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sKPKN J mê¨~ãÄìäÉ
L’analyse des relations doses-réponses, consiste à évaluer les relations entre les niveaux d’exposition aux agents dangereux, qui ont été identifiés préalablement, et la survenue de dangers pour la santé humaine.
Que ce soit pour des effets toxiques à seuil de dose ou sans seuil de dose, les relations entre la dose et la réponse peuvent s’exprimer par des indices toxicologiques regroupés sous le terme générique de valeur toxicologique de référence (VTR). Les VTR dépendent : ƒde la voie d’exposition (orale ; respiratoire ; cutanée) ; ƒde substance. Sont alors distinguées :du type - lessubstances avec effet de seuil : l’effet néfaste apparaît au-delà d’un certain seuil d’exposition. La VTR s’exprime alors sous forme d’une concentration admissible dans l’air (CAA), pour une exposition par inhalation et sous forme d’une dose journalière admissible (DJA), pour une exposition par ingestion ou contact ; - lessubstances sans effet de seuil : ceci concerne toutes les substances cancérigènes pour lesquelles l’effet néfaste peut apparaître quelle que soit la dose. La VTR s’exprime alors sous forme d’un excès de risque unitaire (ERU) pour des expositions cutanée ou orale, et on parle de ERUi dans le cas d’une exposition par inhalation. L’ERUi exprime la probabilité de survenue d’un cancer supplémentaire lors de l’exposition par inhalation de la substance. Cette valeur est donnée par conséquent sous la forme d’une probabilité (ou fourchette de probabilité).
Les différents types de VTR sont résumés dans le tableau ci-dessous.
Voie orale ou cutanéeVoie respiratoire Effets toxiues à seuilDose journalière admissibleConcentration admissible dans l'air 3 de dose(DJA) en mg/kg/j(CCA) en µg/m Effets toxi uessansExcès de risques unitaire (ERU)Excès de risques unitaire par -1 3-seuil de dose ouexprimé en mg/kg/jinhalation (ERUI) exprimé en µg/m 1 cancérigènes Extrait du guide pour l'analyse du volet sanitaire des études d'impact  Institut de veille sanitaire  février 2000
Explication sur la dénomination des VTR 3 Les VTR sont exprimées en concentration de référence pour la voie respiratoire, enȝg.m- dénommée RfC (concentration de référence), MRL (minimum risq level) ou CAA selon les organismes ou en dose 1 de référence pour les voies orales ou cutanée en mg.kg-de poids corporel/jour dénommée RfD (dose de référence), MRL ou DJA selon les organismes.
Méthodologie de définition des Valeurs Toxicologiques de Référence
Les bases de données existantes issues des résultats des recherches scientifiques ont été consultées, pour vérifier l’existence ou non de valeurs toxicologiques de référence pour les dangers identifiés précédemment. Les bases de données consultées sont notamment celles : ƒde l’IRIS, integrated risk information system (base de données de l’US environmental protection agency) ; ƒde l’INERIS, (institut national de l’environnement industriel et des risques); ƒde l’OMS ; ƒdu CIRC (centre international de recherche sur le cancer) ; ƒde l’INRA (institut national de recherches agronomiques) ; ƒet de l’ATSDR (agency for toxic substances and disease registry). Dans le cadre de ces recherches, il peut arriver de trouver plusieurs valeurs de VTR pour un même polluant. Le choix de la valeur toxicologique de référence pour le projet se fera alors en se basant sur plusieurs critères : ƒla voie d’exposition ; ƒla durée d’exposition ; ƒla notoriété de l’organisme ; ƒla date d’actualisation de la VTR ; ƒle fait que l’étude d’origine porte sur l’homme ; ƒl’exigence des VTR.
Pour les substances ou les dangers auxquels ne sont pas associés de VTR, l’analyse s’est basée préférentiellement sur les seuils réglementaires en vigueur. En effet ceux-ci intègrent les préoccupations en matière de santé ou les résultats des dernières recherches. Ces valeurs réglementaires ou issues des conclusions de recherches scientifiques médicales, sont alors considérées comme des « seuils d’effet sur la santé ».
