L'auto-entreprise, un régime nouveau qui comble un manque

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www.insee.fr/fc nº 138insee-contact@insee.fr 09 72 72 4000 (tarif appel local) juin 2012 En 2010, 5 550 demandes d’immatriculation d’auto-entreprise ont été déposées en Franche-Comté. Signe que ce nouveau régime comble un manque pour les micro-entreprises individuelles, 80 % de ces créations n’auraient pas vu le jour si le régime n’avait pas existé. Pour de nombreux auto-entrepreneurs, il s’agit avant tout de développer une activité de complément. Au moment de la création, près d’un auto-entrepreneur sur deux était salarié dans la région. Quatre secteurs d’activité regroupent la majorité des auto-entreprises, le commerce, les activités de services aux ménages, les activités de services aux entreprises et la construction. Les projets montés par les auto-entrepreneurs sont financièrement peu importants et seuls trois projets sur dix ont bénéficié d’aides publiques autres que celles directement liées au statut d’auto-entrepreneur. erL’arrivée au 1 janvier 2009 culation d’auto-entreprise ont bilan de la mise en place de du régime de l’auto-entre- été déposées dans la région en ce régime. preneur, institué par la loi de 2010. Ce nombre inclut toutes modernisation de l’économie, les entreprises immatriculées Quatre a entrainé une forte augmen- sous ce régime, qu’elles aient auto-entrepreneurs tation du nombre de créations ou non démarré leur activité, y sur cinq n’auraient d’entreprises.
Publié le : dimanche 30 décembre 2012
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www.insee.fr/fc nº 138insee-contact@insee.fr
09 72 72 4000 (tarif appel local) juin 2012
En 2010, 5 550 demandes d’immatriculation d’auto-entreprise
ont été déposées en Franche-Comté. Signe que ce nouveau régime
comble un manque pour les micro-entreprises individuelles,
80 % de ces créations n’auraient pas vu le jour si le régime n’avait
pas existé. Pour de nombreux auto-entrepreneurs, il s’agit avant
tout de développer une activité de complément. Au moment
de la création, près d’un auto-entrepreneur sur deux était salarié
dans la région. Quatre secteurs d’activité regroupent la majorité
des auto-entreprises, le commerce, les activités de services
aux ménages, les activités de services aux entreprises
et la construction. Les projets montés par les auto-entrepreneurs
sont financièrement peu importants et seuls trois projets sur dix
ont bénéficié d’aides publiques autres que celles directement
liées au statut d’auto-entrepreneur.
erL’arrivée au 1 janvier 2009 culation d’auto-entreprise ont bilan de la mise en place de
du régime de l’auto-entre- été déposées dans la région en ce régime.
preneur, institué par la loi de 2010. Ce nombre inclut toutes
modernisation de l’économie, les entreprises immatriculées Quatre
a entrainé une forte augmen- sous ce régime, qu’elles aient auto-entrepreneurs
tation du nombre de créations ou non démarré leur activité, y sur cinq n’auraient
d’entreprises. Ainsi en 2010, compris celles à qui le régime a pas créé leur
parmi les 8 700 entreprises été refusé après la déclaration entreprise sans
nouvellement créées en Fran- de création. Pour la première le nouveau régime
che-Comté, 64 % l’ont été fois, le dispositif SINE, réalisé
sous ce nouveau régime. Cette en 2010 auprès d’un échan- Le succès du régime de l’auto-
proportion est supérieure de tillon de créateurs (cf. source), entreprise tient en grande partie
cinq points à celle observée en a permis d’interroger spéci- au fait qu’il comble un vide
moyenne en province. Au total, fiquement ces auto-entrepre- juridique, social et fiscal pour
5 550 demandes d’immatri- neurs et de dresser un premier les personnes physiques qui INSEE Franche-Comté - l’essentiel Nº 138 - juin 2012
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Le développement d’une activité de complément est la première motivation Au moment de la création,
des auto-entrepreneurs francs-comtois ; en France de province, 47 % des auto-entrepreneurs
c’est assurer le propre emploi du créateur sont salariés contre 43 % en
Part des auto-entrepreneurs selon leurs motivations de création
moyenne en province. Cette
Motivations
proportion est beaucoup plus
Développer une activité de complément
élevée que chez les créateurs
Créer son entreprise hors auto-entreprise, qui sont
Assurer son propre emploi 33 % dans ce cas. Pour sept
auto-entrepreneurs salariés Tester un projet d'entreprise
