Les contes du domaine public, Prisonnière de la loi ?

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Bound By Law ©2006 Keith Aoki, James Boyle, Jennifer JenkinsCette œuvre pourra être utilisée dans les termes du contrat Creative CommonsPaternité, Pas d’utilisation Commerciale, Partage à l’Identique des Conditions Initialeshttp://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/Dès lors que vous adhérez à ce qui suit, cette licence vous laisse une grande liberté, notamment ence qu’elle vous permet de copier et d’exploiter le livre, pourvu que l’exploitation ne soit pas denature commerciale, sans en demander l’autorisation ni s’acquitter de droits.Vous êtes libres :• de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public• demodifier cette créationSelon les conditions suivantes :• Paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation comme suit : Bound By Law ©2006 Keith Aoki, James Boyle, Jennifer Jenkins.• Pas d’Utilisation Commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.• Partage à l’Identique des Conditions Initiales. Si vous modifiez, transformez ouadaptez cette création, vous devez distribuer l’oeuvre résultante sous un contrat identique à celui-ci.• À chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition.
Publié le : jeudi 26 avril 2012
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Bound By Law©2006 Keith Aoki, James Boyle, Jennifer Jenkins Cette œuvre pourra être utilisée dans les termes du contrat Creative Commons Paternité, Pas d’utilisation Commerciale, Partage à l’Identique des Conditions Initiales http://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/2.0/fr/ Dès lors que vous adhérez à ce qui suit, cette licence vous laisse une grande liberté, notamment en ce qu’elle vous permet de copier et d’exploiter le livre, pourvu que l’exploitation ne soit pas de nature commerciale, sans en demander l’autorisation ni s’acquitter de droits.
Vous êtes libres : de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public • de modifier cette création
Selon les conditions suivantes :
 
 
Paternité. devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par Vous l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation comme suit : Bound By Law©2006 Keith Aoki, James Boyle, Jennifer Jenkins.
Pas d’Utilisation Commerciale.Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales. Partage à l’Identique des Conditions Initiales. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous devez distribuer l’oeuvre résultante sous un contrat identique à celui-ci.
À chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. Chacune de ces conditions peut être levée avec l’autorisation du titulaire des droits sur cette oeuvre.
Rien dans ce contrat ne restreint le droit moral des auteurs ou l’utilisation raisonnable du copyright.
Traduction française :Audrey Bouquin, Stéphanie Garnier, Marion Honoré, Elisabeth Lefeuvre, Pierre-Etienne Lenoir, Mélanie Luneau, Aude-Axelle Mainguy, David Moreau, Nolwenn Pennec, Sophie Picardat, Dimitri Prokhorov, Jean-François Le Ruyet (Enseignant coordinateur du projet). Master propriété intellectuelle 2008–2009.Faculté de droit, Université de Nantes(France).
Avertissement : Cette bande dessinée traite des problèmes de droit rencontrés par les documen-taristes aux Etats-Unis. Le droit américain et le droit français étant considérable-ment différents, ce livre ne constitue en aucun cas un guide des règles juridiques qui régissent les droits d’auteur audiovisuels en France. Pour autant, les deux pays partagent un certain nombre de problèmes et de concepts juridiques, et le droit des Etats-Unis influence – pour le meilleur et pour le pire-le marché mon-dial de la culture. En conséquence, nous espérons que cette traduction servira à informer le public et à contribuer au débat sur la création et les droits d’auteur.
Bienvenue au centre ... Le Centre d’Etude du Domaine Public !!! Ce soir nous allons parler d’un sujet quieffraie même les plus vaillants d’entre nous. Non pas LA MORT, non pas LE MAL.
Notre sujetest ...
LA LOI !!!!!!!
Entrez donc ...
Chaque épisode de notre petite série sur les arts porte sur l’étude d’une zone d’ombre à la frontière du droit : un mystérieux royaume où chacun est libre d’utiliser gratuitementles œuvres sans en demander la permission.
Nos guides ? D’étranges silhouettes qui habitent ces zones d’ mbre. Leur seul but o dans l’existence est une quête obsessionnelle pour dessiner cette fameuse limite, comme s’ils étaient frappés d’une terrifiante malédiction qui les obligerait à dresser la  carte des LIMBES.
Montrez-vous, je vous prie !!!
Salut
Salut
Et quel sera l’objet de notre étude ce soir ?
NON...
La musique?
Ce soir nous nous intéresserons à la rencontre des arts et de l’histoire, du reportage et du long métrage ...
Lanimation?
La bande dessinée?
Nous étudierons le film documentaire ...
He He He
Commençons donc.
Les documentaires sont le témoignage de notre culture. Celle-ci estremplie de toutes sortes d’objets protégés par la propriété intellectuelle ...musiques, images, photographies ...
On demandeparfois auxréalisateurs des’acquitter de droitssur ces fragments de culture même s’ils n’apparaissent ’ ccid ntellement. qu a e
Mais les réalisateurs de films documentairesne sont pas seulement confrontés au droit d’autrui, ils sont aussi en position de faire valoir les leurs. Ils peuvent vouloir qu’onles paie ou qu’on les protège contre  certaines utilisations  de leurs images.
S acquitter des droits consiste à en identifier le titulaire et obtenir son autorisation contre paiementou non.
Comment la loi doit-elle tracer la frontière entre le be u’ont les réalisatesuoirns qde documentaires de décrire une culture foisonnant dobjetsi opnr odteégleéus,r  eptr olpar e protect travail ?
Ecoutons lroépianliisoant rdicuen.e 
Je vous pAréKsIeKnOt.e 
Salut ! Je voulais réaliser un film sur un jour ordinaire à NEW YORK.
Je voulais laisser parler la ville dans mon film.
New York, est un vaste sujet ...
Le fossé entre riches et pauvres, le mélange entre culture d’en haut et celle d’en bas, la comédie (ou tragédie) humaine.
Dois-je partout chercher les droits?
Les musiciens de rue ...
Leds grafti u métro
Là, ça va, jimagine.
Les galeriesd’art ...
Les théâtres de Broadway ...
Memory ...
...Ex nihilo
Les sons et les im es de laa gville.
Peintures, musiques, sculptures ... Tdoruotitess  dsuajuettetuers  ?à 
Pretty woman, dowwalnk itnhge  street
I didit my way ...
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