CTB-21500 plan de cours E04 Dubois
Description
FACULTÉ DES SCIENCES DE L’ADMINISTRATION PLAN DE COURS ÉTÉ 2004 Le 14 mai 2004 COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE II CTB-21500 Chargée de cours : Isabelle Dubois 4246, Pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-2131 poste 2178 isabelle.dubois@fsa.ulaval.ca Secrétaire : Ghislaine Laurendeau 5247, Pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7572 ghislaine.laurendeau@fsa.ulaval.ca CE PLAN DE COURS N’EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. LA POLITIQUE DE L’ÉCOLE EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L’ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/dept/ecolectb/faq_gen.asp#9. DANS LE CADRE DE CE COURS, TOUTE COMMUNICATION ET TOUTE REMISE DE TRAVAUX DOIVENT SE FAIRE EN UTILISANT L’ADRESSE NORMALISÉE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL <@ulaval.ca>. CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIELLE DE L’ENSEIGNANT VERS L’ÉTUDIANT. L ’ÉTUDIANT EST DONC RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS SUR SON ADRESSE <@ulaval.ca>. 1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS SUR LE FONCTIONNEMENT DU COURS Le site du cours est sur internet : Les notes de cours, les gabarits, les exercices et les solutions supplémentaires ainsi que tout document complémentaire y seront déposés. Vous y trouverez également les instructions pour le travail de session. Adresse pour le site du cours: WWW.WEBCT.ULAVAL.CA Forums : Il y a deux types de forum : 1. ...
Informations
| Publié par | Sowyeg |
| Nombre de lectures | 43 |
| Langue | Français |
Extrait
FACULTÉ DES SCIENCES DE L
’
ADMINISTRATION
PLAN DE COURS
ÉTÉ 2004
Le 14 mai 2004
COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE II
CTB-21500
Chargée de cours :
Isabelle Dubois
4246, Pavillon Palasis-Prince
Téléphone : 656-2131 poste 2178
isabelle.dubois@fsa.ulaval.ca
Secrétaire :
Ghislaine Laurendeau
5247, Pavillon Palasis-Prince
656-2131, poste 7572
ghislaine.laurendeau@fsa.ulaval.ca
CE PLAN DE COURS N
’
EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE
.
LES VOLUMES
,
NOTES DE
COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION
.
LA POLITIQUE DE L
’
ÉCOLE
EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L
’
ADRESSE WEB SUIVANTE
:
http://www.fsa.ulaval.ca/dept/ecolectb/faq_gen.asp#9
.
DANS LE CADRE DE CE COURS
,
TOUTE COMMUNICATION ET TOUTE REMISE DE TRAVAUX DOIVENT SE
FAIRE EN UTILISANT L
’
ADRESSE NORMALISÉE DE L
’
UNIVERSITÉ LAVAL
<@ulaval.ca>.
CETTE
ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIELLE DE L
’
ENSEIGNANT
VERS L
’
ÉTUDIANT
.
L
’
ÉTUDIANT EST DONC RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES
COURRIERS REÇUS SUR SON ADRESSE
<@ulaval.ca>.
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1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS SUR LE FONCTIONNEMENT DU COURS
Le site du cours est sur internet :
Les notes de cours, les gabarits, les exercices et les solutions supplémentaires ainsi que tout
document complémentaire y seront déposés. Vous y trouverez également les instructions pour
le travail de session.
Adresse pour le site du cours:
WWW.WEBCT.ULAVAL.CA
Forums :
Il y a deux types de forum :
1. Un forum gestion
Ce forum est le moyen utilisé pour vous communiquer des renseignements administratifs tel
un avis de changement de local de cours, une confirmation de local d’examen, la date pour
un dépannage, etc. Vous pouvez utiliser ce forum pour poser des questions d’ordre
administratif.
2. Des forums théorie et exercice
Il y a un forum pour chaque grand thème abordé dans le cours. Utilisez ces forums pour
poser et répondre à des questions sur le contenu du cours.
À noter :
•
Tout renseignement d’ordre administratif ou sur la matière du cours qui ne sera pas
communiqué en classe, sera communiqué sur un des forums. Vous devez donc
vérifier les forums chaque semaine
avant de vous présenter en classe et avant de
faire vos travaux.
•
Toutes les questions, sauf les questions personnelles, devraient être posées sur un
des forums et
non par courrier électronique.
•
L’étudiant qui est en mesure de répondre aux questions posées sur le forum est
invité à le faire. Ne vous gênez pas.
