TERRITOIRES ET DÉVELOPPEMENT RURAL EN MÉDITERRANÉE

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TERRITOIRES ET DÉVELOPPEMENT RURAL EN
MÉDITERRANÉE


LA PRISE EN COMPTE DES TERRITOIRES DANS LES
POLITIQUES DE DÉVELOPPEMENT RURAL EN MÉDITERRANÉE
ÉTUDE DOCUMENTAIRE

Astrid Gerz

En collaboration avec Grigori Lazarev
Responsable de l'étude


en partenariat avec :










Janvier Février 2008

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PRÉSENTATION DE L'ÉTUDE DOCUMENTAIRE


• OBJECTIF DE L'ÉTUDE ET DÉMARCHE ADOPTÉE

L'étude documentaire associée à l'étude sur la "prise en compte des territoires
dans les politiques de développement rural en Méditerranée" est partie d'un
concept de "développement rural territorialisé". Elle s'est proposée de recenser
les démarches et expériences d’application de ce concept dans une vingtaine des
pays de la Méditerranée. Cette exploration nous a conduit à examiner une
pluralité d’approches et de notions et donc à scruter une masse d’informations
qu’il s’est agi d’analyser et de trier. Pour effectuer ce tri et cibler l’inventaire en
fonction des besoins de l’étude, on a identifié des thèmes (11) que l’on a
cherchés à documenter en sélectionnant plus particulièrement les rapports
d’évaluation et de synthèse. On a, de la même façon ciblé la documentation par
pays en identifiant des documents relatifs aux thématiques traitées.

Pour que le travail de collecte de base puisse être utilisé ultérieurement par des
décideurs, des praticiens du développement, des chercheurs, des enseignants,
les résultats de l'étude ont été ...
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   TERRITOIRES ET DÉVELOPPEMENT RURAL E MÉDITERRANÉE   LA PRISE EN COMPTE DES TERRITOIRES DANS LES POLITIQUES DE DÉVELOPPEMENT RURAL EN MÉDITERRANÉE ÉTUDE DOCUMENTAIRE  Astrid Gerz  En collaboration avec Grigori Lazarev Responsable de l'étude   en partenariat avec :           Janvier Février 2008  1  
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 PRÉSENTATION DE L'ÉTUDE DOCUMENTAIRE
   OBJECTIF DE L'ÉTUDE ET DÉMARCHE ADOPTÉE  L'étude documentaire associée à l'étude sur la "prise en compte des territoires dans les politiques de développement rural en Méditerranée" est partie d'un concept de "développement rural territorialisé". Elle s'est proposée de recenser les démarches et expériences d’application de ce concept dans une vingtaine des pays de la Méditerranée. Cette exploration nous a conduit à examiner une pluralité d’approches et de notions et donc à scruter une masse d’informations qu’il s’est agi d’analyser et de trier. Pour effectuer ce tri et cibler l’inventaire en fonction des besoins de l’étude, on a identifié des thèmes (11) que l’on a cherchés à documenter en sélectionnant plus particulièrement les rapports d’évaluation et de synthèse .  On a, de la même façon ciblé la documentation par pays en identifiant des documents relatifs aux thématiques traitées.  Pour que le travail de collecte de base puisse être utilisé ultérieurement par des décideurs, des praticiens du développement, des chercheurs, des enseignants, les résultats de l'étude ont été inventoriés dans le présent document. En outre, pour rendre plus accessible la documentation sélectionnée, on s'est proposé de rassembler dans deux CD Rom les documents téléchargés. Seuls n'y figurent pas les documents dont on n'a trouvé qu'une édition imprimée.  Deux principes ou critères opératoires ont déterminé la démarche de recueil et de sélection d’informations : l’accessibilité et la pertinence des documents. Ainsi, la recherche documentaire a été essentiellement basée sur l’identification de documents accessibles sur Internet en privilégiant des références récentes, d’évaluation et de synthèse sans pour autant négliger les sources présentant des aspects particuliers de l’étude, telles que des travaux (pratiques, dispositifs) mis en œuvre dans différents organismes et pays.  Plusieurs types de sources ont été consultés :   les bases de données documentaires relevant de plusieurs institutions, parmi : le Plan Bleu, le CIHEAM, l’Union Européenne, la FAO, la Banque Mondiale, l’UNESCO, la Fédération des Parcs régionaux, etc.  les sites internet relevant des ministères (Agriculture, Urbanisme, Ecologie et aménagement du territoire, etc.)  les sites indiqués par le moteur de recherche « Google »  Notre démarche a certes demandé un investissement énorme en temps pour la navigation sur Internet et la lecture critique des documents repérés mais elle nous a permis d’écarter des documents peu significatifs et redondants et de retenir au final une sélection de 369  références  qui nous ont semblé les plus pertinentes. Celles-ci ont été regroupées selon deux axes : un axe géographique  ou par pays  réunissant des informations sur le développement rural et les politiques territoriales de 16 pays de la Méditerranée, et un axe thématique regroupant des informations ciblées sur les stratégies de développement rural et sur les politiques et approches territoriales en Europe.
 
