Etude de faisabilité d'un système de mutualisation

Fouché Et Vigne

Description

mars 2005Étude de faisabilité d'un système de mutualisations, tout particulièrement des charges administratives,pour les compagnies du Spectacle Vivant en région Haute-NormandieUne étude menée par André Fouché et Virginie Vigne à l'initiative de SYNAVI 7627financée par la Région de Haute-Normandie, hébergée par Rougemare et CompagniesContribution de A. FouchéMutualisations / Spectacle Vivant / Haute-Normandie 2005 1La missionCes deux abords - différents - ne sont pas nécessairement contradictoires. Autantdire d'emblée que - sauf la proposition, qu'on décrira, d'une formule partagée de pro-Menée entre janvier et février de cette année, soutenue et financée par la Régionduction - le constat est rapidement fait ; les forces existantes, pour les secteursHaute-Normandie, hébergée par Rougemare et Compagnies, elle est un premierspécifiques visés, ne sont pas en capacité d'élargissement de leurs tâches. aboutissement d'une réflexion menée par SYNAVI 7627, dans un contexte :C'est ce que dit, sans conteste, l'inventaire réalisé. de forte préoccupation sur l'emploi dans les secteurs culturels (d'abord, ses statuts)L'extrême brièveté du temps de mission (l'équivalent de deux mois pour une personne), de souhait (et d'obligation) d'une professionnalisation croissante des activités écono-au regard de l'ampleur du sujet, du champ, des attentes, nous a amené à définir - aprèsmiques des structures indépendantes, en particulier ...

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                             mars 2005

Étude de faisabilité d'un système de mutualisations, tout particulièrement des charges administratives , pour les compagnies du Spectacle Vivant en région Haute-Normandie

Une étude menée parAndré FouchéetVirginie Vigne  à l'initiative deSYNAVI 7627 financée par laRégion de Haute-Normandie, hébergée parRougemare et Compagnies

Contribution de A. Fouché

La mission

Menée entre janvier et février de cette année, soutenue et financée par la Région Haute-Normandie, hébergée par Rougemare et Compagnies, elle est un premier aboutissement d'une réflexion menée par SYNAVI 7627, dans un contexte :  de forte préoccupation sur l'emploi dans les secteurs culturels (d'abord, ses statuts)  de souhait (et d'obligation) d'une professionnalisation croissante des activités écono- miques des structures indépendantes, en particulier dans les domaines de l'administration-gestion  de choix annoncé de programmes de soutien aux initiatives de mutualisation d'ac- tivités salariées (utilité sociale ou logique économique "pure") , en particulier au niveau des régions. Avec, pour visée, d'une part le meilleur usage des forces et des moyens, d'autre part, la permanence d'emplois dans le secteur culturel  de réflexion - contradictoire, parfois conflictuelle, parfois partagée - sur l'écono- mie générale du spectacle vivant et sa place dans les politiques culturelles Et,la question posée peut se formuler ainsi: "Sur la base d'un inventaire, nécessairement rapide, des situations et des attentes des compagnies professionnelles du Spectacle Vivant en Haute-Normandie, est-il pos- sible de proposer des hypothèses de collaborations (salariées ou non) mutualisées entre ces structures, d'en définir des secteurs, des profils, des formes possibles (juridiques) , d'en évaluer les coûts éventuels et de dessiner une démarche de réalisation ?" Le domaine prioritairement visé est celui de la gestion-administration, précisé- ment les aspects comptables, sociaux, fiscaux. Mais, il n'est pas interdit d'évoquer d'autres secteurs ou d'autres questions posées par les compagnies elles-mêmes. Et, il y en a. ***** La question peut être abordée selon deux directions principales :  dans les situations actuelles, des forces existantes,l'une qui est d'inventorier, disponibles pour une et des éventuelles mutualisations  l'autre qui cherche à mieux connaître, dans les situations concrètes, les besoins non satisfaits et la nécessité, pour y répondre, de nouvelles forces, mutualisables, avec des moyens singuliers.