sur dix, l’activité d’auto-en-
Répondre à une opportunité
trepreneur est une activité de
Maintenir une activité intellectuelle
complément. Parmi les inactifs Franche-Comté
Régulariser son activité au moment de la création, la France de province
Travailler pour son ancien employeur proportion d’étudiants et de
0 5 10 15 20 25 30 35 40 45 50 retraités est également plus
En % importante chez les créateurs reSource : INSEE (Enquête Auto-entrepreneurs 2010 [1 vague])
d’une auto-entreprise. Ils
représentent ainsi 10 % des
souhaitent développer une ac- secondaire est une spécificité auto-entrepreneurs de la ré-
tivité professionnelle mais qui, L’auto-entreprise pour quelques régions, dont la gion, et exercent, comme la
pour diverses raisons, ne sou- en Franche-Comté : Franche-Comté. En moyenne majorité des salariés, l’activité
haitent pas créer de société, ni une activité sur l’ensemble des régions (hors d’auto-entrepreneur essen-
se déclarer comme entrepreneur de complément l’Île-de-France), les premiè- tiellement en tant qu’activité
indépendant. La singularité avant tout res motivations évoquées sont complémentaire. Inversement,
de ce nouveau régime a ainsi d’assurer son emploi (45 %) ou les chômeurs et les auto-
permis à 80 % des auto-entre- En Franche-Comté, la motiva- encore de créer son entreprise entrepreneurs sans activité
preneurs enquêtés en 2010 de tion principale des auto-entre- (43 %), développer une acti- professionnelle au moment
se lancer dans l’aventure de la preneurs est de développer une vité de complément étant moins de la création s’investissent
création, étape qu’ils n’auraient activité de complément (44 %), souvent évoqué (36 %). De ce plutôt à titre principal dans la
pas franchie si le régime n’avait motivation citée plus fréquem- fait, la part de créateurs dont création.
pas existé. ment que le fait de créer son l’activité d’auto-entrepreneur Une fois leur auto-entreprise
Les facilités offertes par le régime entreprise (42 %) ou d’assurer est l’activité principale est plus créée, les Francs-Comtois
de l’auto-entrepreneur, tant dans son propre emploi (38 %). Envi- faible en Franche-Comté qu’en sont proportionnellement plus
le calcul des cotisations sociales sager l’auto-entreprenariat ma- moyenne en France de province nombreux à exercer une acti-
que dans le processus de créa- joritairement comme une activité (50 % contre 56 %). vité parallèle rémunérée qu’en
tion, ont aussi largement contri-
bué à son succès. La simplifica- Près de la moitié des auto-entrepreneurs sont salariés au moment de la création
tion du paiement des charges est Répartition des créateurs selon leur statut au moment de la création en Franche-Comté (en %)
l’avantage le plus fréquemment
Créateurs hors auto-entreprises Auto-entrepreneurs
mentionné par les auto-entrepre-
neurs (67 % en Franche-Comté),
53 511devant la facilité d’inscription et
Indépendant, à son compte,la simplification de la gestion 22 chef d’entreprise salarié, PDG 10
comptable (52 %). Bien que cités Salarié (public, privé, CDD,
intérimaire)moins fréquemment, la gratuité 36
Au chômage 47
des formalités de déclaration et
Étudiant, retraité 28
33les taux d’imposition attractifs ont
Sans activité professionnelle
également participé à ce succès.
Seuls 2 % des auto-entrepreneurs
ne voient aucun avantage à ce
re reSource : INSEE (Enquêtes Auto-entrepreneurs 2010 [1 vague], SINE 2010 [1 vague])régime.INSEE Franche-Comté - l’essentiel Nº 138 - juin 2012
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La plupart des auto-entrepreneurs se tournent vers quatre secteurs d’activité travaillent moins de 35 heures
Répartition des auto-entrepreneurs, des créateurs hors auto-entrepreneurs et des actifs occupés par mois en Franche-Comté
selon le secteur d’activité en Franche-Comté
contre 34 % au niveau national Secteur d’activité
(hors Île-de-France).
Commerce, transports
Pour toutes ces raisons, le
Activités de services aux ménages
Auto-entrepreneurs chiffre d’affaires mensuel
Activités de services aux entreprises Créateurs hors moyen dégagé par les auto-
auto-
Construction entrepreneurs de la région est Actifs occupés
Enseignement, santé humaine structurellement plus faible :
et action sociale
Information et communication, 780 € en Franche-Comté
activités financières et d'assurance,
activités immobilières contre 960 € dans l’ensemble
Industrie
des régions métropolitaines,
Hébergement et restauration hors Île-de-France.
