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Archives et patrimoine

De
188 pages
La constitution d'une mémoire que questionneront les historiens de demain passe par la préservation de l'intégrité des fonds d'archives dès leur production mais aussi par la protection de documents revêtus d'une valeur historique. Dans les mouvements d'archives, le contexte du marché de l'art appelle une vigilance particulière. Outre les aspects internationaux, sont aussi abordées les questions liées à la protection des archives comme élément du patrimoine culturel en droit interne.
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Archives et Patrimoine Volume II

@ L'Harmattan, 2004 ISBN: 2-7475-5903-3 EAN: 9782747559034

Sous la direction de Marie Cornu Jérôme Fromageau

Archives

et Patritnoine

Volume II
Actes du colloque organisé dans le cadre du Programme CNRS « Archives de la création» par le Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel (CECOJI-CNRS et Faculté Jean Monnet - Université Paris-Sud-XI) en collaboration avec l'Association « Droit et Culture» et la participation de la Faculté de droit de l'Université de Corse avec le soutien de la Direction des Archives de France du Ministère de la Recherche du Conseil général de la Corse-du-Sud de la Chambre de commerce et d'industrie d'Ajaccio

L'Harmattan 5-7, rue de l'École-Polytechnique 75005 Paris France

L'Harmattan Hongrie Hargita u. 3 1026 Budapest HONGRIE

L'Harmattan Italia Via Bava, 37 10214 Torino ITALIE

Collection Droit du patrimoine culturel et naturel
dirigée par Marie Cornu et Jérôme Fromageau Cette collection initiée par le groupe de recherches «Droit du patrimoine culturel et naturel» a pour but de développer et enrichir la réflexion sur les objets et modes de protection dans le domaine du patrimoine culturel et naturel. Les questions que soulèvent la conservation, la circulation, la valorisation du patrimoine sollicitent, en effet, ces deux disciplines. Le contexte d'un monument historique, son environnement, le paysage dans lequel il s'inscrit sont souvent essentiels à sa mise en valeur. Le droit de la culture et le droit de l'environnement développent cependant des concepts propres. Ils ne sont pas toujours en accord sur les méthodes et les moyens de protection, d'où l'intérêt de la confrontation et de la comparaison des ressources tirées de ces deux dispositifs. C'est pourquoi la réflexion doit se renouveler sur les concepts fondamentaux du patrimoine sur la délimitation des éléments qui méritent protection, des outils qu'il faut nécessairement adapter. Dans la compréhension des différents mécanismes et l'ouverture vers de nouveaux modèles, le droit comparé est essentiel, ainsi que le droit international.

Déjà parus
MARIE CORNU, JEROME FROMAGEAU (sous la direction), protection du patrimoine architectural et urbain, 2003. MARIE CORNU, JEROME FROMAGEAU Recherche, 2003. (SOUS la direction), Les zones de

ArchilJes et

ANNIE HERITIER, La genèse de la notionjuridique de patrimoine artistique, 2003.
MARIE CORNU, JEROME FROMAGEAU culturel et la mer, 2 tomes, 2002. (SOUS la direction), Le patrimoine

MARIE CORNU, JEROME FROMAGEAU (sous la direction), de l'enuironnement, 2 tomes, 2001. MARIE CORNU, JEROME FROMAGEAU (SOUS la direction),

Genèse du droit

Fondation et

trust dans laprotectiondupatrimoine, 1999.

