Pierre Hébraud, doctrine vivante ?

Julien Théron, Lionel Miniato

Description

Cet ouvrage consacré à Pierre Hébraud se propose d’étudier sa doctrine, lui qui fut notamment un éminent processualiste. L’occasion en est donnée avec les 80 ans de sa nomination comme professeur à Toulouse (1937) et les 30 ans de l’inauguration de l’amphithéâtre à son nom (1987). Pourtant, mais peut-être cela résulte-t-il de sa personnalité décrite comme discrète, son œuvre ne reste connue que des spécialistes, sans que jamais ne fût posée la question de déterminer s’il existe une doctrine propre à Pierre Hébraud, sans jamais que ne fût clamée une école de Pierre Hébraud. La doctrine de Pierre Hébraud, créatrice sinon révé­latrice, a influencé la doctrine dans son ensemble et le droit positif sur un grand nombre de points : autorité de chose jugée, acte juridictionnel, classification des actions, rôle de la Cour de cassation, arbitrage... Juriste extrêmement ouvert, attiré par le droit comparé, il est même suspecté être à l’origine de la notion de droit processuel. Analyser les travaux de Hébraud en droit processuel et procédure civile nécessite évidemment de replacer ses écrits dans leur contexte. Mais il s’agit également et surtout de souligner qu’ils sont marqués d’une grande modernité et sont parfaitement aptes à décrire le droit contemporain et peut être même à ré­gler des scories jusqu’ici irrésolues. La question posée au long de cette journée d’échanges est alors simple : sa doctrine est-elle toujours vivante ?

Sujets

• Religión
• Christen
• Court of cassation
• Religion
• Sacerdoce
• Réforme
• Cour de cassation

Informations

• Publié par: Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole
• Nombre de lectures: 3
• EAN13: 9782379280689
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 1 Mo

Extrait

Pierre Hébraud, doctrine vivante ?
Lionel Miniato et Julien Théron (dir.)



DOI : 10.4000/books.putc.4536 Éditeur : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ - Lextenso Editions Lieu d'édition : Toulouse Année d'édition : 2018 Date de mise en ligne : 21 janvier 2019 Collection : Actes de colloques de l’IFR ISBN électronique : 9782379280689


http://books.openedition.org


Édition imprimée ISBN : 9782361701727 Nombre de pages : 231
 

Référence électronique
MINIATO, Lionel (dir.) ; THÉRON, Julien (dir.). Pierre Hébraud, doctrine vivante ? Nouvelle édition [en ligne]. Toulouse : Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2018 (généré le 01 février 2019). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/putc/4536>. ISBN : 9782379280689. DOI : 10.4000/books.putc.4536.

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© Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2018
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Cet ouvrage consacré à Pierre Hébraud se propose d’étudier sa doctrine, lui qui fut notamment un éminent processualiste. L’occasion en est donnée avec les 80 ans de sa nomination comme professeur à Toulouse (1937) et les 30 ans de l’inauguration de l’amphithéâtre à son nom (1987). Pourtant, mais peut-être cela résulte-t-il de sa personnalité décrite comme discrète, son œuvre ne reste connue que des spécialistes, sans que jamais ne fût posée la question de déterminer s’il existe une doctrine propre à Pierre Hébraud, sans jamais que ne fût clamée une école de Pierre Hébraud. La doctrine de Pierre Hébraud, créatrice sinon révé­latrice, a influencé la doctrine dans son ensemble et le droit positif sur un grand nombre de points : autorité de chose jugée, acte juridictionnel, classification des actions, rôle de la Cour de cassation, arbitrage… Juriste extrêmement ouvert, attiré par le droit comparé, il est même suspecté être à l’origine de la notion de droit processuel. Analyser les travaux de Hébraud en droit processuel et procédure civile nécessite évidemment de replacer ses écrits dans leur contexte. Mais il s’agit également et surtout de souligner qu’ils sont marqués d’une grande modernité et sont parfaitement aptes à décrire le droit contemporain et peut être même à ré­gler des scories jusqu’ici irrésolues. La question posée au long de cette journée d’échanges est alors simple : sa doctrine est-elle toujours vivante ?
 


