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Extrait

Bulletin Académique du Syndicat National des Enseignements de Second degré AIN LOIRE RHONE Supplément n°3 De nouvelles attaques ? au bulletin académique La rentrée vient de se dérouler et pour les autorités ministérielles 166 - JUIN 2006 et académiques, il s’agit d’une bonne rentrée conformément à la Syndicat National des Enseignements de Second degré politique de communication du ministre de l’éducation. 16 rue d’Aguesseau - 69007 LYON Dans les faits, il en va tout autrement. De nombreuses suppres Tel : [phone] - Fax : [phone] sions de postes ont eu cours cette année encore. Deux milles postes e.mail : [e-mail] ont été supprimés sur le budget 2006. Les prévision actuelles pour Site Internet : http://www.lyon.snes.edu le budget de 2007 font état de 5000 suppressions programmées. Dispensé du timbrage Lyon PREFECTURE Fautil penser qu’il y a trop de moyens ? Évidemment non. Nos gouvernants vous diront le contraire. Cependant, la politique me née depuis 2002 n’a comme seul objectif de réduire le nombre de PRESSE fonctionnaires et de changer en profondeur une fonction publique DISTRIBUE PAR jugée trop protectrice pour ses salariés. Les personnels de l’éducation sont mis à l’index au prétexte qu’ils n’auraient plus la confiance des chefs d’établissement, qu’ils auraient le tort de défendre leurs 35 heures… et en plus ils font grève! En analysant la circulaire de rentrée parue en mars 2006, beau coup de nouveautés sont au programme et notamment au collège. Tous ces changements sont réalisés en dépit des décisions émanant du Conseil Supérieur de l’Éducation. Belle preuve du respect du dialogue social. Dans le paysage scolaire vont apparaître successivement le socle commun, le conseil pédagogique, la note de vie scolaire, les bour ses au mérite, la rénovation des langues vivantes, l’apprentissage Déposé le 14 / 09 / 2006 junior,la professionnelle 3h00 ou 6h00, le programme personnalisé de réussite éducative… Toutes ces réformes ne sont pas sans conséquence sur le métier de CPE caractérisé par une complexité des tâches et des missions. Ces modifications viendront s’ajouter aux difficultés récurrentes que nous rencontrons déjà, telles que la position du CPE membre de droit au CA, la position et statut du CPE TZR, l’interprétation S O M M A I R E par les chefs d’établissements de la circulaire sur les 35h00 (ils p. 1 Edito nous en veulent car il n’ont pas obtenus la réduction de temps de p. 2 La situation des TZR à la rentrée 2006 travail tant réclamée par le SNPDEN). Vos élue(s) CPE du SNES Face à toutes ces velléités, l’année scolaire à venir revêt une im p. 3 CPE, membre de droit ou de devoir portance particulière à nos yeux. En effet au sein du SNES, nous p. 4 Note de Vie Scolaire serons dans une année de congrès (académique et national) qui permettra à chaque adhérent de s’exprimer dans l’optique de défen p. 5 L’ARTT : 35 heures dre les grandes valeurs de l’école et la profession lors des prochai p. 6 Réunion académique 11 octobre 2006 nes élections. Stage académique 24 octobre 2006 Le 28 septembre, nous serons dans l’action avec une grève uni p. 7  8 Bulletin d’adhésion taire dénonçant les coupes sombres du budget 2007, suite à toutes celles intervenues depuis 2003, qui représentent un grave danger Spécial CPE réalisé par Gérard Evieux, pour l’avenir des jeunes et dont les personnels payeront le prix. Nicolas Marie, Alfred Zami Dès le mois d’octobre nous souhaitons vous réunir lors de ré union et stage académiques (voir modalités en page 6). ISSN 1156-371 Inscription à la CPPAP / 0707 S 07407 Directeur des publications : Didier MERLE Pour le secteur CPE Imprimerie spéciale du SNES Alfred ZAMI 1

