CTB21502 H03 plan de cours  Dubois
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UNIVERSITÉ LAVAL FACULTÉ DES SCIENCES DE L’ADMINISTRATION PLAN DE COURS Hiver 2003 Le 8 janvier 2003 INSTRUMENTS FINANCIERS : CONSTATATIONS ET UTILISATIONS CTB-21502 Chargée de cours : Isabelle Dubois 5246, Pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-2178 isabelle.dubois@fsa.ulaval.ca Secrétaire : Ghislaine Laurendeau 5247, Pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7572 ghislaine.laurendeau@fsa.ulaval.ca CE PLAN DE COURS N’EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. LA POLITIQUE DE L’ÉCOLE EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L’ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/dept/ecolectb/faq_gen.asp#9. 1. INTRODUCTION Ce cours traite de problèmes ayant trait à l’utilisation et à la comptabilisation de divers instruments financiers. Il porte aussi sur l’analyse des normes comptables en vigueur portant sur divers sujets de comptabilité avancée. La première partie du cours aborde des considérations financières et comptables ayant trait aux instruments financiers. La deuxième partie traite de divers sujets spécialisés, notamment l’information sectorielle, l’information financière prospective et le bénéfice par action. 2. OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS De façon générale, ce cours amène l’étudiant à : 1) Développer une démarche intellectuelle générale et rigoureuse concernant l’utilisation et la comptabilisation des instruments ...

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 UNIVERSITÉ LAVAL  FACULTÉ DES SCIENCES DE L ADMINISTRATION  
 PLAN DE COURS  Hiver 2003 Le 8 janvier 2003  
 INSTRUMENTS FINANCIERS : CONSTATATIONS ET UTILISATIONS CTB-21502   
Chargée de cours :   Isabelle Dubois 5246, Pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-2178 isabelle.dubois@fsa.ulaval.ca   Secrétaire : Ghislaine Laurendeau 5247, Pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7572 ghislaine.laurendeau@fsa.ulaval.ca   CE PLAN DE COURS N EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE .  LES VOLUMES ,  NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION . LA POLITIQUE DE L ÉCOLE EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/dept/ecolectb/faq_gen.asp#9 .    
1.  INTRODUCTION  Ce cours traite de problèmes ayant trait à lutilisation et à la comptabilisation de divers instruments financiers. Il porte aussi sur lanalyse des normes comptables en vigueur portant sur divers sujets de comptabilité avancée. La première partie du cours aborde des considérations financières et comptables ayant trait aux instruments financiers. La deuxième partie traite de divers sujets spécialisés, notamment linformation sectorielle, linformation financière prospective et le bénéfice par action.
 
2.  OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS De façon générale, ce cours amène létudiant à : 1) Développer une démarche intellectuelle générale et rigoureuse concernant lutilisation et la comptabilisation des instruments financiers. Cette démarche intellectuelle est aussi développée dans lanalyse de certains autres sujets particuliers de la comptabilité avancée. 2) Situer les problèmes concernant la couverture et la présentation des risques dentreprise, incluant les risques financiers en relation avec les sujets traités dans les autres cours de son programme, et à en percevoir les difficultés. 3) Développer ou consolider les connaissances intellectuelles et les habiletés nécessaires pour interpréter adéquatement des transactions et les analyser de façon critique afin den dégager les enjeux et de choisir des solutions appropriées. 4) Être sensibilisé aux questions internationales et interculturelles afin de pouvoir faire un usage diversifié de ses connaissances. 5) Développer son sens éthique. 6) Développer le goût et la capacité de continuer à parfaire ses connaissances. 7) Utiliser les instruments de base de la recherche documentaire propres à la comptabilité avancée. 8) Communiquer de façon efficace, avec précision et logique. 9) Développer la capacité de travailler en équipe.
3.  OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS  À la fin de ce cours, létudiant peut : €  Comprendre comment les divers instruments financiers sont utilisés dans le domaine des affaires. €  Comprendre les fondements des normes comptables en vigueur ayant trait aux instruments financiers, à linformation sectorielle, à linformation financière prospective et au bénéfice par action. €  Recommander certaines stratégies concernant la couverture de risques financiers. €  Intégrer certaines connaissances de comptabilité acquises précédemment afin de comprendre les normes concernant la comptabilisation des instruments financiers, la présentation de linformation sectorielle et de linformation financière prospective, et le calcul du bénéfice par action.
