Le droit des hydrocarbures en Afrique

Essaga Stéphane

Description

L'Afrique fait l'objet d'une convoitise pressante et continue de la part des firmes étrangères internationales, en raison de ses richesses du sous-sol. Paradoxalement, le droit des hydrocarbures est pratiquement inexistant en tant que discipline en Afrique, notamment dans les universités francophones africaines. Voici douze textes relatifs à la législation des hydrocarbures (Nigéria, Libye, Algérie, Angola, Ghana, Congo, Cameroun, Tunisie, Guinée équatoriale, Tchad, Côte d'Ivoire) constituant une solide contribution en la matière.

Sujets

• Algeria
• Algérie
• Droit et juridique
• Droit
• Économie
• JUSTICE

Informations

• Publié par: L'Harmattan
• Date de parution: 01 novembre 2013
• Nombre de lectures: 128
• EAN13: 9782336329109
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 4 Mo

Extrait

firmes étrangères internationales, en raison de ses richesses du sous-sol, firmes étrangères internationales, en raison de ses richesses du sous-sol, notamment les ressources pétrolières et gazières. L’ère libérale des a nées notamment les ressources pétrolières et gazières. L’ère libérale des années quatre-vingt a conduit à la mondialisation et donc à la standardisation des modes quatre-vingt a conduit à la mondialisation et donc à la standardisation des modes d’allocation des droits pétroliers et gaziers, dont l’Afrique est l’un des terreaux d’allocation des droits pétroliers et gaziers, dont l’Afrique est l’un des terreaux les plus fertiles. les plus fertiles.

Or aussi paradoxal que cela puisse paraître, le droit des hydrocarbures est Or aussi paradoxal que cela puisse paraître, le droit des hydrocarbures est pratiquement inexistant en tant que discipline en Afrique, notamment dans les pratiquement inexistant en tant que discipline en Afrique, notamment dans les universités francophones africaines. Cet ouvrage qui regroupe 12 textes relatifs universités francophones africaines. Cet ouvrage qui regroupe 12 textes relatifs à la législation des hydrocarbures (Nigéria, Libye, Algérie, Angola, Ghana, à la législation des hydrocarbures (Nigéria, Libye, Algérie, Angola, Ghana, Congo, Cameroun, Tunisie, Guinée Equatoriale, Tchad, Côte d’Ivoire et les Congo, Cameroun, Tunisie, Guinée Equatoriale, Tchad, Côte d’Ivoire et les statuts de l’A PA), est une solide contribution à l’amorce d’études pointues en statuts de l’APPA), est une solide contribution à l’amorce d’études pointues en la matière. la matière.

Illustration de couverture : CARPEM. Illustration de couverture : CARPEM.

STÉPHANE ESSAGA

DROIT DESHYDROCARBURES EN AFRIQUE

RECUEIL COMMENTÉ DE TEXTES

Préface de Evina Obam Richard

'52,7 '(6 +<'52&$5%85(6 (1 $)5,48(

Études africaines Collection dirigée par Denis Pryen Dernières parutions Kouamé René ALLOU,La bourgeoisie municipale d’Afrique romaine, 2013. Lambert MOSSOA,L’appareil éducatif en Centrafrique, 2013. Joseph EROUMÉ,Kadhafi, la gloire du vaincu, 2013. Roger MONDOUÉ et Yves-Abel NGAGNGUEM FEZE (eds), Identités nationales, postcoloniales ou contemporaines en Afrique. Réflexion en hommage aux 50 ans de l’Union africaine, 2013. Patrice LIBONG BADJAN,Réformes institutionnelles de la CEMAC. Jeu des acteurs, intérêt des États, 2013. Albert SANON,Yele pe être homme, Initiations traditionnelles et éducation corporelle au Burkina Faso, 2013. Claudine-Augee ANGOUE,La dialectique du politique et du religieux, Pour une anthropologie du pouvoir au Gabon, 2013. Godwin TETE,Autopsie du développement pernicieux. Le cas du Togo,2013. Etanislas NGODI,Le mouvement Nsilulu dans le pool ou les combattants de Saint Michel, Congo-Brazzaville,2013. Etanislas NGODI,Oppositions démocratiques du Congo- Brazzaville,2013. Paul MALUMBA (dir.),Gestion durable des agro-systèmes en milieu tropical humide, 2013. Anne-Marie KOFFI KOUADIO BLA,La Côte d’Ivoire en crise face au droit international, 2013. Mwamba TSHIBANGU, Alexis KABAMBI,Étienne Tshisekedi, la trajectoire vers la présidence, 2013. Barthélémy NTOMA MENGOME,La Bataille de Libreville. De Gaulle contre Pétain : 50 morts, 2013. Alfa Oumar DIALLO,Bien enseigner en Afrique, oui, mais avec qui et comment ?, 2013. Régine NGONO BOUNOUNGOU,La réforme du système pénitentiaire camerounais. Entre héritage colonial et traditions coloniales, 2013. Augustin TCHAMENI,Évolutions contemporaines du régionalisme africain, 2013. Antoine NGAKOSSO,Réformes fiscales en Afrique. Le management du changement, 2013.

