Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque nationale. Actes royaux
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Description

GÉNÉRALCATALOGUE DES LIVRES LMPRIMÉS NATIONALEDE LA BIBLIOTHÈQUE ACTES ROYAUX '^u* \ J / NATIONALEMINISTÈRE DE L'ÉDUCATION GÉNÉRALCATALOGUE DES UVRES IMPRLMÉS DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE ACTES ROYAUX Rédigé sous la direction de M™' S. HONORÉ TOME \ LOUIS XV (1715-1755) PARIS MDCCCCLV Rédigé : par M^'^ M. Casalbon-Seignouk;De 1715 à 1722 à M^^® E. Bçin;1723 1735 parP^ Garrigoux;De à par M^^® A.1726 1728 par M.-M. Clément;De 1728 à M"«1733 par M'^*" M. Casaubois-Seignour;De à 17501734 par M^^^ M.-M. Clément.De 1761 à 1755 S. Honqbé et M"^ II. Michaud.Notices revues par M™^ Z TlL £.£ 712087 — CATALOGUE DES ACTES ROYAUX ANTÉRIEURS A LA RÉVOLUTION. LOUIS XV —RECUEILS GENERAUX 26003. Recueil des déclarations, édits, lettres patentes, ordonnances et—25997. Nouveau recueil des édits, arrests du Conseil . . . rendus ou enregis- déclarations, lettres patentes, arrêts et —trez en 1736 [-1774]. Di/o/i, A.-J.-B. règlemens. . . enregistrez au Parlement Auge; P. de Saint; F*® de P. Saint;de Normandie]; ensemble arrêts[de des et Causse, 1736-1774. 38 tomes en 5 vol. règlemens de ladite Cour, le tout de- in-40. [F. 21652-21690—puis. . . 1712 jusqu'à 1718. . . Rouen, (Les recueils des années 1736 à 1745 et Besongne, In-4o, XII-VIII-J.-B. 1738. 1755 sont des recueils factices, pour 922 [F. 12375p. lesquels on a imprimé un titre général et dont chaque pièce a été décrite sépa-—25998. Suite du Nouveau recueil rément.) Parlementdes édits. . . enregistrez au —26004.

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Langue Français
Poids de l'ouvrage 38 Mo