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€  Détecter les anomalies concernant les normes en vigueur portant sur les instruments financiers, linformation sectorielle, linformation financière prospective et le bénéfice par action. €  Saisir limportance de létablissement de normes valables pour la présentation de linformation financière ayant trait aux instruments financiers, à linformation sectorielle, à linformation financière prospective et au calcul du bénéfice par action.
4.  CONTENU DU COURS
Semaine 1 : Introduction à la gestion des risques et aux instruments financiers  Objectifs d'apprentissage : ¾  Comprendre les principes de la gestion du risque, incluant le risque financier, le risque dexploitation et le risque stratégique. ¾  Comprendre la notion d'instrument financier. ¾  Être sensibilisé à l'historique des instruments dérivés. ¾  Comprendre les caractéristiques fondamentales des instruments dérivés et leurs utilisations en général. ¾  Connaître les principaux types d'instruments dérivés. ¾  Comprendre la structure et le fonctionnement des marchés de dérivés. ¾  Comprendre le rôle de la Bourse et de la Chambre de Compensation.  
Semaine 2 : Les marchés à terme et les contrats à terme Objectifs d'apprentissage :  ¾  Connaître les principes fondamentaux et le fonctionnement des marchés à terme. ¾  Comprendre les caractéristiques et les principes de base de lévaluation des contrats à terme incluant la relation prix à terme-prix au comptant et le prix à terme d'équilibre. ¾  Comprendre les concepts de marge et de règlement quotidien. ¾  Comprendre les concepts de limite quotidienne de variation des cours et de limite des positions.  
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Semaine 3 : Les contrats à terme (suite) Objectifs d'apprentissage :  ¾  Comprendre les différentes utilisations des contrats à terme dont la couverture, la spéculation, l'arbitrage, l'effet de levier et le montage financier. ¾  Maîtriser la notion de gestion des risques de taux d'intérêts à l'aide de contrats à terme. ¾  Être sensibilisé aux différentes Bourses et aux types de contrats à terme qu'elles transigent.
Semaine 4 : Les options Objectifs d'apprentissage :  ¾  Comprendre les caractéristiques et les principes de base de lévaluation des options incluant les variables influençant le prix des options et la parité option d'achat-option de vente. ¾  Comprendre les différentes utilisations des options dont la couverture, la spéculation, l'arbitrage, l'effet de levier et le montage financier.
Semaine 5 : Les options (suite) et les swap Objectifs d'apprentissage :  ¾  Maîtriser la notion de gestion des risques de taux d'intérêts à l'aide d'options. ¾  Être sensibilisé aux différentes stratégies de négociation des options. ¾  Être sensibilisé aux différentes Bourses et aux types d'options qu'elles transigent. ¾  Comprendre les caractéristiques, les principes de base de lévaluation et de lutilisation des swaps. ¾  Maîtriser la notion de gestion des risques de taux d'intérêts à l'aide de swap.
Semaine 6 : Indices boursiers, taux de change et quantification des risques  Objectifs d apprentissage : ¾  Connaître la notion d'indice boursier. ¾  Maîtriser la notion de gestion du risque de change. ¾  Comprendre les différentes notions de la présentation et de la quantification des risques financiers incluant la valeur à risque (VAR), le bénéfice à risque et l'analyse de sensibilité.
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Semaine 7 : Examen intra  Examen: heure et local du cours habituel  La matière couverte jusqu'à la séance 6 est sujette à l'évaluation.
Semaine 8 : Semaine de lecture  
Semaine 9 : Situation de normalisation, classement et présentation des instruments financiers Objectifs d'apprentissage :  ¾  Être sensibilisé à la situation de normalisation sur les instruments financiers au Canada. ¾  Comprendre les normes de présentation au bilan des instruments financiers incluant le classement passifs/capitaux propres. ¾  Comprendre la nature des instruments financiers hybrides dont les obligations convertibles et les obligations assorties de bons de souscriptions et être sensible à leur problème de présentation. ¾  Comprendre les normes de présentation aux résultats des intérêts et des dividendes ainsi que des gains et des pertes sur cession des instruments financiers. ¾  Maîtriser les principes de base de l'évaluation des instruments financiers hybrides.
