L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome I

Adrien Blazy

Description

Au-delà de la mise en valeur économique, la colonisation vise à transformer les sociétés colonisées, à les guider vers l'idée du progrès telle que définie par les colonisateurs. L'instrument de régulation sociale qu'est la justice ne peut sortir inchangé d'une telle entreprise. Qu'il s'agisse de la justice des colonisateurs ou de celle des colonisés, la colonisation impose une transformation des organisations judiciaires afin de rendre possible la réalisation du projet colonial, tout en assurant la domination française. L'étude de l'organisation judiciaire en Indochine vise à montrer dans quelle mesure, le projet colonial de transformation des sociétés a été accompli par le biais de la justice. Cela renvoie à se questionner sur les choix qui ont été faits et à déterminer leur origine, qu'ils s'agissent des contingences imposées par le contexte colonial ou des lignes directrices de la politique coloniale définie en métropole, tout en tenant compte des spécificités propres à chaque possession et, sans oublier, la question des moyens disponibles et mis en oeuvre. Le temps de la construction, objet de ce premier tome, c'est celui des quarante premières années de la colonisation française en Indochine, pendant lesquelles est mise en place une justice coloniale française bien particulière, coexistant avec les organisations judiciaires des colonisés.

Sujets

• Jurisprudence
• Pouvoir judiciaire
• Colonialisme
• Indochine

Informations

• Publié par: Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
• Nombre de lectures: 1
• EAN13: 9782379280580
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome I
Le temps de la construction 1858-1898
Adrien Blazy



DOI : 10.4000/books.putc.2691 Éditeur : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ - Lextenso Editions Année d'édition : 2014 Date de mise en ligne : 16 mars 2018 Collection : Thèses de l’IFR ISBN électronique : 9782379280580


http://books.openedition.org


Édition imprimée ISBN : 9782361700768 Nombre de pages : 816
 

Référence électronique
BLAZY, Adrien. L'organisation judiciaire en Indochine française 1858-1945. Tome I : Le temps de la construction 1858-1898. Nouvelle édition [en ligne]. Toulouse : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2014 (généré le 31 août 2018). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/putc/2691>. ISBN : 9782379280580. DOI : 10.4000/books.putc.2691.

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Au-delà de la mise en valeur économique, la colonisation vise à transformer les sociétés colonisées, à les guider vers l'idée du progrès telle que définie par les colonisateurs. L'instrument de régulation sociale qu'est la justice ne peut sortir inchangé d'une telle entreprise. Qu'il s'agisse de la justice des colonisateurs ou de celle des colonisés, la colonisation impose une transformation des organisations judiciaires afin de rendre possible la réalisation du projet colonial, tout en assurant la domination française.
L'étude de l'organisation judiciaire en Indochine vise à montrer dans quelle mesure, le projet colonial de transformation des sociétés a été accompli par le biais de la justice. Cela renvoie à se questionner sur les choix qui ont été faits et à déterminer leur origine, qu'ils s'agissent des contingences imposées par le contexte colonial ou des lignes directrices de la politique coloniale définie en métropole, tout en tenant compte des spécificités propres à chaque possession et, sans oublier, la question des moyens disponibles et mis en oeuvre.
Le temps de la construction, objet de ce premier tome, c'est celui des quarante premières années de la colonisation française en Indochine, pendant lesquelles est mise en place une justice coloniale française bien particulière, coexistant avec les organisations judiciaires des colonisés.