0 5 10 15 20 25 30 35
En %
Champ : secteur marchand non agricole Majoritairement
re reSource : INSEE (Enquêtes Auto-entrepreneurs 2010 [1 vague], SINE 2010 [1 vague], de petits projets,
Recensement de la population 2008 [exploitation complémentaire])
développés dans
quatre secteurs
moyenne en France de province dehors des horaires habituels travail que consacre le créateur d’activité
(42 % contre 38 %). En consé- de travail que leurs homolo- à son auto-entreprise est aussi
quence, ils exercent davantage gues des autres régions (26 % plus faible dans la région : En Franche-Comté comme
leur activité exclusivement en contre 23 %). Le temps de 39 % des auto-entrepreneurs ailleurs, quatre secteurs d’activité
Un auto-entrepreneur sur cinq aurait créé son entreprise même sans le nouveau régime
En Franche-Comté, un auto-entrepreneur sur cinq aurait créé son entreprise même si le régime de l’auto-entreprise n’avait pas été mis en place.
Les projets portés par ces auto-entrepreneurs diffèrent sensiblement de ceux de l’ensemble des auto-entrepreneurs.
Des auto-entrepreneurs plus jeunes, plus souvent des femmes diplômées du supérieur
Les créateurs qui auraient crééComparés à l’ensemble des auto-entrepreneurs, le profil et la
même sans l’existence du régime démarrentmotivation de ces créateurs sont singuliers. Âgés de 35 ans et demi
avec un capital plus importanten moyenne en Franche-Comté, ils sont beaucoup plus jeunes que
Répartition des créateurs selon le montant investi au démarragel’ensemble des auto-entrepreneurs : 40 % d’entre eux sont âgés de
En %moins de 30 ans et seuls 14 % sont âgés de 50 ans ou plus contre
45
respectivement 27 % et 25 % pour l’ensemble des auto-entrepreneurs.
40
Ensemble des auto-entrepreneursLes femmes très diplômées sont également surreprésentées. En effet,
35 Auto-entrepreneurs qui auraient créé55 % des femmes auto-entrepreneurs qui auraient monté leur projet
sans le nouveau régimemême sans le nouveau régime possèdent un diplôme de l’enseigne- 30
ment supérieur contre 27 % des hommes. 25
Les deux motivations les plus fréquemment citées par ces auto-
20
entrepreneurs sont de créer leur entreprise (66 %) et d’assurer leur
15
propre emploi (49 %). Contrairement aux autres auto-entrepreneurs,
10développer une activité de complément n’est donc pas la première
5motivation avancée : cette finalité n’est citée que par 23 % d’entre
eux. Pour les trois quarts de ces créateurs, l’activité d’auto-entreprise 0
Aucun moyen Moins de De 2 000 De 4 000 8 000
représente d’ailleurs l’activité principale. Ils sont de ce fait moins à moins à moins ou plusfinancier 2 000
de 4 000 de 8 000nombreux à exercer une autre activité rémunérée que l’ensemble des
Montant (en€)
auto-entrepreneurs (respectivement 32 % et 42 %). reSource : INSEE (Enquête Auto-entrepreneurs 2010 [1 vague])
Les projets portés par ces auto-entrepreneurs sont aussi financière-
ment plus importants que ceux portés par l’ensemble des auto-entrepreneurs. Par ailleurs, près de la moitié de leurs projets ont bénéficié d’aides
publiques, majoritairement l’ACCRE, contre 30 % parmi l’ensemble des auto-entrepreneurs.INSEE Franche-Comté - l’essentiel Nº 138 - juin 2012
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regroupent près de 80 % des Plus de huit auto-entrepreneurs source de financement autre auto-entrepreneurs (47 %) n’ont
auto-entreprises. Cependant, sur dix travaillent à leur domicile que leurs ressources person- bénéficié d’aucun appui en
alors que les secteurs du com- ou chez leur clientèle, celle-ci nelles. Pour monter leur projet, termes de conseil, d’informa-
merce et de la construction sont étant essentiellement composée seulement 30 % des auto- tion, de soutien logistique ou
des secteurs traditionnellement de particuliers. entrepreneurs francs-comtois financier. Toutefois, 26 % ont
liés à la création d’entreprise, Les projets montés sont finan- (27 % en moyenne en France de sollicité une structure dédiée à
les activités de services aux cièrement peu importants : province) ont bénéficié d’aides la création d’entreprise et 28 %
ménages, et dans une moindre quatre projets sur dix n’ont publiques, essentiellement leur entourage personnel. Enfin,
mesure de services aux entre- nécessité aucun fonds. Neuf l’aide aux chômeurs créateurs 13 % des auto-entrepreneurs de
prises, sont plus spécifiques aux auto-entrepreneurs sur dix n’ont ou repreneurs d’une entreprise la région ont suivi une forma-
auto-entrepreneurs. d’ailleurs eu besoin d’aucune (ACCRE). Près de la moitié des tion particulière. 