•
L’étudiant est responsable de la matière et de l’information communiquée en
classe et sur les forums par le professeur.
•
Les questions devraient être
courtes et précises
avec un
sujet de message assez
précis
.
•
Les questions qui portent sur plusieurs sujets devraient être posées sur des
messages séparés.
•
Les questions personnelles devraient être posées dans la
section courrier de
webct
et non par le courrier électronique de la FSA.
2. INTRODUCTION
Ce cours fait partie des cours obligatoires pour les étudiants qui veulent devenir des experts-
comptables et des analystes financiers. Il est préalable pour se présenter aux examens de
l'Ordre des comptables agréés du Québec (CA), de l'Ordre des comptables généraux licenciés
du Québec (CGA), de l'Ordre des comptables en management du Québec (CMA) et de
l'Association des analystes financiers certifiés (CFA).
3
3. OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS
De façon générale, ce cours amène l’étudiant à :
1) Se donner une démarche intellectuelle générale et rigoureuse, propre à la comptabilité de
poste du passif et de capitaux propres d’une entreprise à but lucratif qui n’a pas de filiale,
qui opère sur le marché domestique et qui ne gère pas ses risques d’opérations. La
démarche porte aussi sur la comptabilité des apports, des immobilisations et la comptabilité
par fonds des organismes à but non lucratif.
2) Situer les thèmes du cours en relation avec des sujets traités dans d’autres cours de
comptabilité financière et à en percevoir les difficultés.
3) Développer ou consolider les connaissances intellectuelles et les habiletés nécessaires
pour interpréter et analyser des transactions afin d’en dégager les enjeux et de choisir des
solutions appropriées pour les comptabiliser.
4) Se sensibiliser à certaines questions internationales et interculturelles, et notamment à
certaines différences entre les pratiques comptables américaines et canadiennes, afin de
pouvoir faire un usage diversifié de ses connaissances.
5) Développer son sens éthique.
6) Développer son goût et sa capacité de continuer à parfaire ses connaissances.
7) Utiliser les instruments de base de la recherche documentaire propres aux thèmes étudiés
dans le cours.
8) Communiquer de façon efficace, avec précision et logique.
9) Développer sa capacité de travailler en équipe.
4. OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS
Le rôle du comptable est de choisir et de justifier les normes et mesures qu’il convient d’utiliser
pour préparer les états financiers des entreprises. Le cours vise à familiariser les étudiants avec
les normes et les mesures alternatives disponibles et à développer leur intelligence du lien entre
les choix à faire et les caractéristiques des entreprises qui ont à les faire. Le comptable
d’entreprise, le vérificateur et le banquier peuvent diverger d’opinion sur la façon de mesurer la
situation financière et les résultats d’une entreprise donnée. Le cours amène les étudiants à
comprendre que leur opinion sur le contenu approprié des états financiers peut dépendre du
chapeau qu’ils portent. À cet effet, ils se soucient de développer leur habileté à justifier leurs
choix de méthodes de mesure et de présentation en tenant compte de leur examen critique de
la situation et des points de vue des autres intervenants dans le processus de production, de
diffusion et d’usage de l’information comptable.
4
5. CONTENU DU COURS
Cours 1-2-3 : Introduction, notions de passifs, les effets à recevoir et à payer, les dettes à
long terme en obligations, les placements à long terme en obligations
4, 6, 11 mai 2004
THÈMES
•
Nature des effets à recevoir et à payer, les effets qui résultent de la vente ou de l’achat de
bien ou de service; leur comptabilité et leur présentation aux états financiers.
•
Nature des dettes à long terme; terminologie usuelle et catégories d'obligations;
évaluation : notion de valeur, facteurs explicatifs du taux de leur rendement et équation de
leur valeur actuelle; comptabilité : les règles de base de la constatation de leur valeur et
de la charge d'intérêt; le remboursement d'emprunt avant échéance et à terme.
•
Nature des placements en obligations; terminologie usuelle et catégories d'obligations;
évaluation : notion de valeur, facteurs explicatifs du taux de leur rendement et équation de
leur valeur actuelle; comptabilité : les règles de base de la constatation de leur valeur et
du revenu d'intérêt; l’encaissement d'emprunt avant échéance et à terme.
