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CTB-21496 Plan cours E06 MPage format Z1

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CTB-21496 Introduction à la fiscalité Section Z1 - Été 2006 3 crédits Site Web du cours : http://www.webct.ulaval.ca Enseignante : Martine Pagé, chargée d’enseignement Coordonnées : Pavillon Palasis-Prince, local 6246 Université Laval, Québec, G1K 7P4 Courriel : Martine.Page@ctb.ulaval.ca Téléphone : (418) 656-2131 poste 2350 Fax : (418) 656-2624 Soutien technique : Comptoir d’aide APTI Pavillon Palasis-Prince, local 2215-B Université Laval, Québec, G1K 7P4 Site de soutien technique : http://www.fsa.ulaval.ca/azimut/ Courriel : caa@fsa.ulaval.ca Téléphone : (418) 656-2131 poste 6258 Sommaire 1. Description du cours .................................................................................................................................1 2. Objectifs du cours .....................................................................................................................................2 3. Méthodes pédagogiques...........................................................................................................................3 4. Mode d’encadrement ................................................................................................................................3 5. Matériel didactique....................................................................................................................................4 6. Contenu des séances ..................................................................... ...
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© Bureau de la formation à distance & Faculté des sciences de l’administration, Université Laval
CTB-21496
Introduction à la fiscalité
Section Z1 - Été 2006
3 crédits
Site Web du cours :
http://www.webct.ulaval.ca
Enseignante :
Coordonnées :
Courriel :
Téléphone :
Fax :
Martine Pagé
, chargée d’enseignement
Pavillon Palasis-Prince, local 6246
Université Laval, Québec, G1K 7P4
Martine.Page@ctb.ulaval.ca
(418) 656-2131 poste 2350
(418) 656-2624
Soutien technique :
Site de soutien technique :
Courriel :
Téléphone :
Comptoir d’aide APTI
Pavillon Palasis-Prince, local 2215-B
Université Laval, Québec, G1K 7P4
http://www.fsa.ulaval.ca/azimut/
caa@fsa.ulaval.ca
(418) 656-2131 poste 6258
Sommaire
1. Description du cours .................................................................................................................................1
2. Objectifs du cours .....................................................................................................................................2
3. Méthodes pédagogiques...........................................................................................................................3
4. Mode d’encadrement ................................................................................................................................3
5. Matériel didactique....................................................................................................................................4
6. Contenu des séances ...............................................................................................................................5
7. Évaluation des apprentissages.................................................................................................................7
8. Évaluation du cours...................................................................................................................................8
Annexes ........................................................................................................................................................8
Remarque : le genre masculin est utilisé tout au long de ce plan de cours dans le seul but d’en alléger la lecture.
1. Description du cours
Ce cours vise à familiariser les étudiants avec deux lois fiscales : la
Loi de l’impôt sur le revenu du
Canada (LIR)
et la
Loi régissant la taxe sur les produits et services (TPS)
. Cette familiarisation permettra
à l’étudiant d’être sensibilisé aux conséquences fiscales découlant de différentes transactions et
décisions d’affaires.
Le cours s'adresse aux personnes intéressées à la fiscalité. Il s'inscrit dans le programme de
baccalauréat en administration des affaires, dans le certificat en administration (cours optionnel) et est
exigé comme préalable pour le certificat en comptabilité. Il a comme préalable le cours
CTB-21381
Comptabilité générale
.
Ce plan de cours est un contrat entre vous et votre enseignante. Il définit en quelque sorte un mode
d'emploi, non seulement pour le matériel didactique du cours, mais aussi pour le cheminement que vous
devez adopter et les différentes exigences auxquelles vous devez répondre. Si vous avez des
commentaires ou des questions, veuillez contacter votre enseignante.
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Remarque concernant la charge de travail :
ce cours universitaire de premier cycle exige en moyenne
12 heures de travail par semaine (version compressée de la session d’été). Soyez donc bien conscients
qu’il est essentiel pour votre apprentissage et pour la réussite du cours d’avoir du temps à y consacrer.
2. Objectifs du cours
De façon générale, ce cours amène l’étudiant à :
ƒ
développer une démarche intellectuelle générale et rigoureuse, propre à la fiscalité;
ƒ
situer la fiscalité par rapport aux autres cours de son programme et à en percevoir les limites;
ƒ
développer ou consolider les connaissances intellectuelles et les habiletés nécessaires pour
interpréter adéquatement des transactions et les analyser de façon critique afin d’en dégager les
enjeux et de choisir des solutions appropriées;
ƒ
développer son sens éthique en regard de la fiscalité;
ƒ
développer le goût et la capacité de continuer à parfaire ses connaissances;
ƒ
utiliser les instruments de base de la recherche documentaire propres à la fiscalité;
ƒ
communiquer de façon efficace, avec précision et logique.
