Plans cadastraux de l'Ancien Régime - article ; n°1 ; vol.3, pg 55-70

M. Fougères

Description

Mélanges d'histoire sociale - Année 1943 - Volume 3 - Numéro 1 - Pages 55-70
16 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.

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• Publié par: MELANGES_D-HISTOIRE_SOCIALE
• Publié le: 01 janvier 1943
• Nombre de lectures: 44
• Langue: Français
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Extrait

M. Fougères
Plans cadastraux de l'Ancien Régime
In: Mélanges d'histoire sociale, N°3, 1943. pp. 55-70.
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Fougères M. Plans cadastraux de l'Ancien Régime. In: Mélanges d'histoire sociale, N°3, 1943. pp. 55-70.
doi : 10.3406/ahess.1943.3078
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ahess_1243-2571_1943_num_3_1_3078ENQUÊTES
IES PLANS CADASTRAUX
= DE L'ANCIEN RÉGIME
Le mémoire sur les plans parcellaires français, que Marc Bloch a publié,
en 1929, dans les Annales d'Histoire Economique et Sociale, appellerait
aujourd'hui une sérieuse refonte. On se bornera, pour l'instant, à rectifier
une erreur, qui semble particulièrement grave : car elle risque de diss
imuler aux travailleurs l'existence de documents dont ils ont beaucoup à
attendre.
A la p. 66 du mémoire cité, se lit l'affirmation suivante : « Les tenta
tives de cadastre fiscal esquissées, à plusieurs reprises, par l'Ancien
Régime, ne semblent pas avoir comporté l'établissement de plans topogra
phiques. » Or, cela est faux. L'Ancien Régime a eu, bel et bien, ses plans
fiscaux, et de plus d'une sorte.
I. — Plans et compoix
D'abord, en pays de taille réelle. On le sait : en Provence et en Lan
guedoc, la structure fiscale particulière de ces provinces amena les comi-
munautés à établir, dès la fin du Moyen-Age, de véritables matrices cadast
rales. Ce sont les « compoix », témoignages entre tous riches d'enseigne
ments sur l'ancienne société rurale, mais qui ne pourront être utilisés à
plein rendement que le jour où leur étude critique, déjà amorcée par de
bons travaux, aura élé poussée encore beaucoup plus avant1. En règle
générale, les compoix, même les plus récents, ne s'accompagnent pas de
plans. Il y a, pourtant, des exceptions. En 1787, la communaul|é de Saint-
Geniès-des-Mourgues, au diocèse de Montpellier, procédant à la réfection
■de son compoix, fit en таете temps les frais d'un plan parcellaire2. De
1 M. Faucher, archiviste de la Haute-Garonne, prépare un répertoire des
compoix conservés dans eon dépôt ; ce travail sera précédé d'une introduction,
qui est appelée à rendre le? plue grands 'services. Sur la Provence, on consul
tera un mémoire de M. Raoul Busquet, dans ses Etudes sur l'ancienne Pro
vence (19З0) ; sur le Vivarais, le Répertoire des anciens compoix conservés dans
les communes ou déposés aux Archives de VArdèche, publié en 1929, par
M. Jean Régné. Je dois beaucoup aux indications que M. de Dainville, archiviste
de l'Hérault, a bien voulu me fournir Voir aussi M Tudez, Le développement
de la vigne dans la région de Montpellier, da xvir3 siècle à nos jours (19З4), à
l'introduction.
3. Hérault, cant. Castries ; Arch, de l'Hérault, E, non coté. Le plan devait
comprendre plusieurs feuilles. Une eeule, semble-t-il, a été conservée. On la
trouvera insérée dans un des deux exemplaires du compoix, sans être reliée avec
lui Le plan ici est, d'ailleurs, plus complet et, d'un certain point de vue, plus
instructif que le compoix Celui-ci, en effet, parmi les toiene-fonds appartenant
au seigneur (le marquis de Castries), recense seulement un modeste pré. C'est
<iue lee autres étaient biens nobles et, par suite, soustraits à la taille. Le géomètre,
au contraire, les a tous compris dans son levé, comme il était à peu près inévi
table, étant donné leur enchevêtrement алее les parcelles taillables. L'étendue de
la propriété seigneuriale apparaît ainsi telle qu'elle était en réalité : très consi
dérable. 56 ANNALES D'HISTOIRE SOCIALE
même, vers la même date, celle de Saint-Jean-de-la-Blaquière, au diocèse
de Lodève1. Des recherches plus approfondies fourniraient, probablement,