Sotntnaire
Archives, patrimoine national et identité territoriale. Les expériences étrangères sous la présidence de N ébila Mezghani et Edmond Jouve Le patrimoine documentaire mondial et sa protection internationale Edmond Jouve La conception tunisienne de la gestion et de la conservation des archives ou les archives, image du rôle de l'État Amel Aouij-Mrad Cadre juridique tunisien relatif aux archives et à la protection du patrimoine Najoua Djerad L'exemple catalan Josep Matas L'exemple néerlandais Philip Maarschalkerveerd

11

25

45 57 65

Archives et Patrimoine

Archives: entre patrimoine et marché de l'art sous la présidence de Jacqueline Morand-Deviller Archives et domanialité publique Pierre-Laurent Frier Archives privées, archives publiques: les enjeux de la protection Christine Nougaret Les archives entre le patrimoine et le marché: l'exemple anglais Christopher I<itching L'exportation des archives Jean-François Poli La protection des archives dans la société de l'information Isabelle de Lamberterie Synthèse des débats Jean-Paul Pastorel Bibliographie sélective 77

87

99 111

135 163 173

8

Archives, patritnoine national et identité territoriale. Les expériences étrangères

Sous la présidence de
NEBILA MEZGHANI Professeur à l'Université de Tunis EDMOND JOUVE à l'Université de Paris V

Professeur

L'exemple

tunisien

AM EL AOUIJ-MRAD ETNAJOUADJERAD

L'exemple

catalan

JOSEP MATAS

L'exemple

néerlandais

PHILIP M.AARSCHALKERVEERD

Le patrimoine documentaire mondial sa protection internationale
EDMOND]OUVE à la Faculté de droit de l'Université

et

Professeur

Paris V

es archives connaisseur, << documents titution ou d'une personne

L

sont constituées - selon un grand Jean Favier - par l'ensemble des qui résultent de l'activité d'une insphysique ou morale» 1.

Elles sont, avant tout, formées de papiers. Mais il peut s'agir, aussi, de parchemins, de tablettes de cire ou d'argile, d'écorces de bouleau, de papyrus, mais également de photos, de fùms, de bandes magnétiques, de fiches mécanographiques, des produits de l'ordinateur et d'internet et, comme en dispose la convention de Vienne de 1963 sur les relations consulaires, de rubans magnétiques, de matériel du chiffre, des fichiers et des meubles destinés à les protéger et à les conserver 2. Ce patrimoine documentaire fait l'objet de protections diverses. Ainsi, en droit international public, les archives diplomatiques ont un statut juridique particulier 3. Elles bénéficient de
1 EnryclopaediaUniversalis,vol. 2, 1968, p. 321. 2 Jean-Paul Pancracio, Dictionnairede la diplomatie,Clermont-Ferrand, Micro-buss, 1998, p. 95. 3 Ibid, p. 95 et s. 11

Éditions

Archives et Patrimoine

l'immunité diplomatique et sont protégées de toute appropriation de la part des autorités ou des ressortissants de l'État accréditaire. Selon la convention de Vienne de 1961 (art. 24),« les archives et documents de la mission sont inviolables à tout moment et dans quelque lieu qu'ils se trouvent ». Ce ne sont pas les seules protections dont bénéficient les archives. D'autres textes internationaux existent, dont l'objectif est de prendre d'elles un soin particulier, notamment au sein de l'UNESCO. Nous les examinerons. Auparavant, nous devons rechercher quelles sont les raisons de cette protection 4.

I - Pourquoi protéger les archives?
Tout ce que nous transmettons aux générations futures (réflexions, recherches, découvertes), toute la mémoire des peuples fixée sur un support, couchée sur du papier (photos, affiches, estampes, dessins, manuscrits.. .), enregistrée sur bandes sonores ou vidéo constitue le patrimoine documentaire. Comment éviter que des pans entiers de cette mémoire ne disparaissent comme cela a été le cas, lors de la Deuxième Guerre mondiale, des archives polonaises, par exemple? Comment prévenir les destructions de bibliothèques comme celles d'Alexandrie, de Saint-Pétersbourg, de Sarajevo? Comment faire face aux inondations et à l'usure du temps, qui rendent inconsultables des millions de livres imprimés en raison de l'acidité du papier? Tremblements de terre, éruptions volcaniques, inondations, glissements de terrain emportent aussi des trésors artistiques. En 1995, cent quinze monuments historiques ont disparu dans le séisme dont a été victime la ville de I<obe au Japon. Dans les années soixante, la vieille ville d'Agadir, au Maroc, a été rayée de la carte par un tremblement de terre. Les inondations qui ont frappé Venise et Florence, l'incendie du palais royal de Windsor, les pillages d'Angkor ont emporté de précieuses archives.
4 Jean-François Poli, La protection des biens culturels mobiliers, Paris, LGDJ, 12 1996.

