Droit des Societes Commerciales. Tome 1

Khelifa Kharroubi

Description

Ce manuel, qui en raison de ses nombreuses rééditions, est devenu un classique du droit commercial, expose de manière complète, mais aussi synthétique que possible, les aspects fondamentaux du droit des affaires (commerçants, sociétés, principales opérations commerciales). Il insiste particulièrement sur les questions d'actualité, notamment le droit de la concurrence et de la consommation, les restructurations d'entreprises, la publicité légale, les nouvelles formes d'organisation des sociétés. Bien qu'étant principalement destiné à l'enseignement, cet ouvrage constitue aussi un instrument de recherche. En effet, ses réflexions originales et ses références à des sources documentaires peu exploitées contribuent à une approche renouvelée du droit des affaires. Cette édition tient compte de la loi de sécurité financière et de la loi de modernisation économique du 1er août 2003.

Sujets

• Corporate
• Droit et juridique
• Law

Informations

• Publié par: Al-Atrash Group for Specialized Book
• Date de parution: 01 janvier 2016
• Nombre de lectures: 154
• EAN13: 9796500349046
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

KHELIFA KHARROUBI Professeur à la Faculté de Droit de Sousse

DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES

Editions LATRACH 2016

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Avertissement

Cette nouvelle édition constitue une refonte réalisée à la demande de l’éditeur à titre de mise à jour pour tenir compte de toutes les évolu- tions ayant marqué le domaine du droit des sociétés commerciales. Dans la continuité de la pensée, de nouvelles analyses ont été ajou- tées pour faire de l’ouvrage un texte aussi complet et accessible que possible et répondre ainsi aux attentes des utilisateurs, des étudiants juristes et des candidats aux concours. Les différents auditeurs y trouveront une initiation sous forme d’exposé détaillé sans jamais escamoter les difIcultés. Mais l’effort a été de parvenir à proposer un livre clair pour être lu facilement.

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Avantpropos

Un ouvrage est un acte de dialogue, une manière d’aller vers l’autre. Il est plus attachant lorsqu’il fait vivre un cours ou reproduit un enseignement ayant servi à son auteur, comme support pédagogique pour inviter son auditoire à s’inscrire dans un sens déterminé de la pensée et de la réLexion juridique. Tels sont les points de départ et d’arrivée du présent ouvrage. Son élaboration est gouvernée tant par la réalité que par la simplicité. Tout en empruntant la voie de l’exhaustivité, il a pour ambition, ni de «traiter» tout le droit des sociétés, ni de l’épuiser, mais de «pré- ciser» les principales solutions, orientations et conceptions, de ma- nière sufIsamment simple, pour être utilisables. S’il est vrai que, depuis toujours, le droit des sociétés commerciales est fortement secoué par les assauts des réformes proposant un re- nouvellement des normes juridiques en réponse à une dynamique économique sans cesse évolutive, il fallait relever concomitamment l’émergence de nouveaux modèles, même si les solutions proposées interviennent sans remettre en cause les fondements de cette disci- pline juridique. Dès lors, l’approche du droit des sociétés commer- ciales doit tenir compte de cette évolution dans tous ses aspects. Ni la systématisation des informations, ni la profondeur de l’analyse ne seraient des marques de réussite ou de distinction.L’essentiel consisterait plutôt à attirer l’attention du lecteur et la tenir alertée en se sentant proche de l’exposé, qui en étant sensiblement Igé, se doit de reproduire la réalité dans ses complexité et simplicité. Mais, s’il s’agit de participer à cet effort de publication, encore faut- il faire preuve de nouveauté. Or, il serait présomptueux de prétendre innover dans un domaine où la perfection des études et le renom des auteurs sont de mise, d’autant que l’abondance des publications se fait dans une concordance, parfois déconcertante, des analyses. Comment s’y prendre alors devant une tâche si ardue, sinon d’être inventif au niveau de la présentation formelle, en faisant surgir et ressurgir la réalité pour que le Droit soit plaqué sur les exigences de la vie des affaires et en mettant en exergue les spéciIcités du droit tunisien dans ses nuances et ses mouvances dans un environnement international changeant ; bref, il s’agit de proposer une autre vision du droit des sociétés. Cette nouvelle voie emprunte sûrement une