METIER DE CPE

> La situation des TZR A LA RENTREE 2006 La situation des CPE TZR à la rentrée 2006 s’an voient leur rôle grandir dans la nomination des nonce encore une fois compliquée. TZR. Il est devenu évident, que l’intervention en amont de certains chefs d’établissement auprès de l’administration, a fortement influencé le choix  En effet, le groupe de travail d’affectation des TZR affectés sur leur établissement. Le du 7 juillet nous a permis de constater que nom groupe de travail d’affectation des TZR se trans bre de TZR sont affectés non pas en fonction de formeraitil en chambre d’enregistrement du re leur vœux, mais bien au bon vouloir de l’adminis crutement des CPE par le chef d’établissement ? tration. Cette pratique fait résonance avec le principe du barème instauré lors du passage à la hors classe :  L’affectation hors zone, pratique qu’ont le mérite et la loyauté deviendraientils alors un toujours dénoncé les commissaires paritaires du critère d’affectation des TZR ? SNES les années précédentes, devient un mode de gestion récurrent de l’administration. Ainsi,  Il s’agit là, ne nous y trompons pas, d’une certains collègues se sont vus affectés en dehors pratique cohérente et délibérée de l’administra de leur zone de remplacement, l’administration tion dans le cadre de la restructuration de la fonc faisant fi des résultats d’affectation à l’issue de la tion publique. Le SNES dénonce fortement ce CAPA de mutation intra académique. S’agitil genre de procédé et invite les collègues TZR pour l’administration de nous signifier la remise confrontés à ces difficultés à nous contacter afin en cause de la CAPA issue des élections profes de faire valoir leurs droits. sionnelles ? Marie NICOLAS  De plus, il apparaît, à la fin de cette pé riode de mutations, que les chefs d’établissement > VOS ELU-E(S) CPE DU SNES pour suivre votre carrière et vous défendre en CAPA )(cOMMISSION Administrative Paritaire academique

TITULAIRES HORS-CLASSE CPE

TRUTT Marie-Brigitte - Clg du Revermont - Bourg-en-Bresse

CLASSE NORMALE CPE

ZAMI Alfred - Clg Lamartine - ZANUTTO Laurent - Clg Les Iris -Villeurbanne VAN THIENEN Marie Christine– Clg Jean MACE REYNAUD Frédérique - LP E. Labbé - Oullins FARAS Nadia — LP Emile BEJUIT

SUPPLEANTS HORS-CLASSE CPE

CHARASSE Anne-Marie - Lycée Lumière - Lyon 8ème CLASSE NORMALE CPE

NICOLAS Marie - Lycée Edouard Herriot – Lyon 6ème FRISO Edwige – Clg Jules Michelet – Vénissieux MURA Jean Pierre- Clg L. De Vinci - Chassieu MICHEL Sylvaine—Clg Gilbert DRU BESSUEILLE WILLIAM— Lycée de LA BOISSE

Les permanences syndicales du SNES ont lieu les après-midi de 14h30 à 17h30 les mardi, mercredi,Jeudi, vendredi Alfred ZAMI, Frédérique REYNAUD, Marie NICOLAS, Edwige FRISO

SPECIAL CPE- SEPTEMBRE 2006

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VOS DROITS

> CPE, membre de droit ou de devoir

Les décrets de 1985, 1990, 1991, cadrent la notion de membre de droit au conseil d’admi nistration pour les CPE : • Soit il n’y a qu’un seul poste de CPE implanté dans l’établissement, son ti tulaire est membre de droit du conseil d’administration ; • Soit il y a plusieurs CPE, il est alors précisé que le CPE le plus ancien est membre de droit et le ou les autre(s) peuvent se porter candidats pour les élections au CA au titre du collège des enseignants, éduca tion, MI/SE… Ce rappel étant énoncé, venonsen à la principale difficulté rencontrée dans les CA par les CPE. Cela tient à la conception qu’ont certains chefs d’établisse ments, de plus en plus nom breux, du membre de droit. Il est patent que certains chefs d’établissements tentent de s’appuyer sur la qualité de membre de droit pour exiger des CPE des votes automatiques ou de soutien de leur point de vue. D’ailleurs, l’argumentaire le plus usité en la circonstance, est « le principe de loyauté » que les CPE doivent avoir envers les directions d’établissements. Chercheraiton à nous culpa biliser ou nous infantiliser que l’on ne s’y prendrait pas autrement ? Devant de tels agissements, il convient de d’être clairs, nets et précis.

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D’abord, rappelons avec force et véhé mence qu’un membre de droit dispose des mêmes prérogatives que les autres membres du CA, en particulier la liberté de parole et de vote. Ensuite, (ré)affirmons que la loyauté ins crite dans le statut des fonction naires concerne l’institution et non les chefs d’établissements, qui l’utilisent trop souvent comme instrument de subordina tion des CPE et/ou de répression lors de la notation administrative. Enfin, précisons que derrière cette question de membre de droit, il existe surtout un pro blème de démocratie et d’autori tarisme de certains chefs d’éta blissements. En conséquence, les CPE doivent exiger(même si cela peut apparaître comme une prati que lourde) le vote à bulletin se cret, seule modalité à valeur lé gale reconnue par les textes. C’est ainsi que nous pourrons oppo ser les membres de droit actifs (libres et responsables) aux mem bres de devoir passifs (soumis et complices), dans la valorisation de la démocra tie dont nous transmettons les règles et les va leurs, notamment, lors de la formation des dé légués élèves. Le SNES attend toujours l’envoi d’un texte qu’un des trois IPR Vie Scolaire de Lyon pré tend connaître et qui affirmerait que si le CPE ne vote pas comme le chef d’établissement, il commet une grave faute professionnelle. Une telle contre vérité énoncée de façon aussi pé remptoire par un IPR, censé arbitrer un conflit, est suffisamment grave et intolérable pour l’é voquer ici. A. ZAMI

