Histoire de l’enseignement du droit à Toulouse

Olivier Devaux

Description

Il n’est pas illégitime que ses professeurs et ses étudiants puissent tirer un peu de fierté de l’ancienneté de la faculté de droit de Toulouse, qui va bientôt franchir le cap des huit cents ans. Pour autant, ce livre se veut aussi éloigné que possible de l’hagiographie. Rien d’une histoire d’entreprise, à la gloire de l’institution et peignant comme un long parcours sans nuage un destin exemplaire. Dans cet ouvrage, regroupement des articles de Toulousains mais aussi d’auteurs extérieurs, des coups de projecteurs sont portés sur l’évolution de l’enseignement du droit depuis les premiers professeurs de droit dont on peut suivre la carrière, ceux du xiiie siècle, jusqu’au xixe qui est à la fois un temps de renaissance institutionnelle et de diversification disciplinaire. Les conditions d’accueil des étudiants, l’évolution des programmes, les transformations de la pédagogie, les conditions de délivrance des diplômes, l’apparition de nouveaux champs d’investigation et d’enseignement sont autant de questions soigneusement traitées à travers des études érudites et fortement documentées. Il n’est jusqu’à l’étude de cours anciens à travers les notes prises par les étudiants qui ne donnent une image très réaliste de ce que pouvait être l’apprentissage du droit il y a plusieurs siècles. C’est un portrait impressionniste mais aussi très vivant d’une institution fort ancienne qui est ici proposé au lecteur curieux de l’histoire d’une Université, inséparable de celle de la ville qui l’abrite.

Sujets

• Midi de la France
• Enseignement
• 31
• Toulouse
• France
• Europe
• Droit

Informations

• Publié par: Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
• Nombre de lectures: 1
• EAN13: 9782379281037
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Histoire de l’enseignement du droit à Toulouse
Olivier Devaux (dir.)



Éditeur : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse Année d'édition : 2007 Date de mise en ligne : 4 janvier 2021 Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques ISBN électronique : 9782379281037


http://books.openedition.org


Édition imprimée ISBN : 9782915699548 Nombre de pages : 402
 

Référence électronique
DEVAUX, Olivier (dir.). Histoire de l’enseignement du droit à Toulouse. Nouvelle édition [en ligne]. Toulouse : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2007 (généré le 06 janvier 2021). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/putc/13257>. ISBN : 9782379281037.

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© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2007
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Il n’est pas illégitime que ses professeurs et ses étudiants puissent tirer un peu de fierté de l’ancienneté de la faculté de droit de Toulouse, qui va bientôt franchir le cap des huit cents ans. Pour autant, ce livre se veut aussi éloigné que possible de l’hagiographie. Rien d’une histoire d’entreprise, à la gloire de l’institution et peignant comme un long parcours sans nuage un destin exemplaire. Dans cet ouvrage, regroupement des articles de Toulousains mais aussi d’auteurs extérieurs, des coups de projecteurs sont portés sur l’évolution de l’enseignement du droit depuis les premiers professeurs de droit dont on peut suivre la carrière, ceux du xiii e  siècle, jusqu’au xix e qui est à la fois un temps de renaissance institutionnelle et de diversification disciplinaire. Les conditions d’accueil des étudiants, l’évolution des programmes, les transformations de la pédagogie, les conditions de délivrance des diplômes, l’apparition de nouveaux champs d’investigation et d’enseignement sont autant de questions soigneusement traitées à travers des études érudites et fortement documentées. Il n’est jusqu’à l’étude de cours anciens à travers les notes prises par les étudiants qui ne donnent une image très réaliste de ce que pouvait être l’apprentissage du droit il y a plusieurs siècles. C’est un portrait impressionniste mais aussi très vivant d’une institution fort ancienne qui est ici proposé au lecteur curieux de l’histoire d’une Université, inséparable de celle de la ville qui l’abrite.
Sommaire
Bertrand de Cluzel, Canoniste toulousain
Henri Gilles
Le collège de Saint-Mathurin au xvi e  siècle
Géraldine Cazals
La réorganisation des études de droit par Louis XIV (1679) : Une réforme universitaire dénaturée et ses effets pervers
Patrick Ferté Universitas Setnper Reformanda Le bénéfice d’âge ou comment saborder une belle réforme Une réforme impossible Principaux effets pervers Reflux des prêtres vers l’accommodante Faculté de droit
L’Enseignement du droit canonique au sein de la faculté de droit de Toulouse de 1679 à 1793
Cyrille Dounot La question des séminaires Conclusion : la fin de l’Université
Construire un cours de droit français : le manuscrit de Louis Astruc, Toulouse, C. 1737-1738
Pierre Bonin I – Sources du droit et références II – Normes et modèles
Deux cours de professeurs de droit français toulousains du xviii ème siècle conservés à Nancy : le Traite des peines des secondes noces de Laviguerie et le traite [...] concernant les substitutions de Delort
Hugues Richard I – Le Traité des peines des secondes noces de Laviguerie II – Le Traité ou commentaire de l’ordonnance de Louis XV... d’août 1747 concernant les substitutions de Delort
Avant Maurice Hauriou : L’enseignement du droit public à Toulouse du xvii ème au xix ème siècle
Delphine Espagno et Olivier Devaux I – Les prémices de l’enseignement du droit public : de l’édit de Saint-Germain-en-Laye au décret du 3 brumaire an IV (1679-1795) II – L’officialisation de l’enseignement de droit administratif : du I er Empire à la fin du XIX ème siècle (1804-1888)
Histoire et méthodes de l’enseignement à la faculté de droit de Toulouse au xix e  siècle
Philippe Nélidoff I – La rénovation interne des études juridiques II – La réforme de la licence en droit
Bertrand de Cluzel, Canoniste toulousain i
Henri Gilles


