Troisième rapport de l'organe permanent pour la sécurité dans les mines de houille

Directorate-General For Translation European Commission

Sujets

• Annual report
• Coal
• Work accident
• Occupational safety and health
• Statistics
• Member state of the European Union

Informations

• Publié par: EUROPEAN-COMMISSION
• Nombre de lectures: 21
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 8 Mo

Extrait

COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER
TROISIEME RAPPORT
DE L'ORGANE PERMANENT POUR LA SECURITE
DANS LES MINES DE HOUILLE
NOVEMBRE 1966 COMMUNAUTE EUROPEENNE DU CHARBON ET DE L'ACIER
TROISIEME RAPPORT
DE L'ORGANE PERMANENT POUR LA SECURITE
DANS LES MINES DE HOUILLE
NOVEMBRE 1966 TABLE DES MATIERES
Page
INTRODUCTION 9
PREMIEREPARTIE:ACTIVITE DE L'ORGANE PERMANENT11
CHAPITREPREMIER:QUESTIONS TECHNIQUES15
A.INCENDIESETFEUX DE MINE17
I.Barragesd'incendie résistant aux explosions 17
1.Barragese en plâtre17
2.Etanchement au moyen de moussed'uréthane18
II. La réouverture des quartiers incendiés19
III. Lutte contre les incendies de minedanslespuits à grande profondeur.. 21
IV. Spécifications et conditions d'essaisrelatives aux liquides hydrauli­
ques difficilement inflammables 24
V. Mesures techniquesconcernantl'aérage (théorie du Pr Budryk)25
VI. Discussion d'accidentsdemines26
Β. SAUVETAGE 27
I.Organisationdestravauxdesauvetage27
1.Entraideinternationale­Conseils pour la conduite des opérations
desauvetage encasdecatastrophes minières 27
2.Liaisonentre labased'opérationetl'équipedesauvetage 27
3.Rapportsannuels sur1'organisationdusauvetage28
II. Sélection et formation des sauveteurs29
1. Mise au point d'une méthode simplepermettantdedéterminer la tolé­
rance à la chaleur des s etcandidatssauveteurs29
2. Formation du personnel chargé de la constructiondes barrages en
plâtre 30
3.Utilisation despoudres fumigènes pour l'enfumage des galeries d'en­
traînement31
III.Appareilsetmatériel de sauvetage 31
1.Amélioration des appareilsrespiratoirespour les sauveteurs 31
2.Perfectionnement des aute­sauveteursàfiltre contre le CO33
3.Etablissement d'une listedumatérielpour opérations particulières
desauvetage33
4.Formalitésdouanièresetdroitsdedouanepour le matériel de sauve­
tageencas de catastropheminière34
C.CABLESD*EXTRACTION ET GUIDAGE34
I. L'emploi des accéléromètres enregistreurs pour le contrôle du fonction­
nement des installations d'extraction34
II. Le contrôle électromagnétique des câbles d'extraction35
III. Etude des points restés en suspens 37
D. ELECTRICITE 37
I.Lesréseauxélectriques aufond37
1.Sécuritédes réseaux électriquesdufondvis­à­vis des risques d'in­
cendieetd'explosiondegrisou37
2.Mesurespour la préventiondesaccidentspar electrocution, incendie
etexplosion de grisoupendantleservice38 Page
3. Transmission de chaleur par l'âme d'un câble isolé et calorifuge ... 39
4. Effets de l'humidité et du procédé à la pâte saline sur les réseaux
électriques du fond 39
II. Appareillage de sécurité vis-à-vis du grisou pour tensions nominales
supérieures à 1100 volts
III. Etude d'accidents 41
E. POUSSIERES EXPLOSIBLES2
F. CONCOURS DE LA HAUTE AUTORITE POUR L'AMELIORATION DES APPAREILS DE SECU­
RITE DANS LES MINES5
I. Premier concours
(pour appareils de mesure du grisou et appareils avertisseurs de la te­
neur-limite de grisou, appareils avertisseurs de la teneur-limite
d'oxygène et appareils enregistreurs de la teneur en oxyde de carbone
et auto-sauveteurs de protection intégrale) 4
II. Deuxième concours
(prolongation du premier concours pour les appareils avertisseurs de la
teneur-limite d'oxygène) 47
CHAPITRE DEUXIEME : FACTEURS HUMAINS9
A. INCIDENCE SUR LA SECURITE DE LA DUREE DU TRAVAIL, SPECIALEMENT DANS LES
CHANTIERS PENIBLES OU INSALUBRES 51
B. PROBLEMES MEDICAUX D'UNE POLITIQUE DE SECURITE4
C. FACTEURS PSYCHOLOGIQUES ET SOCIOLOGIQUES DE LA SECURITE 56
D. INCIDENCE DES METHODES DE REMUNERATION SUR LAE 62
CHAPITRE TROISIEME : RAPPORT SUR LES ACCIDENTS DE MINES5
A. LISTE DES ACCIDENTS DISCUTES PENDANT LA PERIODE DU RAPPORT7
I. Coups de grisou et coups de poussières 6
II. Coup de toit 6
III. Eboulement dOuvrages miniers
IV. Accidents pendant la cordée8
V. Coup d'eau
B. CONCLUSIONS TIREES D'ACCIDENTS DE MINES
I. Conclusions tirées de l'accident de la mine Luisenthal 6