LECTURES
MGLD :
chapitre 9 : 9.3 et 9.25 à 9.32
chapitre 18 : 18.1 à 18.47 et 18.59 à 18.75
chapitre 13 : 13.1 à 13.12 et 13.35 à 13.41
Webct:
révision des mathématiques financières : notions d'actualisation
Manuel de l’ICCA : chapitres 3020 et 3210
**** QUIZ **** 30 minutes, début du cours #3,
11 mai 2004
•
Révision des mathématiques financières : notions d'actualisation
Cours 4 : Les capitaux propres (CP) — Émission et rachat d’actions
13 mai 2004
THÈMES DE LA SEMAINE
•
Nature des capitaux propres, des sociétés par actions et des actions; les caractéristiques
et la présentation des actions privilégiées; la comptabilité et la présentation : de l'émission
et du rachat d'actions, des actions autodétenues, et
des frais d'émission. .
LECTURES
MGLD :
chapitre 22 : 22.10 à 22.33 et 22.47 à 22.61
Manuel de l'ICCA : chapitre 3240
5
Cours 5 : Bénéfice par action
18 mai 2004
THÈMES DE LA SEMAINE
•
Comprendre les normes en vigueur concernant le bénéfice par action et évaluer l’utilité de
cette information.
LECTURES
MGLD :
chapitre 25
Manuel de l'ICCA : chapitre 3500
Cours 6-7-8 : Les contrats de location
20, 25 et 27 mai 2004
THÈMES DE LA SEMAINE
•
La définition et les principaux avantages de la location; les principes à la base de la
comptabilité des baux; la distinction entre location-exploitation et location-acquisition : les
critères de capitalisation d'un bail; la comptabilité des contrats de location par le locataire
à la date du bail, à la date de paiement du loyer et à la date de fin d'exercice : le concept
et calcul des paiements minimums garantis; distinction entre location-vente et location-
financement : définition et illustration des concepts d'investissement brut, de produits
financiers reportés, d'investissement net, de prix de vente et de coût de l'actif loué.
•
La comptabilité des valeurs résiduelles et des frais accessoires; la cession-bail; les
faiblesses de la norme actuelle sur la capitalisation.
LECTURES
MGLD :
chapitre 19 : 19.1 à 19.64
Manuel de l'ICCA : chapitre 3065
Examen intra
Trois (3) heures
La matière couverte jusqu'au cours 8 est sujette à l'évaluation.
Date, heure et endroit à déterminer
Cours 9-10-11 : Les impôts futurs
8, 10 et 15 juin 2004
THÈMES DE LA SEMAINE
•
La méthode du passif : valeur comptable et valeur fiscale d'un actif, principes
fondamentaux des impôts futurs, concepts d'écarts temporaires, de passif d'impôt et de
charge fiscale; les catégories d'écarts — écarts temporaires et permanents : leur définition
et leur illustration.
6
•
Le report rétrospectif : sans, puis avec redressement des écarts temporaires antérieurs;
les critères de report prospectif : les anciens critères, ceux du chapitre 3470, et les
nouveaux, ceux du chapitre 3465; l'illustration du report prospectif : sans tenir compte,
puis en tenant compte des écarts temporaires imposables.
LECTURES
MGLD :
chapitre 21 : 21.1 à 21.53
***IMPORTANT*** la norme ayant changée récemment, il est important de vous
assurer que vous détenez une version à jour de ce chapitre
Manuel de l'ICCA : chapitre 3465
Cours 12-13-14 : Les avantages sociaux et futurs
17, 22 et 24 juin 2004
THÈMES DE LA SEMAINE
•
La définition de deux types de régimes de retraite : régimes à prestations déterminées et
à cotisations définies; le contexte des régimes : le régime contributif ou non, les régimes
avec ou sans capitalisation, la constitution des prestations; le rôle de l'actuaire; les
problèmes comptables en cause ; les éléments du calcul de l'obligation au titre des
avantages sociaux futurs : les dispositions du régime, les données sur les participants, les
hypothèses et les méthodes actuarielles; les deux familles de méthodes actuarielles :
méthodes rétrospectives et méthodes prospectives; les facteurs de la variation de
l'obligation au titre des prestations constituées.
•
Les facteurs qui font varier l'obligation au titre des prestations constituées; l'actif d'un
régime capitalisé : les facteurs qui le font varier, sa juste valeur; les composantes de la
charge de retraite : le coût des services rendus, l'intérêt sur l'obligation et le rendement
prévu sur l'actif, l'amortissement du coût des services passés et des gains et pertes
actuariels, les autres éléments; le rapprochement de l'actif et du passif au titre des
prestations constituées.
