A gauche normes IFRS, à droite normes françaises

François Pottier

Description

Pourquoi un ouvrage de plus sur les IFRS (International Financial Reporting Standards) ? Il nous a semblé que malgré l'importante littérature sur ce thème, trois objectifs restaient à attendre : Permettre à cous ceux qui n'ont jamais abordé la consolidation des comptes (c'est-à-dire l'immense majorité des étudiants, des gestionnaires voire des comptables et des financiers), de pouvoir comprendre les IFRS en se référant à un univers qui leur est connu, à savoir la comptabilité d'une entreprise française indépendante.

Dans cette optique cet ouvrage compare donc les modes de comptabilisation en IFRS (donc utilisables dans les groupes d'entreprises) et ceux utilisés en comptes sociaux français (c'est-à-dire tels que chacun les aborde dans l'apprentissage de la comptabilité). A chaque fois, les différences qui existent entre les deux modes de comptabilisation sont très clairement signalées ; Préciser, pour chaque opération à laquelle se livre l'entreprise, quelles sont les conséquences de l'adoption des IFRS, sur la présentation du bilan et du compte de résultat.

Il s'agit là de comparer précisément, en l'illustrant systématiquement par un exemple, comment chaque opération va s'inscrire dans les documents de synthèse en IFRS et comment elle apparaît dans les comptes sociaux français. L'objectif est de montrer de manière très opérationnelle les conséquences de l'adoption des IFRS sur le bilan et le compte de résultat. Rendre la pratique des IFRS accessible aux non-spécialistes, en envisageant directement sur le bilan et le compte de résultat, les conséquences des opérations auxquelles se livre l'entreprise, sans aborder la " technique comptable " ; écritures au journal, numéros de comptes...

Par sa démarche concise et pragmatique, ce livre s'adresse aux étudiants (écoles supérieures de commerce, universités IUT, BTS, écoles d'ingénieurs), ainsi qu'aux dirigeants et cadres d'entreprise.

Sujets

• Economie gestion
• Comptabilité
• International Financial Reporting Standards
• Entreprise

Informations

• Publié par: Éditions EMS
• Nombre de lectures: 61
• EAN13: 9782847692211
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 25 Mo

Extrait

À GAUCHE NORMES IFRS, À DROITE NORMES FRANÇAISES

COLLECTION « PRATIQUES D’ENTREPRISES » dirigée par Luc BOYER

À GAUCHE NORMES IFRS, À DROITE NORMES FRANÇAISES

François POTTIER

3, chemin de Mondeville 14460 COLOMBELLES

er Le Code de la propriété intellectuelle du 1 juillet 1992 interdit expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée dans les établissements d’enseignement supérieur, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée.

© Éditions EMS, 2005

Nous rappelons donc qu’il est interdit de reproduire intégralement ou partielle- ment sur quelque support que ce soit le présent ouvrage sans autorisation de l’auteur, de son éditeur ou du Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC) 3, rue Hautefeuille, 75006 Paris (Code de la propriété intellectuelle, articles L. 122-4, L. 122-5 et L. 335-2).

ISBN : 2-84769-052-2

Sommaire

Préface.........................................................................................

Introduction................................................................................

PARTIE 1 : QUELLES ENTREPRISES DOIVENT DÉPOSER LEURS COMPTES EN IFRS ET COMMENT ?........................................

Chapitre 1. Quelles entreprises doivent « consolider » et comment ?........................................................... 1. Quelles entreprises doivent déposer leurs comptes aux normes IFRS ? ........................................... 2. Quand une société mère doit-elle déposer des comptes consolidés ? ......................................................... 3. Les différentes méthodes de consolidation .............................. 3.1. Intégration globale........................................................... 3.2. Intégration proportionnelle.............................................. 3.3. Mise en équivalence.........................................................

Chapitre 2. Comment présenter les états financiers en IFRS ?..................................... 1. Le compte de résultat............................................................... 2. Le bilan .................................................................................... 3. Le tableau des flux de trésorerie.............................................. 4. Le tableau des variations de capitaux propres ......................... 5. Les notes annexes ....................................................................