d'autres exemples de cette pratique. De plus en plus communément, 'le
« plan géométrique » passait pour l'annexe nécessaire de tout terrier se
igneurial. Ce précédent ne pouvait manquer d'être imité quelquefois par
les autorités municipales, appelées, elles aussi, quoique pour d.'autres fins,
à inventorier des biens-fonds.
IL — Taille « proportionnelle » et taille « tarifée »
Ce fut, cependant, dans les pays de taille personnelle que la carto
graphie fiscale prit, au xvm6 siècle, son plue grand développement. A
vrai dire, là où l'imposition continuait d'être perçue selon* les anciens
errements, les levés "eussent été bien inutiles. Partout où nous voyons
entrepris un travail de cette nature, il nous apparaît en liaison avec l 'i
ntroduction de techniques d'assiette nouvelles. Il ne sera pas superflu de
chercher, d'abord, à préciser l'orientation générale de ces tentatives de
réforme, — sans prétendre, cela va de ,soi, exposer dans le détail une his
toire très complexe et, d'ailleurs, insuffisamment explorée2.
Pour asseoir la taille personnelle, lea asséeurs — généralement, depuis
1600, confondus avec les collecteurs — se contentaient, à l'ordinaire, de
procéder à une évaluation globale et sommaire de la fortune de chaque
contribuable. Sans doute, au cours des xvne et xvnr3 siècles, une série
d 'édits royaux et de règlements provinciaux s'attachèrent à obtenir qu'on
prit soin de rechercher et de spécifier, par écrit, les divers éléments du
revenu. Ces prescriptions ne demeurèrent pas toujours lettre morte. Nous
leur devons la présence, dans les archives, de quelques rôles exception
nellement détaillés : s'ils vont rarement, semble-t-il, jusqu'à l'énumé-
ration des parcelles, du moins donnent-ils une image singulièrement frap
pante à la fois de la répartition des fortunes et de l'état des cultures3. Le
plus souvent, cependant, de beaucoup, les rôles de la taille se bornaient
à indiquer, pour chaque cote, la somme qui devait être exigée. L'appré
ciation d.es biens, faite au jugé, n'a pas laissé de traces ; et c'est pourquoi
les documents de ce type sont à peu près inutiles à l'histoire rurale.
1. Hérault, cant, de Lodève ; Arcii. de l'Hérault, E, non coté.
2. Sur la taille « proportionnelle » ou « tarifée », il existe un ouvrage
d'ensemble, un peu ancien • Christian Paultre, La taille tarifée de, l'abbé de
Saint-Pierre et l'administration de la taille (Thèse Droit Paris), 190З (la tihèse
de lettres de J Droukt, L'abbé de Saint-Pierre, Щ12, n'ajoute rien eur ce point
au livre de Paultne) ; et trois monographies locales, qui eomt, elles aussi, toutes
trois des thèses de droit : Robert Lentz, La taille tarifée* en Champagne, 1928
(Th. Paris) ; Sarrauste de Menthière, La taille tarifée en Auvergne, 1928 (Th.
Poitiers) ; Jean Piel, La taille, proportionnelle dans les généralités de Caen et
d'Alençon, 1907 (Th Caen) On se reportera naturellement aux ouvrages généraux,
notamment au t. I de l'Histoire Financière de, la France de Marcel Marion (dont
l'information, sur les faits provinciaux, est décidément insuffisante) La littéra
ture fiscale du xvnr9 siècle abonde, comme à l'ordinaire, en renseignements d'un
grand pris
3. Cf., E. Esmonin, La taille en Normandie^au temps de Colbert (191З), p. З20,
Зз1, 3$з ; M. Marion, L'impôt sur le revenu au xvnr3 siècle, principalement en
Guyenne (1901), p. kl Un bon exemple de ce t>pe de document est fourni par
un rôle de Volvic, ďu 2 juin 1688, Arch, du Рш-фе-Юоме, С ЗЗоо. La compar
aison avec le rôle de taille tarifée de 1740 (C 3i$8) serait du plus vif intérêt
a*Mdágaa*a&UÍto.iAt&^^ PLANS CADASTRAUX 57 LES
Les vices d'une pareille méthode sautaient aux yeux. Elle ne prêtait
pas seulement aux pires injustices. Elle compromettait, de la façon la
plus grave, les intérêts du fisc. Durant tout le xvnr9 siècle, le projet d'un
« cadastre général » du Royaume ne cessa d'être agité par les administ
rateurs et les publicistes. Il faillit prendre corps, en 176З, sous le minist
ère de Bertin, c'est-à-dire, proprement, vers l'apogée du despotisme
éclairé français. Le « cadastre » alors envisagé devait, d'ailleurs