SVN
sKPKO J a¨Ñáåáíáçå ÇÉë êÉä~íáçåë ÇçëÉëJê¨éçåëÉë äá¨Éë ~ìñ åìáë~åÅÉë ~ÅçìëíáèìÉë
Ra elrovo ueorts nearas à court terme de maladies, il n’existe: le bruitles transénéré ar conséquent pas de VTR. Le bruit aaraît davanta e comme une source deêne et de désa rément. Leara ra he suivant présente les seuils de gêne pouvant être retenu.
V.3.2.1  Données existantes Il n’existe pas actuellement de valeur toxicologique de référence pour le bruit. Cela est d’ailleurs rappelé en annexe 3 de la directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002. Il s’agit donc de rechercher les données permettant de définir des seuils d’effet sur la santé.
A.Effets auditifs du bruit
L’exposition à un bruit intense, si elle est prolongée ou répétée, provoque une baisse de l’acuité auditive. La perte d’audition, sous l’effet du bruit, est le plus souvent temporaire. Néanmoins, cette perte d’audition peut parfois être définitive, soit à la suite d’une exposition à un bruit unique particulièrement fort (140 dB(A) et plus), soit à la suite d’une exposition à des bruits élevés (85dB(A) et plus) sur des périodes longues (plusieurs années). Si le traumatisme sonore est important, certaines cellules de l’oreille interne finissent par éclater ou dégénérer de façon irréversible.
B.Effets non auditifs du bruit
1.Le risque cardiovasculaire
Aucune recommandation particulière n’existe concernant ce risque, les différentes expériences menées jusqu’à présent n’ayant pas permis de mettre en évidence un seuil au-delà duquel on observerait une aggravation du risque. Les études réalisées montrent cependant que ce seuil d’exposition au bruit se situerait vers 70 dB(A), ce qui constitue un niveau élevé.
SVO
2.Le stress psychologique
Le stress psychologique peut apparaître au-delà des seuils de gêne, qui se situent selon les individus entre 60 et 65 dB(A).
3.La diminution des performances intellectuelles
La diminution des performances intellectuelles a pu être observée dans des classes soumises à des niveaux sonores supérieurs à 70 dB(A).
4.La gêne et les troubles du sommeil
D’un point de vue réglementaire, la directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002 préconise l’évaluation des effets néfastes sur la santé à l’aide des relations dose - effet. Cependant, il a été clairement écrit à l’annexe 3 de cette directive, qu’à l’heure actuelle, ces relations ne sont pas encore définies ; elles seront introduites lors des futures révisions de ce texte européen. Il existe deux types de référence acoustique : ƒles valeurs guide de l‘organisation mondiale de la santé, ƒles valeurs réglementaires françaises. Ces indicateurs sont présentés en page suivante.
ƒValeurs guides de l’organisation mondiale de la santé
Le tableau qui suit présente les recommandations de l’OMS en matière d’exposition acoustique, qui constituent des valeurs guides de gêne au regard des effets sur la santé.