Le patrimoine documentaire et sa protection internationale

Mais, en la matière, c'est la guerre qu'il faut redouter le plus, comme l'ont montré en Bosnie-Herzégovine, le bombardement de Sarajevo ou la destruction du pont de Mostar. Par la voix de son directeur général, l'UNESCO a fait savoir qu'elle était consciente de ce problème. Federico Mayor a déclaré, le 12 septembre 1993 : «Nous savons aujourd'hui à quel point la mémoire collective qui se trouve dans nos archives et nos bibliothèques est fragile, exposée à toutes sortes de risques. Les exemples d'archives détruites par les flammes, les guerres et les catastrophes naturelles sont hélas trop nombreux. Les pertes de la Pologne à cet égard ont été particulièrement importantes pendant la Deuxième Guerre mondiale, puisque près de 95 DID des trésors des seules archives centrales des actes anciens de Varsovie ont été perdus, ainsi que tous les instruments de travail donnant accès à ces fonds, comme les inventaires, les répertoires ou les fichiers. Combien d'autres trésors connus et inconnus n'ont-ils pas disparu, à Alexandrie, à Saint-Pétersbourg, à Bucarest et, plus récemment, à Sarajevo et à Florence! Ce sont des pans entiers de la mémoire du monde qui ont été effacés. D'autres sont en grand danger; leur sauvetage est un acte essentiel puisque cette mémoire préserve, à travers les fonds d'archives et les collections de bibliothèques, l'identité culturelle de chaque nation et sa possibilité de participer à l'échange culturel mondial» 5. Face à ce problème, la communauté internationale n'est pas restée inerte. Elle a pris des mesures pour protéger ses archives.

II - Comment protéger les archives? La protection nationale des archives est, en général, bien organisée, du moins dans les pays industrialisés. Les institutions

5

Federico Mayor à l'ouverture de la première réunion du comité consultatif international du programme « MémoIre du monde », Pultusk (pologne), 12 septembre 1993. 13

Archives et Patrimoine

internationales ne sot1t pas pour autant restées inactives plan régional et sur le plan universel.

sur le

A Les organisations régionales On n'indiquera pas ici la protection des archives sur le plan européen, notamment par la résolution du Parlement européen du 24 janvier 1991 sur le droit des peuples à être informés de leur histoire et à obtenir la restitution de leurs archives nationales. Je ferai plutôt allusion à l'action menée par l'Organisation de l'Unité africaine (OUA). Depuis ses origines, l'OUA a placé les problèmes culturels au premier plan de ses préoccupations 6. A Port-Louis, en 1976, elle a adopté la charte culturelle de l'Afrique 7. Ce texte pose le diagnostic suivant: « La domination, sur le plan culturel, a entraîné la dépersonnalisation d'une partie des peuples africains, falsifié leur histoire, systématiquement dénigré et combattu les valeurs africaines, tenté de remplacer progressivement et officiellement leurs langues par celle du colonisateur. » En outre, « la colonisation a favorisé la formation d'une élite trop souvent acculturée et acquise à l'assimilation» et provoqué « une grave rupture» entre cette élite et les masses populaires africaines. Pour faire face à cette situation, deux objectifs sont mis en avant. D'une part, « les États africains reconnaissent l'impérieuse nécessité de développer les langues africaines qui doivent assurer leur promotion culturelle et accélérer leur développement économique et social». D'autre part, «les États africains devront prendre des dispositions pour mettre fin au pillage des biens culturels africains et obtenir que ces biens culturels, notamment les archives, les objets d'art et d'archéologie, dont l'Afrique a été spoliée, lui soient restitués» (art. 28).
6 7