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Le recensement ne prétend pas être exhaustif mais propose une sélection substantielle parmi une documentation existante considérable sur la problématique territoriale en Méditerranée.   LE CONTENU DES DEUX PARTIES  L'inventaire des documents sélectionnés est présenté selon les deux axes mentionnés ci-haut: un axe pa r thème et un axe par pays.  La première partie est présentée sous le titre suivant :  DOCUMENTATION THÉMATIQUE LISTE DE DOCUMENTS CIBLES RELATIFS AUX POLITIQUES DE DEVELOPPEMENT RURAL ET AUX APPROCHES TERRITORIALES DANS L'AIRE MEDITERRANEENNE  Le classement est fait par thème : 11 thèmes au total    Nombre de documents inventoriés : 212  La seconde partie est présentée sous le titre suivant :  DOCUMENTATION PAR PAYS DE LA MÉDITERRANÉE LISTE DE DOCUMENTS CIBLES RELATIFS AUX POLITIQUES DE DEVELOPPEMENT RURAL ET AUX APPROCHES TERRITORIALES  Le classement est fait par pays : 16 pays au total   Nombre de documents inventoriés : 157   L’ensemble des documents répertoriés figure dans la liste de références (cf. pages 10 - 90). Un résumé présente brièvement les documents importants. Chaque document est listé avec son titre, en mentionnant clairement les auteurs et les sources qui lui sont associés (site Internet et lien menant vers le document). Ainsi, à partir de la liste de référence l’utilisateur peut accéder directement aux liens pour consulter le document en ligne ainsi qu’à divers sites de référence pour faire des recherches complémentaires.    PRÉSENTATION DES CD-Rom  Les documents, pour la plupart téléchargés, ont été rassemblés dans deux CD Rom. Leurs contenus s’organisent comme la liste des références autour des 2 axes. Le CD-Rom no. 1 contient la docu mentation thématique et le no. 2 la documentation par pays de la Méditerranée. Il s’agit principalement de documents PDF et Word (rapports, guides, articles, études, outils pédagogiques) ; leurs numéros sont conformes à ceux dans la liste de référence ce qui permet une visibilité immédiate et un accès facile. Ces documents sont référencés selon la numérotation indiquée dans les listes données dans le présent document. On attire toutefois l’attention de l’utilisateur sur le fait qu’il y ait parfois de saut de numéros à l’intérieur d’un même dossier ou entre deux dossiers ; exemple : on passe du fichier no . 30 au fichier no. 32. Il ne s’agit pas d’un oubli, mais simplement d’une référence bibliographique ou d’une source Internet figurant dans le répertoire sa ns disposer du document sur le CD-Rom. )  Le contenu est le classement des dossiers sur les CD-Rom sont illustrés dans le schéma suivant :
 