Mutualisations / Spectacle Vivant / Haute-Normandie 2005        1

Ces deux abords - différents - ne sont pas nécessairement contradictoires. Autant dire d'emblée que - sauf la proposition, qu'on décrira, d'une formule partagée de pro- duction le constat est rapidement fait ; les forces existantes, pour les secteurs - spécifiques visés, ne sont pas en capacité d'élargissement de leurs tâches. C'est ce que dit, sans conteste, l'inventaire réalisé. L'extrême brièveté du temps de mission (l'équivalent de deux mois pour une personne) , au regard de l'ampleur du sujet, du champ, des attentes, nous a amené à définir - après premières rencontres et premiers entretiens - une démarche fondée sur des entretiens téléphoniques avec guides précis non exclusifs de rencontres directes "de terrain")(entretiens , privilégiant, ici [A. Fouché]  aspects plutôt économiques, là les [V. Vigne]  réactions les qualitatives au thème. Avec, pour fond commun, le fonctionnement concret des com- pagnies. Des rencontres pour compte-rendu et réactions, par zone géographique, n'ont pu (momentanément ?) trouver place dans le calendrier effectif. Cette démarche a été validée, fin janvier, par le Comité de Pilotage.

***** Le plan de ce rapport est le suivant :

I - Préalables   / Zonage géographique - Périodisation - Approche fonctionnelle - Bases utilisées -Niveau de renseignement obtenu - Première photo de groupe ... II - "Portrait"/ L'économie et l'emploi / Réactions - Souhaits - Attentes III - Propositions / Axes  - Formes - Coûts   Conclusion

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Une approche par grande fonctions Comment aborder la vie de structures éminemment diverses d'un point de vue fonctionnel ? (Pour permettre de dresser portrait pas trop caricatural, pas trop réducteur)   La question-mission nécessite réponse et choix.

I - Préalables Les bases utilisées sont présentées ci-après. On y introduit, d'une part un "zonage" géographique qui ne soulève pas de questions particulières, d'autre part une "périodisation" dont il faut dire quelques mots. On organise le questionnement et la réflexion mutualisation en s'aidant d'une"seg- mentation fonctionnelle"qui facilite l'observation. Enfin, on est parti, pour base de recensement, des listes disponibles de structures à vo- cation professionnelle. Listes qu'on a parfois complétées, amendées. Les renseignements, inégaux, réunis portent sur une part significative des bases. Le zonage géographique.   Quatre zones d'implantation pour les compagnies dans notre région :  ROUENfournie, s'étendant, dans les faits et les relations, jusqu'à Elbeuf, la plus  LE HAVREoù se retrouvent, plus récentes, bon nombre de structures  EURE,Evreux-Louviers-Val de Reuil ainsi que des implantations diverses  76 sauf Rouen ou Le Havre,vaste espace Dieppe/Fécamp/Yvetot+Pays de Bray.. La périodisation.   Fondée sur la date de création ou de première manifestation professionnelle des structures (parfois, de leur responsable artistique) , elle s'articule sur trois blocs :   "avant 1990 / de 1990 à 1997 / 1998 et après"   Et, comme toute périodisation, elle est discutable. Pourquoi 1990 pour première borne ?   Avant .. les compagnies se sont créées dans le mouvement de la décentralisation "70" ou avec "la flambée des années 80". Mais, il faut bien fixer un terme. "90" nous semble marquer une nette inflexion. Trois éléments, au moins :  ivit sétrretrotiontides cos eclliales   sep tel ucapércoLes ets budg (partenaires de très grande importance pour les questions abordées) . La progression générale de leurs budgets culturels continue jusqu'en 1993, à peu près. Mais, leur croissance, spectaculaire, s'infléchit en 1990 (pour se renverser à partir de 1993) . La "pente", jusque là marquée vers le haut, tend à devenir plus horizontale, en particulier pour les grandes villes (+ de 150.000 habitants) . L'interrogation (des élus, en particulier)  le nombre de sur structures à vocation professionnelle commence à s'exprimer fortement. Durant que la décentralisation Région, la déconcentration DRAC trouvent une première vitesse de croisière.

Et, il se trouve - ce n'est pas un "fait exprès" - que cette périodisation dégage trois grands blocs d'égale importance numérique (32 / 30 / 30, voir ci-après) . Qui permettent certaines "catégorisations" dont on précise immédiatement qu'elles sont extrêmement relatives. En particulier, aux frontières des blocs.