-

E. Jouve, L'Organisation de l'Unité africaine, Paris, PUP, 1984, p. 205 et s.

M.T.t:. I<.alonji, Dictionnaire des organisations interafricaines. Lexiques et textes, Paris, Editions Giraf, 1997, p. 363 et s. 14

Le patrimoine documentaire et sa protection internationale

La signature et la ratification de la charte ont mis du temps. En conséquence, le Conseil des ministres de l'Organisation, réuni en sa trente-septième session ordinaire, à Nairobi du 15 au 16 juin 1981, a voté une résolution sur la ratification de ce texte. Il a lancé un appel aux États membres pour qu'ils ratifient la charte culturelle de l'Afrique. L'article 31 alinéa b) de la charte culturelle dispose que les États africains sont convenus de la création d'un fonds interafricain « pour maintenir et promouvoir les études et les programmes culturels ». Le Conseil des ministres réuni à Monrovia, en juillet 1979, a accueilli favorablement l'idée de créer un tel fonds. Il a demandé au secrétaire général « d'étudier et de présenter à la prochaine session budgétaire de l'OUA les textes constitutifs pour la création et l'organisation de ce fonds ». Celui-ci a été créé en 1980. Ses statuts ont été adoptés au sommet de Freetown le 4 juillet 1980. Le fonds a pour objectifs: la transcription, l'enseignement et le développement de l'utilisation des langues nationales, de manière à en faire des langues de diffusion et de développement des sciences et de la technique, la collecte, la conservation, l'exploitation et la diffusion de la tradition orale, l'adaptation des programmes d'enseignement aux besoins du développement et aux réalités socioculturelles nationales et africaines. Les opérations du fonds peuvent prendre les formes suivantes: assistance intellectuelle ou technique, aide financière sous différentes formes (investissements, prêts, subventions, octrois de bourses d'études et participations). Le fonds a pour bénéficiaire les organismes publics nationaux et régionaux africains, chargés de la promotion du développement culturel, les organismes privés africains dont les objectifs sont conformes à ceux du fonds et les personnes physiques qui pourraient solliciter son assistance. Les ressources du fonds sont constituées par les contributions obligatoires en nature et en espèces des États membres de l'OUA, les contributions volontaires en nature et en espèces de gouvernements, d'institutions de la famille 15

Archives et Patrimoine

des Nations unies, d'institutions de droit public ou privé, de droit interne ou de droit international, d'associations ou de personnes privées, les intérêts provenant des ressources du fonds. Le fonds est géré par un conseil d'administration composé de quinze membres désignés par le secrétaire général de l'OUA, conformément à une répartition géographique et culturelle équitable. Le conseil se réunit en session ordinaire une fois par an et, éventuellement, en session extraordinaire. Il institue un comité exécutif composé du président de ce conseil et de quatre membres élus en son sein. Il se réunit deux fois par an et exécute les fonctions que le conseil lui assigne. La charte culturelle de l'Afrique a à son actif: l'institution de l'Agence panafricaine d'information (avril 1979), le soutien fourni au Festival panafricain du cinéma (1981), l'organisation du colloque du Centre d'études linguistiques et historiques par tradition orale (CELHTO) de Niamey, l'aide consentie au Centre régional de recherche et de documentation sur les traditions orales pour le développement des langues africaines (CERDOTOLA) de Yaoundé et au Centre de recherche sur les traditions orales et les langues africaines de l'Afrique de l'Est de Zanzibar (1981), l'organisation de la deuxième conférence mondiale sur les politiques culturelles réunie à Mexico en juillet 1982. En matière de restitutions d'œuvres d'art, les idées font leur chemin. En application d'un accord franco-algérien, en date du 11 juillet 1968, la France a restitué à l'Algérie trois cents œuvres d'art ayant appartenu au musée d'Alger de 1930 à 1962. En 1977, la Belgique a restitué au Zaïre quelques milliers d'objets culturels. En 1981, un tribunal français a ordonné la restitution à l'Égypte d'une statue volée, objet d'un trafic illicite. Toujours en 1981, des oiseaux sculptés détenus par le musée du Cap, en Afrique du Sud, ont été rendus au Zimbabwe. Cependant, toutes les demandes de restitution sont loin d'être satisfaites, notamment en matière de restitution d'archives. 16