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STRUCTURE DU DOCUMENT
P REMIERE P ARTIE  P AGES 10  - 56
    DOCUMENTATION THEMATIQUE LISTE DE DOCUMENTS CIBLES RELATIFS AUX POLITIQUES DE DEVELOPPEMENT RURAL ET AUX APPROCHES TERRITORIALES DANS L'AIRE MEDITERRANEENNE  1.  POLITIQUES DE DEVELOPPEMENT RURAL :  p. 10-17, réf. 1-34 (34 documents et sources, dont 2 concernant le monde, 13 l’Europe dans son ensemble, 3 la France et 16 les pays de la Méditerranée)  2.  GOUVERNANCE TERRITORIALE ET DECENTRALISATION :  p. 18-20, réf. 35-49 (15 documents et sources)  3.  TERRITORIALISATION ET ENVIRONNEMENT :  p. 21-24, réf. 50-66  (17 documents et sources)  4.  POLITIQUES TERRITORIALES ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE :  p. 25-28, réf. 67-83  (17 documents et sources)  5.  APPROCHE TERRITORIALE PAR LES PROJETS LEADER :  p. 29-33, réf. 84-106  (23 documents et sources, dont 16 concernant LEADER Europe, 3 LEADER Méditerranée et 4 le programme FEADER)  6.  APPROCHE TERRITORIA LE PAR LES "PAYS" :  p. 34-38, réf. 107-132  (26 documents et sources)  7.  APPROCHE TERRITORIALE PAR LES PARCS REGIONAUX :  p. 39-42, réf. 133-152  (20 documents et sources)  8.  APPROCHE TERRITORIALE PAR LES BASSINS DE VIE :  p. 43-45, réf. 153-169  (9 documents et sources)  9.  TERRITORIALISATION ET INTERCOMMUNALITE :  p. 46-47, réf. 162-168  (7 documents et sources)  10.  APPROCHE TERRITORIALE PAR LES CONTRATS DE TERRITOIRES :  p. 48-49, réf. 169-177  (9 documents et sources)  11.  METHODOLOGIE/FACILITATION TERRITORIALE :  p. 50-56, réf. 178-212  (35 documents et sources, dont 21 concernent diverses méthodes et approches participatives, 5 la méthode Développement Territorial Participatif et Négocié –DPTN, 5 le modèle RED-IFO et 4 la méthode European Awareness Scenario Workshop)            
 
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D EUXIEME P ARTIE  P AGES 57  - 90  DOCUMENTATION PAR PAYS DE LA MÉDITERRANÉE LISTE DE DOCUMENTS CIBLÉS RELATIFS AUX POLITIQUES DE DEVELOPPEMENT RURAL ET AUX APPROCHES TERRITORIALES  1. ALBANIE :  p. 57-58, réf. 213-221 (9 documents et sources)  2. ALGERIE : p. 59-60, réf. 222-234 (13 documents et sources)  3. CHYPRE : p.61, réf. 235-239 (5 documents et sources)  4. CROATIE : p.62, réf. 240-242 (3 documents et sources)  5. EGYPTE : p.63-64, réf. 243-250 (8  documents et sources)  6. ESPAGNE : p.65-66, réf. 251-263  (13  documents et sources)  7. FRANCE : p.67-72, réf. 264-289 (26  documents et sources, dont…)  7.1 FRANCE. DEVELOPPEMENT RURAL : p.67-71, réf. 264-282 (19  documents et sources)  7.2 FRANCE. AGRICULTURE ET TERRITORIALISATION : p.71-72, réf. 283-289  (7  documents et sources)  8. GRECE : p.73-74, réf. 290-296 (7  documents et sources)  9. ITALIE : p.75-77, réf. 297-311  (15  documents et sources)  10. LIBAN : p.78, réf. 312-313 (2  documents et sources)  11. MALTE : p.79, réf. 314-316 (3  documents et sources)  12. MAROC : p.80-84, réf. 317-340 (24  documents et sources, dont…)  12.1 MAROC : GENERAL : p.80, réf. 317  (1  document)  12.2 MAROC : Développement rural et aménagement du territoire : p.80-82, réf. 318-328 (11  documents)  12.3 MAROC : Décentralisation et territorialisation : p.82-84, réf. 329-340  (12  documents et sources)  13. PORTUGAL : p.85, réf. 341-346  (6  documents et sources)  14. SYRIE : p.86, réf. 347-350  (4  documents et sources)  15. TUNISIE : p.87-89, réf. 351-363  (13  documents et sources)  16. TURQUIE : p.90, réf. 364-369  (6  documents et sources)                
  
