Regard contemporain sur la défense sociale nouvelle de Marc Ancel

Bruno Dreyfus

Description

Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'intéressent au débat sur la dangerosité et les mesures de sûreté. Il s'agit du premier acte de l'Institut Rhône Alpin de Sciences Criminelles (IRASC), né de la colère provoquée par une énième manifestation de la folie sécuritaire de notre temps, et qui œuvre pour l'édification d'une science criminelle alternative.

Sujets

• Securite
• JUSTICE
• Droit
• Défense
• Armée

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 novembre 2010
• Nombre de lectures: 776
• EAN13: 9782296709546
• Langue: Français

Extrait

Regard contemporain
sur la défense sociale nouvelle de Marc Ancel
Avec les collaborations de Pierre Croce, Gisèle Peuchlestrade,
Olivier Valentin et Céline Ventura





Ouvrage publié avec le concours de la Région Rhône-Alpes





© L’Harmattan, 2010
ISBN : 978-2-296-13113-2
EAN : 9782296131132

http://www.librairieharmattan.com
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Fabrication numérique : Actissia Services, 2012
B RUNO D REYFUS


Regard contemporain sur la défense
sociale nouvelle de Marc Ancel


P RÉFACE X AVIER P IN





L’Harmattan
La Librairie des Humanités
Avertissement
Cette étude est le produit d’un travail de recherche entrepris sous la direction du Professeur Xavier Pin et soutenu en septembre 2009. Les contraintes liées à son édition n’ont pas permis à son auteur de prendre en considération l’ouvrage du Professeur Mireille Delmas-Marty : Libertés et sûreté dans un monde dangereux {1} , paru en février 2010 ; pas plus que l’article de Monsieur Jean Danet : « Les politiques sécuritaires à la lumière de la doctrine de la défense sociale nouvelle », paru dans le premier numéro de l’année 2010 de la Revue de Science criminelle et de droit pénal comparé {2} . Parce qu’elle apporte des précisions importantes sur la position ambiguë de la Défense sociale nouvelle à l’égard des mesures de sûreté, la réflexion suscitée par M. Danet justifierait une publication autonome. Aussi l’auteur a-t-il choisi de ne pas les restreindre par une intégration hâtive au cœur des développements.

Cette étude témoigne également de la volonté des animateurs de l’Institut Rhône Alpin de Sciences criminelles (IRASC) de promouvoir les travaux de jeunes chercheurs qui, faute de pouvoir passer sous les fourches caudines de l’édition juridique, peinent à se faire connaître. Aussi la publication de cette recherche dans la Librairie des humanités, coédition UPMF-Harmattan, exprime-t-elle le vœu d’inciter d’autres auteurs à soumettre leurs travaux au collectif des chercheurs de l’IRASC en vue d’une éventuelle publication.

Enfin, cette étude n’aurait pu voir le jour sans la participation financière de la Région Rhône-Alpes et les collaborations aussi expertes qu’amicales de Pierre Croce, Gisèle Peuchlestrade, Olivier Valentin et Céline Ventura. Que tous trouvent ici l’expression de nos remerciements les plus chaleureux.

Le collectif de l’IRASC
Liste des abréviations
al.
Alinéa

AJ pénal
Actualité juridique pénal

Arch. phil. droit
Archives de philosophie du droit

Arch. po. crim.
Archives de politique criminelle

art. préc.
article précité

Bull. crim.
Bulletin criminel

Cass. crim.
Chambre criminelle de la Cour de cassation

coll.
Collection

Cons. Constit.
Conseil constitutionnel

Cour EDH
Cour européenne des droits de l’homme

Dr. pén.
Droit pénal

Ed.
éditeur

Ibid.
Ibidem

in
dans

infra
ci-dessous

n°
numéro

obs.
observations

op. cit.
opere citato

p.
page

<RD pén. crim.
Revue de droit pénal et de criminologie

Rev. pénit.
Revue pénitentaire et de droit pénal

RICPT
Revue internationale de criminologie et de police technique

RID pén.
Revue internationale de droit pénal

RSC
Revue de science criminelle et droit pénal comparé

s.
suivant

supra
ci-dessus

trad.
Traduction

v.
voir

vol.
volume
Préface
I L Y A TOUT JUSTE TRENTE ANS, paraissait la troisième et dernière édition « entièrement révisée » de 1’ouvrage programmatique de Marc Ancel La Défense sociale nouvelle (un mouvement de politique criminelle humaniste). Il s’agissait de l’œuvre d’une vie au service de l’Homme et de la justice et sans doute de la dernière véritable doctrine pénale du XX e siècle.