PARTIE 2 : LES ÉLÉMENTS MATÉRIELS UTILISÉS À LONG TERME PAR L’ENTREPRISE.................................

Chapitre 3. Quand et comment peut-on porter un élément à l’actif du bilan ?..............................

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À GAUCHE NORMES IFRS, À DROITE NORMES FRANÇAISES

1. Définition d’un actif................................................................. 2. Disparition des charges à répartir et des écarts de conversion actif .................................................. 2.1. Disparition des charges à répartir.................................. 2.2. Disparition des écarts de conversion actif...................... 3. Principes généraux relatifs au coût d’entrée d’un actif ........... 3.1. Traitement des escomptes de règlement.......................... 3.2. Traitement du coût des emprunts..................................... 3.3. Traitement des paiements différés....................................

Chapitre 4. Les immobilisations corporelles............................ 1. Évaluation initiale .................................................................... 1.1. Le coût d’acquisition....................................................... 1.2. Le coût de production...................................................... 2. L’amortissement des immobilisations corporelles................... 2.1. Définitions........................................................................ 2.2. Modes d’amortissement................................................... 3. L’approche par composants ..................................................... 3.1. Définition.......................................................................... 3.2. Les éléments destinés à être remplacés........................... 3.3. Les programmes pluriannuels de gros entretiens............ 4. L’évaluation postérieure........................................................... 5. Dépréciation ............................................................................. 5.1. Définitions........................................................................ 5.2. Dans quel cas doit-on procéder à un test de dépréciation ?............................................... 5.3. Dans quel cas doit-on constater une dépréciation ?....... 5.4. Modalités de calcul de la valeur d’utilité........................ 5.5. Comptabilisation de la perte de valeur........................... 5.6. Reprise de la perte de valeur........................................... 6. Les unités génératrices de trésorerie........................................

Chapitre 5. Les contrats de location......................................... 1. Définitions................................................................................ 2. Critères de « location-financement » ....................................... 3. Comptabilisation d’un contrat de location-financement.......... 3.1. Dans les comptes du preneur........................................... 3.2. Dans les comptes du bailleur...........................................

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SOMMAIRE

4. Comptabilisation d’un contrat de location simple................... 4.1. Dans les comptes du preneur........................................... 4.2. Dans les comptes du bailleur...........................................

Chapitre 6. L’immobilier de placement................................... 1. Définition ................................................................................. 2. Évaluation initiale .................................................................... 3. Évaluation postérieure .............................................................

PARTIE 3 : LES ÉLÉMENTS NON MATÉRIELS ET LES STOCKS.......................................

Chapitre 7. Les immobilisations incorporelles........................ 1. Évaluation initiale .................................................................... 1.1. Coût d’acquisition............................................................ 1.2. Coût de production........................................................... 2. Les frais d’établissement ......................................................... 3. Évaluation postérieure ............................................................. 3.1. Le coût amorti.................................................................. 3.2. La juste valeur nette......................................................... 4. Perte de valeur .........................................................................

Chapitre 8. Immobilisations financières, créances et instruments de trésorerie.................. 1. Classification............................................................................ 2. Immobilisations financières ..................................................... 2.1. Actions détenues dans des sociétés consolidées.............. 2.2. Actions détenues dans des sociétés non consolidées avec immixtion dans la gestion........................................ 2.3. Titres immobilisés considérés comme détenus jusqu’à l’échéance........................................................... 2.4. Titres immobilisés considérés comme disponibles à la vente dans un délai d’au moins 12 mois.................. 2.5. Prêts et créances à plus de 12 mois................................ 3. Créances et instruments de trésorerie ...................................... 3.1. Les actifs financiers de transaction................................. 3.2. Prêts et créances à moins de 12 mois.............................. 3.3. Instruments financiers de couverture...............................

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À GAUCHE NORMES IFRS, À DROITE NORMES FRANÇAISES

Chapitre 9. Les stocks................................................................ 1. Définition ................................................................................. 2. Évaluation initiale .................................................................... 2.1. Stocks de matières premières et autres approvisionnements.............................................. 2.2. Stocks d’encours et de produits finis............................... 3. Évaluation postérieure ............................................................. 4. Présentation au compte de résultat ..........................................