 
Astrid Gerz  Consultante indépendante agerz18@hotmail.com
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Première Partie  DOCUMENTATION THEMATIQUE  LISTE DE DOCUMENTS CIBLES RE LATIFS AUX POLITIQUES DE DEVELOPPEMENT RURAL ET AU X APPROCHES TERRITORIALES DANS L'AIRE MEDITERRANEENNE     1. POLITIQUES DE DEVELOPPEMENT RURAL  1 INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS, 2006: La politique européenne du développement rural. Observatoire des aides aux petites entreprises du développement économique. Bibliothèque électronique. Mise à jour 18 septembre 2006. 10 pages. Format WORD  )  Bibliothèque contenant les liens des documents en ligne ainsi que des liens externes relatifs au développement rural en Europe et en France, le programme LEADER.   Téléchargeable sur le site : http://observatoire.ism.asso.fr/?frame=bibliotheque_electronique/index.php?f heq _ onique/europe_international.php  rame=/bibliot ue electr  2 MINISTERE FRANÇAIS DE L’AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE, 2006 : Rapport de la mission ruralité en Europe. Mission Europe et régions . 11/10/2006. 117 pages. Format PDF  )  Rapport d’expertise fournissant un panorama des politiques de cinq Etats membres (Allemagne, Autriche, Espagne, Finlande et Royaume-Uni) en matière de ruralité, tant au regard de l'utilisation des fonds communautaires dédiés au développement rural que des dispositions nationales spécifiques. Le rapport conclut sur des propositions en faveur d'une coopération accrue entre Etats membres sur la ruralité. Dans cette perspective, un observatoire européen de la ruralité sera proposé aux partenaires en liaison avec l'établissement des réseaux ruraux de développement rural. La partie annexe contient des données chiffrées sur la ruralité en France et l’évolution des espaces ruraux, et des programmations et priorités d’actions de certains pays concernés par l’étude.    Téléchargeable sur le site : http://agriculture.gouv.fr/sections/publications/rapports/rapport-de-mission-ruralite-en-europe/   3 DELORME H. et al, 2004 : Les politiques agricoles et rurales des régions dans l'Union européenne : une première comparaison . 13 pages. Format PDF. Article publié en septembre 2004 sur le site du Centre d'Etudes et de Recherches Internationales ( CERI - Sciences Po-CNRS) Téléchargeable sur le site :
 
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 http://www.ivry.inra.fr/mona/publications_chercheurs/Textes-Publis/Perraud_politiques_region.pdf   4 CNASEA, 2003 : L’application du règlement de développement rural en Europe (étude comparative). Cahiers du CNASEA no. 3. Avril 2003. 59 pages. Format PDF   )  L’étude, repartie en 4 parties, donne des aperçus sur : les stratégies françaises de mise en œuvre du RDR, la mise en œuvre des mesures agri-environnementales en Europe, les trois mesures socio-structurelles du RDR et leur l’application dans différents pays et finit sur quelques réflexions prospectives  Téléchargeable sur le site : http://www.cnasea.fr/accueil/publications/cahiers_cnasea_3.pdf  5 TROUVE A. et al, 2005 : Mise en œuvre du Règlement de Développement Rural par les régions européennes : des leviers économiques diversifiés.  INRA-ENESAD-UMR Centre d'Economie et Sociologie appliquées à l'Agriculture et aux Espaces Ruraux (CESAER). Working Paper 2005/10. 22 pages. Format PDF  )  Dans un contexte de régionalisation des politiques agricoles européennes, les auteurs tentent de repérer et de caractériser différentes formes d’intervention publique régionale en agriculture. Ils di stinguent 4 leviers économiques mobilisés par les régions : la valorisation des externalités positives, la compétitivité par les prix, la compétitivité par la qualité et la différenciation territoriale, enfin le développement rural intégré. Ces éléments sont testés par une analyse statistique, en exploitant des données originales sur les aides du deuxième pilier de la PAC, dans 61 régions de 6 Etats-Membres permettant d’identifier 5 classes qui sont ensuite mises en relation avec certains indicateurs régionaux.  Téléchargeable sur le site : http://www2.dijon.inra.fr/esr/publications/docs/WP2005_10.pdf   6 BERRIET SOLLIEC M. et al, 2005 : La territorialisation de la politique agricole en France. Vers un renouvellement de l'intervention publique en agriculture ?  INRA-ENESAD-UMR Centre d'Economie et Sociologie appliquées à l'Agriculture et aux Espaces Ruraux (CESAER). Working Paper 2005/6. 14 pages. Format PDF  Téléchargeable sur le site : http://www2.dijon.inra.fr/esr/publications/docs/WP2005_6.pdf   7 AHNER D., 2006 : Rural development policies in the European Union. CIHEAM  In Options Méditerranéennes, Série A Séminaires Méditerranéens, n° 71. Politiques de développement rural durable dans le cadre de la politique de voisinage de l'Union Européenne. Séminaire Le Caire, février 2006. p. 17-26   Téléchargeable sur le site : http://ressources.ciheam .org/om/pdf/a71/06400053.pdf   8 COMMISSION EUROPEENE, 2006 : Politique de développement rural de l’Union Européenne 2007-2013.  Fact Sheet. 22 pages PDF.  
 