Trois décennies plus tard, il est difficile d’évaluer le legs, car la pensée pénale de Marc Ancel a certes pénétré les esprits, mais elle n’a pas toujours été bien comprise et son influence sur le droit et sur la politique criminelle s’est étiolée. Il faut donc savoir gré à M. Bruno Dreyfus d’avoir, en quelque sorte, réalisé l’inventaire, en y consacrant son master de droit pénal et de sciences criminelles. Cette étude est à la fois un travail de relecture et de mise en perspective ; elle est vivifiante, non seulement parce qu’elle nous rafraîchit la mémoire sur cette formidable entreprise de conciliation des paradigmes classiques et déterministes que constitue la Défense sociale nouvelle, mais aussi parce qu’elle nous permet de porter un autre regard sur les politiques pénales contemporaines.

Ainsi, à l’heure où le débat sur la dangerosité resurgit et où le législateur adopte et renforce les mesures de sûreté privatives et restrictives de liberté, tout en multipliant les aménagements de peines, M. Dreyfus s’interroge sur le point de savoir si notre droit se rapproche ou au contraire s’éloigne des propositions de la Défense sociale nouvelle. Mais il ne se contente pas de rappeler, comme beaucoup, que Marc Ancel était partisan d’une répression modérée favorisant la promotion de l’être humain, pour conclure à un relatif désaveu. Il ne s’engouffre pas non plus sans retenue dans la critique foucaldienne dont cette doctrine a été l’objet et qui tendait paradoxalement à la présenter comme un instrument de la société disciplinaire. L’analyse est plus nuancée, car M. Dreyfus a progressé sans parti pris, avec curiosité et rigueur, intuition et érudition.

Les premières pages nous remémorent d’abord le parcours exceptionnel de Marc Ancel, ce Haut magistrat respecté de tous, civiliste autant que pénaliste, comparatiste de renommée mondiale et animateur incontesté de la Société internationale de Défense sociale qu’il a su rassembler dès 1954, alors que Filippo Grammatica, son fondateur, l’avait divisée. L’étude est ensuite construite sur un plan binaire qui tient moins à l’académisme universitaire qu’à la rationalité évidente du système décrit. Ce plan s’articule en effet autour de deux notions-clés de la pensée de Marc Ancel : la personnalisation de la réponse pénale et la resocialisation du délinquant.

L’idée de personnalisation s’imposait, car elle irrigue l’ensemble des propositions de la Défense sociale nouvelle , au point que Marc Ancel qualifiait lui-même son mouvement « d’individualisme repensé » ou de « néo-personnalisme ». Ainsi, pour Marc Ancel, la responsabilité pénale n’a de sens que si elle est fondée sur un « sentiment de responsabilité », lequel doit être « le moteur d’un processus de resocialisation », mis en œuvre grâce à « une véritable pédagogie de la responsabilité ». La responsabilité apparaît donc comme une forme de reconstruction de la personne et M. Dreyfus en rend parfaitement compte, tout en démontrant, avec lucidité, que les propositions de « dé-juridicisation » formulées par Marc Ancel pour servir cette conception nouvelle n’ont jamais véritablement rencontré le succès. En effet, beaucoup de fictions juridiques, dont Marc Ancel souhaitait la disparition demeurent (notamment dans la théorie de l’intention, de la tentative ou de la complicité) et l’on assisterait même à une « juridicisation » de la matière pénale que M. Dreyfus qualifie de « massive ». La thèse personnaliste a en revanche connu une meilleure fortune en procédure pénale et en droit de la peine avec l’instauration de l’examen de personnalité, la généralisation de l’expertise psychiatrique et, dans une moindre mesure, l’introduction puis l’extension de l’ajournement de peine, qui illustre la fameuse « césure » souhaitée par Marc Ancel. On perçoit alors l’ampleur de l’héritage.

Quant au concept de resoc