CATALOGUE DES USAGESAGRICOLESFASCICULE N° A10 - VIGNESuivi qualité du documentResponsable du document Benoît HERLEMONTVersion Modifications apportées Approuvées le1.0 Version de base 27/11/2002UN USAGE, QU’EST-CE QUE C’EST ?...........................................................2COMMENT EST ORGANISÉ LE CATALOGUE...............................................3QUELQUES CONTACTS UTILES :..................................................................5VIGNE – VITIS VINIFERA.................................................................................6Un usage, qu’est-ce que c’est ?UN USAGE, QU’EST-CE QUE C’EST ?L’autorisation de mise sur le marché d’une préparation phytopharmaceutique est attribuéepour un ou plusieurs usages agréés. La procédure d’extension d’usage consiste à autoriserpour uns nouveaux usages l’utilisation d’une préparation phytopharmaceutiquedéjà autorisée.Un usage est matérialisé par une association "végétal ou famille de végétaux - mode detraitement – maladie ou ravageur visé" ou une culture - intervention phytosanitaire. Il serattache à une culture. Parmi les exemples d'usage, on trouve :Type d'usage Exemple…Usage lié à une culture carotte * traitement des parties aériennes * Maladies des taches et brûluredes feuilles ; Vigne - désherbageUsage lié à un groupe de Toutes cultures légumières*traitements de sol*bactéricidecultures (traitementsgénéraux)Usage lié à un groupe de Arbres et arbustes feuillus*traitement des ...
UN USAGE, QU’ESTCE QUE C’EST ?...........................................................2 COMMENT EST ORGANISÉ LE CATALOGUE...............................................3 QUELQUES CONTACTS UTILES : ..................................................................5 VIGNE – VITIS VINIFERA .................................................................................6
UN USAGE, QU’ESTCE QUE C’EST ?
Un usage, qu’estce que c’est ?
L’autorisation de mise sur le marché d’une préparation phytopharmaceutique est attribuée pour un ou plusieurs usages agréés. La procédure d’extension d’usage consiste à autoriser pour un ou plusieurs nouveaux usages l’utilisation d’une préparation phytopharmaceutique déjà autorisée.
Un usagematérialisé par une association "végétal ou famille de végétaux mode de est traitement – maladie ou ravageur visé" ou une culture intervention phytosanitaire. Il se rattache à une culture. Parmi les exemples d'usage, on trouve :
Type d'usage
Usage lié à une culture
Usage lié à un groupe de cultures (traitements généraux)
Usage lié à un groupe de culture et à un groupe d’organismes nuisibles
Exemple… carotte * traitement des parties aériennes * Maladies des taches et brûlure des feuilles ; Vigne désherbage
Toutes cultures légumières*traitements de sol*bactéricide
Arbres et arbustes feuillus*traitement des parties aériennes*anthracnoses
Un usage majeurest un usage correspondant à une culture très développée en France, ou à une maladie ou un ravageur très répandu sur le territoire.
Un usage mineurest un usage de faible importance économique nationale. Cette catégorie comprends les usages pour lesquels les méthodes de lutte peuvent être inexistantes ou insuffisantes ou pour lesquels les préparations autorisées n'apportent pas de solution satisfaisante.
Le principe général de classification des usages en usages majeurs ou usages mineurs obéit aux règles suivantes :
Les cultures ou groupes de cultures sont classées en culturesmajeures oumineures, selon des critères tels que la superficie cultivée en France, la consommation ou la production nationale, la représentativité agronomique de la culture. Lorsqu’un groupe de culture ne dispose pas de culture majeure, une culturemineure de référencepeut être identifiée Pour chaque culture ou groupe de culture, les associations entre mode de traitement et organismes nuisibles sont qualifiés demajeurs oumineurs, suivant les définitions précédentes des usages. A une culture majeure peuvent être associés des usages majeurs ou mineurs A une culture mineure ne peuvent être associés que des usages mineurs.
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Comment est organisé le catalogue
Comment est organisé le catalogue ?
L’organisation générale du catalogue des usages obéit aux principes suivants :
Premier principe : une organisation par groupe de culture
Le catalogue est constitué d’unesérie de fascicules, chacun d’entre eux concernant un groupe de culture. Les fascicules suivants sont disponibles :
Code fascicule A01 A02 A03 A04
A05 A06 A07 A08 A09 A10 N01 N02 N03
Titre
Cultures légumières Cultures porte graine Grandes cultures Plantes aromatiques, médicinales, condimentaires et à parfum Milieu forestier Cultures tropicales Cultures fruitières et arboriculture Cultures ornementales Plantes d’intérieur Vigne Zones non agricoles Usages divers (adjuvants, rodenticides, gites larvaires) Jardins amateurs
Les fascicules peuvent concerner le domaine agricole (code A) ou non agricole (code N)
Au sein dugroupe de cultures, chaque fiche représente une culture, aux caractéristiques spécifiées (voir chapitre « qu’estce qu’un usage).
Second principe : la gestion du catalogue est déconcentrée
Chaque expert culture est désormais responsable de la gestion de la partie du catalogue des usages le concernant. Il est responsable en particulier de la création ou de l’activation de nouveaux usages.
Le tableau précédent indique, pour chaque fascicule, l’expert en charge de sa gestion.