Adrien Blazy
Adrien Blazy est docteur en histoire du droit de l'Université Toulouse I Capitole. Ses thèmes de recherche sont la justice et le droit colonial, français et étrangers, pendant les xix e et xx e siècle
Note de l’éditeur
Prix Jacques Cujas 2013
Sommaire
Remerciements
Liste des abréviations et notes de lecture
Préface
André Cabanis
Introduction
Partie I. Établissement de la justice française et transformation de la justice indigène en Cochinchine (1858-1898)
É tablissement de la justice française et transformation de la justice indigène en Cochinchine (1858-1898)
Chapitre I. L’intrusion de la France dans la justice indigène SECTION 1 : LA JUSTICE INDIGÈNE AVANT LA CONQUÊTE SECTION 2 : LES TENTATIVES DE MAINTIEN DE L’ORGANISATION INDIGÈNE APRÈS LA CONQUÊTE (1858-1873) SECTION 3 : LA DISPARITION PROGRESSIVE DE LA JUSTICE INDIGÈNE (1873-1881)
Chapitre II. La mise en place progressive de tribunaux français SECTION 1 : LES DÉBUTS DE LA JUSTICE FRANÇAISE : LA JUSTICE MILITAIRE (1858-1864) SECTION 2 : LA MISE EN PLACE DE LA JUSTICE CIVILE FRANÇAISE : LE DÉCRET DU 25 JUILLET 1864 SECTION 3 : LA MULTIPLICATION DES TRIBUNAUX FRANÇAIS ET L’ACCROISSEMENT DE LEUR COMPÉTENCE JUSQU’EN 1881
Chapitre III. L’unification des deux justices SECTION 1 : UN TEXTE FONDATEUR, LE DÉCRET DU 25 MAI 1881 SECTION 2 : VERS UNE NOUVELLE POLITIQUE DE LA JUSTICE EN COCHINCHINE (1881-1890) SECTION 3 : UNE VOLONTÉ DE FIXER L’ORGANISATION JUDICIAIRE
Partie II. Les Pays de Protectorat jusqu'en 1898
Les pays de protectorat jusqu’en 1898
Chapitre IV. Le Cambodge : une organisation conditionnée politiquement SECTION 1 : UN PROTECTORAT QUI S’AFFIRME PROGRESSIVEMENT (1863-1884) SECTION 2 : UNE VOLONTÉ DE RÉFORME (1884-1898)
Chapitre V. L’Annam : Un protectorat affaibli mais préservé SECTION 1 : DU ROYAUME D’ANNAM À L’ANNAM-TONKIN ET AU PROTECTORAT D’ANNAM (1858-1884) SECTION 2 : LA SÉPARATION DE L’ANNAM ET DU TONKIN. CONSÉQUENCES EN ANNAM ET ÉVOLUTION (1884-1898)
Chapitre VI. Le Tonkin : un protectorat de nom, une colonie de fait SECTION 1 : L’IMPLANTATION DE LA JUSTICE FRANÇAISE (1883-1893) SECTION 2 : AUTONOMIE ET EXTENSION DE LA JUSTICE FRANÇAISE AU TONKIN (1894-1898)
Chapitre VII. Le Laos, pays oublié de la colonisation française I - Histoire du Laos et organisation administrative et judiciaire II - L’installation du protectorat, une présence française limitée : le traité du 3 octobre 1893 III - Justice française, justice indigène : des évolutions opposées
Chapitre VIII. Particularités de l’Indochine et autres pays de protectorat I - Les autres protectorats dans les possessions françaises II - Organisation judiciaire et protectorats indochinois
Sources
Index
Annexes
Remerciements


À toute l’équipe du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques, pour avoir permis à ce travail de voir le jour et pour ses encouragements réitérés.
Au professeur André Cabanis, qui a accepté de diriger cette thèse il y a cinq ans et l’a fait avec respect et sincérité, me permettant de toujours m’améliorer.
À mes parents, pour leur patience ainsi que leur soutien continu et sans défaut.
À Julie, pour beaucoup plus de choses que ne peut en contenir une page de remerciements.
À Robin et Charlotte, pour leurs précieux conseils, leur avis éclairé et le temps consacré à m’aider.
À mes amis, en particulier Florent, pour avoir été là quand il le fallait.
À Emma, Alexis et Matina, pour leur accueil.
À tout ceux, collègues doctorants, étudiants, personnels des bibliothèques et des centres d’archives, simples rencontres, qui ont cru en ce travail et m’en ont souhaité l’accomplissement.
Merci.
Liste des abréviations et notes de lecture


Sont ici rassemblées les principales abréviations ; elles se retrouvent, en général, dans les notes de bas de page :
A.E.F. :
Afrique-Équatoriale Française
A.O.F. :
Afrique-Occidentale Française
B.O.E.C. :
Bulletin officiel de l’expédition de Cochinchine
B.O.C. :
Bulletin officiel de Cochinchine
B.O.I. :
Bulletin officiel de l’Indochine
C.A. :
Cour d’appel
C.A.O.M. :
Centre des archives d’Outre-mer
C. cass. :
Cour de cassation
C.E. :
Conseil d’État
G.G.I. :
Gouvernement général de l’Indochine
J.O.E.F. :
Journal officiel de l’État français
J.O.I. :
Journal officiel de l’Indochine
L.A.C.T. :
(direction de la) Législation, de l’Administration, du Contentieux et du Travail
R.S.L. :
Résidence Supérieure du Laos
R.S.T. :
Résidence Supérieure du Tonkin
R.S.T.N.F :
Résidence Supérieure du Tonkin Nouveau Fonds
Pour éviter au lecteur de trop fréquents retours en arrière, ou d’avoir à se référer régulièrement à la bibliographie, les ouvrages désignés dans les notes de bas de page sont renseignés, complètement, à chaque nouvelle utilisation dans un chapitre différent.
Toujours dans l’optique de simplifier la lecture, nous avons choisi de mettre une majuscule à la première lettre du nom d’une juridiction lorsque celle-ci est évoquée spécifiquement.
Enfin, le Recueil de législation, doctrine et jurisprudence coloniales , dit Recueil Dareste , se divise en trois parties distinctes. Lorsqu’il y est fait référence, nous avons indiqué l’année de publication, le numéro du tome consulté, la partie d’où sont tirées la référence et la page.
Ainsi, la référence, «  Recueil Dareste , 1926, tome XXIX, I, p. 127 », doit se lire comme provenant du recueil de 1926, du tome XXIX, de la première partie (législation) et située page 127.
Préface
André Cabanis


Il fallait du courage et même un peu d’inconscience pour se colleter à un sujet d’une telle ampleur. Le signataire de ces lignes en a con