Dictionnaire OHADA

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Ce dictionnaire spécial du droit des affaires OHADA propose une définition claire et précise, avec tous les compléments nécessaires, des principaux termes utilisés tous les jours se rapportant à l'OHADA. Un ouvrage de référence permettant de décoder l'OHADA, accessible à toute personne s'intéressant au monde des affaires en Afrique comme à l'étranger.
Publié le : mardi 1 décembre 2015
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EAN13 : 9782336397863
Nombre de pages : 400
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Hilarion Alain BITSAMANA
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Dictionnaire OHADA
Hilarion Alain BITSAMANA
Dictionnaire OHADA
3
e édition
Du même auteur Préparation au BAC, Droit commercial, Terminales G, éd. Daser, Pointe-Noire, 2000. L’épreuve de Droit civil en DEUG 1, éd. SDL, Pointe-Noire, 2001. Précis de Droit commercial en Afrique francophone (OHADA),éd. Souvenir, Porto-Novo, mars 2006. Le Domaine du droit des affaires OHADA, éditions LMI, Pointe-Noire, 2014. © L’Harmattan, 2015 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-07656-0 EAN : 9782343076560
REMERCIEMENTS
Pour la relecture du manuscrit de cet ouvrage, je remercie de tout mon cœur ces experts en Droit ohada qui, en dépit de leurs nombreuses activités, ont accepté d'adextérité, pendant des mois, afin d’enccomplir cette tâche alambiquée avec améliorer la qualité, par leurs observations pertinentes. II s’agit : - de Maîtreurbain BABONGENO, Docteur en Droit, avocat au Barreau de Kinshasa, Président du Club OHADA de la RDC ; - du ProfesseurJoseph ISSA-SAYEGH, agrégé des Facultés de Droit, Président du Collège des juristes de l’UNIDA. Concernant le financement de ce titre, j’exprime ma profonde reconnaissance à l’endroit de l’UNIDA, et plus particulièrement à M. Paul BAYZELON à Paris pour son soutien indéfectible durant des mois, lequel a abouti à la réalisation de ce projet qui rendra service à plusieurs lecteurs africains et du monde. Que soient enfin remerciés M.NABIL BAZM. et Jean Alain PENDA aux USA pour leur précieux appui.
AVERTISSEMENT
Pour la première édition Après dix années d’application des Actes uniformes issus du Traité de l’Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA), il parait nécessaire de rassembler dans un ouvrage, comme c’est le cas pour le Code ohada, la terminologie se rapportant à ce nouveau droit économique qui du reste demeure multidisciplinaire, afin de faciliter la tâche à tous ceux qui en font usage, surtout les profanes et débutants en droit. Ainsi, non seulement l’accent porte sur les termes qui concernent le droit des affaires proprement dit, à savoir : le droit commercial général, le droit des sociétés commerciales et du groupement d’intérêt économique, les sûretés, les procédures simplifiées et voies d’exécution, les procédures collectives d’apurement du passif, le droit de l’arbitrage, le droit comptable, le droit de transport de marchandises par route ; mais le lecteur va également y trouver d’autres concepts relevant des disciplines ayant un lien étroit avec la matière précitée, comme le droit civil qui reste le droit commun, la procédure civile, le droit pénal des sociétés commerciales et le droit pénal classique. L’ouvrage sera complété plus tard par d’autres termes juridiques en fonction de l’adoption de nouveaux Actes uniformes par le Conseil des Ministres de l’OHADA, dans les domaines ci-après : le droit du travail, le droit bancaire, le droit de la propriété intellectuelle, le droit des sociétés civiles, le droit des sociétés coopératives, le droit de la preuve, etc. Les mots et expressions qui le composent sont cités par ordre alphabétique comme dans un dictionnaire classique. Il en va de même des noms propres des personnalités ayant marqué l’existence de l’OHADA, et ceux des éminents auteurs (africains ou français), ces héros dans l’ombre, qui ne cessent de ménager aucun effort pour vulgariser à travers plusieurs travaux le Traité et les Actes uniformes de cette organisation panafricaine. Pointe-Noire, le 29 mai 2003 Hilarion Alain BITSAMANA
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