Toutefois, les décisions d’évolution du catalogue sont validées par un comité technique d’experts, puis par la commission des produits antiparasitaires à usage agricole et assimilés.
Troisième principe : une référence plus systématique à l’assimilation entre usages
Le catalogue s’appuie désormais de manière systématiquesur l’assimilation entre cultures, que ce soit pour les données biologiques ou pour les données résidus. Chaque fiche « culture » met en valeur les assimilations possibles.
Il est toutefois rappelé qu’hormis les cas pour lesquels l’assimilation est complète (biologie et résidus), celleci constitue souvent une simple facilité de travail, qui ne dispense pas de la fourniture de toutes les données. Par ailleurs, les conditions d’assimilations peuvent fortement varier d’un groupe de cultures à l’autre.
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1. INFORMATIONS GENERALES
Culture majeure
Culture majeure
Nom courant et latin du végétal
Usage principal auquel l’usage est assimilé
Partie générale (commune à tous les fascicules) Partie « traitements généraux » Partie « traitement par culture »
Quatrième principe : une organisation générale homogène
Chaque fascicule est organisé de la manière suivante
Cinquième principe : une nouvelle fiche « culture »
2. USAGES RATTACHES B U Usa e de référence de la culture
La fiche « culture » est organisée de la manière suivante :
La colonne « organisme nuisible générique » présente la dénomination de la famille d’organismes (ex. : pucerons) ; La colonne « organismes nuisibles » présente la liste détaillée des organismes noms fran ais ou latin
Comment est organisé le catalogue ?
Culture mineure
Usa es rattachés
Organisme nuisible générique
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Us
Usage d’assimilation de l’usage mineur
USAGE
Voir définition
Qualification du végétal, d’un point de vue biologique ou « résidus ». Un végétal qualifié de culture majeure ou mineure de référence pourra être utilisé comme végétal d’assimilation
RESIDUS
Organismes nuisibles
Code des anciens usages
Complété lorsque le végétal est lui même complètement assimilé pour l’un, l’autre ou les deux domaines, à un vé étal ma eu. . BIOLOGIQUE
Quelques contacts utiles :
Expert(s) responsable(s) de la gestion du présent fascicule
Benoît HERLEMONT
DRAF/SRPV Aquitaine 51 rue Kiéser 33077 BORDEAUX CEDEX
Règles générales de d'instruction des d'extension d'usage
constitution et demandes
Règles techniques relatives aux essais « résidus »
Règles techniques relatives aux essais d’efficacité et de sélectivité
Où vous procurer des fascicules complémentaires, ou des notices particulières ?
Vous pouvez vous procurer les fascicules « groupes de cultures », ainsi que tout document relatif aux procédures de mise sur le marché des produits phytosanitaires
en écrivant au Ministère de l’agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales – Direction générale de l’alimentation – 251 Rue de Vaugirard – 75732 PARIS CEDEX 15 Sur Internet, sur le sitehttp://www.agriculture.gouv.fr
Vigne * traitement des plants * pourriture grise Vigne * traitement des plants par trempage * désinsectisation Vigne * traitement des plants * substances de croissance Vigne * traitement des plants * cire à greffer Vigne * traitement du sol * vespère Vigne * traitement du sol * vers blancs
Vigne * traitement du sol * noctuelles terricoles Vigne * traitement du sol * pourridié Vigne * traitement du sol * nématodes
Vigne * traitement des parties aériennes * black rot Vigne * traitement des parties aériennes * rougeot parasitaire Vigne * traitement des parties aériennes * eutypiose Vigne * traitement des parties aériennes * nécrose bactérienne Vigne * traitement des parties aériennes * destruction des mousses et lichens Vigne * traitement des plants *stimulation de la rhizogénèse sur plants racinés ou non Vigne * traitement des parties aériennes * action sur la floraison Vigne * traitement des parties aériennes * stimulation de la croissance des organes aériens Vigne * traitement des parties aériennes * action sur la maturation des fruits Vigne * traitement des parties aériennes * défoliation Vigne * traitement des parties aériennes * action sur le débourrement de la vigne Vigne * traitement des parties aériennes * destruction des grapillons Vigne * traitement des parties aériennes * action sur la nouaison Vigne * traitement des parties aériennes * escargots
Usage principal auquel l’usage est assimilé Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Organisme nuisible générique
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Catalogue des usages
Organismes nuisibles
Guignardia bidwellii
Brenner Pseudopeziza tracheiphila
Eutypa lata
Maladie d’Oléron Xylophilus ampelinus
Mousses Lichens
Helix sp.
USAGE
Vigne * traitement du sol * escargots Vigne * traitement des parties aériennes * passerillage raisin de cuve Vigne * traitement des produits récoltés * conservation des marcs de raisin Vigne * traitement des plaies de taille * maladies fongiques
Vigne * désherbage * pépinières Vigne * désherbage * cultures installées Vigne * désherbage * épamprage Vigne * désherbage en zone cultivée avant mise en culture (avant plantation) Vigne * traitement des parties aériennes * dévitalisation des souches Vigne * traitement des parties aériennes * allongement des rafles
Usage principal auquel l’usage est assimilé Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Aucun
Organisme nuisible générique
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Catalogue des usages
Organismes nuisibles
Helix sp.
A préciser la maladie fongique visée : eutypiose, esca, black dead arm Adventices diverses