Renouveler l'aménagement et l'urbanisme

Gauthier Mario Michel Gariépy Et Marie-Odile Trépanier (Dir.)

Description

En Amérique du Nord et en Europe, le renouvellement des pratiques d’aménagement du territoire et d’urbanisme s’impose comme une question centrale des études urbaines et régionales depuis plus d’une décennie. Ce questionnement s’articule autour de trois axes : la planification territoriale, le débat public et le développement durable.
À partir de recherches inédites portant sur des expériences c oncrètes menées au Québec et en France, cet ouvrage propose un regard nouveau sur les retombées et les effets du débat public sur la planification territoriale, l’aménagement du territoire et l’urbanisme. Il fait ainsi le bilan des implications du double impératif de la participation des citoyens et de la prise en compte du concept de développement durable, et offre des réponses à des questions cruciales pour l’avenir des pratiques d’aménagement du territoire et d’urbanisme en contexte urbain et métropolitain.
Mario Gauthier est professeur agrégé au Département de travail social et de sciences sociales de l’Université du Québec en Outaouais. Michel Gariépy et Marie-Odile Trépanier sont tous deux professeurs titulaires à l’Institut d’urbanisme de la Faculté de l’aménagement de l’Université de Montréal.

Sujets

• Economics
• Regional
• Business
• Urban

Informations

• Publié par: Presses de l'Université de Montréal
• Date de parution: 26 mai 2011
• Nombre de lectures: 10
• EAN13: 9782760625273
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 9 Mo

Extrait

renouveler l aménagement et l urbanisme ’ ’

Page laissée blanche

Renouveler l’aménagement et l’urbanisme

Planification territoriale, débat public et développement durable

Sous la direction de

Mario Gauthier Michel Gariépy Marie-Odile Trépanier

Les Presses de l’Université de Montréal

eISBN 9782760625273

AHNMR : AMT : ANRU : AOTU : BAEQ : BAPE : BCM : CAR : CAUHM :

CCA : CCPBC : CCSPL : CDUM : CICA : CLD : CLE : CMM : CRCD : CRD : CRÉ : CUM : DATAR :

DIACT :

DTA : ETD : FDR : GTMR : LAU : LAURE : LOADT :

L I S T E A C R O N Y M E SD E S

Arrondissement historique et naturel du mont Royal Agence métropolitaine de transport Agence nationale pour la rénovation urbaine Autorités organisatrices de Transports Urbains Bureau d’aménagement de l’Est du Québec Bureau d’audiences publiques sur l’environnement Bureau de consultation de Montréal Conférence administrative régionale Collectif en aménagement urbain Hochelaga- Maisonneuve Comités-conseils d’arrondissement Comité consultatif sur la protection des biens culturels Commission consultative des services publics locaux Commission de développement urbain de Montréal Comité d’initiatives et de consultation d’arrondissement Centre local de développement Centre local d’emploi Communauté métropolitaine de Montréal Conseil régional de concertation et de développement Conseils régionaux de développement Conseil régional des élus Communauté urbaine de Montréal Délégation à l’aménagement du territoire et à l’action régionale Délégation interministérielle à l’aménagement et à la compétitivité des territoires Directive territoriale d’aménagement Entreprises territoires et développement Fonds de développement régional Groupe de travail sur Montréal et sa région Loi sur l’aménagement et l’urbanisme(1978) Loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie(1996) Loi Voynet pour l’aménagement du territoire et le dévelop- pement durable

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LOTI :Loi d’orientation sur les transports intérieurs(1982) Loi ATR :Loi relative à l’administration territoriale Loi PLM :Loi du 31 décembre 1982 relative à l’organisation admi- nistrative de Paris, Lyon et Marseille Loi SRU :Loi solidarité et renouvellement urbain LOV :Loi Besson d’orientation sur la ville(1991) MENVQ : Ministère de l’Environnement du Québec MRC : Municipalité régionale de comté MTQ : Ministère des Transports du Québec OCPM : Office de consultation publique de Montréal OIS : Organismes intermunicipaux de services OPAH : Opérations programmées d’amélioration de l’habitat OPDQ : Office de planification et de développement du Québec OSBL : Organisme sans but lucratif PADD : Projet d’aménagement et de développement durable PDE : Plan de développement économique PDU : Plan de déplacements urbains PLH : Programme local de l’habitat PLU : Plan local d’urbanisme PMGMR : Plan métropolitain de gestion des matières résiduelles PPCMOI : Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’immeubles PREDIT : Programme national de recherche et d’innovation dans les transports terrestres PSMAD : Projet de schéma métropolitain d’aménagement et de développement PUCA : Plan urbanisme, construction et architecture RCM : Rassemblement des citoyens et citoyennes de Montréal SADC : Société d’aide au développement des collectivités SCOT : Schéma de cohérence territoriale SDAL : Schéma directeur de l’agglomération lyonnaise STIP : Systèmes territoriaux d’innovation et de production UCIM : Union des citoyens et des citoyennes de l’île de Montréal ZAC : Zones d’aménagement concertées

