Synthèse globale Etude 6 3

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• Publié par: Phuwyor
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F.N.S.E.A. Gestion Prévisionnelle de l’Emploi

Gestion Prévisionnelle de l’Emploi GPE 2 : MECANISATION, PRESTATION DE SERVICE, ENTRAIDE, ETC. OU LES AUTRES ALTERNATIVES AU SALARIAT Synthèse globale

GPE 2 : « Mécanisation, prestation de service, entraide,… ou les autres alternatives au salariat »

F.N.S.E.A. Gestion Prévisionnelle de l’Emploi

Les précédentes études réalisées dans le cadre de la Gestion Prévisionnelle de l’Emploi nous ont apportés des éléments sur la vision que les exploitants ont des coûts liés à l’emploi d’un salarié. Il en est ressortit que la majorité d’entre eux estime que la gestion de l’emploi leur coûte trop cher et leur prend trop de temps, même s’ils ne parviennent pas à l’évaluer. L’objectif de cette étude sur les alternatives au salariat agricole est donc de faire un état des lieux des moyens utilisés par les exploitants pour minimiser les coûts liés à l’emploi. Nous pourrons ainsi comprendre les raisons du recours à l’emploi direct et indirect. Cette étude a été réalisée par le réseau de la F.N.S.E.A, à savoir sept FDSEA et six Associations Spécialisées. Les alternatives limitant le recours à la main d’œuvre directe •La machine propre à l’exploitant Les exploitants recourent à la mécanisation dans un objectif de rentabilité et de viabilité économique de leurs exploitations, et également pourdiminuer les coûts de main d’œuvre. L’acquisition de matériel représente un investissement important, rendant soncoût difficilement supportable pour les petites exploitations. Une grande majorité d’exploitations de grandes cultures et de pommes de terre possèdent du matériel en individuel. Par contre, en arboriculture fruitière, la fragilité des fruits est difficilement conciliable avec la mécanisation. •La copropriété Le principe de la copropriété repose sur un regroupement de minimum deux agriculteurs pour l’achat et l’utilisation d’un matériel en indivision. Chaque individu est propriétaire selon la part qu’il a souscrite. Elle permetune plus grande rapidité des tâcheseffectuer et un à meilleurconfort de travail, Elle nécessite cependant une réellebonne ententeles entre contractants, pour s’organiser au niveau de l’utilisation du matériel. Elle convient surtout pour l’acquisition de matériels spécifiques et coûteuxutilisés par un faible nombre d’agriculteurs. La copropriété reste assez développée dans les exploitations céréalières et pour la culture de la pomme de terre. •L’entraide L’entraide repose sur des échanges de services en travail et en moyen d’exploitation. Elle complète efficacement les autres alternatives mises en œuvre en apportant unesolution en cas de grandes charges de travail ou d’un besoin ponctuel en matériel. Celamontre que les exploitants combinent souvent plusieurs alternatives.Elle permet une simplification des tâches, une hausse de la rentabilité et une main d’œuvre salariale limitée. C’est une alternative bien ancrée dans l’esprit des agriculteurs, mais qui nécessite de rester en toute légalité vis-à-vis des textes du code rural. En effet, l’absence de formalisme peut faire défaut en cas de litige en engageant la responsabilité de l’exploitant. Elle est utilisée le plus souvent dans les exploitations de taille familiale.

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F.N.S.E.A. Gestion Prévisionnelle de l’Emploi •L’aide familiale Elle représente uned’œuvre compétente main,de proximité, gratuite et disponible pour des besoins ponctuels. Malgré les évolutions de l’agriculture, l’aide familiale reste fortement utilisée(la moitié des exploitants), quelque soit la surface de l’exploitation. Il ne parait pas évident que les exploitants, s’ils n’avaient plus cette main d’œuvre familiale, auraient recours au salariat. •Les Techniques de Cultures Simplifiées Les TCS consistent à semer directement sans travail au sol préalable, ou à implanter après un travail léger du sol. Elles permettent uneréduction des interventions mécaniques(30% de baisse de charges de mécanisation), uneéconomie du temps de tractionpourdiversifier ses revenus et/ou faire des économies.Elles permettent un gain économique en fioul et la possibilité d’agrandir la surface à travailler. Cependant, elles ne sont pasgénéralisables à tout type de sol, ni à tout type de culture; elles sont principalement utilisées en grandes cultures. •La suractivité La suractivité se fait principalement parmanque de moyens, de difficultés à trouver du personnel qualifié et de confiance,…Elle est très répandue chez les vignerons. •La modification d’un processus de production, partielle ou totale Cela permet desimplifier au maximum les tâches, de maximiser la rentabilité et de limiter la main d’oeuvre salariale.Elle nécessite unchangement d’organisationet ne peut s’appliquer à tout type de production. Elle est utilisée notamment par les vignerons et arboriculteurs. •L’assolement en commun Il permet de cultiver, à plusieurs exploitants, des terres en procédant à des regroupements culturaux de parcelles. L’assolement en commun a pour but d’améliorer l’efficience de la main d’oeuvre et du matériel enréorganisant le travailet les moyens de production. L’assolement en commun permet une baissedes charges de mécanisation et de main d’œuvre,offrant l’accès à la performance des petites exploitations et un gain de temps utilisé pour réaliser d’autres activités. Il assure aux exploitants une continuité de fonctionnement de leur exploitation en cas de maladie ou d'accident, mais entraîne uneperte d’autonomie au profit du groupe. C’est une alternative encore peu utilisée, ce système existant depuis une dizaine d’années seulement.