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 Téléchargeable sur le site : http://ec.europa.eu/agriculture/ publi/fact/rurdev2007/fr_2007.pdf  9 GUERIN M., 2005 :  Politiques de développement rural : enjeux, modalités et stratégies. France.  Résume.  Revue Ingénieries. (FRA), n° spécial, 2005.- 253 pages, tableaux, figures, cartes, bibliographie. Centre de documentation de l’urbanisme (CDU). ISBN :  2-85362-664-4. 2 pages. Format PDF  Téléchargeable sur le site  http://developpementdurable.documentation.equipement.gouv.fr/developpe mentdurable/vuedocpdf?id=274441&print=true  10 CALLOIS J. –M. et MOQUAY P.: La territorialisation des politiques de développement rural : acquis des expériences antérieures et perspectives. France.  Résumé et source . In : Ingénieries (Ingénieries). ISSN 1264-9147. 1 page. Format Word  Téléchargeable sur le site  http://cat.inist.fr/?aModel e=afficheN&cpsidt=17935701  11 VAN DEPOELE L. : La politique de développement rural de l’Union Européenne. Le développement rural à différents niveaux de gouvernance. La dimension internationale. Laurent VAN DEPOELE ,  ancien Directeur du Développement rural, Direction Générale de l’Agriculture,  Commission Européenne  In : Options Méditerranéennes. Pages 33-36. Format PDF   Téléchargeable sur le site  http://ressources.ciheam .org/om/pdf/a54/04400012.pdf   12 MINISTERE FRANÇAIS  DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE, 2005 : L’Europe agricole et alimentaire à 25.  Depuis plus de 40 ans, la politique agricole commune (PAC) contribue au développement de l’Union européenne. Brochure. 12 pages. Format PDF. Février 2005   )  Présentation des données clés par pays de l’Europe agricole et alimentaire sur la page 6  Téléchargeable sur le site  http://agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/ue_agricole_alim_25-2.pdf  13 WORLD BANK, 2007 : Rapport sur le développement dans le monde. L’Agriculture au service  du développement . Abrégé. 36 pages. Format PDF  Téléchargeable sur le site  http://siteresources.worldbank.o rg/INTWDR2008/Resources/2795087-1192111580172/FINAL_WDR-OV-French-text_9.25.07.pdf   )  Full text, diaporama, statistiques, audio et vidéo  
 
