Contrat d’étude préalable 302
Description
Contrat de maintenance pour une Installation Photovoltaïque de 70Kwc entre MR DUPONT et SEP S.A.R.L. SEP SARL 1, rue du Vieux Lavoir 66570 Saint Nazaire RCS Perpignan 510364888 00022 – NAF 4321A 1/8 Entre les soussignés La société SEP SARL, immatriculée au Registre de la Chambre de Commerce et d’Industrie PYRENEES ORIENTALE, 66000 PERPIGNAN sous N° 510 364 888 00022 représentée par Monsieur Daniel PUIGDEMASA, agissant en qualité de Gérant, ci-après dénommée (Le Mainteneur) d’une part, et MR DUPONT, ci-après dénommée (Le Client) d’autre part, il a été convenu ce qui suit : Les signataires de ce contrat, sont dénommées aussi séparément et indistinctement la « Partie » ou ensemble « les Parties ». 1. Objet du contrat Le Mainteneur s’engage à fournir au Client, qui accepte, le service de maintenance de son l’installation photovoltaïque ayant une puissance de 70 kWc à (emplacement). Les prestations de maintenance de l’installation photovoltaïque concernée sont définies et acceptées dans les conditions prévues au présent contrat. 2. Durée du contrat Les Parties ont accepté une durée du contrat d’un (1) an, à compter de la date de sa signature sur le respect des conditions préalables définies dans l’article 3, sauf en cas de dissolution anticipée décidée mutuellement par les Parties en appliquant les conditions définies dans l’article 15 de ce ...
Informations
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| Langue | Français |
Extrait
SEP SARL
1, rue du Vieux Lavoir 66570 Saint Nazaire
RCS Perpignan 510364888 00022
–
NAF 4321A
1/8
Contrat de
maintenance
pour une
Installation Photovoltaïque de 70Kwc
entre
MR DUPONT
et
SEP S.A.R.L.
SEP SARL
1, rue du Vieux Lavoir 66570 Saint Nazaire
RCS Perpignan 510364888 00022
–
NAF 4321A
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Entre les soussignés
La société SEP SARL, immatriculée au Registre de la Chambre de Commerce et d’Industrie PYRENEES
ORIENTALE,
66000 PERPIGNAN sous N° 510 364 888 00022
représentée par Monsieur Daniel
PUIGDEMASA, agissant en qualité de Gérant,
ci-après dénommée (Le Mainteneur) d’une part,
et
MR DUPONT,
ci-après dénommée (Le Client) d’autre part,
il a été convenu ce qui suit :
Les signataires de ce contrat, sont dénommées aussi séparément et indistinctement la « Partie » ou
ensemble « les Parties ».
1.
Objet du contrat
Le Mainteneur s’engage à fournir au Client, qui accepte, le service de maintenance de son
l’installation photovoltaïque ayant une puissance de
70 kWc
à (emplacement).
Les prestations de maintenance de l’installation photovoltaïque concernée sont définies et acceptées
dans les conditions prévues au présent contrat.
2.
Durée du contrat
Les Parties ont accepté une durée du contrat d’un (1) an, à compter de la date de sa signature sur le
respect des conditions préalables définies dans l’article 3, sauf en cas de dissolution anticipée
décidée mutuellement par les Parties en appliquant les conditions définies dans l’article 15 de ce
contrat.
La première année est définie à partir de la date de signature du présent contrat jusqu’à la date de son
anniversaire, après la première année, l’année est la période entre chaque anniversaire.
Après la durée d’un an, à partir de la date de la signature du présent contrat, le renouvellement du
présent contrat s’applique pour chaque année suivante pour une durée d’un (1) an, si aucune
résiliation n’est demandée par une des deux Parties comme défini aux articles 15 et 16 du présent
contrat.
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3.
Service de maintenance
Le service de maintenance prévoit les prestations suivantes :
a.
Vérifier le bon fonctionnement des composants mécaniques, électriques et électroniques
de l’installation photovoltaïque couverte par ce contrat.
Nettoyage des filtres des onduleurs.
b.
Test de la protection de découplage.
c.
Conseiller Le Client dans l’utilisation et le fonctionnement opérationnel de l’installation
photovoltaïque concernée.
d.
Assister Le Client pour que soit remise dans des bonnes conditions la production
d’électricité de l’installation photovoltaïque à la suite de la détection d’un mauvais
fonctionnement de l’installation photovoltaïque concernée.
4.