ƒLes données réglementaires françaises
Rappel  indicateur de bruit
La nature du bruit peut-être caractérisée comme « continue ». En effet, il n’est pas apparu de crêtes VALEURS GUIDE DE L’OMS de niveaux sonores réellement sinificatives deour comme de nuit. Il n’aas été déterminé de bruit maximum instantané. Ainsi, le seul indicateur utilisé a été le LAeq. Environnement spécifiqueLAeBase de temps Effet critique dB(A) (heures)Le LAeq, indicateur de bruit prévu par la réglementation pour rendre compte de la gêne due aux infrastructures de transport, est un niveau acoustique équivalent. Cet indicateur représente le niveau Zone résidentielle extérieureGêne sérieuse pendant la journée 55 16 de ressionacousti ue d’un bruit stable de même éner ieue le bruit fluctuant réellementerçu et la soirée. pendant la durée d’observation. Gêne modérée pendant la journée 50 16 Les niveaux acoustiques des périodes diurne et nocturne sont respectivement représentés par le LAeq et la soirée. (6h-22h) et LAeq (22h-6h). Intérieur des logementsIntelligibilité de la parole et gêne modérée pendant la journée et la35 16 soirée. A l’intérieur des chambres à coucherPerturbation du sommeil, la nuit.30 8 Les seuils maximaux de bruit à ne pas dépasser sont fixés par l’arrêté du 5 mai 1995 ; ils sont modulés en fonction de la période (diurne ou nocturne), de l’usage des locaux et de l’ambiance sonore Extérieur des logements Perturbation du sommeil, fenêtres 45 8préexistante. Les niveaux maximaux admissibles pour la contribution sonore d'un aménagement ouvertes. A l’extérieur des chambres à coucher nouveau sont fixés aux valeurs présentées dans le tableau ci-dessous. A souligner que ces valeurs Intelligibilité de la parole,concernent la contribution du projet seul, sans prise en compte des autres sources de nuisance Salles de classe et jardins d’enfants, àerturbation de l’extraction dePendant laacoustique (autres voiries notamment). 35 l’intérieur l’information,communication desclasse messages. LAeq LAeq Salles de repos des jardins d’enfants, àUsage et nature des locaux Perturbation du sommeil30 Tempsde repos (6h – 22h)(22h – 6h) l’intérieur Etablissement de santé, de soins et d’activité sociale60 dB(A)55 dB(A) Temps de Cour de récréation, à l’extérieurGêne (source extérieure).55 récréation Etablissements d’enseignement (à l’exclusion des ateliers 60 dB(A) bruyants et des locaux sportifs) Hôpitaux, salles/chambres, à l’intérieurPerturbation du sommeil, la nuit.30 8 Logements en zone d’ambiance modérée60 dB(A)55 dB(A) Autres logements65 dB(A)60 dB(A)  Perturbationdu sommeil, pendant 30 16 la journée et la soirée. Locaux à usage de bureaux en zone d’ambiance sonore 65 dB(A) préexistante modérée Hôpitaux, salles de traitement, àInterférence avec le repos et la Le plus l’intérieur convalescence.Les niveaux sonores maximaux admissibles bas possible Les valeurs guide de l’OMS
SVP
ƒComparaison entre les seuils réglementaires et les valeurs guide de l’OMS
L’objet de ce paragraphe est de comparer les niveaux sonores obtenus en façade des habitations riveraines du projet, après les protections définies conformément à la réglementation en vigueur, avec les recommandations de l’OMS qui définissent des seuils de gêne ou d’effets néfastes potentiels pour les personnes.
Quelques précisions sur les différents seuils énoncés
En zone extérieure les niveaux indiués arl’OMS sont des niveaux en chamlibre, c’est à dire sans obstacle, alorsue les niveaux rélementaires sont des niveaux en faade deshabitations. Un niveau sonore en champ libre est inférieur de 3 dB(A) à un niveau en façade, du fait des phénomènes de réfraction sur les façades. Les seuils rélementaires sont définis en avant des faades des habitationssoit à l’extérieuralors ue l’OMS fixe des niveaux maxima à l’intérieur des bâtiments. De fait, il est nécessaire derendre également en compte l’abaissement sonore entre extérieur et intérieur des bâtiments. Or, ourles lo ements construits a rès 1978, l’arrêté du 06 octobre 1978 relatif à l’isolement acousti uedes bâtiments d’habitation contre les bruits de l’esace extérieur fixe la valeur d’abaissement du niveau sonore entre l’extérieur et l’intérieur à 30 dB(A). Afin de tenir comte dans larésente analse des loements anciensconstruction antérieure à 1978et du vieillissement duarc de lo ementsefficacité moindre notamment au niveau des fenêtres , on considèrera une valeur d’abaissement de 25 dB Aentre extérieur et intérieur des loements ils’a it de ceue l’on aelle le DnAt . Il s’ait d’une alication durinci ede rudence,car de nombreux logements possèdent une protection intrinsèque plus importante.