polémique.La Défaite de la Pensée(A. Finkielkraut), annonciateur, est de 87. L'Etat Culturel   (M. Fumaroli) date de 91.  'Lnitietetmr le nce,ut, statvartesreenu erp èrmipée odridee c ires   .lAro sque Dys- neyland devient (91/92) , de très loin et brutalement, le premier employeur d'intermittents, les professionnels déclenchent (92) des mouvements en Avignon et à l'Odéon. Et, J.P. Vincent remet un rapport sur la question... Il y a une réelle bascule autour de 89/92. Choisir 90, un peu arbitrairement, permet de marquer l'inflexion signalée. Pourquoi 1998 ?  Jusqu'en 1997, inclus, les budgets du Ministère hésitent... Le redémarrage 98 n'est pas spectaculaire. Mais, en 1998, se mettent en place les premiers Emplois Jeunes.  Et les associations culturelles en feront un usage considérable (17.000 E.J dans ce sec- teur pour 100.000 ensemble des associations, au plus fort du programme) . Dans tous les domaines, de la technique à l'animation. Souvent, dans l'administration ou le secré- tariat, au sens large. Longtemps, ces E.J. ont été les seuls éléments salariés de permanence de structures qui y ont trouvé un oxygène - pas seulement financier - décisif. La disparition du programme n'est pas étranger à l'urgence des situations. Pour cette périodisation, on s'autorise (rarement, 3 structures sont concernées )à "retou- cher" des dates officielles de création structure, en avançant un peu lorsque la présence professionnelle singulière est nettement antérieure à cette date structurelle.

ctac Speivanle VlasiuMutsn/ taoi eid5002Noe-anrm/ t utHa ul stip  eaf  s ture cule laes duspl, rtveou  Le questtiliesquub pqulinnoinemeed top s

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Avec les années de pratique, la durée et des moyens venant, on voit paraître des structurations qui s'approchent de ce squelette. ***** La présentation fonctionnelle n'est pas, ici, beaucoup plus réaliste que celle d'un corps singulier en médecine par exemple. Une vision globale du sujet est assez incon- tournable. Soigner une pathologie d'un organe isolé n'est pas le seul abord efficace. Mais, cette présentation est pratique. Elle éclaire les questions que nous avons po- sées. Elle permet de segmenter - un peu et autant que possible- les domaines de travail et de collaborations.

On trouvera donc, pages suivantes, d'une part une "segmentation" professionnelle des tâches d'administration concrète, qui sont le sujet principal de la mission et cor- respondent à l'une des premières préoccupations (ou souci ...)  d'organisation des structures, d'autre part des commentaires sur l'adaptation et l'usage possibles de ces segmentations dans le champ professionnel concerné.

On ne constate pas, lors des entretiens, de réactions hostiles à cette approche fonctionnelle. Même, au fil des échanges, elle amène à une réflexion et des souhaits souvent exprimés ; pouvoir, régulièrement ou de loin en loin, échanger sur les questions plus ouvertes non seulement de l'organisation au sens strict mais du"contexte", de l'économie générale des activités, de son évolution, des "stratégies". Quand on essaye de caractériser le "lieu" de ces échanges, on s'aperçoit qu'il est fluctuant ou multiple, associant "expertise", rôle d'un(e) administrateur impliqué(e), dimension syndicale, rencontres informelles. Avec une constante, l'indépendance, la personnalité de la démarche. Le "milieu" compagnies indépendantes est à la fois très marqué d'individualité et d'un sentiment de solidarité ou de proximité. Avec, presque au même moment, l'une ou l'autre dimension qui l'emporte.

Ces choix s'appuient sur des fonctions et des segmentations qui peuvent apparaître inadéquates, liées à un mode de pensée assez étranger au monde de l'art vivant. Que l'on doit donc expliciter. Avec la conscience, d'une part que l'objet central d'une compagnie spectacle vivant, c'est la création artistique et sa rencontre d'un public, d'autre part que les vécus d'expérience, les niveaux d'organisation différent très profondément selon l'"ancienne- té" le volume de ressources, les partenariats et réseaux. , Et, la non moins grande conviction qu'à condition de ne pas confondre moyens et fins, l'approche fonctionnelle peut avoir son utilité. ***** Grossièrement dit, dans toute entreprise collective structurée (ou non ...) , il y a trois grandes fonctions :  mm ious lsieérat tneios leirétamue le, qienses b n, tcoirtlac nep edudortcno noi fla. Pour le Spectacle Vivant, cette fonction est multiple, de la recherche, la lecture, les rencontres, les ateliers, jusqu'à la réalisation publique avec tous ses aspects, en passant par les répétitions (parfois, l'écriture) , les constructions, les régies ...  ,   ontirastnimida'd noitcnof alnon ais és m, lielst xovd ueossuconfondus, une A-d ministration Générale qui touche aussi bien aux ressources humaines qu'aux prévisionnels financiers, et, sous la direction de cette "Générale", une administra- tion très concrète, dont les quatre aspects connus sont la comptabilité, les salaires (et le droit social) , la fiscalité, le secrétariat quotidien  Extérieures, en fait la Commercialisation et la Communi-la fonction de Relations cation, dans l'ordre qu'on voudra Le tout,dans un espace nécessaire sous l'autorité du "Chef d'Entreprise" qui et assure les responsabilités de gestion, prise au sens large de choix essentiels dont l'o- rientation stratégique n'est pas le moindre. La division du travail serait-elle nettement établie, les domaines se chevauchent, empruntent aux uns et aux autres (ainsi, un Secrétariat Général, dans l'acception usuelle de cette responsabilité professionnelle, a-t-il à voir aussi bien avec les "ressources humaines", la com- munication, la réflexion des stratégies, l'articulation des activités. Toutes tâches qu'on attend aussi, le plus souvent, d'un Administrateur dans les petites organisations). Dans l'entreprise culturelle de création, de petite taille, avec, de plus, la forme as- sociative (qui mêle, dans ce domaine, son aspect Société et la logique de l'entreprise individuelle), le "leadership" du responsable artistique d'un "noyau dur" qui partage réflexions et(parfois, inflexions) , la ventilation formelle ou fonctionnelle est tout sauf assurée.