Prestations exclues du service de maintenance
En aucun cas les prestations suivantes peuvent être comprises dans le service de maintenance du
présent contrat :
a.
le remplacement et la mise à disposition de tout composant mécanique, électrique et/ou
électronique en cas de dommage à la suite d’un accident, mauvais fonctionnement
prenant en compte aussi une mauvaise utilisation par Le Client ou tiers (excluant le
personnel du mainteneur), intempéries, vols et/ou vandalisme.
b.
le remplacement et la mise à disposition de tout composant mécanique, électrique et/ou
électronique en cas de dommage à la suite d’une mauvaise utilisation par Le Client ou
tiers, excluant le personnel du Mainteneur.
c.
toutes interventions de déplacement, main d’œuvre, toutes pièces détachées, accessoires
et composants à remplacer dans le cas des situations décrites dans les points a. et b. de cet
l’article 5.
d.
tout envoi utilisant des services tiers, sauf l’envoi du rapport
« Etat de votre Installation
Photovoltaïque »
.
e.
extensions/réductions de puissance de l’installation photovoltaïque en termes de
maintenance, installation et remplacement de tous les composants, déplacements et main
d’œuvre correspondante.
f.
l’extension de la garantie des onduleurs.
g.
toutes réparations liées au système d’étanchéité mis en place lors de l’installation
photovoltaïque concernée, ou tout système d’étanchéité existant avant la mise en place
des modules photovoltaïques de l’installation concernée.
h.
nettoyage des modules photovoltaïques de l’installation concernée.
i.
en aucun cas le présent contrat de Maintenance, a pour finalité d’améliorer les
productions intrinsèques d’électricité de la centrale photovoltaïque.
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5.
Déplacements
Tous déplacements du Mainteneur, pour l’assurance des prestations du service de maintenance
listées dans l’article 4 du présent contrat, sont couverts par le tarif forfaitaire annuel accepté dans ce
contrat si l’emplacement de l’installation photovoltaïque est dans un rayon de 40 km du centre de
maintenance du Mainteneur. Dans le cas contraire un forfait supplémentaire (voir tableau ci-dessous)
annuel pour le déplacement s’ajoute au tarif forfaitaire annuel du présent contrat :
Forfait supplémentaire
Rayon
0,00 €
40 km
50,00 €
60 km
100,00 €
80 km
6.
Prestations de maintenance supplémentaires
Toutes prestations qui ne sont pas expressément prévues dans l’article 4 du présent contrat pourront
être assurées par Le Mainteneur, avec l’accord écrit du Client, à titre de prestations supplémentaires
et facturées en sus en appliquant le tarif en vigueur.
Le Mainteneur propose l’extension de la garantie des onduleurs pour la durée de 20 ans. Cette
prestation supplémentaire concerne tous onduleurs pour lesquels une extension de garantie est
accordée contractuellement avec Le Mainteneur.
L’extension de la garantie des onduleurs couvre :
a.
le remplacement gratuit des tous onduleurs endommagés
b.
la prise en charge de frais de démontage par Le Mainteneur
c.
la mise en fonctionnement par Le Mainteneur
d.
la prise en charge de tous les frais de transport et déplacement assurés par Le
Mainteneur
e.
le stockage et éventuellement le recyclage des onduleurs remplacés, par Le
Mainteneur.
Cette prestation supplémentaire sera facturée au Client par Le Mainteneur en relation avec la
puissance de chaque onduleur concerné. Une facture supplémentaire à la facture du service de
maintenance convenu par le présent contrat, sera émise par Le Mainteneur et réglée par le Client
avec la facture de pose de la centrale.
PAR ONDULEURS
Tarif forfaitaire HT
TVA en vigueur 19.6%
TOTAL TTC
X
X €
X €
X €
Cette facture a été réglée par MR DUPONT avec la centrale
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7.
Registre des anomalies
Le Mainteneur devra tenir un registre sur lequel il consignera toutes les anomalies ou incidents
concernant l’installation photovoltaïque à partir de la date de signature et l’application du service de
ce contrat.
Le Mainteneur devra indiquer dans ce registre tous les faits ayant entraîné ou susceptibles d’entraîner
une anomalie au bon fonctionnement de l’installation photovoltaïque concernée, ainsi que tou
t
e
s
interventions avec les détails des travaux effectués et pièces ou composants remplacés.
8.
Accès à l’installation photovoltaïque
Le Client s’engage à laisser au personnel, envoyé par Le Mainteneur, le libre accès à l’installation
photovoltaïque concernée; il devra lui laisser un espace suffisant et lui assurer l’assistance
nécessaire; il devra notamment mettre à sa disposition les fournitures d’eau et d’électricité
nécessaires à l’exécution des services de maintenance.
