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Notes explicatives du tarif douanier des Communautés européennes 12e MAJ

De
57 pages
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES NOTES EXPLICATIVES DU TARIF DOUANIER DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES (version française) 12e MISE A JOUR (1" juillet 1978) Remplacer les feuillets suivants : Chapitre 2: 1/2; Chapitre 28 1/2; e 3: 5/6,7/8; e 29 43/44, 65/66, 69/70; Chapitre 7: 1/2, 5/6; Chapitre 33 1/2; e 9:3; e 39 3/4; Chapitre 12: 1/2; Chapitre 46 1/2; e 13: 1/2; e 62 1; Chapitre 20: 1/2; Chapitre 71 3/4; e 21:3; Chapitre 82 1/2; Chapitre 22: 1/2; e 85 15/16; e 23: 3/4; Chapitre 87 3/4; Chapitre 27: Annexe A; e 90 3/4, 5/6. Attention: Afin d'éviter toute confusion possible, il est rappelé que les 2e et 11e mises à jour prévoyaient implicitement la suppression des feuillets suivants: Chapitre 13:3; e 41: 3; Chapitre 59: 3/4; e 95: 3. Un trait vertical dans la marge indique les textes modifiés. Seules les pages modifiées par la présente mise à jour portent référence à cette mise à jour. Un feuillet peut donc comporter, au recto et au verso, des références à des mises à jour différentes. MISES A JOUR N° Date 1 1. 3.1971 2 1. 1.1972 3 1. 2.1973 4 1. 9.1973 5 1. 1.1974 6 1.10.1975 7 1.3.1976 8 1.6.1976 9 1. 1.1977 10 1. 7.1977 11 1. 1.1978 12 1. 7.1978 Section I Chapitre 2 /1 CHAPITRE 2 VIANDES ET ABATS COMESTIBLES Considérations générales 1. En ce qui concerne la portée des termes « viandes » et « abats » au sens de ce chapitre, il y a lieu de se référer aux notes explicatives de la NCCD, considérations générales du cha­pitre 2.
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