PARTIE 4 : LES ENGAGEMENTS FISCAUX ET SOCIAUX..............................................

Chapitre 10. Les engagements de retraite................................ 1. Les deux types de régime ........................................................ 2. Les régimes à prestations définies ........................................... 2.1. La valeur actualisée de l’engagement de l’entreprise..... 2.2. L’écart actuariel.............................................................. 2.3. L’impact du « corridor »................................................. 2.4. Les montants à comptabiliser.......................................... 3. Exemple ...................................................................................

Chapitre 11. Les impôts différés............................................... 1. Définitions................................................................................ 2. Les différences d’impôt permanentes ...................................... 3. Les différences d’impôt temporelles........................................ 3.1. Les impôts différés actifs.................................................. 3.2. Les impôts différés passifs...............................................

Conclusion générale...................................................................

Liste des normes IAS et IFRS...................................................

Index des mots-clés.....................................................................

Bibliographie...............................................................................

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PRÉFACE

Pourquoi un ouvrage de plus sur les IFRS(International Financial Reporting Standards)? Il nous a semblé que malgré l’importante littérature sur ce thème, trois objectifs restaient à atteindre : – Permettre à tous ceux qui n’ont jamais abordé la consolidation des comptes (c’est-à-dire l’immense majorité des étudiants, des gestionnaires, voire des comptables et des financiers), de pouvoir comprendre les IFRS en se référant à un univers qui leur est connu, à savoir la comptabilité d’une entreprise fran- çaise indépendante. Dans cet optique, cet ouvrage compare donc les modes de comptabilisation en IFRS (donc utilisables dans les groupes d’entreprises) et ceux utilisés en comptes sociaux français (c’est-à-dire tels que chacun les aborde dans l’apprentissage de la comptabilité). À chaque fois, les diffé- rences qui existent entre les deux modes de comptabilisation sont très clairement signalées. – Préciser, pour chaque opération à laquelle se livre l’entreprise, quelles sont les conséquences de l’adoption des IFRS sur la présentation du bilan et du compte de résultat. Il ne s’agit pas

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À GAUCHE NORMES IFRS, À DROITE NORMES FRANÇAISES

là de faire une description générale des documents comptables en normes IFRS (même si elle fait l’objet d’un chapitre dans cet ouvrage), mais de comparer précisément, en l’illustrant systématiquement par un exemple, comment chaque opération va s’inscrire dans les documents de synthèse en IFRS et com- ment elle apparaît dans les comptes sociaux français (où les IFRS ne sont pas appliqués). L’objectif est de montrer de manière très opérationnelle (et non plus au niveau des grands principes) les conséquences de l’adoption des IFRS sur le bilan et le compte de résultat. – Rendre la pratique des IFRS accessible aux non spécialistes, en envisageant directement sur le bilan et le compte de résultat les conséquences des opérations auxquelles se livre l’entreprise, sans aborder la « technique comptable » (écritures au journal, numéros de comptes…). Le livre est organisé de la manière suivante : – Une première partie s’attache à définir quelles entreprises doi- vent présenter des comptes en IFRS, et comment, à savoir :  Quand et comment doit-on établir des comptes consolidés ?  Comment présenter les états financiers en IFRS ? – Une deuxième partie s’attache à présenter les moyens maté- riels utilisés à long terme par l’entreprise. Il s’agit là, après avoir précisé les conditions d’inscription d’un bien à l’actif du bilan, de décrire le mode de comptabilisation des immobilisa- tions corporelles, des biens utilisés en location et des immeu- bles de placement. – Dans la troisième partie sont abordés les actifs non matériels (les actifs incorporels, financiers) et les stocks. – Enfin une dernière partie traite des engagements sociaux et fis- caux de l’entreprise par le biais des engagements de retraite et des impôts différés. Comme cela a été indiqué plus haut, lors de chaque thème abordé, les différences de traitement entre les normes IFRS et celles utilisées dans les comptes sociaux français seront signa- lées. La France, comme beaucoup d’autres pays, a souhaité faire évoluer ces dernières, pour les faire converger vers les IFRS, de