas jour, Decker, 1802.encore vu le (Baie chez
2 Vol. in 8^0.). Nouvelle édition entièrement refondue et
continuée par le Conseiller de légation Schoell et les
pièces officielles publiées par celui-ci depuis 1814 en
XII Volumes.
BritisJi and Foreign Papers, ComprizingState the
principal Documents bave been made re-which public,
lating to the Political and Commercial affairs of Nationsjîi>ani-propos, V
*). collections tant générales que par-pays Ces précieuses
each other, from the termî-Relations wîthand to theîr
latest period. Printedin 1814 to thenalion of the war
Government anduse of the of itsexclusively for the
Compiled at the foreign officediplomatie Agents abroad.
of the Papers. London,Librarian and Keeperby the
depuis 1819.
Fréd. degénéral de Geo. Martens,Le Recueil
par M. M. Charles de Mar-continué successivement
Saalfeld et Frédéric Murhard,Frédérictens,
la périodecontinue, comprend de Tanle seul qui se
temps.1761 jusqu'à notre
['Allemagne': Lu ni Reichsarchw,Comme e. pourp. g)
fol.).— France:1710--1722. 24 Vol. in pour la(Leipz.
de trêveRecueil de Traités de paix,Fr. Léonard
les rois de France avec tous les princesetc. parfaits
près de trois siècles (Paris, 1693.de VEurope depuis
Recueil des traités de paix,in 4^®.); Gebhard6 Vol.
neutralité conclusd'amitié^ d'alliance, de et autres^
puis-République française et les dijfférentesentre la
Europe jusqu"*à la paix générale (Goettîn-sances de V
— parties in S^».); Recueil généralgue, 1796 1803, 4
par République avecdes traités conclus la française
continentales^ lales dij^érentes puissances pendant
12*»°.).guerre de la révolution (Paris, 1798. in — pour
Bretagne', Thomae Rymer Foedera^la Grande--
inter im-Conventiones etc. reges Angliae et quosvis
peratores, reges etc. 1101—1654 (Lond. 1704. 20 Vol.
in fol. édition augmentée La Haye, Collection1739);
ail the treaties between Great Britain and otherof
poivers — nouv. édit.1648 1783 (Lond. 1772. 3 Vol.
augmentée ouvrage connu sous le nom de1785),
Jenkinson; Collection treaties between Great^of
Britain and other powers by G. Chaimers (Lond.^
1790. Vol.)— pour VItalie: collection de2 la Lu nig
— 1735. pour Espagne:1725 — ï Colleccion de los tra^
lostados etCy hechos por pueblos , reyes principesy
porde Espana^ D. Jos. An t. de Abreu Berto-y
dano 1598—1700 (Madrid, —1740 1752, 12 Vol. in
récentfol.); et un Recueil sans nom d'auteur, qui a paru
à Madrid en 1796, 1800 et 1801, renfermant la période
de 1701— — la1800. pour Russie: Tschutkow Isto-Aidant''propos.VI
traités et actes publics de telle natienticulière$ des avec
composent une niasse plusieursles autres, de centaines
Opisianieritseskoe Rossiiskoi kommercii (St. Peters-
bourg, 1782 et suiv. 8 Vol. in 4^0.).— pour la Pologne:
el Codex diplomaticits Poloniae et magni ducatisDogi
Lithuaniae , in qiio pacta^ Joedera, tractâtus pacis
contirientur (Vilna, T. T. V.etc. L 1758; 1759; T. IV.
in fol. Les Tomes lïl1764; II, , VI. et les suivans
parus); Prava Konstytucyen'ont pas Przywileiey
Polskiego PViLkiego KieltswaKrolestwa Litewskiegoy
Proviruyi —wszystkich 1347 1780 (Varsovie, 8 Vol.y
—in fol.); Jesjerski Traktaty Polskie etc. 1618 1775
(Varsov., 1789. 8^°.); Traktaty, Korwencye, Handlowe
Graniczne etc. 1764—1791 (Varsov., 1791. 2 Vol.y
— pour Suéde: G. R. Modée Utdragin8^".). ' la af
Koniglige Majestaet ochde emellan Hans Cronari
a ena utrikes Magter andieSuèrlge och a sidan
allianse lYaktator ochSedan, flutna u4fJiand-1718?
4*°.);lingar 1718—1753 (Stockholm, 1761. in Utdrag
—atur Publique Handlingar 1718 1779. (par le même
—auteur, Stockh. 1742—1783. in 4^°). pour le Dane-
—marc: Outre la collection de Reedtz (1016 1800)
'YIndex chronologicus sistens pacis etc,et foedera a
Daniae et JNoruegiae ac coniitibus Holsatiaeregibus
gentibus intra et extra Europam,inita cum par
neQuistgaard (Gottingae, 1792. 8^».)^ qui donne
lesque les titres des actes le Recueil de tous Traités^;
conventions^ mémoires et notes conclus et publiés^
par la couronne de Danemarc depuis 1766 jnsquen^
8^o)._H. Clausen (Berl. 1796. pour1794, par F. C.
Prusse: Recueil de déductions ^ manifestes traitésla y
rédigés et publiés pour la cour de Prusse^ paretc»
—Comte dele Ministre d'état Herzberg. 1756 1791
8^°).— la Hollande:(Berl. 1788—1795. 3 Vol. in pour
S.Recueil ^an de Tractaaten iusschen de H, M. Q,
— Vol.ende verscheyde Koningen etc. 1576 1792. 2 in
4'°.); Kluit Index chronologicus sistensJoedera pacis
etc. ab ordinibus Belgii foederati inita cum gentibus
^-intra et extra Europam (Lugd. Batav. 1789. 8^°.).
Suisse: R. Sammlu

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