Pour la comparaison faite ci-dessous, les niveaux sonores de référence considérés sont ceux admissibles après travaux. Les bâtiments pour lesquels les niveaux réglementaires après mise en place de protections à la source (écrans acoustiques, buttes de terre…) sont dépassés feront l’objet de mesures de protection particulières (traitement de façade).
ƒLes établissements sensibles Une enquête bâti a été réalisé sur tout le linéaire du projet sur une bande large de 600 m. Durant cette enquête, aucun bâtiment sensible (école, hôpitaux) n’a été recensé dans la bande d’étude. Le bâti se caractérise par sa nature essentielle rurale (résidence principale).
SVQ
ƒCas de l’exposition de nuit (période 22h - 6h)
La période durant laquelle les riverains seront le plus sensibles à la gène acoustique liée au trafic routier, est la période nocturne (période de repos et de sommeil pour une majorité des personnes). On notera cependant que la circulation pendant cette période sera réduite par rapport à la circulation de jour. On considère l’exposition de nuit uniquement à l’intérieur des habitations (l’hypothèse étant fait que la période 22h–6h est utilisée par les personnes pour dormir).
Rappel des valeurs guide de l’OMS :
Base de LAe Environnement spécifiqueEffet critiquetem s dB(A) (heures) A l’intérieur des chambres à coucher Perturbation du sommeil, la nuit.30 8 Extérieur des logements Perturbation du sommeil, fenêtres 45 8 ouvertes. A l’extérieur des chambres à coucher
En application avec la réglementation française, les niveaux sonores en façade des habitations seront au maximum de 55 dB(A), ce qui équivaut à l’intérieur de l’habitation à un niveau sonore de 30 dB(A) :
[55 dB(A) Niveau sonore maximal en façade
 25 dB(A)] DnAt minimalanciens bâtiments)
= 30 dB(A) Niveau sonore maximal à l’intérieur du logement
Pour les habitations qui, après protection acoustique à la source, ont un niveau sonore en façade supérieur à 55 dB (A), un traitement de façade sera réalisé. Le traitement de façade consiste à augmenter la valeur d’abaissement du niveau sonore entre l’extérieur et l’intérieur (30 dB(A) ou plus), ce qui permet alors de respecter les recommandations de l’OMS de 30 dB(A) à l’intérieur du bâtiment.
Les niveaux à l’intérieur des bâtiments respectent, dans tous les cas, les recommandations de l’OMS fenêtres fermées.
ƒCas de l’exposition de jour (période 6h-22h)
Environnement spécifique
Zone résidentielle extérieure
Intérieur des logements
Base de LAe Effet critiquetem s dB(A) (heures) Gêne sérieuse pendant la journée 55 16 et la soirée. Gêne modérée pendant la journée 50 16 et la soirée. Intelligibilité de la parole et gêne modérée pendant la journée et la 3516 soirée.
- Al’extérieur des habitations A l’extérieur des logements, les habitants seront exposés à des niveaux sonores en façade inférieurs à 60 dB(A), conformément à la réglementation en vigueur, mis à part les habitations qui feront l’objet d’un traitement de façade (pour lesquelles le niveau sonore en façade est légèrement supérieur à 60 dB(A)). De fait, les riverains dont les habitations seront exposées à des niveaux sonores en façade compris entre 60 et 55 dB(A) (55 dB(A) étant le seuil de gêne fixé par l’OMS), pourront subir une gêne modérée voire « sérieuse » dans certains cas durant la journée (jusqu’ 22 heures), s’ils sont à l’extérieur de leurs habitations.
