Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale. Actes royaux

Suzanne (Duvergé) Honoré, Bibliothéque Nationale (France). Département Des Imprimés

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P F
CATALOGUE GENERAL
DES LIVRES IMPRIMÉS
DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE
ACTES ROYAUX:A v-\S _ _._
L'ÉDUCATION NATIONALEMINISTÈRE DE
GÉNÉRALCATALOGUE
LIVRES IMPRIMÉSDES
BIBLIOTHÈQUE NATIONALEDE LA
ROYAUXACTES
Par M. Albert ISNARD
et M°^« S. HONORÉ
TOME II
LOUIS XIII, LOUIS XIV
(1610-1665)
PARIS
IMPRIMERIE NATIONALE
MDCGCCXXXVIII2
7i:>084AVANT-PROPOS
fut accueilli en le premier volume de cetteLa faveur avec laquelle 1910
publication s'accompagnait du vœu que cette woeuvre excellentew et susceptible
prendre les plus grands services- fut poussée activement et menée jusqu'àde ,
Commission chargée en d'étudier diversesson terme. Mais la 19 13 questions
intéressant la Bibliothèque nationale fit suspendre la préparation du tome II
pour concentrer tous les crédits sur la publication du Catalogue général, qui
volumes. Le cataclysme mondialfut portée de /i à 6 de 1916-1918, les restric-
tions sévères que connut la Bibliothèque nationale dans ses ressources pendant
ia guerre et les années qui suivirent, obligèrent d'ajourner encore la publication
des Actes royaux.du Caîalogxie
On a jugé cependant qu'on ne pouvait refuser indéfiniment au public l'accès
de cette collection, la plus importante qui soit, des actes législatifs et administra-
du Pouvoir souverain en Francetifs émanés sous l'Ancien Régime.
C'est peu qu'il devienne aisé désormais, grâce à ce répertoire, de remonter
au texte primitif d'où sortit telle réglementation séculaire, ou qui déclencha des
encore mitconséquences agissantes, ou enjeu d'immenses intérêts.
A peine est-il besoin de mentionner que la condition des personnes et des
biens, l'histoire des localités et des individus, celle des mœurs, des finances,
du commerce,de l'industrie, des travaux publics. . . s'y trouvent éclairés par
mille cas concrets, tirés de la réalité vivante, encoie qu'il faille pendre garde
qu'il existe une autre humanité que l'humanité juridique.
La juxtaposition de ces cas particuliers qui peuvent en définitive se ranger
sous trois chefs : droits du Roi, devoirs des peuples et organismes capables
d'assurer uns contraindi-eles et de les autres, constitue ce tableau des institu-
tions que réclamait Ernest Lavisse^^^.
Non pas, à la vérité, que ce tableau soit exposé dogmatiquement, ni que lay
législation ait fait l'objet d'une refonte totale et systématique et il s'en faut que
toutes les branches du domaine public aient été codifiées. Mais long desau
Annales administratives qu'est en somme ce Catalogue, on saisira facilement
les rouages la f? 15"de mécanique gouvernementale, en ordre de marche, si l'on
ose dire, se définissant et se circonscrivant par leur action constammentmême,
remis au point pour une fin déterminée. Es naissent, croissent, s'adaptent, se
perpétuent ou disparaissent. Tout au plus faudrait-il éviter de conclure de leur
apparente activité à leur importance réelle et ce ne serait pas un paradoxe de
dire de la Ferme des Gabelles, par exemple, que plus elle réglemente, moins
elle concourt à raffermissement de Tlitat.
Celui-là manquerait singulièrement d'imagination qui, sous l'aridité des
textes, ne sentirait palpiter le cœur du Royaume et ne pamendrait grâce à eux,,
a tracer la courbe de sa température. Aux Régences correspondent les libéralités
<'' Htit. de France, T. VII, lig, note a et note 1.1, pp. 177,et les expédients; aux embarras financiers, les créations démesurées d'emplois,
ventes massives, les aménagements fiscaux. Lorsqu'onles août i636, les
bandes impériales parvinrent jusqu'à Corbie, une fiévreuse poussée d'ordon-
nances fit surgir les soldats, la farine et l'argent et il semble véritablement
que la marche des hommes d'armes scande en sourdine ces efforts pathétiques.
le vrai drame, il est dans leMais le drame, spéciale du Souverain (ou du
ministre), tenant à bout de bras un Etat qui se désagrège, calfatant à la hâte,
par des moyens improvisés, des crevasses sans cesse renaissantes, s'efforcant de
substituer un pouvoir unique et fort à une foule d'autorités dispersées et
une mosaïquerivales, des cadres permanents à de circonscriptions, à une
poussière de juridictions. C'est avec une anxiété passionnée que l'on assistera
à la gestation lente et douloureuse de l'administration moderne.
On a suivi dans le présent volume, avec quelques modifications de détail,
adoptés pour la rédaction du tome Ce volumeles principes I. comprend
celuile règne de Louis XllI (i6io-i6/i3) et de Louis XIV jusqu'au
3i décembre cette date, en effet, Colbert, déjà membre du Conseili665. A
finances, vient d'être nommé Contrôleur Général et il ne paraîtdes pas douteux
affermi action, ou,(jue cette consécration ait encore son si l'on veut, étouffé
ses scrupules, dans sa gestion des différents départements confiés à sou activité.
En cette même la Chambre de Justice instituée en cesse deannée i665, 1661
raisonnablement penser que Fouquetse réunir et on peut ayant payé pour tout
le monde, l'ère des représailles, des restitutions et des remboursements étant
close, un esprit nouveau vint animer les derniers agents de l'administration
désormais «maxime de l'ordremazarine et faire triompher la w.
Deux volumes après celui-ci seront encore nécessaires pour épuiser les textes
promulgués sous le règne du Grand Roi.
Tome premier et de la substantielle introduction par laquelleL'auteur du
il s'ouvre , M. Albert Isnard , conservateur honoraire , avait en grande partie
préparé ce volume. Madame Honoré, archiviste-paléographe, ancien membre
l'École de Rome et hautes hispaniques,de française de l'École des études a
repris, complété et continué le travail.
H. LEVALLOIS.