Recherches sur l'abolition de la Vicesima Hereditatium - article ; n°1 ; vol.3, pg 312-327

M. Ch.Poisnel

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Mélanges d'archéologie et d'histoire - Année 1883 - Volume 3 - Numéro 1 - Pages 312-327
16 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.

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• Publié par: MELANGES_D-ARCHEOLOGIE_ET_D-HISTOIRE
• Publié le: 01 janvier 1883
• Nombre de lectures: 27
• Langue: Français

Extrait

Charles Poisnel
Recherches sur l'abolition de la Vicesima Hereditatium
In: Mélanges d'archéologie et d'histoire T. 3, 1883. pp. 312-327.
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Poisnel Charles. Recherches sur l'abolition de la Vicesima Hereditatium. In: Mélanges d'archéologie et d'histoire T. 3, 1883. pp.
312-327.
doi : 10.3406/mefr.1883.6445
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/mefr_0223-4874_1883_num_3_1_6445RECHERCHES
SUE, L'ABOLITION DE LA VICESIMA HEREDITATIUM.
L'histoire des Impôts indirects chez les Romains est trop
souvent réduite aux seuls documents épigraphiques. Les collections
juridiques qui nous restent, datent, comme on sait, du Bas-Emp
ire; or dans l'économie financière du Bas-Empire, cette classe
de revenus avait, sauf pour ce qui est des douanes, perdu presque
toute importance ; et les compilations législatives, durant cette
période qui vivait de l'impôt foncier, ont à peine conservé le nom
de plus d'un impôt indirect. La source ordinaire de semblables
recherches est celle qui fait ici le plus complètement défaut. Il
s'en faut pourtant que les inscriptions puissent suppléer tout-à-
fait à cette lacune, et qu'elles donnent l'histoire même des insti
tutions, de leurs vicissitudes, de leur disparition. Elles ont fait
connaître l'administration et la pratique des divers impôts, elles
en ont renouvelé l'étude ; mais aucune inscription n'a conservé
les lois mêmes qui les ont créés, réformés ou abolis.
Si rares qu'ils puissent être, on n'a point cependant relevé
tous les vestiges de ces lois dans les historiens et les orateurs ;
et nous croyons pouvoir ajouter à l'histoire de la Vicesima here-
ditatium, qui même après les récents travaux de M. Cagnat et
de M. Vigie, n'est pas encore entièrement connue (1).
(1) B-. Cagnat, Etude historique sur les impôts indirects chez les Ro
mains, Paris, 1882.
Vigie, Etudes sur les impôts indirects Romains, Paris, 1882.
Cf. Madvig, die Verfassung und Vet waltung des römischen Staates.,
II, 9, n. 16, 17, p. 435 et 448. RECHERCHES 313
I.
La question de l'abolition de la Vicesima her éditai mm.
La Vicesima hereditatium est une taxe d'un vingtième (ou
cinq pour cent) sur les héritages. Elle avait été établie par Au
guste, pour tenir lieu à l'égard des citoyens Romains du tribut
qui ne se payait pas en Italie (1).
Auguste avait fixé la durée du service militaire à seize ans pour
les prétoriens et à vingt ans pour les légionnaires ; l'armée, per
manente était instituée. Il avait créé une caisse de retraite ap
pelée aerarium militare pour les vétérans de ce service prolongé,
et il devait trouver des ressources pour ce nouveau trésor. L'Italie
était presque entièrement exempte d'impôt ; il y introduisit un
impôt indirect, à défaut du tribut qu'il n'osait rétablir. Il ouvrait
ainsi la profession militaire aux classes pauvres et demandait aux
classes élevées les pensions des vétérans. Ces diverses mesures se
succèdent dans l'intervalle de deux années ; la réforme militaire
s'achève en 758, la création de la caisse de l'armée et la loi Julia
de Vicesima hereditatium suivent en 759 (2).
(1) Dion Cassius, LV, 25 : . . τ^ν δ'εΐκοστ^ν των τε κλάρων και των δωρεών,
&ς άν ο: τελευτωντί'ς τισι πλ^ν των πάνυ συγγίνων ■« καί πενήτων καταλείπ/ωσι,
κατεσττόσατο...
(2) Suétone, V- Aug., 49 : Quidquid autem ubique militum esset, ad
certam stipendiorum praemiorumque formulam adstrinxit, definitis pro
gradu cujusque et temporibus militiae et commodis missionum, ne aut
aetate aut inopia post missionem sollicitari ad res novas possent. Utque
perpetuo ac sine difficultate sumptus ad tuendos eos prosequendosque
suppeteret, aerarium militare cum vectigalibus novis constituit.
Dion Cassius, LU, 27: Tous Si Sri στρατιώτας αθανάτους.... LV, 25: ά3α-