Dans le cas où le(s) technicien(s) envoyé(s) par Le Mainteneur ne pourraient (pourraient) avoir accès
à l’installation photovoltaïque concernée ou à ses composants mécaniques, électriques ou
électroniques du fait du Client, le temps passé par le(s) technicien(s) et les frais de déplacement
seront alors facturés au Client en supplément.
9.
Interventions du Mainteneur
Le Mainteneur interviendra soit à sa propre initiative, soit à la demande du Client quand un
événement couvert par la maintenance surviendra.
L’intervention de propre initiative sera annoncée huit (8) jours avant au Client, en lui
précisant la
période d’intervention matin ou après-midi.
L’assistance pourra avoir lieu par téléphone ou autres systèmes de communication si le problème
posé peut être résolu par ce moyen.
Si ce mode d’assistance n’est pas possible, l’intervention se fera chez Le Client par un technicien du
Mainteneur, qui se rendra sur place dans les meilleurs délais.
Ces interventions auront lieu dans les vingt-quatre heures de l’appel du client.
Les interventions seront effectuées par les techniciens délégués par Le Mainteneur pendant les
heures normales de travail correspondant à dix heures consécutives entre neuf heures et dix-neuf
heures les jours ouvrables du lundi au vendredi.
Si les interventions sont effectuées en dehors des heures normales de travail, comme défini ci-dessus,
ou les samedis, dimanches ou jours fériés, les déplacements et interventions seront facturés en sus,
suivant les tarifs en vigueur, sauf si accord existant hors du présent contrat.
10.
Obligations du Client
Le Client s’engage à respecter les conditions normales d’utilisation de l’installation photovoltaïque, à
appliquer strictement les instructions données par Le Mainteneur et à respecter toutes les dispositions
du présent contrat.
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Le Client devra laisser pénétrer dans ses locales toutes personnes mandatées par Le Mainteneur afin
de surveiller le fonctionnement des paramètres et des composants mécaniques, électriques ou
électroniques de l’installation photovoltaïque concernée.
Le Client informera Le Mainteneur de toutes anomalies dans le fonctionnement de l’installation
photovoltaïques et lui indiquera tous les événements susceptibles de rendre nécessaire une
intervention de maintenance.
Le Client s’engage à ce que toute intervention concernant la réparation, mise en opération,
remplacement de tous équipements mécaniques, électriques ou électroniques de l’installation
photovoltaïque concernée soient confiées exclusivement au Mainteneur en cas de dommage à la suite
d’un accident, intempéries, vols et/ou vandalisme.
L’intervention d’un tiers sans autorisation directe par Le Mainteneur, rend caduque ce contrat de
maintenance et en conséquence Le Mainteneur est dégagé de toutes responsabilités et/ou demandes
quelque soit leur nature.
Le Client devra désigner une personne qui sera l’interlocuteur du Mainteneur en cas de ses absences,
pour assurer tous accès à l’installation photovoltaïque concernée en cas d’interventions de la part du
Mainteneur.
En cas de non-respect, de la part du Client, de l’une des dispositions du contrat ou des obligations
prévues :
a.
le Mainteneur est dégagé de toute responsabilité en cas de perte de recettes et dommages
de toute nature de l’installation photovoltaïque concernée.
b.
Le Mainteneur pourra mettre fin au présent contrat et appliquer les termes de l’article 15
de ce contrat.
11.
Limitation de responsabilité
Le Mainteneur sera dégagé de toute responsabilité en cas d’inobservation par Le Client de l’une des
clauses du présent contrat et dans les cas prévus dans l’article 5 de ce contrat.
Le Mainteneur ne pourra en aucun cas être considéré comme responsable des dommages directs ou
indirects, y compris la perte de recettes, des données ou d’informations.
Le Mainteneur ne pourra pas être rendu responsable des anomalies de fonctionnement des
installations photovoltaïques, quelles que puissent être les conséquences ou la durée
d’immobilisation du système.
Le Mainteneur ne pourra en aucun cas être tenu responsable pour des éventuels retard de livraison
pour des pièces détachées et/ou composants mécaniques, électriques ou électroniques de
l’installation photovoltaïque concernée qui doivent être commandés pour l’éventuel réparation et/ou
remplacement.
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Dans le cas où tout retard affecte la production d’électricité de l’installation photovoltaïque
concernée, Le Mainteneur n’est peu en aucun cas être responsable pour toutes pertes ou
remboursements des recettes et toutes pertes et remboursements des dommages conséquents.
Dans le cas de non paiement des tarifs forfaitaires annuels par Le Client, Le Mainteneur appliquera
les termes de l’article 13.
Enfin, la responsabilité du Mainteneur ne pourra être recherchée en cas de force majeure ou pour
d’autres motifs indépendants de sa volonté tels que grève, conflits sociaux, sinistres ou accidents.