LECTURES
MGLD :
chapitre 20 : 20.1 à 20.49
Manuel de l'ICCA : chapitres 3460 et 4100
Cours 15-16-17 :
Les organismes à but non lucratif, l’incertitude relative à la mesure
29 juin 2004, 1 et 6 juillet 2004
THÈMES DE LA SEMAINE
•
Notions de base de la comptabilité par fonds : comptabilisation des apports : méthode du
report et méthode de la comptabilité par fonds affectés; comptabilité des immobilisations;
illustration de la méthode du report des apports; illustration de la méthode de la
comptabilité par fonds affectés.
7
•
Distinction entre passifs déterminables et éventuels; les caractéristiques des gains
éventuels et des pertes éventuelles; leur traitement comptable et leur présentation aux
états financiers.
LECTURES
Hilton :
chapitre 15, sauf : 753-754
Manuel de l’ICCA : chapitres 4400, 4410, 4420 et 4430
Cours 18 :
Événements particuliers
8 juillet 2004
THÈMES DE LA SEMAINE
•
Les opérations extraordinaires et exceptionnelles
•
Les abandons d'activités
•
Les modifications comptables
LECTURES
MGLD :
chapitre 4 : 4.16 à 40.37
chapitre 23 : 23.26 à 23.50
Manuel de l’ICCA : chapitres 1506, 1520, 3475 et 3480
***IMPORTANT*** la norme ayant changée récemment, il est important de vous
assurer que vous détenez une version à jour de ce chapitre
Semaine 15 : Examen final
Trois (3) heures
La matière couverte jusqu'au cours 18 est sujette à l'évaluation.
Date, heure et local à déterminer.
6. COURS PRÉALABLES
CTB-21499 : Comptabilité intermédiaire I
CTB-21496 : Fiscalité I
7. APPROCHES PÉDAGOGIQUES
Avant de se présenter à une séance de cours, les étudiants doivent effectuer une lecture
attentive des sections du volume de références pour le thème à l’étude de cette séance. En
classe, le professeur expose les principaux concepts et problèmes de la présentation de
8
l’information financière et illustre le fonctionnement des normes comptables à l’aide de mises en
situation.
Les difficultés d’interprétation des normes comptables font l’objet de discussions en classe. Les
étudiants complètent leur apprentissage par des lectures additionnelles et des travaux
pratiques. La recherche dans la documentation comptable traditionnelle ou électronique peut
être nécessaire afin d’atteindre l’objectif poursuivi par les travaux pratiques.
8. LES MÉTHODES D’ÉVALUATION
L'évaluation des apprentissages se présente sous deux formes différentes dans le cours.
Certaines évaluations sont formatives, c'est-à-dire qu'elles sont offertes pour permettre à
l’étudiant de s’autoévaluer en vue d'un meilleur apprentissage, alors que les évaluations notées
sont des évaluations de type sommatif, c'est-à-dire qu'elles permettent au professeur d'évaluer
la performance de l’étudiant et de lui accorder une note.
Évaluation formative
Cette évaluation
n'est pas notée
. Elle est présentée sous forme de problèmes et d'exercices à
effectuer à chaque semaine. Cette autoévaluation permet à l’étudiant de faire le point en
vérifiant sa compréhension des notions transmises, puisque le corrigé de chaque problème et
exercice est fourni. Les exercices d'autoévaluation préparent l’étudiant à l'évaluation
sommative.
Évaluation sommative
N
o
Modalité
Semaine
Matière
(cours)
Pourcentage
(100 %)
Commentaire
1
Examen
de mi-session
À déterminer la
semaine du 31
mai au 6 juin
1 à 8
35 %
2
Examen
final
À déterminer la
semaine du 12
juillet au 18
juillet
9 à 18
45 %
Le seuil de passage
du cours est de
50 % en moyenne pour
les examens
3
Quiz
Début du
cours #3 11 mai
2004
Révision
mathématiques
financières
5 %
4
Travail de
session
A déterminer
À déterminer
15 %
Équipe de 3 à 5
personnes
Quiz
Le quiz a lieu au cours #3 et porte sur la révision des notions d'actualisation.
9
Examen intra
L’examen intra, d’une durée de trois heures, porte sur les sujets étudiés dans les cours 1 à 8
inclusivement, sans exclure la matière étudiée dans les cours préalables. Cet examen compte
pour 35 % de la note globale.
Examen final
L’examen final, d’une durée de trois heures, porte sur l’ensemble de la matière du cours mais
plus spécifiquement sur les cours 9 à 18 inclusivement.