- Al’intérieur des habitations En application avec la réglementation française, les niveaux sonores à en façade des habitations seront au maximum de 60 dB(A), ce qui équivaut à l’intérieur de l’habitation à un niveau sonore de 30 dB(A) :
[60 dB(A) Niveau sonore maximal en façade
 25 dB(A)] DnAt minimalanciens bâtiments)
= 35 dB(A) Niveau sonore maximal à l’intérieur du logement
Pour les habitations qui, avec le projet et après protection acoustique à la source, ont un niveau sonore en façade supérieur à 60 dB (A), un traitement de façade sera réalisé. Le traitement de façade consiste à augmenter la valeur d’abaissement du niveau sonore entre l’extérieur et l’intérieur (30 dB(A) ou plus) ce qui permet alors de respecter les recommandations de l’OMS de 30 dB(A) à l’intérieur du bâtiment.
Les niveaux à l’intérieur des bâtiments respectent, dans tous les cas, les recommandations de l’OMS.
Les démonstrations effectuées ci-avant montrent : ƒque le respect des seuils acoustiques réglementaires applicables aux projets routiers pour la période de nuit (22h6h), est compatible avec les recommandations de l’OMS en matière de santé, ƒque le respect des seuils acoustiques réglementaires applicables aux projets routiers pour la période de jour (6h22h), permettent de se rapprocher des recommandations de l’OMS en matière de santé.
Nous proposons donc dans le cadre de la présente étude de retenir comme seuils de gêne pour les riverains les niveaux sonores moyens (LAeq) suivants : ƒ30 dB (A) de nuit à l’intérieur du logement (fenêtre fermée) = 55 dB(A) de nuit en façade du bâti, ƒ55 dB(A) de jour à l’extérieur du logement.
SVR
sKPKP J a¨Ñáåáíáçå ÇÉë êÉä~íáçåë ÇçëÉëJê¨éçåëÉë äá¨Éë ¶ ä~ éçääìíáçå ~íãçëéܨêáèìÉ
La circulaire Equipement/Santé/Ecologie du 25 février 2005 préconise, dans le cadre d’une étude de niveau II, d’évaluer l’impact du projet sur la santé au moyen d’un indicateur appelé indice pollution population (IPP). Cet indice doit être utilisé comme une aide à la comparaison de scénarios et, en aucun cas, être le reflet d’une exposition absolue de la population à la pollution atmosphérique globale.
La démarche d’évaluation des risques sanitaires a été effectuée pour le benzène et le NO2, principaux traceurs de la pollution automobile, à partir des concentrations moyennes annuelles modélisées sur chacun des logements présents dans la bande d’étude de l’A65 et des routes au trafic modifié de plus ou moins 10%. La contamination par effet direct s’effectue essentiellement par inhalation pour ces deux polluants. Compte tenu de la présence d’habitations, à courte distance de la voie, ce mode de contamination doit être ici pris en compte. La présentation et les valeurs des IPP associés au NO2 et au benzène sont développées au point V.5.2 -.
SVS
sKPKQ J a¨Ñáåáíáçå ÇÉë êÉä~íáçåë ÇçëÉëJê¨éçåëÉë äá¨Éë ¶ ä~ éçääìíáçå ÇÉë É~ìñ
V.3.4.1  Cas de la pollution chronique
Rappel : le plomb et le cadmium sont les deux polluants représentatifs retenus dans le cadre de l’étude sanitaire de la pollution chronique.
Les recherches bibliographiques permettent de définir une VTR pour le Cadmium.
VTR 4 Cadmiummg/kg/jrMRL = 2E
Organisme ATSDR
année 1999
Les recherches bibliographiques n'ont pas permis de trouver de VTR pour le Plomb. Le texte réglementaire applicable est le décret du 20 décembre 2001 concernant les normes de potabilité des eaux (voir tableau ci-après), pris en application de la directive européenne du 3 novembre 1998. Par ailleurs, l’OMS propose une valeur guide.
Plomb
Décret du 20 décembre 2001 50 µg/l
Valeurs guides de l’OMS 10 µg/l
La comparaison de ces deux valeurs montre que la valeur guide de l’OMS est plus exigeante que la valeur réglementaire, elle est donc retenue comme seuil d’effet sur la santé.
