FR Modifications au cours de la saison 2009-2010

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Description

Articles du règlement fédéral modifiés au cours de la saison 2009/2010 à la suite d'une décision interprétative par le Comité Exécutif avec entrée en vigueur immédiate ou d'une décision par la Commission Nationale d'Etudes avec entrée en vigueur à partir d'une certaine date Article Titre Décidé par Entrée en vigueur 9 Les langues rédactionnelles CNE 01.07.10 128 Composition CNE 10.04.10 139 Répartition des voix ● Procuration CNE 12.12.09 152 Indexation CNE 01.07.10 201 Nomenclature des instances fédérales CNE 24.11.09 / 12.12.09 206 Conditions d’éligibilité et/ou d’exercice d’un mandat CNE 24.11.09 207 Incompatibilités ● Interdictions CNE 24.11.09 / 12.12.09 208 Le mandat de membre d’une instance élue CNE 10.04.10 210 Le mandat de membre d’une instance nommée CNE 12.12.09 219 Instance fédérale incomplète CNE 10.04.10 220 Frais des membres des instances fédérales CNE 01.01.10 226 Le Comité Exécutif CNE 10.04.10 237 Le Comité d’Appel CNE 24.11.09 239 Les Comités Provinciaux CNE 10.04.10 242 Le Parquet UB CNE 24.11.09/12.12.09/13.02.10 243 La Commission d’Enquête CNE 24.11.09 /13.03.10 244 La Commission de Contrôle CNE 24.11.09 / 12.12.09 251 La Commission pour le Football Féminin CNE 12.09.09 266 La Commission pour la Répression de la Falsification de la Compétition CNE 24.11.09 Football Rémunéré 267 La Commission d’Appel pour la Répression de la Falsification de la CNE 24.11.09 Compétition Football Rémunéré 268 La Commission d’Appel pour ...

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Articles du règlement fédéral modifiés au cours de la saison 2009/2010 à la suite d'une décision interprétative par le Comité Exécutif avec entrée en vigueur immédiate ou d'une décision par la Commission Nationale d'Etudes avec entrée en vigueur à partir d'une certaine date Article Titre Décidépar Entréeen vigueur 9Les langues rédactionnellesCNE 01.07.10 128Com ositionCNE 10.04.10 139Ré artitiondes voix ● ProcurationCNE 12.12.09 152Indexation CNE01.07.10 201Nomenclature des instances fédérales12.12.09CNE 24.11.09 206Conditions d’éligibilité et/ou d’exercice d’un mandatCNE 24.11.09 207Incompatibilités ● Interdictions/ 12.12.09CNE 24.11.09 208Le mandat de membre d’une instance élueCNE 10.04.10 210Le mandat de membre d’une instance nomméeCNE 12.12.09 219Instance fédérale incomplèteCNE 10.04.10 220Frais des membres des instances fédéralesCNE 01.01.10 226Le Comité ExécutifCNE 10.04.10 237Le Comité d’AppelCNE 24.11.09 239Les Comités ProvinciauxCNE 10.04.10 242Le Parquet UBCNE 24.11.09/12.12.0913.02.10 243La Commission d’Enquête13.03.10CNE 24.11.09 244La Commission de Contrôle/ 12.12.09CNE 24.11.09 251La Commission pour le Football FémininCNE 12.09.09 266La Commission pour la Répression de la Falsification de la CompétitionCNE 24.11.09 Football Rémunéré 267La Commission d’Appel pour la Répression de la Falsification de laCNE 24.11.09 Com étitionFootball Rémunéré 268La Commission d’Appel pour l’Attribution du Label National ou ProvincialCNE 12.12.09 CE 09.01.10 269l’Attribution du Label Eliteel ourLa Commission d’ACNE 12.12.09 271ement des Licencesartement ManaLe DéCNE 24.11.09 276La Commission FutsalCNE 24.11.09 281Les comités régionaux de clubs corporatifsCNE 24.11.09 282Commissions mixtes URBSFA ● Les groupements conventionnésCNE 24.11.09 314Opérations électroniques et communicationsCNE 13.03.10 333Enregistrement et déclaration des mineurs au sein des académiesCNE 12.09.09 334L’obtention de labels pour la formation des jeunesCNE 12.12.09 340CNE 01.07.10Cotisation fédérale individuelle 341Responsabilisation financièreCNE 04.04.10 817Indemnités des arbitresCNE 10.04.10/ 01.07.10 910Restrictions du nombre de transferts au cours d’une saisonCNE 01.07.10 913Validation et annulation exceptionnelles d’un transfertCNE 01.07.10 923Protection des mineurs d’âge lors de transferts internationaux ou desCNE 12.09.09 sta es 926Démission ● Réaffiliation ● QualificationCE 12.09.09 1009L’â edes oueursCNE 12.12.09 1016Conditions spécifiques en cas de réaffiliation ou de transfertCNE 01.07.10 1019ui esation aux matches d’éfémininesConditions sde articiécifi uesCNE 12.12.09 1026Pénalités aux clubs et membres inscrivant desoueurs nonualifiésCNE 13.03.10 1302Particularités pour les jeunes : U6 à U13CNE 12.12.09 1303Durée des matches ● Repos10.04.10CNE 12.12.09 1306Remplacement de joueursCNE 17.10.09 1402Durée de la saisonCNE 12.12.09 1411Feuille de matchCNE 12.12.09 1413Le délégué au terrain et les commissaires au terrain de l’équipe visitéeCNE 12.12.09 1415Le staff techniqueCNE 12.12.09