Semaine 10 : Comptabilisation et présentation des instruments financiers Objectifs d apprentissage :  ¾  Comprendre les normes de présentation au bilan des instruments financiers incluant le classement court terme / long terme et la compensation. ¾  Connaître les normes en vigueur concernant l'information à fournir au sujet des instruments financiers. ¾  Comprendre les normes en vigueur ayant trait à la constatation et la sortie du bilan des instruments financiers. ¾  Comprendre les règles de base de la constatation de la valeur, de la charge d'intérêt, de la conversion, du remboursement et de l'annulation des obligations convertibles. ¾  Être sensibilisé au traitement différentiel possible concernant les instruments financiers.  
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Semaine 11 : Instruments financiers: spéculation, couverture, normes en vigueur et  normes à venir Objectifs d apprentissage :  ¾  Être sensibilisé à la contoverse concernant les divers modèles d'évaluation et de comptabilisation des instruments financiers incluant la comptabilisation à la juste valeur marchande. ¾  Comprendre le fonctionnement de la comptabilité de couverture et son application dans le cas de lutilisation de contrats à terme, doptions et de swaps. ¾  Être sensibilisé aux efforts de normalisation harmonisée des pratiques comptables en Amérique du Nord et à léchelle internationale concernant la comptabilisation des instruments financiers. ¾  Être sensibilisé aux projets de normes et aux normes à venir concernant les instruments financiers.
Semaine 12 : Information sectorielle et information financière prospective  Objectif d apprentissage : ¾  Comprendre les normes en vigueur concernant linformation sectorielle et évaluer lutilité de cette information.  ¾  Comprendre les normes en vigueur concernant linformation financière prospective et évaluer lutilité de cette information.
Semaine 13 : Le résultat par action  Objectif d apprentissage : ¾  Comprendre les normes concernant les situations particulières (instruments financiers particuliers ayant un impact sur le RPA) du résultat par action et évaluer lutilité de cette information.
Semaine 14 : Présentations orales  Remise du travail de session  Horaire à déteminer
Semaine 15 : Examen final Les séances de cours réguliers sont annulées. Date et local à déterminer. La matière couverte jusqu'à la séance 14 est sujette à l'évaluation.
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5.  COURS PRÉALABLE
CTB-21500 : Comptabilité intermédiaire II
6.  LES APPROCHES PÉDAGOGIQUES
Avant de se présenter à une séance de cours, les étudiants doivent effectuer une lecture attentive des textes pertinents pour le thème à l'étude de cette séance. En classe, la professeure expose les principaux concepts et problèmes de la présentation de linformation financière et illustre le fonctionnement des normes comptables à laide de mises en situation. Les difficultés dinterprétation des normes comptables font lobjet de discussion en classe. Les étudiants complètent leur apprentissage par des lectures additionnelles et des travaux pratiques. La recherche dans la documentation comptable traditionnelle ou électronique peut être nécessaire afin datteindre lobjectif poursuivi par les travaux pratiques et les études de cas.
7.  LES MÉTHODES DÉVALUATION
L'évaluation des apprentissages se présente sous deux formes différentes dans le cours. Certaines évaluations sont formatives, c'est-à-dire qu'elles sont offertes pour permettre à létudiant de sautoévaluer en vue d'un meilleur apprentissage, alors que les évaluations notées sont des évaluations de type sommatif, c'est-à-dire qu'elles permettent à la professeure d'évaluer la performance de létudiant et de lui accorder une note.  Évaluation formative Cette évaluation n'est pas notée . Elle est présentée sous forme de problèmes et d'exercices à effectuer à chaque semaine. Cette autoévaluation permet à létudiant de faire le point en vérifiant sa compréhension des notions transmises, puisque le corrigé de chaque problème et exercice est fourni. Les exercices d'autoévaluation préparent létudiant à l'évaluation sommative. Évaluation sommative
Les examens : de mi-session et final  Lexamen de mi-session, dune durée de trois heures, porte sur les sujets étudiés dans les semaines 1 à 6 inclusivement. Cet examen compte pour 35 % de la note globale. Lexamen final, dune durée de trois heures, porte sur les sujets étudiés au cours des semaines 9 à 14 inclusivement. Cet examen compte pour 35 % de la note globale.  Les quiz Les quiz auront lieu au début des cours et ne seront pas annoncés à l'avance. Chaque quiz a une valeur de 5 %. Nous ne retiendrons que les trois meilleurs pour une note globale de 15 % Les quiz porteront sur le sujet du cours dans lequel ils auront lieu. Vous aurez donc à vous familiariser avec la matière du cours avant de vous présenter aux cours. Toute documentation sera permise pour ces quiz.