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> note de vie scolaire

VOS DROITS

Nouveauté de la rentrée 2006 dans les collè ges, cette note a été imposée par le ministre de l’éducation malgré le vote négatif du conseil supérieur de l’Education. Cette note sera attribuée trimestriellement par le chef d’établissement sous proposition du professeur principal et du CPE. L’importance réservée à cette note au re gard des compétences disciplinaires présente des danger indéniables : • sur l’évaluation des apprentissages des élèves, sur le socle commun des connaissances au collège ou le com portemental acquiert une légitimité à égale dignité avec les disciplines sans que cela repose sur des éléments iden tifiables et quantifiables ; • sur les familles au moment où les allo cations familiales deviennent une prime à la bonne éducation au lieu de servir à l’entretien matériel des en fants ; • pour les professeurs qui voient leur charge de travail s’alourdir et les CPE qui assistent à une dénaturation en profondeur de leur mission, car la fonction normative risque fortement de biaiser le rapport privilégié à l’é lève, basé sur le suivi et l’écoute sur la durée. De manière plus pragmatique, cette instru mentalisation sans réflexion, de la note de vie scolaire aura des conséquences sur le métier de CPE et pose quelques questions pour lesquel les, les réponses sont soit insuffisantes soit inexistantes.

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Voici quelques pistes de réflexion : − Comment peuton noter un élève pertur bateur candidat à la fonction de délégué qui n'aura pas été élu ? − Comment noter un élève timide, bon sco lairement, mais qui ne s'investit dans au cun club ou aucune action de solidarité ? − Comment noter le désintérêt des élèves pour leur représentativité, alors que l'im plication dans les instances scolaires n'est en aucun cas un devoir des collé giens ? − Comment participer à des conseils de classe qui ne soient pas trop longs sans avoir au préalable multiplier les ré unions avec les professeurs principaux et le chef d'établissement ? − Pourquoi exagérer la part des paramè tres comportementaux que les ensei gnants développent déjà dans la prise en compte de la globalité des collégiens dans leur notation ? − ... En fait, nous pourrions multiplier les inter rogations à foison et l'on aboutirait aux mêmes conclusions : la note de vie scolaire n'a comme but unique que de stigmatiser encore plus les élèves difficiles à gérer. Mais peutil en être autrement, lorsque nos gouvernants n'ont comme seul objectif, que de faire évoluer l'éducation nationale d'une contribution à la réussite des élèves à une contribution à un tri social ? Il serait plus ingénieux de privilégier la pré sence d’adultes responsables en face de jeunes en devenir, plutôt que de favoriser une vision à court terme et répressive.

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VOS DROITS

> L’aménagement de la réduction du temps de travail : les 35 heures

Depuis le début de l’année scolaire, vous êtes nombreux à nous faire état de difficultés sur le respect de l’application des 35 heures chez les CPE. L’interprétation par les chefs d’établisse ment de la circulaire sur l’ARTT des CPE, pose quelques soucis sur le terrain. Il s’agit là d’un véritable serpent de mer, puisque depuis l’année scolaire 20022003 les mêmes problèmes et les mêmes soucis sont récurrents. La volonté « manifeste de couvrir le maximum d’heures dans la semaine est le leitmotiv des directions ». Les CPE ne peuvent pas être les dindons de la farce qui a consisté à nous imposer 35 heu res sans création de poste malgré la très forte mobilisation des CPE et du SNES en particu lier. Le décret n°200815 du 25/08/2000 stipule que les CPE disposent de 35 heures inscrites à leur emploi du temps pour l’ensemble des tâ ches à accomplir durant leur service. En d’au tres termes, les CPE effectuent 35 heures tou tes tâches confondues en dehors de toute autre considération ou interprétation.  Alors d’où vient le problème ? Il s’agit d’une circulaire ministérielle qui décline le temps de service des CPE à 36h40 résultant de la globalisation horaire. Le calcul est le sui vant : 40h40 hebdomadaires moins 4h00 lais sées à la disposition des agents. Mais cette même circulairefixe une pose de 20 mn tou