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démarche scientiIque classique, mais elle donne lieu à un exposé où se combinent en s’entremêlant, les solutions consacrées, les fon- dements proposés et les suggestions, sans jamais omettre de passer au crible toutes les évolutions des idées et des critiques, en faisant valoir, grâce à certains exemples, le rapprochement tant souhaité entre les approches essentiellement théoriques et les revendications de certains ordres professionnels : « une pratique est toujours une théorie qui a réussi ». Si l’expérience d’une nouvelle publication en droit des sociétés valait la peine d’être tentée, encore fallait-il donner à l’utilisateur, étudiant, chercheur, praticien, une initiation, toujours dans le détail de la rigueur méthodologique, répondant ainsi aux programmes ofIciels des universités tunisiennes tout en faisant ressortir l’évo- lution de plus en plus rapide et profonde de cette branche du droit. L’ouvrage se place ainsi dans une perspective d’initiation privilé- giant la méthode et le raisonnement sur les détails réglementaires. Mieux vaut comprendre le fondement de la règle que présenter les techniques ou solutions bien souvent éphémères. L’inconstance et l’imprévisibilité de ce droit impose un rythme ef- fréné de réformes que les esprits les plus ingénus ont parfois de la peine à bien saisir. Sans jamais se départir de l’actualité, l’exposé se devait d’opérer des choix entre les décisions de justice et les travaux doctrinaux pour ne citer que les plus récents ou les plus signiIcatifs.

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Principales abréviations

Art. Article Banque.Banque Revue Bull.cass.des arrêts de la cour de cassation Bulletin Bull. Joly. Bulletin Joly sociétés C.Com.de commerce Code C.Civ. Code civil français C.O.C.des obligations et des contrats Code C.D.R. Code des droits réels C.P.C.C. Code de procédure civile et commerciale C.S.C.des sociétés commerciales Code C.S.P. Code du statut personnel Chron. Chronique Comp.Comparer D. Dalloz éd. Edition Gaz.Pal. Gazette du Palais Infra.Plus loin J.C.P.périodique (semaine juridique) Juris-classeur J.O.R.T.ofciel de la république tunisienne Journal Juris. Clas. Juris- classeur Op. cit.opere citato, dans l’ouvrage cité P. Page R.J.L.de jurisprudence et de législation (en arabe) Revue Rev.jur.com.de jurisprudence commerciale Revue Rev. Soc. Revue des sociétés R.T.D.tunisienne de droit Revue R.T.D.com.trimestrielle de droit commercial Revue R.T.D.civ. Revue trimestrielle de droit civil Supra. ci-dessus T. tome Vol. volume

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Eléments bibliographiques

L’approche du droit des sociétés exige un recours préalable et constant aux dispositions du code des sociétés commerciales et des lois spéciales du commerce. Malgré le particularisme de ces lois commerciales, un retour aux règles du droit civil s’impose, tout aussi bien qu’aux autres disciplines juridiques, dans la mesure où le droit des sociétés emprunte ou subit certaines de leurs solutions.

Les bons ouvrages traitant du droit des sociétés sont nombreux. Retenir une liste bibliographique traduit un choix toujours arbi- traire puisque chargé d’omission et de sélection. Faute de pouvoir les citer tous, il est vivement conseillé de se référer aux éditions ac- tualisées et de se rapporter, outre les ouvrages d’enseignement, les manuels et traités, aux études portant sur le droit des affaires en général, aux dictionnaires juridiques, aux répertoires, aux revues spécialisées et aux recueils de jurisprudence.

Y. Chaput,Droit des sociétés, P.U.F, coll. Droit Fondamental, 1996. Y. Chartier,Droit des Affaires, vol.2, Les Sociétés, P.U.F, coll. Thé- ème mis, 3 éd.1992. ème M.Cozian, A.Viandier et Deboissy,Droit des sociétés, 5 éd. ème Litec (14 éd.2001). ème P. Didier,Droit commercial, P.U.F Coll. Thémis, 3 éd.1999. E. Du Pontavice et J.Dupichot,Traité de droit commercial de M.de Juglart et B.Ippolito, vol.2, les Sociétés. G. Farjat, -Droit économique, Thémis 1982.  -Pour un droit économique. PUF 2004. F. Goré,Droit des Affaires, Montchrestien 1973. ème Y. Guyon,Droit des Affaires, Economica, 11 éd. 2001. J.Guyénot,Cours de droit commercial, Lib. du Journ.des Notaires et des Avocats. Ch.Houpin et H.Bosvieux,Traité général théorique et pratique des sociétés civiles et commerciales et des associations, Lib.du Journal des Notaires et des Avocats, 1935-1937.

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