12.
Prix
Pour les prestations du service de maintenance définies dans le présent contrat un tarif forfaitaire est
à la charge du Client. Dans le cadre des lois et règlements en vigueur, une modification du tarif
forfaitaire après la première année sera appliquée pour chaque année suivante pendant toute la durée
du présent contrat jusqu’à sa résiliation. La modification du tarif forfaitaire annuel est définie avec
2,2% et il ne nécessite aucun préavis par Le Mainteneur.
En conséquence ci après le tarif forfaitaire pour la première année :
Année
Tarif forfaitaire HT
TVA en vigueur 19.6%
Tarif forfaitaire TTC
1
X €
X €
X €
Il faut ajouter à cela le tarif forfaitaire du monitoring soit X€ HT par an.
Tous paiements doivent être effectués par Le Client au bénéfice du Mainteneur par chèque ou
virement bancaire dans un délai de sept (7) jours avant la date de chaque anniversaire du présent
contrat, suite à la facture envoyée par Le Mainteneur trente (30) jours avant
chaque anniversaire du
présent contrat.
Pour la première année le paiement aura lieu au jour de la signature du présent contrat.
La réception réglementaire du paiement du forfait annuel assure la poursuite du service de
maintenance de ce contrat, si l’échéance annuelle du forfait n’est pas effectuée par le Client, Le
Mainteneur adresse un rappel de paiement au Client, par lettre recommande avec avis de réception,
après sept (7) jour de retard. Dans le cas où la régularisation du paiement ne serait pas parvenue dans
les trente (30) jours de la date de présentation du rappel recommandé, Le Mainteneur facturera une
indemnisation dix pourcent (10%) sur la valeur du tarif forfaitaire applicable pour l’année concernée.
Passé ce délai et sans autre préavis, une « rupture non contractuelle » est considérée. Le Mainteneur
est dégagé des ses obligations contractuelles, de toutes responsabilités, tous dommages et toute
s
conséquences résultant de cette situation.
Si dans ce cas une solution amiable entre les Parties ne peut pas être obtenue, Le Mainteneur a le
droit de réclamer au Client :
a.
la régularisation de tous les paiements annuels non échus du présent contrat (déchéance du
terme) et
b.
le paiement d’un montant, égale à cinquante pourcent (50%) du tarif forfaitaire du présent
contrat applicable à l’année qui suit la date de la « rupture non contractuelle » du présent
contrat par Le Client,
pour compenser une partie de la perte du CA non planifiable.
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En conséquence le Mainteneur appliquera les termes de l’article 17 du présent contrat pour réclamer
tous dommages et intérêts auxquels il pourrait avoir droit.
13.
Pièces détachées et composants
Toutes commandes des pièces détachées et composants indispensables à l’assurance de la production
d’électricité pour l’installation photovoltaïque concernée, nécessite la remise préalable d’un devis
par Le Mainteneur au Client et l’acceptation et le paiement préalable par Le Client d’une avance de
trente pourcent 30% des coûts figurant sur le devis. Le montant restant de soixante-dix pourcent
(70%) sera facturé par Le Mainteneur et réglé par Le Client avant toutes installations.
14.
Résiliation anticipée
La résiliation anticipée du présent contrat après la première année est applicable dans les cas
suivants:
a.
non respect des obligations par le Client définies dans l’article 11 de ce contrat.
b.
non respect par le Client des termes de l’article 13 du présent contrat
Toute résiliation anticipée peut être effectuée chaque année seulement par Le Mainteneur à tout
moment par lettre recommandée avec avis de réception et un préavis d’un (1) mois.
Aucun remboursement partiel ou total du tarif forfaitaire payé pour l’année en cours ne peut pas être
demandé par Le Client en cas d’une résiliation anticipée.
15.
Résiliation réglementaire
La résiliation réglementaire du présent contrat à la date réglementaire de chaque anniversaire de ce
contact, à partir de sa date de signature, nécessite une notification du Client par lettre recommande
avec avis de réception et un préavis de trois (3) mois.
Aucun remboursement partiel ou total du tarif forfaitaire payé pour l’année en cours ne peut pas être
demandé par Le Client en cas d’une résiliation réglementaire.
16.
Droit applicable
En cas de litiges les Parties s’engagent à rechercher d’abord une solution de règlement amiable.
En cas d’échec de la tentative de conciliation, le différend sera soumis à la juridiction du Tribunal de
Commerce de Perpignan.
Fait à Saint Nazaire, le
14 JANVIER
2011
Pour Le Mainteneur
Le Client
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