67e3+$1( (66$*$ '52,7 '(6 +<'52&$5%85(6 (1 $)5,48(

5(&8(,/ &200(17( '( 7(;7(6 3UpIDFH GH (YLQD 2EDP 5LFKDUG

© L’Harmattan, 2013 5-7, rue de l’École-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.harmattan.fr [e-mail] [e-mail] ISBN : 978-2-343-01457-9 EAN : 9782343014579

(QWUHSULVHV D\DQW VXEYHQWLRQQp O·RXYUDJH  /D 6RFLpWp 1DWLRQDOH GHV +\GURFDUEXUHV GX &DPHURXQ HW1H[W$IULND *URXS

­ OD PpPRLUH GH PHV SDUHQWV (66$*$ %(51$5' HW 1<20 &+5,67,1(

6 200$,5(

5HPHUFLHPHQWV  3UpIDFH   /LVWH GHV SULQFLSDX[ VLJOHV HW DEUpYLDWLRQV  ,QWURGXFWLRQ  3 5(0,Ë5( 3$57,( 'HX[ JUDQGHV WHQGDQFHV QRUPDWLYHV HQ PDWLqUH G·K\GURFDUEXUHV  7 ,75( , /H GURLW GHOLEHUH GHV K\GURFDUEXUHV HQ $IULTXH  & +$3,75( , 1LJHULD /D 3HWUROHXP DFW GX  QRYHPEUH   XQH ORLFKDUQLqUH G·XQ V\VWqPH QRUPDWLI UpJXOLqUHPHQW PRGLILp  & +$3,75( ,, $OJpULH /RL Qƒ  GX  DYULO  UHODWLYH DX[ K\GURFDUEXUHV  XQH WHQWDWLYH GH OLEpUDOLVDWLRQ GH O·LQGXVWULH SpWUROLqUH GpVDPRUFpH  &+$3,75(,,, &RQJR /D ORL Qƒ GX  DR€W  SRUWDQW FRGH GHV K\GURFDUEXUHV  G·XQH OpJLVODWLRQ FODVVLTXH j XQ V\VWqPH QRUPDWLI FRPSOH[H  &+$3,75(,9 7FKDG /·RUGRQQDQFH Qƒ3&730+ GX  IpYULHU  RUJDQLVDQW OHV DFWLYLWpV GH UHFKHUFKH G·H[SORLWDWLRQ HW GH WUDQVSRUW GHV K\GURFDUEXUHV OLTXLGHV RX JD]HX[  /·H[SUHVVLRQ G·XQH YRORQWp GH VRXYHUDLQHWp HIIHFWLYH  &+$3,75(9 7XQLVLH /D ORL Qƒ  GX  DR€W  SRUWDQW FRGH GHV K\GURFDUEXUHV  OD ERXFOH G·XQ V\VWHPH QRUPDWLI PXWDQW  &+$3,75(9, &DPHURXQ /D ORL Qƒ GX  GpFHPEUH  SRUWDQW &RGH 3pWUROLHU  O·DERXWLVVHPHQW G·XQH G\QDPLTXH GH VLPSOLILFDWLRQ OpJLVODWLYH  7 ,75( ,, /H GURLW QLYHOH GHV K\GURFDUEXUHV HQ $IULTXH  & +$3,75( ,*KDQD /D 31'&/ GX HU MXLQ   XQH ORL FHQWUDOH IRUWHPHQW RFFXOWpH SDU GHV VRXUFHV SRVWpULHXUHV  & +$3,75( ,, /D &{WH G·,YRLUH /D ORL Qƒ GX  DR€W  SRUWDQW &RGH GHV +\GURFDUEXUHV  XQH GHV EDVHV OpJDOHV OHV SOXV IOH[LEOHV G·$IULTXH VXEVDKDULHQQH