À la fin de ce cours, l’étudiant peut :
ƒ
comprendre les fondements des prises de décisions économiques visant à minimiser ou à
optimiser les impôts à payer en tenant compte des dimensions d’éthique;
ƒ
recommander certaines stratégies fiscales qui cadrent avec les objectifs poursuivis par le
contribuable;
ƒ
intégrer certaines notions fiscales à l’analyse des projets d’investissement et de financement;
ƒ
discuter de l’effet des règles fiscales sur le choix de la forme et du mode de rémunération des
employés, des cadres et de l’actionnaire dirigeant.
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3. Méthodes pédagogiques
Le cours est conçu selon une approche pédagogique propre à la formation en gestion. Le matériel
didactique et la formule utilisés vous permettent d'adopter une démarche d'apprentissage axée sur la
collaboration, la communication et le travail individuel. Ces méthodes pédagogiques vous amèneront à
gérer votre temps de manière flexible mais structurée, et ce, afin de respecter le rythme du cours.
Durant ce cours, vous aurez à effectuer des lectures. Vous aurez également à mettre en pratique vos
connaissances dans le cadre d’exercices, d’analyse de cas et de travaux pratiques. Voici la liste des
activités d’apprentissage qui seront utilisées durant la session :
Lectures obligatoires et complémentaires
Une série de lectures provenant du manuel de référence
Cours d’Impôt (Collection Recueil Fiscal)
et de divers compléments d’information vous sera proposée afin de vous permettre d’assimiler les
concepts en lien avec la matière.
Ateliers et problèmes suggérés
Les ateliers disponibles sur le site Web et les problèmes suggérés dans le recueil de problèmes et
solutions (Tome I) vous permettront de mettre en application les concepts étudiés dans chacune
des séances. Ils constituent une excellente préparation aux examens.
Forums de discussion
Que ce soit pour poser une question sur la matière, pour échanger avec d’autres étudiants ou pour
participer à un débat, vous aurez l’occasion de vous impliquer sur les différents forums de
discussion qui vous seront proposés tout au long de la session. Les meilleures pratiques sur les
forums de discussion sont disponibles à l’annexe 3 du présent plan de cours.
Quiz en ligne
Afin de vous aider à vous situer par rapport à la compréhension de la matière, vous êtes invités à
répondre à quatre (4) quiz en ligne. Ces quiz seront évalués de manière sommative. Ces quiz
constituent également une bonne préparation aux examens.
Examen en salle
À la mi-session et à la fin de la session, vous aurez à effectuer des examens en salle qui
reprendront les thèmes abordés au cours de la session.
Consultez la section
Évaluations
pour plus
de détails.
4. Mode d’encadrement
Le calendrier de travail proposé dans la section
Contenu
du cours est adaptable selon votre horaire. En
effet, la formule d'enseignement à distance vous permet d'apprendre à votre rythme. Toutefois, en
adoptant un rythme d'apprentissage régulier dès le début de la session, vous serez en mesure de
respecter les échéances du cours, vous pourrez utiliser le levier de votre communauté d’apprentissage
pour vous aider dans votre démarche d’apprentissage et vous pourrez bénéficier d'une rétroaction de
l’enseignant sur la matière en cours. La personne inscrite reste bien sûr la seule gestionnaire de son
temps, mais elle s'engage à remettre les travaux notés aux moments prescrits sous peine de sanction.
L’enseignante vous fournira des rétroactions intégrées par les quiz en ligne, par des solutionnaires aux
ateliers et des problèmes d’application, et aussi par l’entremise du forum de discussion.
Évidemment,
vous pourrez communiquer directement avec votre enseignante par courriel pour lui poser des questions
plus personnelles.
Commentaire [F1] :
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Concernant les forums de discussion, l’enseignante ne répondra pas systématiquement à toutes les
questions, mais elle consultera tous les messages. Vous êtes invités à soumettre des réponses sur les
forums. C’est un lieu d’apprentissage où l’erreur est permise.
Remarque par rapport à l’encadrement :
L’enseignante lira tous les messages sur les forums. Elle
visitera le site du cours trois (3) fois par semaine, soit les lundis, mercredis et vendredis durant l’avant-
midi.
Les questions ne seront pas traitées instantanément.
Les réponses aux courriels personnels
seront effectuées deux (2) fois par semaine, soit les lundis et les mercredis.
Afin d’éviter des délais
supplémentaires, il est recommandé d’être explicite dans vos questions et vos commentaires (ex. :
spécifiez les noms des documents et les pages référées).
5. Matériel didactique
Dans le cadre des activités de ce cours, vous aurez à vous procurer du matériel didactique et à consulter
les ressources pédagogiques sur le site WebCT.
