Risquons la sécurité du travail !

Max Masse

Description

Cet essai convie les parties prenantes de la santé-sécurité au travail à questionner le bien-fondé de l’évaluation des risques professionnels et du document unique créés respectivement il y a 27 et 17 ans.

Il s’appuie sur les travaux de la Fédération des Acteurs de la Prévention (FAP) et sur une question centrale : quel travail, quelle sécurité et quelle acceptabilité régissent aujourd’hui les risques dits « professionnels » quand le terrorisme, la cybercriminalité, le risque environnemental...peuvent impacter les activités de travail ?

Bonne conscience pour les assureurs (les entreprises fautent et elles payent), blanc seing pour les managers (je paye donc je faute), pensum pour les services RH (ils fautent et je gère), justification des préventeurs (ils fautent, j’évalue) et provende du business des cabinets de consultance ou d’expertise (ils fautent donc je gagne), est-il vraiment nécessaire de sortir d’un cadre et de remettre en cause un système qui, d’une certaine manière, permet à la grande majorité de rester à sa place ? Pendant ce temps les (ex)CHSCT, les salariés ou agents comptent les points et/ou attendent des plans d’action pour améliorer leurs conditions [du] et [de] travail.

Revisiter les notions fondamentales, impliquer chaque partie prenante, s’engager dans une approche individuelle et collective partagée et prospective, voici les pistes excentriques proposées sans prévention dans cet essai ; au seul risque de déranger quelques repères ou certitudes et de partager quelques expériences ! Le Prévackthon (hackathon de la prévention) de Préventica représente un lieu privilégié pour prolonger les échanges avec la FAP.

Sujets

• Economie d'entreprise
• Gestion d'entreprise
• Gestion et management
• Management
• Sciences économiques
• Droit

Informations

• Publié par: Edilivre
• Date de parution: 12 juin 2018
• Nombre de lectures: 0
• EAN13: 9782414235735
• Langue: Français

Extrait

Couverture
Copyright













Cet ouvrage a été composé par Edilivre
175, boulevard Anatole France – 93200 Saint-Denis
Tél. : [phone] – Fax : [phone]
Mail : [e-mail]
www.edilivre.com

Tous droits de reproduction, d’adaptation et de traduction,
intégrale ou partielle réservés pour tous pays.

ISBN numérique : 978-2-414-23571-1

© Edilivre, 2018
Du même auteur
Du même auteur
Professionnalisation durable et hominisation professionnelle, Dans Ardouin T., Briquet-Duhazé S., Annoot E. (sous la direction de) 2017. Le champ de la formation et de la professionnalisation des adultes. Attentes sociales, pratiques, lexique et postures identitaires. Paris, L’Harmattan, coll. Ingénieries et formations.
Gouvernance et négociations pour le bien-être au travail, Dans Bachelard O. (Coord.), 2017. Bien-être au travail et SST fonction publique. Rennes : Presses de l’EHESP. Pages 95-103.
Santé-Travail, une porte d’entrée vers la Responsabilité sociale de l’État-employeur ? Boras K., Masse M. (2016). Éditions eQuickreads. http://fr.calameo.com/read/00293055812d6517ee673
Accord SSTFP du 20 novembre 2009. Un tiers facilitateur et un référentiel opératif commun, Dans Lembeye C. (Coordonnateur), 2011. ABC de la Santé, de la sécurité et de la prévention. Neuilly-Plaisance : Éditions du Papyrus. Pages 415-439. Février.
L’évaluation des risques du travail
Une assurance professionnelle tous risques ou une gouvernance humaine et durable de la santé et de la sécurité au travail ?
Avant-propos de Vincent Giraudeaux
Préface de Maître Michel Ledoux
Postface de Christophe Jaurand
Exergue