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 Le travail de session  Le travail de session consiste en une analyse critique d'une des normes du Manuel de l'ICCA qui est matière à ce cours, ainsi quune étude comparative de certains aspects de cette norme avec les recommandations d'autres organismes comptables tels le FASB et le IASB (ou tout autre organisme de normalisation). Ce travail compte pour 15 % de la note globale.  Le seuil de passage du cours est de 55 % au niveau de la note globale des deux examens. Le tableau suivant résume les caractéristiques de lévaluation sommative.   Tableau 1 : Évaluations notées  N o  Modalité Semaines Pourcentage Commentaire  (100 %) 1 Examen 1 à 6 35 % Le seuil de passage de mi-session du cours est de 2 Examen 9 à 14 55 % final 35 %   3 Quiz Surprise 15 % €  5 Quiz €  5 % €  Choix des trois meilleurs €  Début de cours sur la matière du cours €  Droit à toute documentation  Le travail est effectué en équipe
4 Travail de 14 15 % session Aucune documentation n est permise aux examens.  Date des examens La politique de lÉcole de comptabilité ne permet pas davancer ni de retarder la date de lexamen pour un ou des étudiants. Les dates qui seront annoncées devront donc être strictement respectées. Seules des raisons médicales attestées par un certificat permettent le report de lexamen à la session suivante. Plagiat  Ce cours est un cours universitaire de premier cycle assujetti aux règlements du premier cycle.  Le plagiat est donc interdit. Il est important de noter que les évaluations sommatives sont vérifiées, au hasard, dans le but de prévenir le plagiat. Toute faute en ce sens peut être passible des sanctions prévues à cette fin, pouvant aller jusquà lexpulsion du programme auquel létudiant est inscrit et à linterdiction daccéder à tout autre programme de lUniversité Laval.
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8.  RÉFÉRENCES :
Volumes obligatoires : 1. Mark A. Trombley, Accounting for Derivatives and Hedging , McGraw-Hill/Irwin, Éditeurs, 2003.  2. McMahon, Gosselin, Lacombe et  Durocher (MGLD) ,  Comptabilité intermédiaire - Analyse théorique et pratique, Chenelière/  McGraw-Hill, Éditeurs, 2001.  3. McMahon, Gosselin, Lacombe et  Durocher ,  Comptabilité intermédiaire - Questions, Exercices, Problèmes, Cas , 3 e édition, Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 2001.  4. McMahon, Gosselin, Lacombe et  Durocher,  Comptabilité intermédiaire - Recueil de solutions commentées , 3 e édition, Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 2001.  5. Manuel de l'Institut Canadien des Comptables Agréés  L'accès au manuel est disponible sans frais, sur 20 postes informatiques au local 2215 du PAP (sous les programmes, options « ctb »). Vous pouvez imprimer à vos frais ou sauvegarder sur disquette. Consultez la personne-ressource pour savoir quels postes informatiques possèdent le logiciel.  Pour les étudiants qui suivent le cheminement CA et qui désirent se procurer le manuel, l'Ordre des Comptables Agréés du Québec (OCAQ) offre un forfait intéressant avec la carte CA étudiant. Consultez le comité étudiant de CA à la FSA ou la page suivante du site internet de l'OCAQ: (http:// candidat.ocaq.qc.ca/invites/francais/default.aspp?id=1)   Volumes suggérés : 6. Ménard, Louis, Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière, Toronto : Institut des Comptables Agréés, 1994.  7. Ménard, Louis, Vocabulaire essentiel des dérivés et autres instruments financiers,  Ordre des Comptables agréés du Québec, 2000.  8. Lapointe, M.A., La gestion des risques financiers , Ordre des CGA et Guérin, eds, 1997.  9. Beauregard, Sylviane et Jacques Fortin, Les instruments financiers : constatation, mesure, présentation , Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 1997.  10. Donald E. Kieso, Jerry J. Weygandt, Terry D. Warfield, Intermediate accounting,  Wiley, Éditeurs, 2001.  11. Charest, Lusztig, Schwab, Gestion financière, 2 e  édition,  Éditions du renouveau pédagogique, Éditeurs, 1990.  12. Institut canadien des comptables agréés, Différences importantes entre les principes comptables généralement reconnus au Canada, au Chili, au Mexique et aux États-Unis :  analyse des prises de position comptables en vigueur en juin 1998, L'institus, 1999.
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