Florence MAIREY
Définitions
 Régime de l’auto-entrepreneur : mis en place par la loi de
modernisation de l’économie d’août 2008 et entré en vigueur au 1er
janvier 2009, le régime de l’auto-entrepreneur s’applique aux person-
Sourcenes physiques qui créent ou possèdent déjà une entreprise individuelle
pour exercer une activité commerciale, artisanale ou libérale (hormis
Le dispositif SINE (Système d’Information sur les Nouvelles Entreprises) certaines activités exclues), à titre principal ou complémentaire, dont
vise à étudier une génération de jeunes entreprises pendant les cinq l’entreprise individuelle remplit les conditions du régime fiscal de la
premières années de leur existence. Ces entreprises sont enquêtées micro-entreprise et qui optent pour exercer en franchise de TVA.
dès les premiers mois de la création, puis trois et cinq ans plus tard. Ce régime offre des formalités de création d’entreprises allégées ainsi
Dans ce cadre, deux enquêtes ont eu lieu en septembre 2010 : l’une qu’un mode de calcul et de paiement simplifié des cotisations sociales
auprès des entreprises hors régime de l’auto-entrepreneur créées et de l’impôt sur le revenu. L’auto-entrepreneur bénéficie :
au cours du premier semestre 2010, l’autre spécifiquement auprès  d’un régime micro-social simplifié ;
des créateurs d’auto-entreprises créées sur la même période. Bien  d’une dispense d’immatriculation au registre du commerce et des
que les auto-entreprises soient des entreprises individuelles à part sociétés (RCS) pour les commerçants, ou au répertoire des métiers
entière, la nouveauté et la particularité du régime ne permettent (RM) pour les artisans ; toutefois, l’auto-entrepreneur qui crée une
pas d’introduire les auto-entreprises dans les analyses de créations activité artisanale à titre principal, doit s’inscrire au RM ;
d’entreprises « classiques ». d’une exonération de TVA ;
La présente étude exploite les résultats de l’enquête réalisée pour la  et sur option, d’un régime micro-fiscal simplifié (versement
première fois auprès d’un échantillon d’auto-entrepreneurs.libératoire de l’impôt sur le revenu) et d’une exonération de la
cotisation foncière des entreprises pendant 3 ans à compter de la
date de création.
 Création d’entreprise : la création d’entreprise correspond à la Pour en savoir plus
mise en œuvre de nouveaux moyens de production. Ce concept har-
monisé au niveau européen inclut la création de nouveaux moyens de  L. BOUILLON, Reprise des créations d’entreprises renforcée par
production, la réactivation d’une entreprise dont la dernière cessation les auto-entrepreneurs in L’Année économique et sociale en Fran-
remonte à plus d’un an et la reprise d’une entreprise dans le cas où che-Comté 2010, INSEE Franche-Comté, Les Dossiers, juillet 2011,
elle s’accompagne d’un changement d’activité ou de localisation. n° 23.
L’immatriculation des auto-entreprises ne correspond pas complète-  F. BARRUEL, N. PENAUD, S. THOMAS, Créations et créateurs
ment à cette définition : elle est comptabilisée comme création même d’entreprises sous le régime de l’auto-entrepreneur - Enquête
s’il n’y a pas de début d’activité. Le début d’activité effective est repéré auto-entrepreneurs 2010, INSEE, INSEE Résultats, février 2012,
par la première déclaration de chiffre d’affaires trimestriel fournie par n° 57 Économie.
l’auto-entrepreneur.  F. BARRUEL, S. THOMAS, S. DARRINÉ, H. MARIOTTE, Trois auto-
entrepreneurs sur quatre n’auraient pas créé d’entreprise sans ce Les résultats issus de l’enquête SINE sont différents des résultats issus
régime, INSEE, Insee Première, février 2012, n° 1388.des données de l’Acoss. Pour l’Acoss, au niveau national, la part des
 F. MAIREY, La création d’entreprise en Franche-Comté en 2010 : auto-entrepreneurs connus en 2010 et ayant déclaré un chiffre d’affai-
Assurer leur propre emploi, priorité de deux tiers des créateurs, res sur un des quatre trimestres 2010 est de 48 %. À partir de l’enquête
INSEE Franche-Comté, L’essentiel, juin 2012, n° 137.SINE, on observe une part d’activité réelle de l’ordre de 60 %.
INSEE Franche-Comté 8 rue Louis Garnier - CS 11997 - 25020 BESANÇON CEDEX Tél : 03 81 41 61 61 Fax : 03 81 41 61 99
Directeur de la publication : Patrick Pétour Rédactrice en chef : Christiane Poncet Mise en page : Lauris Bouillon, Sophie Gille-Meignier, Yves Naulin
ISSN : 1248-2544 © INSEE 2012 - dépôt légal : juin 2012

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