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Part I: What can Agriculture do for Development?  Chapter 1: Growth and Poverty Reduction in Agriculture Chapter 2: Agriculture's performance, diversity, and uncertainities Chapter 3: Rural households and their pathways out of poverty Part II: What are effective instruments for using agriculture for development?  Chapter 4: Reforming trade, price, and subsidy policies Chapter 5: Bringing agriculture to the market Chapter 6: Supporting smallholder competitiveness through institutional innovations Chapter 7: Innovating through science and technology Chapter 8: Making agricultural syst ems more environmentally sustainable Chapter 9: Moving beyond the farm Part III: How can agriculture-for-development agendas best be implemented?  Chapter 10: Emerging national agendas for agriculture Chapter 11: Strengthening governance, from local to global  Téléchargeable sur le site  http://econ.worldbank.org/WBSITE/ EXTERNAL/EXTDEC/EXTRESEARCH/EXT WDRS/EXTWDR2008/0,,menuPK:2795178~pagePK:64167702~piPK:641676 76~theSitePK:2795143,00.html  14 Commission européenne, 1999 : Réforme de la PAC: Développement rural . Direction générale de l’Agriculture. 3 ème  édition 08/99. 12 pages. Format PDF   Téléchargeable sur le site  http://ec.europa.eu/agriculture/publi/fact/rurdev/fr.pdf   15 ESPON : L'impact territorial de la PAC et de la politique de développement rural. Résumé opérationnel du rapport final. European Spatial Planning Observation Network (EPSON). Projet ORATE 2.1.3. 24 pages. Format PDF  Téléchargeable sur le site  http://www.espon.public.lu/fr/publications/ _pr j _francais/projet resumes o ets _orate_213_impact pac.pdf _  16 DECHAMBRE B., 2007 : La PAC et le développement rural  In : L’agriculture, nouveaux défis - édition 2007. Pages 167 – 176. Format PDF  Téléchargeable sur le site  http://www.insee.fr/fr/ffc/docs ffc/ref/AGRIFRA07m.PDF  _  17  Institut Français des Relations Internationales, 2002: Le Commerce mondial au 21e siècle. Scénarios pour l'Union européenne . Philippe Colombani (dir.), Rapport réalisé pour la Commission européenne, Paris, Ifri, 2002. 376 pages. Format PDF  Téléchargeable sur le site  http://www.ifri.org/files/executive.pdf   )  Le texte intégral en français peut être téléchargé sur le site de l’IFRI
 
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http://www.ifri.org/front?id=ifri/publ ications/publications_ _ g _104462 en li ne 3469287/publi_P_publi eco ce oct ___1045670053108 _ _ _ _  18 Tableau de synthèse sur les statistiques de développement rural : Europe et Méditerranée , élaborée dans le cadre de la présente étude. Format Excel. 7 feuilles  )  Statistiques sur la population rurale et agricole, les différents types de superficies, le PIB total et agricole, l’évolution des dépenses du FEOGA, dépenses budgétaires en faveur de la politique agricole commune, synthèse de l'exécution du budget, (FEOGA-Orientation) (2004), sources  FOCUS SUR LA MEDITERANEE   19 APCE, 2007 : La  politique agricole et rurale euro-méditerranéenne  Assemblée parlementaire-Conseil de l’Europe. Rapport de la Commission de l’environnement, de l’agriculture et des questions territoriales. Rapporteur : M. Walter SCHMIED, Suisse, Alliance des Démocrates et des Libéraux pour l’Europe. 8 juin 2007. 22 pages. Format PDF.   )  Document mettant en évidence l’interdépendance stratégique entre l’Europe et la Méditerranée et la nécessité d’une coopération renforcée pour que l’Europe soit en mesure de jouer un rôle central dans la mondialisation. Une mobilisation euro-méditerranéenne sur la multidimensionnalité de la question agricole et rurale en Méditerranée est capitale ; notamment une convergence d’actions dans le domaine de l’agriculture, en tant que déterminant essentiel de l’identité méditerranéenne et donc des sociétés de la région. Le document donne un aperçu sur les dynamiques agricoles et rurales en Méditerranée, l’évolution de l’agriculture dans le contexte euro-méditerranéen, les acteurs institutionnels, les scénarios futurs de l’agriculture. Les annexes fournissent des synthèses sur les dynamiques démographiques, la population rurale et autres statistiques par pays.  Téléchargeable sur le site : http://assembly.coe.int/MainF.asp?link=/Documents/WorkingDocs/Doc07/F DOC11301.htm   20 BESSAOUD O., 2006 : Les politiques de développement rural en Méditerranée : des évolutions très contrastées entre le Sud, l’Est et le Nord de la Méditerranée. CIHEAM  In Options Méditerranéennes, Série A Séminaires Méditerranéens, n° 71. Politiques de développement rural durable dans le cadre de la politique de voisinage de l'Union Européenne. Séminaire Le Caire, février 2006. p. 27-32   Téléchargeable sur le site : http://ressources.ciheam .org/om/pdf/a71/06400052.pdf   21 CIHEAM, 2005 : Sustainable rural development in the Mediterranean. CIHEAM, AGRI-MED. Annual Report 2005: "Agriculture, fishery, food and sustainable rural development in the Mediterranean region".  See page 1 to 105.  
 
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