Les décisionnaires et la coutume

Florent Garnier, Géraldine Cazals

Description

S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français. Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d’Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.

Sujets

• Sciences humaines
• juriste
• Sciences humaines et sociales
• Source
• Droit

Informations

• Publié par: Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
• Nombre de lectures: 4
• EAN13: 9782379280894
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Les décisionnaires et la coutume
Contribution à la fabrique de la norme
Géraldine Cazals et Florent Garnier (dir.)



Éditeur : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l’Université des Sciences sociales de Toulouse Année d'édition : 2017 Date de mise en ligne : 4 janvier 2021 Collection : Études d’histoire du droit et des idées politiques ISBN électronique : 9782379280894


http://books.openedition.org


Édition imprimée ISBN : 9782361701468 Nombre de pages : 500
 

Référence électronique
CAZALS, Géraldine (dir.) ; GARNIER, Florent (dir.). Les décisionnaires et la coutume : Contribution à la fabrique de la norme. Nouvelle édition [en ligne]. Toulouse : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2017 (généré le 06 janvier 2021). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/putc/10487>. ISBN : 9782379280894.

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© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2017
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S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français. Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d’Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence.


Géraldine Cazals
Géraldine CAZALS, professeur d’histoire du droit à l’Université de Rouen, membre de l’Institut universitaire de France.

Florent Garnier
Florent GARNIER, professeur d’histoire du droit à l’Université Toulouse 1 Capitole, directeur du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A. 789).
Sommaire
Liste des abréviations
Introduction
Dix ans de travaux français d’histoire du droit intéressant la coutume
Bref commentaire en quatre points
Jacques Krynen Bibliographie depuis 2006 Commentaire Conclusion
Les ‘Paix d’Aurillac’ : un pacte sur la coutume rédigé à trois mains (1277-1347)
Albert Rigaudière I - Compromettre : dominus abbas […] et consules dicte ville […] compromiserunt in nobilem virum Eustachium de Bellomerchesio, militem, senescallum Tholose et Albiensem II - Enquêter : « que ils enqueissent comme li cosse […] de la ville d’Orlhac avient [sic] acostumé d’estre aveque l’abé » III - Pactiser : Omnia et singula sic facta, dicta, conventa, pacta, ordinata et declarata et promissa inter easdem partes […] tenere, servare, attendere et complere […] juraverunt ad sancta Dei evangelia
Les coutumes de Toulouse au xiii e  siècle : une écriture sous influence
Florent Garnier I – Formulation II – Revendication III – Intervention
Statuts et justice
Une approche du problème de l’application pratique des normes municipales dans les villes du Sud-Ouest de la France
Nicolas Leroy I - L’application de la norme statutaire II - L’influence de la justice municipale sur l’élaboration de la norme statutaire III - Aux origines des statuts
La jurisprudence des arrêts dans les Institutes coutumières d’Antoine Loisel (1536-1617) d’après le manuscrit 3182 de la Bibliothèque Mazarine
Xavier Prévost I - Un recours aux arrêts pratiquement limité II - Un recours aux arrêts matériellement limité
Du droit et des coutumes dans les Arrests et Plaidoyez de Claude Expilly (1561-1636)
Géraldine Cazals I - Droit, pratique et coutumes dans les Arrêts II – Diversité, « mythologie » et évolution des coutumes dans les Plaidoyez
Les décisionnaires et ‘l’esprit de la coutume’
Jacqueline Vendrand-Voyer I - Retrouver et mettre en valeur les décisions des juridictions locales II - Esprit de la coutume, usages anciens, « lois nouvelles » III - L’esprit de la coutume : la recherche et les doutes
L’utilisation de la coutume dans un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730)
Béatrice Fourniel I - Le statut du droit coutumier dans le recueil de Jean Charmes II - La confrontation de la coutume à la jurisprudence locale
La place des coutumes parmi les autres sources du droit dans les écrits provençaux des xvii e et xviii e  siècles : Jean-Baptiste Reboul (1640-1719) et Jean-Joseph Julien (1704-1789)
Jean-Philippe Agresti I - Une démarche analytique utile à l’appréhension des différentes sources du droit II - Une démarche synthétique nécessaire à l’articulation des différentes sources du droit
La coutume à travers les recueils de jurisprudence du second xviii e  siècle
Christine Mengès-Le Pape I - Une histoire de la coutume marquée par la pratique II - Des défauts à réformer par la jurisprudence
Pothier, la coutume (d’Orléans) et le droit coutumier
David Deroussin I - Un commentaire qui n’est pas un commentaire II - Un droit coutumier qui n’est pas la coutume
Les décisionnaires et les silences de la coutume
Jean Bart I - L’injure faite aux époux II - Les troubles de l’ordre public
La coutume en Nouvelle-Calédonie en attente de décisionnaire(s) ?
Jean-Louis Halpérin I - Un droit coutumier dépourvu de caractère spontané II - Un droit coutumier fragmentaire sur la base de décisions judiciaires
Index
Liste des auteurs
Liste des abréviations


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AN : Archives nationales
Arch. dép. : Archives départementales
Arch. mun. : Archives municipales
BEC : Bibliothèque de l’École des chartes
BM : Bibliothèque municipale
BN : Bibliothèque nationale
BNF : Bibliothèque nationale de France
CHEFF : Comité pour l’histoire économique et financière de la France
CNRS : Centre national de la recherche scientifique
CRAIBL : Comptes rendus des séances de l’Académie des inscriptions et belles-lettres
CRM : Cahiers de recherches médiévales
CTHDIP : Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques
CTHS : Comité des travaux historiques et scientifiques
CCM : Cahiers de civilisation médiévale
DHJF : Dictionnaire historique des juristes français
Droits : Droits. Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques
EHDIP : Études d’histoire du droit et des idées politiques
EFR : École française de Rome
EPHE : École pratique des hautes études
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LGDJ : Librairie générale de droit et de jurisprudence
MASIBLT : Mémoires de l’Académie des sciences, inscriptions et belles lettres de Toulouse
MEFR : Mélanges de l’École française de Rome
MSAMF : Mémoires de la Société archéologique du Midi de la France
MSHDB : Mémoires de la Société pour l’histoire du droit et des institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands
n.s. : nouveau style
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