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tes les 6h00 travaillées à défalquer des 36h40.Le décompte fait bien 35 heures hebdomadaires Toutes Tâches Confondues (TTC). Certains chefs d’établissement n’hésiteront pas à argumenter qu’ils ne peuvent suivre les interprétations du SNES. Nous leur deman dons pas tant ; juste de respecter les textes qui régissent notre métier. Ces « interprétations » ne sont en fait rien d’autre, que la réponse de la direction du per sonnel des enseignants (DPE) aux questionne ments du SNES lors d’une audience le 22 jan vier 2003 au Ministère à ce propos. Ce temps de pause a été présenté (habillage obligatoire de la circulaire) comme la résul tante du décret du 25 août 2000 qui impose 35 heures aux CPE. S’il devait persister des conflits sur l’appli cation des 35 heures entre chefs d’établisse ments et CPE, ces derniers risquent d’en payer le prix fort. Afin d’éviter cette situation, n’hésitez pas à contacter les élu(e)s du SNES chaque fois que vous rencontrerez ce problème. Notre inter vention auprès du rectorat consistera à rappe ler les textes et exiger leur application et leur respect. A. ZAMI

Stage académique CPE : mardi 24 octobre 2006 de 9h00 à 16h30 à la Bourse du Travail Lyon 3ème Thème : évolution du métier

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Réunions et stages académiques CPE

Réunion académique CPE mercredi 11 octobre de 14h30 à 17h30 Nous serons heureux de vous accueillir au local du SNES 16, rue d’Aguesseau  Lyon 7ème afin de faire le point avec vous sur la rentrée et sur le devenir de la fonction

MODELE DE DEMANDE INDIVIDUELLE D’AUTO RISATION D’ABSENCE  CONGE POUR FORMA TION SYNDICALE  à adapter selon la situation Nom  Prénom : .................. Grade et Fonction : ............. Établissement : ............... À Monsieur le Recteur Sous couvert de M ..............(1) [date] Conformément aux dispositions(2)  de la loi n° 8416 du 11 janvier 1984 (article 34, alinéa 7) portant statut général des fonctionnaires,

 de la loi n° 82997 du 23 novembre 1982 relative à l’attribution aux agents non titulaires de l’État du congé pour la formation syndicale et du décret 84474 du 15 juin 1984, définissant l’attribution des congés pour la formation syndicale, avec maintien intégral du traitement, j’ai l’honneur de solliciter un congé du ............................... au ...................................

Stage académique CPE mardi 24 octobre 2006 de 9h00 à 16h30 à la Bourse du Travail Lyon 3ème Thème : évolution du métier

(3)pour participer à un stage de formation syndicale. Ce stage se déroulera à ......................... Il est organisé par la section [académique / départementale / nationale] du SNES (fsu) sous l’égide de l’IRHSES (Institut de Recherches Historiques sur le Syndicalisme dans les enseignements de Second degré  SNES), orga nisme agréé, figurant sur la liste des centres dont les stages ou sessions ouvrent droit au congé pour formation syndicale (arrêté du 29 décembre 0).1999 publié au J.O.R.F. du 6 janvier 200 A .......................................... Le ...................................... Signature. (1)et qualité du chef d’établissement ; cette demande doit être trans Nom mise par la voie hiérarchique (2) Indiquer les références du seul texte correspondant à votre situation (titulaire loi 8416 ; non titulaire loi 82997) (3)Lorsque le stage dure plusieurs jours, ne faire figurer que les dates don nant lieu à demande d’autorisation d’absence.

à déposer auprès du chef d’établissement au moins trente jours avant le début du stage

———————————————————————————————————— Bulletin d’inscription au stage académique CPE du 24 octobre au SNES Lyon 16 rue d’Aguesseau – Lyon 7ème  à retourner avant le 18 octobre  Je serai présent(e) au stage académique CPE du 24 octobre à Lyon Nom, prénom : ———————————————— Etablissement : ——————————————————— Adresse personnelle : ———————————————–———————————–Tel : —–———————— Email : ——————————————— Points que je souhaite aborder : ————————————————————————— Je prendrai mon repas en commun (repas pris en charge parle SNES pour les syndiqués) (1) Je ne prendrai pas mon repas (1) (1)Rayer la mention inutile

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A d h é r e r a u S N E S

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BAREME DES COTISATIONS ANNEE 2006 - 2007

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