Originaire du diocèse de Périgueux, Bertrand de Cluzel fut tout naturellement accueilli au collège de Périgord 1 quand il s’en vint faire ses études de droit à l’Université de Toulouse. On le trouve pour la première fois mentionné dans une liste des membres de ce collège en date de décembre 1391 2 . Le 25 janvier suivant, les collégiens le choisissent comme l’un de leurs procureurs habilités à percevoir les arrérages de rente qui faisaient partie du patrimoine du collège 3 . Il est déjà bachelier en droit canon et c’est toujours avec ce même titre qu’il figure dans la supplique de l’Université de Toulouse adressée à Clément VII dans l’avant-dernière année de son pontificat 4 . Il était alors titulaire de l’église paroissiale de Saint-Just de Cabrières 5 et on sollicitait pour lui un bénéfice dans l’église d’Agen. C’est peu après qu’il obtint sa licence en Décret 6 . Sitôt obtenue, il quitta Toulouse pour s’attacher au cardinal de Pampelune, l’illustre juriste espagnol Martin de Salva qui, à l’avènement de Benoît XIII, sollicita pour son « commensal et familier » un bénéfice dans l’église de Narbonne ou celle d’Albi, nonobstant sa possession de l’église de Cabrières 7 .
On ignore la durée de ce séjour avignonnais mais, le 21 janvier 1396, il figure parmi les procureurs « commorantes in Avinione » élus par le collège de Périgord 8 . On ignore spécialement ce qu’il fit pendant les dernières années du XIV e  siècle, notamment pendant la soustraction d’obédience où, en principe, il aurait dû quitter Avignon sous peine de se voir privé de ses bénéfices ecclésiastiques. Toujours est-il qu’on le retrouve à Toulouse chanoine de Saint-Sernin. En 1405, il avait tenté d’obtenir, en plus de ce canonicat, la prévôté de Villesèque-Basse 9 , alors vacante 10 , mais à laquelle il renonça un peu plus tard 11 . Peu après, il obtint l’expectative d’un canonicat à la cathédrale Saint-Etienne et en profita pour solliciter le prieuré de Nailloux dépendant de ce chapitre tout en retenant son canonicat de Saint-Sernin 12 . A cette date (16 juin 1408), il n’était encore que licencié en Décret. Il apparaît comme régent le 19 octobre 1413, étant l’un des membres de l’Université qui désignent leurs procureurs 13 . Mais il venait d’accéder tout récemment à cette chaire puisque, en juin 1418, il affirmait enseigner le droit canonique à l’Université de Toulouse depuis cinq ans environ 14 . En octobre 1414, Bertrand de Cluzel fut désigné pour être l’un des délégués envoyés par la province ecclésiastique de Toulouse au concile de Constance appelé à se réunir pour mettre définitivement fin au Grand Schisme d’Occident 15 . On ne sait s’il fit vraiment le déplacement puisque le 11 février 1415, il était témoin à la promulgation des huitièmes statuts de l’Université de Toulouse, précisant les cas où le chancelier pouvait admettre à l’examen privé de licence un bachelier qui n’avait pas suivi la totalité des cours exigés par les règlements antérieurs 16 , et qu’il assistait à Toulouse, le 13 juillet suivant au conseil de l’Université où il fut ordonné que les statuts sur les étudiants nobles promulgués en 1402 et l’interprétation qui en fut donnée en 1414 seraient observés 17 .
Chanoine et infirmier de Saint-Sernin, Bertrand de Cluzel entreprit, au début du règne de Martin V, de se faire transférer au chapitre cathéd