V.3.4.2  Cas de la pollution saisonnière
A.Cas du désherbage Cette relation dose-réponse ne peut être définie à ce jour sans connaissance du produit qui sera utilisé. Dans tous les cas ce sera un produit homologué.
B.Cas du déverglaçage L’ingestion de petite quantité de chlorure de sodium est peu susceptible d’entraîner des lésions. En revanche de très grandes quantités peuvent être fatales en raison de la déshydratation et des complications qui s’en suivent. Les organes référents en terme de détermination des VTR ne font pas apparaître de valeur toxicologique de référence pour une exposition chronique. Les sels de déverglaçage n’apparaissent pas aujourd’hui comme des substances susceptibles d’engendrer des risques sanitaires.
sKPKR J a¨Ñáåáíáçå ÇÉë êÉä~íáçåë ÇçëÉëJê¨éçåëÉë äá¨Éë ~ìñ éçääìíáçåë ~ÅÅáÇÉåíÉääÉë
De la diversité des produits susceptibles d'être transportés, découle la diversité des accidents pouvant se produire sur le trajet. De fait, il est difficile, voire impossible de définir une relation dose-réponse type liée au transport de matières dangereuses. Les éventuels accidents peuvent porter atteinte à la qualité : ƒdes eaux, souterraines et superficielles: le texte réglementaire applicable est le décret du 20 décembre 2001 concernant les normes de potabilité des eaux (voir tableau ci-après), pris en application de la directive européenne du 3 novembre 1998. Par ailleurs, l’OMS propose des valeurs guides, également indiquées ci-après (lorsqu’elles diffèrent de la réglementation). Nous proposons donc dans le cadre de cette étude que les valeurs les plus strictes soient prises pour seuils d’effet sur la santé ; ƒde l'air, via un accident mettant en cause des produits volatils, ou suite à la combustion de certains produits pouvant dégager des fumées toxiques ; le décret n°98-360 du 6 mai 1998 modifié relatif à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé et l'environnement instaure des valeurs limites en matière de santé publique. ƒdes sols : dans ce cas, les effets sur la santé sont indirects, et peuvent avoir un impact sur la santé par bio-accumulation dans la chaîne alimentaire (ingestion de produits végétaux cultivés sur des sols pollués, consommation de viande ou de produits laitiers issus d'animaux ayant eux-mêmes consommé ces végétaux). Les doses, de même que les réponses, seront définies au niveau des produits de consommation, elles varieront largement d'un produit à l'autre.
Décret du 20 décembre 2001 Paramètres physicochimique et métaux Nitrates50 mg/l Nitrites0.5 mg/l Ammonium0.1 mg/l Azote Kjeldahl1 mg/l Hydrogène sulfuréNon détectable à l’odeur Bore 1000µg/l Fer200 µg/l Manganèse50 µg/l Cuivre 2mg/l
Valeurs guides de l’OMS
50 mg/l 3 mg/l
0.05 mg/l 500 µg/l 300 µg/l 500 µg/l
Décret du 20 décembre 2001
Paramètres physicochimique et métaux Zinc 5mg/l Phosphore 5mg/l Argent 10µg/l Fluor 1500µg/l Baryum 700µg/l Arsenic 10µg/l Cadmium 5µg/l Chrome total50 µg/l Mercure 1µg/l Nickel 20µg/l Plomb 50µg/l Antimoine 5µg/l Sélénium 10µg/l Hydrocarbures Benzène1 µg/l Toluène Xylènes Ethylbenzène Styrène HAP totaux0.1 µg/l Benzo 3,4-pyrène0.01 µg/l Divers Phénols0.5 µg/l Normes de potabilité
Valeurs guides de l’OMS
3 mg/l 3 µg/l 10 µg/l
10 µg/l 700 µg/l 500 µg/l 300 µg/l 20 µg/l
0.7 µg/l
SVT