Cet examen compte pour 45 % de la
note globale.
Les deux examens sont susceptibles de comporter des questions à choix multiples, des
questions de style « vrai ou faux », des questions à développement et des problèmes et/ou
exercices à résoudre. Vous pouvez vous présenter à l’examen avec une calculatrice financière.
Les calculatrices alphanumériques sont strictement interdites. Des tables
d’actualisation/capitalisation seront fournies sur demande.
Le seuil de passage du cours est de 50 % au niveau de la note globale des deux examens.
Travail de session
Ce travail compte pour 15 % de la note globale. Plus de détails vous seront fournis dans les
premières semaines du cours.
Aucune documentation n’est permise aux examens.
Date des examens
La politique de l’École de comptabilité ne permet pas d’avancer ni de retarder la date de
l’examen pour un ou des étudiants. Les dates qui seront annoncées devront donc être
strictement respectées. Seules des raisons médicales attestées par un certificat permettent le
report de l’examen à la session suivante.
Plagiat
Ce cours est un cours universitaire de premier cycle assujetti aux règlements du premier cycle.
Le plagiat est donc interdit.
Il est important de noter que les évaluations sommatives sont
vérifiées, au hasard, dans le but de prévenir le plagiat. Toute faute en ce sens peut être
passible des sanctions prévues à cette fin, pouvant aller jusqu’à l’expulsion du programme
auquel l’étudiant est inscrit et à l’interdiction d’accéder à tout autre programme de l’Université
Laval.
Politique de révision de notes
a) Examen intra et travaux remis en classe :
•
Dès que la correction est terminée, la copie corrigée de l’examen ou du travail est
remise à chaque étudiant au début de la séance de cours pour consultation.
•
Les notes et le barème de correction sont expliqués. Chaque étudiant peut alors poser
des questions sur la correction.
10
•
L’étudiant qui désire faire une demande de révision de note doit inscrire brièvement la
nature de sa demande sur la première page du document (examen ou travail) et me
remettre la copie du document.
•
Le professeur révisera la demande dans un délai maximum de trois semaines.
b) Note finale et examen final
•
Pour une demande de révision de la note finale, l’étudiant doit suivre la procédure
normale de la FSA et soumettre le formulaire prévu à cet effet à la direction du BAA.
•
Conformément à la procédure, la demande me sera acheminée par le BAA.
•
Le professeur évaluera la demande et transmettra sa réponse à la direction du BAA sur
le formulaire en question. Le formulaire devrait vous être acheminé.
•
L’examen final est toujours disponible pour consultation sur demande à mon bureau
durant la période allouée pour les révisions de notes.
9.
RÉFÉRENCES
Volumes obligatoires :
1. McMAHON, Daniel, Jocelyne GOSSELIN
et al
.,
Comptabilité intermédiaire - Analyse
théorique et pratique,
Chenelière/
McGraw-Hill, Éditeurs, 2001.
(MGLD)
2. McMAHON, Daniel, Jocelyne GOSSELIN
et al
.,
Comptabilité intermédiaire - Questions,
Exercices, Problèmes, Cas,
3
e
édition, Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 2001.
3. McMAHON, Daniel, Jocelyne GOSSELIN
et al
.,
Comptabilité intermédiaire - Recueil de
solutions commentées
, 3
e
édition, Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 2001.
4. HILTON, Murray W.,
Comptabilité financière avancée
,
chapitre 15,
Chenelière/McGraw-
Hill, Éditeurs, 2000, dans la réserve de la bibliothèque générale de l’Université Laval.
5. Institut Canadien des Comptables Agréés. Manuel de l’ICCA – volet comptabilité.
Toronto : Institut Canadien des Comptables Agréés.
L'accès au manuel est disponible sans frais, sur 20 postes informatiques, au local 2215
du PAP (sous les programmes, options « CTB »). Vous pouvez imprimer à vos frais ou
sauvegarder sur disquette. Consultez la personne-ressource pour savoir quels postes
informatiques possèdent le logiciel.
Pour les étudiants qui suivent le cheminement CA et qui désirent se procurer le manuel,
l'Ordre des comptables agréés du Québec (OCAQ) offre un forfait intéressant avec la
carte CA étudiant. Consultez le comité étudiant de CA à la FSA ou la page suivante du
site Internet de l'OCAQ:
Volume suggéré :
6. MÉNARD, Louis,
Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière.
Toronto :
Institut des Comptables Agréés, 1994.
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