Le patrimoine documentaire et sa protection internationale

L'ONU et ses institutions spécialisées ont prêté main-forte à ces tentatives. J'évoquerai maintenant l'action conduite par l'UNESCO. B - L'action menée par l'UNESCO Elle a pris des formes diverses. Afin de mieux répondre aux besoins des États membres, et plus particulièrement des pays en développement, dans le domaine de la gestion des documents et de l'administration des archives, la division du programme général d'information de l'UNESCO a mis au point un programme à long terme coordonné: le programme de gestion des documents et des archives (REcordsand Archives ManagementProgramme, RAMP). Le RAMP comprend des projets, des études et d'autres activités destinés: - 1) à promouvoir la formulation de politiques et de plans relatifs à l'information; - 2) à promouvoir et à diffuser les méthodes, règles et normes pour le traitement de l'information; - 3) à contribuer au développement des infrastructures de l'information; - 4) à contribuer au développement de systèmes d'information spécialisés dans les domaines de l'éducation, de la culture et de la communication, des sciences exactes et naturelles et des sciences sociales; - 5) à promouvoir la formation pratique et théorique des professionnels et des utilisateurs de l'information. Le RAMP, établi aux termes d'un contrat passé avec le Conseil international des archives (CIA), est destiné à aider les spécialistes de la politique et de la planification de l'information, les responsables auxquels il incombe de proposer, de rédiger et de réviser les lois et les règlements administratifs, et plus particulièrement les archivistes et les spécialistes de la gestion des documents à créer et à mettre au point des systèmes et des services modernes d'archives et de gestion des documents courants, au sein de l'administration publique, notamment. 17

Archives et Patrimoine

Certes, de nombreux pays ont adhéré à la convention internationale de La Haye du 14 mai 1954 pour la protection du patrimoine culturel en cas de conflit armé, mais l'entrée en application de ces dispositifs est extrêmement décevante. Début 1999, un deuxième protocole a été ajouté à cette convention mais il faudra attendre de longues années pour qu'aboutissent les processus de ratification. De même, la convention sur le Patrimoine mondial de 1972, dont l'UNESCO est également dépositaire, appelle les États à recenser leur propre patrimoine et à développer les moyens de sa protection. Il faut ajouter à cela la résolution adoptée par la conférence générale, en sa dix-huitième session à Paris en novembre 1974. Là encore, il y a loin de l'écrit aux actes. C'est pourquoi l'UNESCO a dû faire preuve de créativité et mettre au point divers programmes. Celui intitulé « Mémoire du monde» vise à protéger et à faire connaître le patrimoine culturel mondial, notamment en apportant un soutien à la numérisation et à la préservation de fonds appartenant au patrimoine documentaire ainsi qu'à la création de bases de données recensant les fonds menacés ou en péril. Le microfilm, mais surtout la numérisation, peuvent permettre à la fois de réduire les ravages du temps, de protéger en mettant l'original en sécurité et, en utilisant la copie, de rendre ces documents accessibles à tous. C'est à cette fin que l'UNESCO a lancé, en 1997, le programme « Mémoire du monde ». L'objectif est, selon son responsable Abdelaziz Abid, que « les documents d'intérêt universel puissent être diffusés au plus grand nombre; qu'ils ne restent pas enfermés à clé ». Ainsi, en numérisant les manuscrits de Sanaa (Yémen), constitués de fragments coraniques datant du premier siècle de l'Hégire, le chercheur disposera de nouveaux atouts. « Mémoire du monde» est fondé sur les mêmes principes que le programme du Patrimoine mondial de l'UNESCO. Un comité consultatif international se réunit tous les deux ans pour, entre autres, examiner des collections proposées à l'inscription
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