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Une présentation de la segmentation usuelle des tâches comptables, sociales, fiscales dans la petite et petite moyenne entreprise. Autrement dit, qui fait quoi ? Ni " v ti e t a re u s x / ComptableSocialFiscal (s'il y a lieu)Secrétariat autre COLLECTE DES INFORMATIONS DE BASE   (so I t, titre RÉCEPTION ET RANGEMENT DES DOCUMENTS  É ( T id A e B n L t I it S é S s E , i M m EN m T a   tr D i E cu S la B t U io L n L s E , T h I e N u S r   e D s, E d S a A te L s A .. I . R    E ) éRlae  dts atarcldé ed noinunemélé s VAépiroi neuT doqi Préparation, classement des courriers (départ,    reliures, envoisarrivée) Copies, de  u S v e e cr n étaire PRÉ SAISIES OU SAISIES DE BASE, CONFORMÉMENT AUX sur la D b É a C se L   A de R s A p T a I r O a N m S é   t D r E a   g B es A   S (n E  (v iv III) D al É i C d L at A io R n A a TI u O n N i   v D e E a   u T I V I) A et (lorsqu'il y a lieu ...) standard tel, fax ...: Ensemble des classements matériels après Com et p c t ) able PROTOCOLES MIS EN PLACE n u d d e '   h d , e   R P e r m v b a o i u l r   s t e r m a éevt ) n . eu   l   l s   . e . e m D o a e m m (E DUni m c ) e d u e d (   i e . ,   . . . . . t d   é e M n   organisation par niveau II ATTESTATIONS (validation niveau II)  PREMIÈRE VALIDATION DES SAISIES    (parfois, préparation des ÉTABLISSEMENT DES CONTRATS   saisies [bordereaux ou tickets comptables]) Quand le statut est très simple, à TENUE DES PLANNINGS II ÉT su A iv B i L   I d S e S s E tr M é E s N or T e   r D ie E s S ,     É éc T h A é T a S n   c E e N s     C de O s U c R ré A a N n T c   e D s '   A et N d N e É s E s, .)  b   ( s. l . an te ae e c td   Suivi A    S d S e I s s S e   l T p o A r n N o   c C m é E o d   d D u è r E l e   e I s I s , I       e v Q t a U p li r A d o N a to t D i   c o C o n l O   e   N s p   T r (n E e i N m v T i I I e I E r I   ) U ni X v     eau   s p ue sèrneirnis psn idet sicd-seus on les validatio Rec,slenaonniéu rlé ées dR" stnemoV-zedneus" Finalisationd sed comunestd coe unmmaticnio     (usuellement, dont délais, relations impression (à côté des graphistes etc) titre de Chef PRÉPARATION DES TRAITEMENTS ANNUELS   DÉCLARATI ( O c N o S u   r S a O nt C   I d A 'a L n E n S é P e) ÉRIODIQUES     ssiaénecna duQionsaratprépre,  d te sluclac sedax(Ts ontiralaéce Premier interlocuteur renseignements    Comptable et   Organisation des classements documentaires et des archives de Secrétaire  aration des déclaration Pro, Taxe para ... etc) [réunion, Suivi concret de la "veille" documentaire ...etc   de Direction) (amortissements de base, charges et produits à répartir ...) Pr Q é U p AND DROITS D'AUTEUR, s C   A a L n C n U u L el S l   e et s   en fait, des éléments pertinents] Réunion des éléments bases de données   Accompa R gn E e L m A e TI nt O   N de S     l D a E p B re A m S i E è   r C e L   I m E i N se T   S e - n F   O pl U a R ce N   I e S t S d E e U s R é S volutions taralcédap ,snoiprs de rs s reièemveaur ni) III  dnt desisblmeseatétion, loc validano sa(evcéalarit Organisation des déplacements et des transports DÉFINITION ET MISE EN PLACE DU SYSTÈME COMPTABLE  MI SE EN PLACE DE L'ORGANISATION (selo É n V le O s L a U tt T e I n O t N e S s   , D