Le droit d’auteur et les droits voisins au Tchad

Abias Koumato Koumagueyeng

Description

Le droit d’auteur et les droits voisins au Tchad, comme dans les autres pays,portent sur les œuvres littéraires et artistiques, les interprétations, lesphonogrammes, les vidéogrammes et les programmes. Ils constituent l’une desdimensions de la propriété intellectuelle1. En effet, le droit d'auteur et les droitsvoisins tirent leur fondement dans la pensée naturaliste. Cette pensée a étédéveloppée par plusieurs auteurs qui se subdivisent en deux courants : d'une part,la conception fondée sur le travail, thèse épousée par John Locke1, et la théoriede la personnalité d'autre part, dérivée des écrits de Kant1et de Hegel1.À travers ces pensées, l’on peut relever que la création intellectuelle est lecouronnement des efforts intellectuels et économiques des auteurs qui méritentd’être récompensé.

Sujets

• Droit
• juridique
• Authors' rights
• Droit d'auteur
• Tchad

Informations

• Publié par: Toumai Editions
• Date de parution: 01 novembre 2020
• Nombre de lectures: 29
• EAN13: 9782376701002
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

Le droit d’auteur et les droits voisins au Tchad

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Abias Koumato KOUMAGUEYENG

Le droit d’auteur et les droits voisins au Tchad

Éditions Toumaï L’Éditeur de nouveaux talents

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Tous droits de reproduction, de traduction et d’adaptation reservée pour tous les pays.© By Toumaï Editions, Avenue Taiwan, B.P: 5451 N’Djamena-Tchad, Tél. [phone] Email : [e-mail] ISBN : 978-2-37670-100-2

Première édition : Novembre 2020 à N’Djaména

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La loi du 02 mai 2003, portant protection du droit d’auteur, des droits voisins et des expressions du folklore ainsi que les conventions internationales, interdit la reproduction, la transformation et la distribution non autorisée, par l’auteur ou ses ayants droit, de cette œuvre. De tels agissements constituent des actes de contrefaçon punis de peine d’emprisonnement et d’amende.

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DÉDICACE À mon défunt père, Koumato Babo Ngonyo et à maman Délai Rhodé et à travers eux, tous les parents paternels et maternels. À mon épouse Dimanche Esther Kessengue et à mes fils Jude, Josué, Béni et Roger. Aux titulaires du droit d’auteur et aux bénéficiaires des droits voisins. Au BUTDRA, à tous les autres organismes de gestion collective en Afrique et à tous ceux qui encouragent la promotion de la propriété intellectuelle.

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