URBSFA ● Articles modifiés au cours de la saison 2009/2010

1416 1432 1446 1449 1481 1501 1504 1506 1509 1517

1532 1536 1537 1538 1541 1546 1556 1557 1561 1562 1567 1568 1604 1607

1701 1706 1738 1742

1776 1778 1806 1807 1808

1809 1810 1921 2001 2002 2003 2004 2006 2008 F265 F401 F407 F409 F410 F414 F1542 F1607

Le staff médical rbitre pour matches des U6 à U11 et filles U13 Matches amicaux: règle - formalités Tournois organisés par les clubs Contibution fédérale sur droits d’entrée aux matches Nomenclatu e des championnats organisés ctivité sportive ●ppartenance provinciale Inscription obligatoire des clubs de divisions nationales Nombre maximum d’équipes inscrites Date et heures des matches ● Nombre de matches par jour

ttribution lacesvacantes Division 1 nationale Division 2 nationale Division 3 nationale Promotion Division 1 provinciale Championnats des jeunes Elite Championnats nationaux des jeunes Championnats provinciaux des jeunes Championnats régionaux des jeunes Les championnats féminins provinciaux Les championnats féminins de jeunes Paricipants ●Engagement de participation Les différentes phases de la Coupe de Belgique Messieurs

La uridictionfédérale ● Rèlement des lities La rescrition Communication du dossier Procédure devant les instances fédérales: particularités concernant le Parquet UB, la Commission d’Enquête, la Commission de Contrôle et la Commission Répression Falsification de la Compétition Football Rémunéré Champ d’application ● Généralités Fixation de l’examen devant le Comité Sportif Procédure d’enregistrement ● Redevance Procédure de pénalisation ● Portée de la suspension Journée de suspension pour les équipes premières dans toutes les divisions Suspension cumulative Report d’avertissement et de suspension La radiation d’un club : définitionprocédure conséquences Dopage: engagement particulier des clubs - compétitions FIFA Dopage: engagement particulier de affiliés Définition pratiques de dopage Dopage: compétence - procédure - sanctions Tentative ou faits de falsification de la compétition: généralités Faits de falsification de la compétition: sanctions

La Commission des Licences d’Appel pour le Futsal Demande d’octroi de la licence Conditions spécifiques pour la division 1 nationale Conditions spécifiques pour la division 2 nationale Conditions spécifiques pour la division 3 nationale La procédure devant la Commission des Licences Futsal Espoirs nationaux Procédure de l’organisation

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12.12.09 12.12.09 12.12.09 12.12.09 10.04.10 12.12.09 12.12.09 12.12.09 13.02.10 12.12.09 07.08.09 12.12.09 17.10.09 12.09.09 12.09.09 07.08.09 07.08.09 07.08.09 12.12.09 12.12.09 12.12.09 12.12.09 01.07.10 12.12.09 01.07.10 07.08.09 01.07.10 24.11.09 24.11.09 24.11.09 12.09.09 24.11.09 12.12.09

12.09.09 12.09.09 07.11.09 13.02.10 01.07.10 01.07.10

01.07.10 07.11.09 01.07.10 13.03.10 12.12.09 12.12.09 12.12.09 12.12.09 24.11.09 24.11.09 01.07.10

12.12.09 13.02.10 01.07.10 13.02.10 12.09.09 13.02.10 12.12.09 12.09.09 12.12.09

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