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Les alternatives favorisant l’emploi indirect •Les Coopératives d’Utilisation de Matériel Agricole Elle permet demutualiser les coûts de matérielentre les exploitants membres, qui doivent être au minimum 4. Le renouvellement des machines est plus fréquent grâce à l’achat groupé, mettant ainsi la performance technique à portée de toutes les exploitations, même les plus petites. C’est également un moyen de partager son savoir faire et son expérience. Il est nécessaire de s’organiser pour l’utilisation du matériel, de prévoir les travaux à effectuer, afin de réduire au mieux les problèmes d’indisponibilité du matériel. La CUMA est une alternative utilisée par un exploitant sur trois. •Le Groupement d’Employeurs Agricole et Rural Le GEAR permet depérenniser un emploisur des exploitations qui, individuellement, n’ont que des besoins saisonniers récurrents ou des besoins à temps partiel (inférieur à 1 ETP). Pour éviter tout litige, il est préférable de fixer des règles transparentes et acceptées de tous concernant la répartition des interventions du salarié sur chacune des exploitations, les profils recherchés, et de rédiger un règlement intérieur. Les tâches administratives incombent au GEAR et non à l’exploitation. Les GEAR connaissent un succès grandissantavec 26000 adhérents (+35% en 2005) et + 8% de salariés depuis 2003. 75% des exploitations de polyculture élevage, grandes cultures et bovins sont utilisatrices de main d’œuvre issue de groupements d’employeurs. Mais on observe unedisparité du nombre de GEAR selon les régions,due notamment à lalourdeur du formalisme juridique. -utilisé en CUMALe groupement d’employeurs Il s’agit du développement d’un GEAR au sein d’une CUMA. Il permet de consolider le poste salarié de la CUMA, lié à la mise en commun de machine, par sa mise à disposition auprès des adhérents pour la réalisation de travaux. -Le groupement d’employeurs à vocation de service de remplacement Il répond à unbesoin réel des agriculteurs de se libérer de leur exploitation à certains momentsmandat professionnel, congés, évènements familiaux, maladie, accident, loisirs, : formation, congé maternité, besoins de main d'œuvre momentanés. On observe un fort développement des services de remplacement, le nombre de jours de remplacement ayant doublé en 10 ans. •La prestation de services La prestation de services est la mise à disposition de l’exploitant demandeur, d’une personne éventuellement accompagnée d’une machine, pour exécuter un travail déterminé. L’entreprise de prestationsgère le recrutement, la formation, les tâches administratives, permettant ainsi un gain de temps considérable à l’exploitant, avec un service clé en main.Mais il n’y a pas toujours le choix dans les dates de disponibilité du matériel ou des personnes recherchées. Cette alternative est la plus utilisée en aviculture et est utilisée sur les activités de vigne par un exploitant sur deux interrogés.

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•Les Entreprises de Travaux Agricoles Les ETA réalisent des prestations de services pour le compte de tiers, dont les agriculteurs. Les prestations peuvent se faire soit pour une prestation déterminée soit pour l’ensemble du cycle de production. Les ETA fournissent unmatériel moderne et une main d’œuvre qualifiéeaux exploitants. Le recours à une ETA est fortement conditionné par la capacité de l’exploitant à déléguer et à vouloir s’offrir plus de temps pour d’autres activités. Il faut noter desdifficultés à trouver une ETA ayant le matériel recherché, et les délais d’attente d’intervention peuvent s’avérer plus long selon les machines ou compétences recherchées. Pour l’essentiel, les activités des ETA se concentrent sur les cultures. •L’intérim L’intérim est apprécié pour laflexibilité de sa main d’œuvre lors des hausses d’activité des exploitants.Toutefois,les compétences ne correspondent pas forcément exactement aux besoins des exploitants et lescoûts de prestation restent moins avantageux que ceux des groupements d’employeurs. C’est une alternative encore peu répandue en milieu agricole mais qui est plus utilisée par les grandes exploitations. •La mise à disposition de salarié(s) sur une autre exploitation Elle consiste à affecter le personnel d’un agriculteur dans une autre entreprise, sans rompre le contrat de travail initial. Cela permet demaintenir un emploi à temps plein, en faisant bénéficier un autre exploitant de cette main d’œuvre, et ainsi de partager les charges de main d’œuvre. C’est une réponse aux problèmes des exploitants ayant besoin de main d’œuvre salariée occasionnelle de manière régulière, etmoins onéreuse que la prestation de services. Cependant, elle pose le problème des responsabilités de l’employeur qui restent engagées lorsque le salarié est sur l’autre exploitation, d’où la nécessité d’établir un contrat écrit. Cette alternative a été très rarement citée par les exploitants interrogés. 3L’une des caractéristiques qui se dégage de cette étude est lapluralité des alternatives auxquelles ont recours les exploitants agricoles. 3Les raisons du recours aux alternativesau salariat: coût de la main d’œuvre trop élevé, difficultés de recrutement, contraintes légales, accès à un matériel récent et performant, meilleur confort de travail,… 3Les inconvénients: perte d’autonomie des exploitants, problèmesaux alternatives liés relationnels,… 3Peu d’exploitants savent estimer les gains financiers et temporels engendrés par les alternatives choisies. 3 Lesalternatives au salariat représentent un véritable moyen d’accroître ou au moins de stabiliser la masse salariale agricole. Certaines alternatives comme l’entraide, l’aide familiale, les techniques de cultures simplifiées limitent fortement les besoins en main d’œuvre. Mais les alternatives supposant une délégation totale ou partielle des tâches aux salariés ou/et l’externalisation de ces travaux influent de manière positive sur l’emploi agricole.

GPE 2 : « Mécanisation, prestation de service, entraide,… ou les autres alternatives au salariat »