Introduction

M A R I O G A U T H I E R , M I C H E L G A R I É P Y E T M A R I E - O D I L E T R É P A N I E R

Cet ouvrage est né d’un questionnement général sur le renouvelle- ment des pratiques d’aménagement du territoire et d’urbanisme, sous l’impulsion de l’émergence d’un « nouvel impératif participatif » et de l’affirmation des concepts de développement urbain durable et de ville durable. Nous souhaitions examiner comment le « débat public » et le « développement durable » pouvaient contribuer à repenser l’aménagement et l’urbanisme pour répondre aux enjeux actuels. La question de la participation publique de même que son arri- mage à la planification territoriale sont des préoccupations de recherche de longue date à l’Institut d’urbanisme et à la Faculté de l’aménagement de l’Université de Montréal. Ainsi, dès mai 1986 se tenait un colloque intituléConsultations publiques et stratégies de planification, dont les actes paraissaient en 1990 (Marchand, 1990). Cet événement avait mis en exergue la diversité des expériences qué- bécoises de participation publique en liaison avec la planification et l’aménagement du territoire, et deux des directeurs du présent ouvrage avaient déjà à cette époque énoncé certaines préoccupations qui nous paraissent encore pertinentes aujourd’hui. Entre autres, Gariépy et Ouellet (1990), au terme d’une comparaison internatio- nale portant sur la prise en compte du point de vue des citoyens dans des procédures d’évaluation environnementale et d’autorisation des grands projets d’équipement, faisaient ressortir la nécessité de bien cadrer les dispositifs participatifs dans leur contexte juridico-politique spécifique afin d’en apprécier l’efficacité. Ouellet et Trépanier (1990) concluaient l’étude d’expériences de planification et de gestion concertées de parcs nationaux, toujours dans une perspective de

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comparaison internationale, sur des enjeux de planification globale au Québec, en particulier ceux de la responsabilisation des instances régionales et locales relativement aux interventions gouvernemen- tales et de l’absence d’une structure politique unique dans la région de Montréal. Enfin, dans son avant-propos, Daniel Dubeau, alors vice-président à l’environnement chez Hydro-Québec, avait déjà sou- ligné la nécessité d’une véritable participation publique pour un aménagement du territoire à l’enseigne du développement durable. Un autre colloque, celui-là tenu en mai 1988, avait comme thème L’aménagement à l’ère de la consultationet ses actes avaient été l’objet d’un numéro de la revueTrames, le périodique de la Faculté de l’aménagement (1989). Y étaient abordés les dispositifs institués de participation publique, sous l’angle de questions comme l’organi- sation de la consultation, l’apprentissage qui y a lieu, ses défis et para- doxes, l’évaluation des projets urbains et l’adéquation des dispositifs à cette échelle. Gariépy et Hamel (1989), à propos de l’intégration des processus de planification et de consultation, se demandaient s’il ne s’agissait pas là de deux processus antinomiques, dans la foulée du dilemme déjà mentionné par Selznick (1966) dans son ouvrage phare sur la Tennessee Valley Authority puis de Knudsen (1988), pour qui les planificateurs ne pouvaient prétendre à une efficacité sans une certaine autonomie. De même, l’ouvrageCes réseaux qui nous gouvernent ?(Gariépy et Marié, 1997) rassemblait plusieurs contributions traitant des ques- tions de consultation, de participation et de transparence dans les décisions. En appliquant déjà la méthode des regards croisés France- Québec, les interrogations portaient sur les transformations de la décision et la recomposition de l’action publique sous l’impulsion des procédures de participation, la mise en cause d’une planification technocratique avec la problématique du développement durable. Plus récemment, deux colloques internationaux ayant pour thème général le renouveau de la planification territoriale ont été organisés par l’Institut d’urbanisme de l’Université de Montréal. Les interroga- tions qui les ont structurés sont à la base de la publication du présent ouvrage collectif. Le premier colloque avait pour thèmePlanification urbaine et aménagement du territoire à l’heure du développement

Introduction

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durable : enjeux et défis pour les grandes villes québécoises. Il a eu lieu e au sein du 73 Congrès de l’ACFAS, en mai 2005, à l’Université du Québec à Chicoutimi, et les questions suivantes ont été abordées par les conférenciers : quel bilan peut-on dégager de l’évolution des pra- tiques planificatrices depuis plus de quatre décennies ? Quels sont les nouveaux enjeux et les défis pour les grandes villes et les métropoles ? Quels sont les nouveaux instruments de planification et de coordina- tion des actions ? Comment envisager l’évaluation des démarches de planification et d’aménagement du territoire ? Comment faire le suivi de la mise en œuvre des actions ? Lors de ce colloque, la théma- tique du développement durable qui s’est progressivement imposée comme un nouveau principe d’action pour la planification urbaine et l’aménagement du territoire était également intégrée à cette série d’interrogations : dans quelle mesure les grandes orientations et les choix d’aménagement prennent-ils en compte les dimensions sociales, économiques et environnementales du développement aux différentes échelles spatiales et temporelles de la planification et de l’aménagement ? Quelles sont les implications de la prise en compte du concept de développement durable pour les stratégies planifica- trices ? e Le second colloque a eu lieu l’année suivante, lors du 74 Congrès de l’ACFAS, en mai 2006, à l’Université McGill. Il avait pour thème La planification territoriale et l’institutionnalisation du débat public au Canada et en France : renouveau des pratiques, des modèles et des instruments.Y ont été abordées des interrogations soulevées par l’in- jonction à la participation des citoyens et au débat public par l’inter- médiaire de divers dispositifs de participation et de coopération entre les acteurs : quels sont les effets et retombées du débat public sur le contenu de la planification territoriale, les rapports sociaux (mobili- sation des acteurs, cohésion sociale, etc.) et le renouvellement des pratiques planificatrices (démarches, approches et instruments) ? La multiplication des dispositifs de débat public – assemblées publiques, référendums, consultations publiques, commissions consultatives, conseils de quartier, budgets participatifs, jurys de citoyens, etc. – assure-t-elle une meilleure cohérence territoriale ? La planification urbaine et territoriale est-elle compatible avec l’institutionnalisation