Autorisation de diffusion d’une thèse universitaire

Didier Villers

Description

1 Autorisation de diffusion d’une thèse universitaire Licence de droits d’auteur Je, soussigné(e) ……………………………………………………………… (ci-après, « l’auteur ») a réalisé une thèse de doctorat (ci-après, « l’œuvre ») intitulée : …………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… dans la faculté/le service : ………………………………………………………………………………….................................... sous la direction de : ……..…………………………………………………………………………………………………. Date de la première inscription au doctorat : ………………………………………………………… Date de la soutenance de la thèse : .………………………………………………………………….. Sources de financement durant toute la durée du doctorat :  ………………………………………………………………………………………………  ………………………………………………………………………………………………  ……………………………………………………………………………………………… Annexe(s) jointe(s) à la thèse (Précisez le type - exemples : cassette stéréo ou vidéo, disquette, CD, DVD ou autres) : ………………………………………………………………………………………………………. A. Diffusion de l’œuvre sur support papier o J’accepte que la version papier de ma thèse soit consultée par les utilisateurs des Bibliothèques de l’UMH. o Je refuse que la version papier de ma thèse soit consultée par les utilisateurs des Bibliothèques de l’UMH. (Cocher la case souhaitée) 2 B. Diffusion de l’œuvre en format électronique L’auteur dépose, dans le recueil électronique des thèses de l’UMH, tout ou partie de la version électronique de l’œuvre, en format PDF. Pour ce ...

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Autorisation de diffusion d’une thèse universitaire

1

Licence de droits d’auteur Je, soussigné(e)………………………………………………………………(ciaprès, «l’auteur») a réalisé une thèse de doctorat (ciaprès, «l’œuvre») intitulée :…………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………………………… dans la faculté/le service: ………………………………………………………………………………….................................... sous la direction de : ………………………………………………………………………………………………………… ……..…………………………………………………………………………………………………. Date de la première inscription au doctorat :………………………………………………………… Date de la soutenance de la thèse : .………………………………………………………………….. Sources de financement durant toute la durée du doctorat :  ………………………………………………………………………………………………  ………………………………………………………………………………………………  ……………………………………………………………………………………………… Annexe(s) jointe(s) à la thèse (Précisez le type  exemples : cassette stéréo ou vidéo, disquette, CD, DVD ou autres) : ……………………………………………………………………………………………………….

A. Diffusion del’œuvresur support papier oJ’accepteque la version papier de ma thèse soit consultée par les utilisateurs des Bibliothèques de l’UMH. oJe refuseque la version papier de ma thèse soit consultée par les utilisateurs des Bibliothèques de l’UMH. (Cocher la case souhaitée)

 2 B. Diffusion del’œuvreen format électronique L’auteurdépose,dans le recueil électronique des thèses de l’UMH,tout ou partiela version de électronique del’œuvre, en format PDF. Pour ce faire, l’auteur donne en licence à l’UMH : 1.ledroit de fixer et de reproduire, à des fins de conservation,l’œuvresur support électronique dans le répertoire des thèses en ligne (Bictel/e). 2.ledroit de communiquer l’œuvrepublic au selonl’une des modalités suivantes (cocher la case souhaitée) : oaccès limité à l'Intranet de l'UMH pourl’intégralitéde l'œuvre oaccès public (Internet) pourl’intégralitéde l'œuvre oaccès mixte (accès variés aux différentes parties de l'œuvreétant entendu que la mise en ligne de la table des matières, tout au moins en accès limité à l'Intranet de l'UMH, est obligatoire. Plusieurs choix sont possibles notamment dans lecas où l’auteuraccepte de mettre en accès public l'intégralité deson œuvresouhaite, pour des raisons de mais confidentialité, mettre un chapitre en accès bloqué) : ■ accès public (Internet) aux parties suivantes de l'œuvre : ………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………… ■ accès limité à l'Intranet de l'Université aux parties suivantes de l'œuvre : ………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………… ■ accès bloqué (pas de diffusion) aux parties suivantes de l'œuvre : ………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………… ………………………………………………………………………………………… (Si choix de l'accès bloqué pour certaines parties de l'œuvre, pas de diffusion pour la durée suivante (facultatif) : ……………………………................................................ C. Modalités de la licence 1.La présente licence, gratuite et non exclusive, est valable pour toute la durée des droits de propriété littéraire et artistiquede l’auteur ycompris, ses éventuelles prolongations, et pour le monde entier. 2.L’auteurconserve tous les autres droits pour la reproduction et la communication del’œuvre ainsi que le droit d’utiliser celleci dans des travaux ultérieurs. Toutefois, ils’engage à n’accorder à des tiers aucun droit susceptible d’interférer de quelquemanière que ce soit avec le présent engagement et à préserver, dans tout contrat avec des tiers subséquent au dit

 3 engagement, les droits et obligations découlant de ce dernier. 3.L’auteur certifie que la version électronique de la thèse remise à l’Université en vue de la diffusion autorisée par la présente sera conforme à la version officielle du travail approuvé par le jury de thèse. 4.L’auteurégalement avoir obtenu, conformément à la législation sur le droit certifie d’auteur et aux exigences du droit à l’image, toutes les autorisations nécessaires à la reproduction, dansl’œuvre,d’images, de textes, et/ou de toute œuvrepar le protégés droit d’auteuret avoir obtenu les autorisations nécessaires à leur communication à des tiers. 5.Dans l’hypothèseoù un tiers finance le doctorant dans la réalisation de sa thèse et est titulaire d’un droit de propriété intellectuelle sur tout ou partie de l’œuvre,l’auteur certifie avoir obtenul’autorisation écrite dudit tierspour l’exercice des droits mentionnés cidessus. La vérification des droits de propriété intellectuelle (y compris les clauses de confidentialité éventuelles et autres contraintes contractuelles) a été effectuée, le cas échéant, en collaboration avec le Service de Valorisation de la Recherchede l’UMH. Fait àMons, le,………………...….en deux exemplaires, chacune des Parties reconnaissant avoir reçu le sien. Mme/M.……………………… LeDoyen concerné Doctorant Pouraccord, Lu et approuvé, Le visa du Promoteur est nécessaire si la diffusion électronique del’ensemble dela thèse est souhaitée par l'auteurde l’œuvre: Lu et approuvé (principalement pour le point 5) Mme, M.le Professeur………………………... Promoteur (Si le Promoteur n'est plus membre du personnel de l'UMH, le visa peut être accordé par le Doyen concerné).