le E s S   S m Y o S y T e È n M s, E l S e   s Q b U e A s N oi D n   s N   É de C   E l' S e S nt A r I e R p E r   ise) / de contrats, choix des statuts ...dont modèles   III   (de deuxième niv V e É au R   I [ F l I a C v A é T r I if O i N ca S ti E o T n     V d A e L   I b D a A se T   I s' O e N ffectue niveau II]) PED SEG STÉARRAMA  LSTIOU   LIASSE FISCALE (précisément (logiciels ou tableurs et bases de données dans certains cas) [Ici, on rentrerait dans le domaine d'un Secrétariat "Expert"  DES PARAMÉTRAGESet ÉVOLUTION   CONTENTIEUX Général, qui touche à la fois aux politiques Directeur DOCUMENTS ANNUELS relationnelles des structures, à l'organisation et Se x c x r x ét  e a t ire   nemu  stsed cod s fiofelci emtnd seatlbsies nnels etprévisio ! " LEILSEON"C+ iA + "LIé'l à ed" EV+ DÉCLARATIONS ANNUELLES + "VEILLE" + "CONSEIL" prisntres "e sen"e]   M n. e,êm icunioat "tejua , ua orp" aux conl  aocmmetun sed Général) Articulation de l'organisation comptable avec le suivi de gestion Divers impôts, quand il y a lieu CONTENTIEUX + "VEILLE" + "CONSEIL" éve ( n c t o ue m ll m e e s  n i t n   f o l b e t x e i n o i n r  s  d d e e  s s  a  p c ré o v m is p i t o a n b n il e it ls é     [ le pi s l  r o e ta n g s e e   i " g p n a e r  m e e x n c t e s  p n ti é o c n e " s ] s ,  a p i l r u e t s  ô a t  u le x  lot +   à la réflexion et mise en place desparticipation courant dans les entreprises de spectacles protocoles adaptés à l'activité et à l'entreprise Veille et accompagnement juridique, économique général   // Personne Ressourcesur problèmes et questions particuliers.//professionnelles dans son milieu et au delà.Entretien de relations //Nécessaire familiarisation avec les activités, logiques, contraintes (ainsi que usages et moeurs) des milieux artistiques. LA FONCTION DE VEILLE EST ESSENTIELLE . Elle signifie documentation professionnelle large, stages, suivi de l'actualité sociale, économique (politique, aussi, un peu) , juridique. III En France et, de plus en plus, en Europe. Ainsi que le suivi - de loin en loin - de l'actualité de la jurisprudence. seul ou avec LA FONCTION RESSOURCE EST NON MOINS IMPORTANTE  remi. Niveau III, on est le   collaborations uccoér sruel tneptnrerei etruoluces des rnspoleabne spertesirlI .s posent leurs qeutsoisn ,xerpmi quand p 1)On p v a a ti   o c n h s e , r   c p h a e rt r a    g 2 e ) n O t l n e f u a r i s t     r a é p fl p e e x l i   o à n d s. e   s A     " c s e p   é ni c v ia e l a is u t , e s s u " r     q d u e a s n p d o   i o n n ts     c r r é a e i l n l t e   m de e   n m t a s l p   é p c e i r fi c q e u v e o s i , r     o le n s     a à     r c a ô r t e és m   e p n o t s   s L i A bl r e é s p d o e n s s   e q i u n e s s t ti a o nt n a s. n . ée. indispensable   [Dans le milieu des petites entreprises artistiques indépendantes, le "conseil fiscal" aux chefs d'entreprises ou cadres supérieurs est peu utile ... Mais, pourquoi pas.] [[Les singularités du   domaineDroits d'Auteur - Droit de la propriété intellectuellesont,ici, importantes, même sur des dossiers de faible montant. Ce domaine doit être bien connu. En cas de besoin, ne pas hésiterà   consulterderéels spécialistes.]]

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