Matériel à vous procurer
Un manuel de référence obligatoire :
Cours d’impôt (Collection Recueil Fiscal)
, Édition 2005 –
2006, René Huot, Éditions RH Ltée ;
Un recueil de problèmes :
Problèmes et solutions (Collection Recueil Fiscal)
, Tome I, Édition
2005 – 2006, René Huot, Éditions RH Ltée.
Ce matériel est disponible chez Zone Université Laval au pavillon Alphonse-Desjardins. Vous pouvez
également le commander en ligne sur leur site Web à
http://www.zone.ul.ca/
.
Site du cours
Le site du cours est situé sur la plate-forme de cours WebCT de l’Université Laval
(
http://www.webct.ulaval.ca
). Si vous n’avez jamais accédé à WebCT, veuillez consulter le
Guide étudiant
WebCT
à
l’annexe 1
du plan de cours.
Si vous êtes inscrit au cours mais que vous n’avez pas accès au site, veuillez premièrement
vérifier votre inscription au registraire à l’aide du système ADAGE (
http://www.ulaval.ca/adage/
).
Pour tout problème de nature technique, visitez tout d’abord le site d’aide informatique en ligne
Azimut (
http://www.fsa.ulaval.ca/azimut
). Si vous ne trouvez pas de réponse à votre problème sur
le site Azimut, contactez le Comptoir d’aide APTI, dont les coordonnées sont sur le susnommé
site.
Matériel informatique et logiciel
Pour pouvoir suivre ce cours, il est essentiel d’avoir accès à un ordinateur de technologie récente doté
idéalement d’une connexion Internet à haut débit. Une grille des spécifications matérielles et logicielles
est disponible à
l’annexe 2
du plan de cours.
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6. Contenu des séances
La session est divisée en 11 séances. Le contenu du cours est divisé en fonction du nombre de séances.
À chaque séance, un thème spécifique est abordé. Pour avoir la description complète des activités,
consultez la section
Séances
de votre site de cours.
SÉANCE 1
Présentation du cours
Introduction
Assujettissement à la Loi de l’impôt
Aspects administratifs
Calcul du revenu
Lectures : Complément d’information disponible sur le site Web
Chapitres A et B du recueil fiscal de Huot
SÉANCES 2 ET 3
Rémunération de l’employé et/ou des cadres
Revenu d’emploi et autres avantages imposables
o
Automobile fournie par l’employeur
o
Prêt sans intérêt ou à taux réduit
o
Régime d’options d’achat d’actions
o
Assurances collectives
Dépenses déductibles du revenu d’emploi
Lectures : Complément d’information disponible sur le site Web
Chapitre D du recueil fiscal de Huot
SÉANCES 4 ET 5
Notions d’employé et de travailleur autonome
Revenu net d’entreprise (entreprise à propriétaire unique ou sociétés par actions)
Bénéfice comptable et revenu net d’entreprise aux fins fiscales
Éléments à inclure dans les revenus
Dépenses déductibles du revenu
Fonctionnement de l’amortissement fiscal : biens corporels et incorporels
Lectures : Complément d’information disponible sur le site Web
Chapitres I, J et K du recueil fiscal de Huot
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SÉANCE 6
Revenus de biens
Lectures : Complément d’information disponible sur le site Web
Chapitres I et J du recueil fiscal de Huot
SÉANCE 7
Les gains et les pertes en capital
Particularités relatives à certains biens : biens possédés le 31 décembre 1971, biens à
usage personnel, biens meuble déterminés, résidence principale et biens identiques.
Lectures : Complément d’information disponible sur le site Web
Chapitre L du recueil fiscal de Huot
SÉANCE 8
Autres sources de revenus et autres déductions
Lectures : Complément d’information disponible sur le site Web
Chapitres J et E du recueil fiscal de Huot
SÉANCE 9
Placements et abris fiscaux
REER et REEE
RPA et RPDB
Lectures : Complément d’information disponible sur le site Web
Chapitre H du recueil fiscal de Huot
SÉANCE 10
Revenu imposable et impôts à payer par un particulier
Mécanismes de reports de pertes
Notions de déductions et de crédits d’impôts
Taux d’imposition applicables au particulier
Lectures : Complément d’information disponible sur le site Web
Chapitres F et G du recueil fiscal de Huot
SÉANCE 11
Taxe sur les produits et services
Fonctionnement et règles de base :
Notion de petit fournisseur
Lecture : Complément d’information disponible sur le site Web
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7. Évaluation des apprentissages
L’évaluation formative des apprentissages
Cette évaluation n'est pas notée. Elle peut prendre la forme d’ateliers et d’exercices à effectuer à chaque
séance. Le corrigé des ateliers et des exercices est disponible sur le site Web. Le corrigé des problèmes
suggérés dans le recueil
Problèmes et solutions
est fourni directement dans le volume. Nous vous
suggérons de ne consulter le solutionnaire qu’après avoir complété les exercices. L’auto-évaluation met
l'accent sur les points les plus importants de la matière et vous prépare aux évaluations notées.
