Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale. Actes royaux

Bibliothéque Nationale (France). Département Des Imprimés, Suzanne (Duvergé) Honoré

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CATALOGUE GENERAL
DES LIVRES IMPRIMÉS
DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE
ACTES ROYAUX'^\A^ NATIONALEL'ÉDUCATIONDEMINISTÈRE
GÉNÉRALCATALOGUE
LIVRES IMPRIMÉSDES
NATIONALEBIBLIOTHÈQUELADE
ROYAUXACTES
HONORÉPar M™« S.
TOME lîl
XIYLOUIS
(1666-1699)
PARIS
INATIONALEIMPRIMERIE
MDCGCGXXXXVIz.
é.5
712085CATALOGUE
DES ACTES ROYAUX
AMERIKDRS
A LA REVOLUTION
(Suite.)LOUIS XIV.
1er - 12695. — —1666, janvier. Paris. (S. d.) (S. /.) Gr. in- j^,. ,666.
fol., piano. [F. 5001 (946)—12691. Ordonnance. . . pour
(Suivi d'une ordonnança du duc de Beau-
d'infanterie d'avoirobliger les capitaines
fort, du 3o janvier, eo «xécatioa de l*
toujours le tiers de picquiers dans leurs précédente.)
compagnies, sur les peines conte-y
—nues. Paris, S. Cramoisy, 1666. -1666, 30 janvier. Saint-Gemunn-
In-fol, [Z. Thoisy. 253, fol.4 p. /ig
en-Laye.
—12696. [Lettres d'évocation au-1666, 3 janvier. Pa>-is.
Grand Conseil des procès mus et à mou-—12692. Ordonnance. . . portant
voir de Jules-Paul de Lionne, abbé de
injonction aux habitans des villes où les —Marmoutier.] (S. /. n. d.) In-4% 3 p.
compagnies d'infanterie de nouvelle levée
[F. 23740 (606)
ont ordre d'aller en garnison, de les
recevoir et loger, bien qu'elles soient
lef -1666, février. Saint-Germain-
plus fortes que du nombre de 5o sol-
en-Laye.—dats. . . Paris, S. Cramoisy, 1666.
—In-fol., 4 9 ei. [F. 5002 12697. [Ordonnance portant quep. (190)
et Z. Thoisy. 253, fol. 5i les Anglais qui se trouvent dans le
Royaume devront en sortir dans trois
—mois. Paris, lesimprimeurs- Saint-Germain- et libraires1666, 26 janvier. ]
ordinaires du Boy, 1666. In-4*, 3eii-Laye. p.
[F. 23612 (857)
12693. — [Ordonnance portant que
le Roi a résolu de secourir les Provinces- —12698. (Un autre ex., monté in-
Unies contre l'Angleterre, et révoquant
fol.) [Rés. F. 188, fol. 180
eu conséquence tous passeports et sauf-
—conduits. Paris, les imprimeurs et
]
12699. — —libraires ordinaires du Roy, 1666. In-4°, (S. d.) Paris, les im-
-primeurs 4°,4 [F. 23612 ordinaires du Roy. In- 49 ex. p.p. (855) '
[F. 23612et Ré». F. 188, fol. (856)178
- —12694. (S. d.) {S. l) Gr. 12700. — —(S. d.) (S. /.) Gr, in-
in-fol., piano. 9 ex. [F. 51 fol., piano. 9 ex. [F. 51(88) (90)
et 5001 (a45) et 5001 (947)
ACTES BOT1ex. 1. .
3 [12701] LOUIS XIV.
—- pied. . . Paris, S. Cru-Fév. i666, 1666, 17 février. Saint-Germain- fait mettre sur
In-fol., 4en-Laye. moisy, 1666. p.
3 ex. [F. 5002 (121),—12701. [Ordonnance portant dé-
Rés. F. 188, foi. 186
fense aux soldats des gardes du Roi,
etZ. Thoisy. 253, fol. 63
venant de ou allant à Saint-Germain-en-
de traverser la plaine du Vésinel,Laye,
28 février. - Saint-Germain-1666,
de protéger les plants qui ont étéafin y
en-Laye.— n. d.) In-fol., piano.faits.] {S. l.
[Rés. F.188,foi. i8/». —12708. [Lettres patentes portant
commission au duc de Mazarin et au
- d'Argouges pour procéder à la22 février. Saint-Germain- président1666,
liquidation des dettes des communautésen-Laye.
• - - -de la province de Bretagne. (S. /.—12702. [Lettres patentes portant 17373n. d.) In-4°, 2 2 ex. F.p.
confirmation des] Statuts, ordonnances,
et 23612 (858)
règlemens des maistresprivilèges et
maistres dejurez, anciens bacheliers et
- Saint-Germain-en-Laye.1666, mars.
surla communauté des vitriers peintres
verre de la ville. . . de Paris, tirés des —12709. Déclaration... sur le
anciens statuts de ladite communauté . . cahier présenté à M. par l'assembléeS.
Vérifiez en Parlement le 7' avril 1666. générale de France, tenue àdu clergé
— Paris, impr. de A. Fournot, —1699. Paris es années i665 et 1666...
[F. 22464In/i», 3o p. Paris, impr. de A. Vitré, 1666. In-8%
16 [F. 47010p. (5)
— — Gi-12703. 1718. Paris, F.
bault. In-li", 3o —p. 12710. — 1666. Ibid. In-8%
9 ex. [F. 21024 et 22465 [F. 47010(7) 16 p. (6)
— — Pans, impr.12704. 1763. —1666, mars. Saint-Germain-en-Laye.
44771de J.-F. Grou. In-8% Uh [F.p. — . en faveur12711. Déclaration. .
.des officiers de la chapelle du Roy .— — Ibid. In-8',12705. 1752.
Registrée au Grand Conseil. . . le 18
[F. 26482,111 3 ex.p. —mars 1666. Paris, P. Simon, 1736.
44772 et 44773
In-4% [F. 236128 (869)p.
Déclaration... du 3 juillet(Suivi de la
réunion des de jurés1691, portant offices — ser-corps des maîtres vitriers à leur com- 12712. Déclaration du Roydu
munauté. . , et de divers arrêtadu Conseil
. tousvant aux officiers de sa chapelle et
d'État, 1696-1750.)
mai-autres employez dans les estais des
sons royales. Vérifiée au Grand Conseil
-23 février. Snint-Germain- —1666, mars 1666. Paris, C. Saugrainle 18
en-Laye. 4 [F. 23612(s.d.).In-4°, p. (860)
—12706. [Ordonnance portant pro-
— . et arresls12713. Déclaration. .foire Saint-Germainlongation de la
du Conseil d'Estat des 22 novembremars.] — (S. /. n. d.) Gr.jusqu'au ai
règle-et 24 dudit portant1678 1687,[F. 51in-fol., piano. (93)
général en faveur de tous les offi-ment
des chapelle, oratoire et chambreciers
- Saint-Germain-25 février.1666,
bénéficiers, officiers de ladu Roy,
enLaye.
Paris et autres em-Sainte-Chapelle de
—estais de S. M. . . .— pour ployez dans les12707. Ordonnance...
d.). In-4% 4-32compagnies de Paris, C. Saugrain (s. p.des lairégler le rang
[F. 23612S. M. a (861)nouvelle levée quecavalerie de