J’interroge ici le risque dans ce qui ne permet ni son évaluation, ni son élimination, sous l’horizon du : ne pas mourir.
A. Dufourmantelle,
philosophe, psychanalyste (2014, page 12).
Une vie en sécurité, rassurante, peut être une vie sans surprise, sans évolution, qui s’épuise par trop de fixité. Mais, à l’inverse, une vie menée tout feu tout flamme peut se consumer, parfois, en un éclair.
C. Moglia, trapéziste (2012)
Un essai est un livre pour faire des livres ; il ne peut passer pour bon qu’en raison du nombre de fétus d’ouvrages qu’il renferme.
Chateaubriand (1797)
Avant-propos
Vincent Giraudeaux
Président de la Fédération des acteurs de la prévention (FAP)
Directeur d’Yséis
Un peu à la manière de Monsieur Jourdain, nous faisons tous chaque jour de l’évaluation des risques sans le savoir : face aux dangers de la rue, je fais une évaluation des risques afin de traverser en sécurité.
Pour le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP), c’est l’inverse : la plupart des employeurs, mal conseillés par leur assureur ou leur comptable, ont l’impression de maîtriser tous les risques dès lors que ceux-ci sont remplis et rangés dans l’armoire des obligations réglementaires.
C’est souvent la femme de l’artisan qui fait son évaluation des risques professionnels (EvRP) et elle est généralement bien faite car elle s’appuie sur du bon sens, n’en déplaise aux puristes ou à nos chers contrôleurs.
Dans le BTP, il existe des nombreuses manières de faire de l’EvRP : plan général de prévention (PGC), dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage (DIUO), plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS), alors quid du rôle et de l’utilité du DUERP, qui reste au siège de l’entreprise et qui a été réalisé dans le bureau du service prévention ? Et faut-il s’étendre sur l’absence de programme annuel de prévention, qui devrait assurer les mises en conformités nécessaires, suite à la démarche d’évaluation ?
Il serait ainsi très utile de considérer que l’EvRP est à la fois une intention et un fil rouge permanent (la route à suivre, le scénario) et que le DUERP représente une objectivation : la matérialisation temporairement incarnée du processus (la photo du radar ou du film). Ou alors il faudrait être en capacité de les penser collectivement dans un système interactif, au prix de quelques solides renoncements culturels en matière de prévention ; et en particulier à la référence première au risque industriel (une société de service informatique, une maison de retraite ou un hôpital possèdent peu de points communs avec une fonderie ou un garage en matière de risques). Il resterait encore à réussir l’incorporation de la démarche et des contenus du DUERP dans les activités réelles des parties prenantes.
Face à ces premières réalités, les membres de la FAP ont lancé une réflexion sous la forme d’un think tank ouvert au plus grand nombre, qui a pour objectif premier de tenter de poser les questions les plus (im)pertinentes pour « évaluer l’évaluation des risques ».
Un décalage entre le prescrit et le réel
Le monde de la prévention des risques professionnels n’est-il pas devenu un dinosaure dans un monde du travail, qui a considérablement évolué ces vingt dernières années ?
Alors que l’ensemble des parties prenantes (préventeurs compris) s’accorde à dire qu’on ne peut gouverner sans concerter, les discours d’aujourd’hui sur la santé et la sécurité au travail restent ancrés sur des démarches descendantes, via des textes qui datent de 1991 et de 2001. Ils ont été pensés sur des éléments culturels plus restreints que sont l’hygiène et la sécurité, et de prévention des risques professionnels.
Les entreprises ou les administrations vivent le travail réel au quotidien. Ils se doivent de respecter une obligation réglementaire qui n’est plus en phase avec ce travail réel. Pourtant les institutions conseillent et/ou contrôlent puis les juges tranchent en cas de litige ou d’accident. Dans le même temps, une offre commerciale pléthorique et « en laboratoire » propose sans état d’âme l’élaboration d’un DUERP en une heure.