Ce type
d’évaluation vous permet d’obtenir des informations sur l’acquisition de vos connaissances, ainsi que sur
le développement de vos habiletés et compétences.
L’évaluation sommative des apprentissages
Quiz
Il y a quatre (4) quiz. Vous aurez une limite de 10 minutes pour effectuer un quiz. Si vous dépassez ce
délai, chaque question non répondue se verra attribuer la note 0. Seule la note la plus élevée des 2 (ou
3) essais sera conservée pour l’évaluation. Veuillez noter que les questions de quiz peuvent être
différentes d’un essai à l’autre. La note du quiz sera affichée à la fin de chaque tentative sur l’outil quiz de
WebCT.
Quiz no 1 : Il portera sur la matière des séances 1 à 3 inclusivement. Vous aurez 3 essais pour
effectuer ce premier quiz.
Quiz no 2 : Il portera sur la matière des séances 4 et 5 inclusivement. Vous aurez 2 essais pour
effectuer ce quiz.
Quiz no 3 : Il portera sur la matière des séances 6 à 8 inclusivement. Vous aurez 2 essais pour
effectuer ce quiz.
Quiz no 4 : Il portera sur la matière des séances 9 et 10 inclusivement. Vous aurez 2 essais pour
effectuer ce quiz.
Examens en salle
L'examen intra sous surveillance, d’une durée de 3 heures, portera sur la matière des séances 1 à 5
inclusivement et sera constitué de questions à choix multiples, de questions à réponses courtes et de
questions avec calcul technique.
L'examen final sous surveillance, d’une durée de 3 heures, portera sur la matière des séances 6 à 11
inclusivement et sera constitué de questions à choix multiples, de questions à réponses courtes
et
de
questions avec calcul technique.
Les étudiants qui se trouvent trop éloignée du lieu de l’examen (Université Laval) devront avoir un
répondant. Si tel est votre cas, faites-le savoir à l’enseignant pour connaître les dispositions particulières
que vous devrez prendre.
Commentaire [F2] :
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Pondération
L'ensemble des évaluations notées compte pour 100 % de la note du cours. En voici le partage :
Évaluation
Pondération
Examen intra semestriel
40 %
Quiz (4 x 2,5 %)
10 %
Examen final
50 %
TOTAL
100 %
Plagiat
Ce cours est un cours universitaire, au même titre que les cours offerts sur le campus de l'Université
Laval. Il est assujetti aux mêmes règlements. Le plagiat est donc interdit. Toute faute en ce sens peut
être passible de sanctions prévues à cette fin, pouvant aller jusqu'à l'exclusion du programme auquel
l'étudiant est inscrit et à l'interdiction d'accéder à tout autre programme de l'Université Laval. Vous pouvez
consulter les ressources sur le plagiat de la FSA à l’adresse suivante :
http://www5.fsa.ulaval.ca/sgc/formation/baalaval/plagiatbaalaval
8. Évaluation du cours
Au milieu de la session, une évaluation formative du cours sera effectuée. Cette évaluation confidentielle
sera uniquement consultée par votre enseignant afin de valider si la formule pédagogique est correcte et
si certains ajustements s’imposent avant la fin de la session.
À la fin de ce cours, la Faculté procédera à l’évaluation du cours afin de vérifier si la formule pédagogique
a atteint ses buts et si vous êtes satisfait en recueillant vos commentaires et vos suggestions. Durant la
session, un lien hypertexte sera ajouté sur la page d’accueil du site Web de cours.
Ce lien vous mènera
vers un questionnaire d'évaluation qui permettra d'améliorer ce cours de formation à distance. Cette
dernière étape est très importante et les responsables du cours vous remercient à l'avance pour votre
collaboration. Veuillez noter que cette évaluation est également confidentielle. Vous pouvez consulter la
politique Socrate de la FSA à l’adresse suivante :
http://www5.fsa.ulaval.ca/sgc/fsaenbref/politiquesocrate
Annexes
Annexe 1 : Utilisation de WebCT à la Faculté des sciences de l’administration :
http://www.fsa.ulaval.ca/apti/guide_webct/depliant_webct.pdf
Annexe 2 : Considérations techniques des cours à la Faculté des sciences de l’administration :
http://www.fsa.ulaval.ca/apti/guide_webct/considerations_techniques.pdf
Annexe 3 : Forums de discussion : meilleures pratiques et conseils
http://www5.fsa.ulaval.ca/sgc/servicesetudiants/environnementtechnologique/azimut/intranetfsawebct/pid/
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