Lionel Miniato
Maître de conférences HDR à l'Institut National Universitaire Jean-François Champollion

Julien Théron
Professeur à l'Université Toulouse Capitole
Sommaire
Avant-propos
Julien Théron et Lionel Miniato
Pierre Hébraud, l’itinéraire universitaire
Jean-Christophe Gaven
Première partie : La matière procédurale dans la doctrine de Pierre Hébraud
Chapitre 1 : Aspects fondamentaux
Hébraud, la notion de droit processuel dans la perspective de la justice numérique
Emmanuel Jeuland I – La généalogie de la notion de droit processuel II – L’actualité de la pensée d’Hébraud sur le droit processuel
Pierre Hébraud et le droit international privé : une doctrine vivante ?
Lycette Corbion-Condé I – Question de méthode : le droit international privé dans l’Œuvre de Pierre Hébraud II – L’œuvre de Pierre Hébraud, une  doctrine vivante pour le droit international privé
Chapitre 2 : Procédures spéciales
Pierre Hébraud et l’arbitrage
Thomas Clay I – Une doctrine vivante II – Une doctrine survivante
La juridiction du provisoire
Olivier Staes I – Extension de la juridiction du provisoire II – Les modes conventionnels de règlement des litiges, limite de l’extension de la juridiction du provisoire
Pierre Hébraud et la réforme de la Cour de cassation
Didier Cholet I – L’objectif de la réforme : adapter pour préserver l’essence de la cassation II – Les modalités de la réforme
Deuxième partie : Le juridictionnel dans la doctrine de Pierre Hébraud
Chapitre 1 : Le litige
La liaison du contentieux
Nicolas Cayrol I – La diversité et l’importance des modes de liaison du contentieux II – La liaison du contentieux et la diversité des actions en justice
La fonction juridictionnelle
Lionel Miniato et Julien Théron I – La fonction juridictionnelle, une fonction nécessaire et autonome II – La juridictionnalisation
Chapitre 2 : La portée
L’autorité de la chose jugée au criminel sur le civil : La thèse du Doyen Hébraud
Antoine Botton I – Le principe d’une autorité de la chose jugée « au criminel » sur le civil II – La mise en œuvre de l’autorité de la chose jugée au « criminel » sur le civil
Pierre Hébraud : une analyse réaliste de la jurisprudence
Philippe Théry I – La nature de la jurisprudence II – Les conditions d’élaboration de la jurisprudence III – La valeur juridique de la règle jurisprudentielle
Observations conclusives
Pierre Hébraud, doctrine vivante ?
Loïc Cadiet I – Pierre Hébraud, une doctrine ? II – Pierre Hébraud, une doctrine vivante ?
Avant-propos
Julien Théron et Lionel Miniato


Qu’y a-t-il de plus stimulant pour la doctrine contemporaine que de célébrer, de se pencher sur la doctrine d’un auteur du siècle précédent ? A l’image de la spécification comme mode d’acquisition en droit des biens, les idées des uns nourrissent les idées des autres. Si bien qu’au terme de cette alchimie il est difficile parfois de démêler l’apport des uns ou des autres, ou encore de déterminer l’influence concrète d’un auteur sur le droit positif.
Un tel travail s’avère alors nécessaire, non seulement pour rendre hommage mais encore parce que c’est souvent en revenant à la source d’une idée que l’on en saisit la pureté mais aussi peut‑être les scories qu’elle véhicule. En somme surmonter certaines difficultés nécessite de relire les notions, les concepts sous la plume de ceux qui les ont sinon pensés, du moins interprétés et donc influencés.
C’est dans cette perspective que cet ouvrage se propose d’aborder la doctrine de Pierre Hébraud en procédure civile et en droit processuel.
Pierre Hébraud fut un grand civiliste et un grand processualiste. Pourtant, mais peut-être cela résulte-t-il de sa personnalité décrite comme discrète, son œuvre ne reste connue que des spécialistes, sans que jamais ne fût posée la question de déterminer s’il existe une doctrine propre à Pierre Hébraud, sans jamais que ne fût clamée une école de Pierre Hébraud. A l’occasion des 80 ans de sa nomination comme professeur à Toulouse (1937) et les 30 ans de l’inauguration de l’amphithéâtre à son nom à l’Université Toulouse Capitole (1987), il s’est agi, lors d’une journée d’études qui s’est tenue le 8 décembre 2017, de réunir une partie de la doctrine processualiste française pour répondre à cette question : la doctrine de Pierre Hébraud est-elle vivante ? Analyser les travaux de Hébraud en droit processuel et procédure civile nécessite évidemment de replacer ses écrits dans leur contexte. Mais il s’agit également et surtout de chercher s’ils sont marqués de modernité et sont aptes à décrire le droit contemporain et voire à même de régler certaines scories jusqu’ici irrésolues.
Les contributeurs de cet ouvrage apportent un éclairage tout à fait lumineux et ce à deux titres. D’abord parce qu’ils permettent de mieux saisir la doctrine d’Hébraud. Juriste extrêmement ouvert, attiré par le droit comparé, il invente la notion de droit processuel en même temps que Motulsky mais en l’envisageant d’un autre angle se basant sur un critère proche de l’acte juridictionnel. L’étude souligne que cette différence d’approche est source de débats qui se prolongent jusqu’à nos jours sur la notion de droit processuel. L’autorité de l’acte jurid