II.s intéressantes tirées d'autres accidents de mine , 70
DEUXIEME PARTIE : EXTENSION DU DOMAINE D'ACTIVITE ET DES MOYENS D'ACTION DE
L'ORGANE PERMANENT 73
CHAPITRE PREMIER : EXTENSION DU CHAMP D'ACTION DE.L'.ORGANE.PERMANENT 75
V-
CHAPITRE DEUXIEME : RENFORCEMENT DES MOYENS D'ACTION9
. Page
TROISIEME PARTIE : EVOLUTION EN MATIERE DE SECURITE MINIERE - EXECUTION DES
RECOMMANDATIONS DE LA CONFERENCE ET DE L'ORGANE PERMANENT
POUR LA SECURITE DANS LES MINES DE HOUILLE 83
CHAPITRE PREMIER : EVOLUTION EN MATIERE DE SECURITE DANS LES MINES5
A. REGLEMENT MINIER DU 18 DECEMBRE 1964, APPLICABLE AUX HOUILLERES DE
RHENANIE DU NORD-WESTPHALIE 87
B. REGLEMENT MINIER DE 1964 POUR LES MINES DES PAYS-BAS 88
C. REGLEMENTS MINIERS BELGES ENTRES EN VIGUEUR AU COURS DE LA PERIODE SOUS
REVUE
CHAPITRE DEUXIEME : MISE EN OEUVRE DES RECOMMANDATIONS DE LA CONFERENCE SUR
LA SECURITE DANS LES MINES DE HOUILLE 91
A. RECOMMANDATIONS EN MATIERE TECHNIQUE 94
B.S RELATIVES AUX REGLEMENTS DE SECURITE, AU CONTROLE DE LA
SECURITE ET A LA CONTRIBUTION DES TRAVAILLEURS 102
C. RECOMMANDATIONS RELATIVES AUX FACTEURS HUMAINS 110
CHAPITRE TROISIEME : SITUATION EN CE QUI CONCERNE LA MISE EN OEUVRE DES RE­
COMMANDATIONS DE L'ORGANE PERMANENT POUR LA SECURITE
DANS LES MINES DE HOUILLE 123
A. INFORMATION PERIODIQUE DES SUITES DONNEES AUX RECOMMANDATIONS PUBLIEES
DANS LES PREMIER ET DEUXIEME RAPPORTS6
B.N PERIODIQUE DES SUITES DONNEES AUXS PUBLIEES
DANS CE TROISIEME RAPPORT 145
QUATRIEME PARTIE : INFORMATIONS STATISTIQUES SUR LA SECURITE DANS LES MINES.. 16
A. STATISTIQUES COMMUNES DES ACCIDENTS SURVÉNUS AU FOND DURANT L'ANNEE I960.. 169
B.SS DESS SURVENUS AU FOND DURANT L'ANNEE 1961.. 191
C. STATISTIQUES COMMUNES DES ACCIDENTSS AU FOND DURANT L'ANNEE 1962.. 211
D.SS DESS SURVENUS AU FOND DURANT L'ANNEE 1963.. 231
E. STATISTIQUES COMMUNES DES ACCIDENTSS AU FOND DURANT L'ANNEE 1964.. 251
F. TABLEAUX COMPARATIFS DE LA STATISTIQUE COMMUNE POUR LES ANNEES 1958 à
1964 271
G. REPRESENTATIONS GRAPHIQUES DES TABLEAUX COMPARATIFS DE LA STATISTIQUE
COMMUNE POUR LES ANNEES 1958 à 1964 279 LISTE DES ANNEXES
Page
A. ANNEXES CONTENUES DANS LE RAPPORT
I. Rapport sur les essais de barrages d'incendie résistant aux explo­
sions, effectués par la "Versuchsgrubengesellschaft mbHy Dortmund,
sur demande de l'Organe permanent et avec l'aide financière de la
Haute Autorité - Avis relatif à l'édification d'avant-barrages en
plâtre pour combattre les incendies de mine (Annexe I) 327
II. Rapport sur les incendies et feux de mines et directives générales
(Annexe II) 339
III. Recommandation concernant la consultation de spécialistes d'autres
pays pour la direction des opérations de sauvetage en cas de catas­
trophe minière (Annexe III) 347
IV. Liaison entre la base d'opération et l'équipe de sauvetage
(Annexe IV) 35I
V. Rapport relatif à l'emploi d'accéléromètres enregistreurs pour
l'étude du fonctionnement des installations d'extraction (Annexe V). 35
VI. Rapport relatif à l'examen électromagnétique des câbles d'extraction
(Annexe VI ) 36
VII. Rapport relatif à l'examen de la sécurité des réseaux électriques au
fond contre le danger d'incendie et d'explosions de grisou, et re­
commandations (Annexe VII) 37
VIII. Rapport sur l'appareillage électrique de sécurité vis-à-vis du gri­
sou pour tensions nominales supérieures à 1100 volts (Annexe VIII).. 391
IX. Note sur le problème de la propagation de la chaleur par un conduc­
teur isolé (Annexe IX) 405
X. Commentaires concernant la recommandation "La fixation des limites
de climat" (Annexe X) 411
XI. Recommandationt "La fixation des limites de climat"
(Annexe XI )9
XII. Rapport relatif aux facteurs psychologiques et sociologiques de la
sécurité (Annexe XII) 423
XIII. Recommandation concernant les facteurs psychologiques et sociologi­
ques de la sécurité (Annexe XIII) 43
XIV. Décision du 9.7.1957 concernant le mandat et le règlement intérieur
de l'Organe permanent pour la sécurité dans les mines de houille
(Annexe XIV) 44
XV. Décision du 11.3.1965 portant modification de la décision du
9.7.1957 concernant le mandat et le règlement intérieur de l'Organe
permanent (Annexe XV) 451
XVI. Composition et réunions de l'Organe permanent, de ses groupes de
travail et so