νάτου τίνος εύπορίας εδεΐτο.. cf. LVI, 28.
Mommsen, Bes gestae divi Augusti, p. 44 et s.
Giraud, Les bronzes d'Osuna, (Journ. des savants, 1875. Ier art.,
p. 259 et s.) RECHERCHES 314
La Vicesima hereditatium n'existait plus au temps de Justi-
nien: " hereditatis a nostra recessit republica », dit-il
dans une de ses constitutions (1). Mais avait-elle disparu depuis
longtemps, n'a-t-elle pas au contraire subsisté durant tout l'empire
depuis Auguste jusqu'à Justinien ? On n'a pu relever dans les
codes aucun autre indice plus précis de sa disparition.
Il faut cependant reconnaître qu'à partir du IVe siècle la
Vicesima n'a plus sa raison d'être ; car elle tenait lieu de l'impôt
foncier en Italie, et l'impôt foncier y pénètre sous Dioclétien (2).
Un autre texte (3) qui n'a pas été cité jusqu'ici et que nous
allons expliquer, prouve en effet qu'elle a été abolie par Cons
tantin.
Elle était à l'apogée depuis Caracalla ; pour la répandre par
tout, il avait déclaré citoyens tous les habitants de l'empire (4).
Mais son origine même la condamnait à se retirer devant l'im
pôt foncier dont elle n'avait été qu'un premier essai. Ces deux
impôts figurent ensemble dans les budgets modernes, ils sont i
ncompatibles à Rome; c'est assez que des citoyens se trouvent
soumis au tribut sans leur imposer par le maintien simultané
de la Vicesima, une double charge que les provinciaux mêmes
(1) 0. 3., C. J., De edicto divi Hadriani tollendo, VI, 33.
(2) A la suite du partage de l'empire qui eut lieu en l'an 292. Au-
relius Victor, de Caesaribus, XXXIX, 31.
(3) Nazarius, Panegyricus Constantino Aug. dictus, XXXVIII. (Pa-
neg. lat., Ed. Baehrens, p. 243.)
(4) Dion Cassius, LXXVII, 9 : « II remplaça par un dixième le ving
tième des affranchissements et celui des héritages qui comprit toutes les
libéralités ; en même temps, il abolissait les successions ab intestat et
l'une des immunités de l'impôt sur les successions, celle dont jouissaient
les plus proches parents du défunt; il s'ensuivit qu'il déclara citoyens
Romains tous les habitants de l'empire, en apparence à titre d'honneur,
mais en réalité pour accroître ses ressources, parce que la plupart de ces
taxes ne s'appliquaient pas aux étrangers. » (Cf. LV, 25 et LXXVIH, 12).
Son successeur, Macrin, rétablit l'ancien taux du vingtième (Dion Cas
sius, LXXVIII, 12), SUR L'ABOLITION DE LA V1CES1MA UEREDITATWM 315
n'avaient jamais subie. Aussi ne trouve-t-on plus dans cette période
aucune trace de l'impôt sur les héritages, si ce n'est une allusion
lointaine à son abolition dans la constitution de Justinien que
nous avons citée et, contre les nombreuses inscriptions des siècles
précédents, une seule inscription fausse de Ligorio (1).
II.
Le Panégyrique de Constantin par Kazarins.
Le texte où il est fait mention de l'abolition du vingtième
des héritages se trouve dans un des panégyriques de Constantin,
celui du rhéteur gaulois Nazarius. Cette harangue fut prononcée
à Rome, pour célébrer le cinquième anniversaire des trois jeunes
Césars, fils de Constantin et de Licinius, qui était échu le pre
mier jour de mars de l'année 321 (2); elle se termine par un
éloge de diverses mesures législatives et la dernière dans cette
liste de réformes, n'est autre que l'abolition de la Vicesima.
Le panégyriste s'exprime ainsi :
" Novae leges regendis moribus et frangendis vitiis consti-
u tutae. Veterum càlumniosae ambages recisae captandae simpli-
(1) Gruter, 286, 4. Un texte plus complet dans Muratori, 264, 5, qui
la donne ex Ligorio, fait voir qu'elle a été fabriquée sur une inscription
authentique (C. I. L., VI, 1173) dont elle reproduit les cinq premières
lignes. Les noms de Vocontius et Vicasius, n'appartiennent qu'à l'on
omastique Ligorienne. Orelli, 1065 ; Murât., 857, 4 ; Borghesi, opp., ΠΙ,
p. 11. cf. Mommsen, Insc. neap., 4052.
(2) I.... et dicturus in coetu gaudiorum exultantium et laetitiae ges-
tientis, quam cumulatiorem solito beatissimorum Caesarum quinquenn
ia prima fecerunt...
XXXVIII.... unum modo est quo fieri possit Roma felicior, maximum
quidem, sed tarnen solum, ut Constantinum conservatorem suum, ut
beatissimos Caesares videat...
cf. Tillemont, Histoire des empereurs, IV. Constantin, XLI, XLV. 316 RECHERCHES
" citatis laqueos perdiderunt. Pudor tutus, munita coniugia. $e-
β cwae facul