Pour autant, qui peut affirmer aujourd’hui que l’évaluation des risques au travail n’est pas une bonne chose ?
C’est certainement ce qui change le plus notre métier depuis quelques années et qui va encore évoluer : notre métier n’est plus de contrôler une application stricte de mesures réglementaires et techniques afin d’éviter des accidents mais bien de contribuer à la gouvernance de la santé et de la sécurité au travail et de favoriser la qualité de vie au travail.
Au risque de choquer, l’EvRP n’est-elle pas périmée en son état réglementaire ? Comment faire du document unique un document utile ?
À l’instar de l’« écologie » qui n’a connu un véritable développement qu’en devenant « développement durable », nous devons également rendre ce travail et la prévention positifs. Nous ne devons plus parler de risques mais de santé durable…
Un précieux regard institutionnel
Nous avons commencé nos travaux en 2015. Lors de notre assemblée plénière, début 2016, nous avons associé la Direction générale du travail (DGT), l’Institut national de recherche sur la sécurité (INRS), l’Organisme de prévention du BTP (OPPBTP), l’Agence pour l’amélioration des conditions de travail (ANACT) et l’Institut national du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle (INTEFP).
Cet ouvrage représente une synthèse temporaire de nos travaux et de nos analyses. Il trace quelques perspectives qui vont être débattues pendant cette année 2018.
Je remercie Max Masse d’avoir joué un rôle de facilitateur dans nos recherches documentaires, dans nos débats et dans nos productions écrites, puis d’avoir synthétisé, traduit et éclairé les riches et parfois tumultueux débats de la FAP. La libre exploration proposée dans cet essai en constitue un prolongement éclairant et, je l’espère, prédictif de la suite de nos propres travaux.
Nous allons continuer nos activités avec les membres de la FAP mais nous comptons bien nous appuyer également sur les institutions qui ont montré leur intérêt pour nos travaux.
Remerciements
Un grand merci pour les nombreux échanges et travaux formels et informels avec vous depuis plus de 10 ans et pour vos commentaires avisés, interpellations critiques et désaccords qui auront nourri cet essai.
Patrick Bompieyre, Ingénieur de prévention en Direccte.
Dominique Brouard, Inspecteur du travail honoraire.
Jean-Jacques Burgherr, conseiller de prévention, retraité.
Éric Dejean-Servières, Commissaire général et son équipe, Préventica.
Marine Desplats-Beaumont et Gil Roux, co-organisateurs des Assises du CHSCT.
Corinne Dugua, Philippe Goulois et David Pesme, cofondateurs de la Cooperactiv.
Nadim Farès.
Jean-Claude Ferrant, son équipe et les membres du comité d’experts du Pôle de compétences SST du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT).
Denis Garnier, syndicaliste auteur.
Emmanuel Glaster, chargé d’inspection SST.
Pierre Haxaire, gérant d’Ediphice.
Béatrice Kissien-Schmit, Directrice adjointe du travail.
Nadia Laribi, consultante.
Laurent Madec, enseignant-chercheur, EHESP.
Régis Marchal, Consultant QHSE & Méthodes.
Élie Maroglou, président de ResPECT.
Stéphane Mathieu, Délégué régional Afnor, et les membres du réseau SQVT Aquitaine.
Jean-Fred Maury, inspecteur du travail, retraité.
Pascale Mercieca, chargée de mission Anact.
Frédéric Pappalardo, Responsable du Service hygiène et sécurité au travail, CdG 06.
Matthieu Petit, gérant d’Eose France.
Sylvain Quignard, Inspecteur SST.
Didier Raciné, rédacteur en chef, son équipe et les membres du comité éditorial de Préventique.
Isabelle Rio, Eleas.
Loïc Royer, Dynami’qes.
Marie-Benoîte Sanglerat, chargée de mission Anact.
Nadine Brucher et les membres du Comité scientifique et technique, Julie Thomas et l’équipe des chargés de développement du Fonds national de prévention (FNP).
Lisa Teton-Rinaldo, Responsable pôle Prévention et Sécurité au Travail, Métropôle Nice Côte d’Azur.
Je remercie tout particulièrement Michel Ledoux pour sa préface, Christophe Jaurand pour sa postface, Stéphane Mathieu pour l’idée du titre, Philippe Goulois pour ses interpellations ergo-constructives et Dominique Brouard pour sa rigoureuse relecture de l’ouvrage.
Enfin, cet ouvrage n’aurait pu