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GÉNÉRALCATALOGUE
DES LIVRES LMPRIMÉS
NATIONALEDE LA BIBLIOTHÈQUE
ACTES ROYAUX'^u* \ J
/
NATIONALEMINISTÈRE DE L'ÉDUCATION
GÉNÉRALCATALOGUE
DES UVRES IMPRLMÉS
DE LA BIBLIOTHÈQUE NATIONALE
ACTES ROYAUX
Rédigé sous la direction de M™' S. HONORÉ
TOME \
LOUIS XV
(1715-1755)
PARIS
MDCCCCLVRédigé :
par M^'^ M. Casalbon-Seignouk;De 1715 à 1722
à M^^® E. Bçin;1723 1735 parP^
Garrigoux;De à par M^^® A.1726 1728
par M.-M. Clément;De 1728 à M"«1733
par M'^*" M. Casaubois-Seignour;De à 17501734
par M^^^ M.-M. Clément.De 1761 à 1755
S. Honqbé et M"^ II. Michaud.Notices revues par M™^
Z
TlL
£.£
712087—
CATALOGUE
DES ACTES ROYAUX
ANTÉRIEURS
A LA RÉVOLUTION.
LOUIS XV
—RECUEILS GENERAUX 26003. Recueil des déclarations,
édits, lettres patentes, ordonnances et—25997. Nouveau recueil des édits,
arrests du Conseil . . . rendus ou enregis-
déclarations, lettres patentes, arrêts et —trez en 1736 [-1774]. Di/o/i, A.-J.-B.
règlemens. . . enregistrez au Parlement
Auge; P. de Saint; F*® de P. Saint;de
Normandie]; ensemble arrêts[de des et
Causse, 1736-1774. 38 tomes en 5 vol.
règlemens de ladite Cour, le tout de-
in-40. [F. 21652-21690—puis. . . 1712 jusqu'à 1718. . . Rouen,
(Les recueils des années 1736 à 1745 et
Besongne, In-4o, XII-VIII-J.-B. 1738.
1755 sont des recueils factices, pour
922 [F. 12375p. lesquels on a imprimé un titre général
et dont chaque pièce a été décrite sépa-—25998. Suite du Nouveau recueil rément.)
Parlementdes édits. . . enregistrez au —26004. [Table des] Règlemens,
[de Normandie]... depuis 1717 jus-
arrests et jugemens, tant du Conseil que—qu'en 1726. . . Rouen, J.-B. Beson-
des cours et jurisdictions, imprimés et
gne, 1741. In-4°, XII-875 p.
qui ont paru pendant l'année 1738
[F. 12376 —[-1746]. Paris, P. Prault, 1743.
— ne in-4o.25999. Suite du Nouveau 9 parties en 2 vol.
recueil des édits . . . enregistrez au Par- [F. 22027-22035
lement [de Normandie]. . . depuis 1726 —26005. Suite de la Table chronolo-—jusqu'en 1740... Rouen, J.-B. Be-
gique des édits, déclarations, lettres pa-
songne, 1743. In-40, X-797 p.
tentes sur arrêts registres au Parlement
[F. 12377
de Metz, ensemble des arrêts de règle-
— Procès-verbal de ce qui mens rendus par ladite Cour et autres26000.
arrêts du —s'est passé au lit de justice tenu par le Conseil. Metz,J. Colli-
des Tuileries, le... gnon, 1769. In-40, 110 [F.Roy au château p. 23527
26. . . aoust 1718 [avec les édits, décla- (1740-1771.)
patentes et arrêts pro-rations, lettres —26006. Recueil des édits, déclara-
enregistrés à cette séance].noncés et
tions, lettres patentes, arrêts et règle-In-4o,Paris, Impr. royale, 1718. 32 p.
ments du Roi, registres en la Cour de
[F. 21290 (69)
Parlement de Normandie, depuis l'an-(Janvier-août 1718.)
née 1754 jusqu'en 1771... — Rouen,
— ex., portant des26001. (Un autre impr. de R. Lallemant, 1774. 2 vol.
[F. 21081notes mss.) (48) in-40. 2 ex. [F. 12740-12741
et 12742-12743— Recueil des nouvelles or-26002.
pré-donnances. . . depuis 1731 jusqu'à — Procès-verbal26007. de ce qui
— Vatar, 1745. In-12,sent. Rennes, G. s'est passé au lit de justice tenu par le
370 [F. 42969 Roi au château de Versaillesp. le jeudi
20 septembre 1759 [avec les édits(1731-1737.) y enre-
ACTES BOYAUX. 1LOUISL26007J XV.
—gistrés]. Paris, Impr. royale, Bâtiments, 26024;1759.
Bourbon (Ile), voir France (Ile de);
In-40, 42 3 ex. [F. 20977p. (21),
Chambre des comptes, 26025;
21162 et(71) 21292 (68) Clergé, 26026;
Conseil d'État, 26027-26029;(Septembre 1759.)
Conservateurs des ofPces, 26030;
— Dispenses d'enregistrement, 2603126008. Recueil des édits, déclara-
;
École militaire, 26032-26033;
tions, lettres patentes, ordonnances,
Finances, voir Administration;
etc.. Année 1771. Premier [-Second] France (Ile de), 26034
;
semestre.— Paris, 1774-1775.Ruault, Gabelles, 26035;
Haras, 26035 bis;2 t. en 1 vol. in-40. [F. 12452
Herbaut (Marquisat d'), 26036;
Infanterie, 26037-26038;—26009. (Un autre ex. du t. 2.)
Justice, 26039-26052;
[F. 12453
Lorraine, 26053-26056;
Lyon (Ville de), 26057-26057 bis;—26010. [Recueil des arrêts, édits,
Marchands de vin, 26058-26059;
déclarations et ordonnances imprimés à Mendiants, 26060-26061;
Lille pendant l'année — Lille, Milices, 26062;1770.]
Monnayeurs, 26063;
impr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé,
Mont-Carmel (Ordre du), 26064-26065
;
1770. 58 pièces en 1 vol. in-4o.
Nantes (Ville de), 26066;
[F. 21717 Paris (Élection de), 26067; (Ville de), 26068;(Recueil factice, pour lequel impriméon a
Parlement de Bretagne, 26069;
une table générale et dont chaque
Navarre, 26070-26072; deacte a été décrit isolément.) de Paris, 26073;
Administration;— Police, voir2601L Recueil des édits, arrêts,
Provins (Ville de), 26074
;lettres patentes, déclarations, règlemens
Registres-journaux, 26075;
et ordonnances imprimés à Lille. Année Rentes, 26076;
— Saint-Lazare de Jérusalem (Ordre de) voir1771. Lille, N.-J.-B. Peterinck-Cra-
Mont-Carmel (Ordre du);mé, 1771. 67 pièces en 1 vol. \n-i°.
Tailles, roir Registres-journaux;
[F. 21718 Terrier de Guyenne, 26077;
(Recueil factice, pour lequel Tourneurs de Lyon, 26078;on a imprimé
26079.un titre et une table générale, et Visa,
dont chaque acte a décritété
isolément.)
Administration.
—26012. Recueil des édits, arrêts, — Recueil des principaux26014.
lettres patentes, déclarations, règle-
édits, déclarations, ordonnances, arrêts,
mens et ordonnances imprimés et mis
règlemens, concernantsentences et la
à exécution par ordre de M. l'intendant
justice, police et finances, depuis le
ou par les différens tribunaux ... de
jusqu'au 4 juin29 septembre 1722 1726
Lille. Année 1772 —[-1789]. Lille, —[-février 1740]. Paris, C. Girard,
N.-J.-B. Peterinck-Cramé C.-M. Pe-;
1758-1759. 11 vol. in-12.
terinck-Cramé, 1772-1789. 13 vol. in-4o.
[F. 26363-26373
[F. 21719-21736
(Recueil factice pour lequel imprimé —on a Code de Louis XV, ou le26015.
un titre, et dont chaque acte a été principaux règlemens etRecueil des
décrit isolément.)
ordonnances... tant sur la justice,
—26013. Recueil des édits, déclara- juridictionpolice et finances que sur la
—tions, lettres patentes, ordonnances, ecclésiastique. 3® édition ... Gre-
etc.. Année 1774. Premier [-Second] vol. in-12noble, A. Giroud, 1765. 2
—semestre. Paris, Ruault, 1774-1775. [F. 39199-39200
2 tomes en 1 vol. in-4o.
(1722-1764.)
[F. 12454-12455
— — vol. in-12.26016. 1778. Ibid. 2
[F. 26374-26375
Recueils par matières. (1722-1773.)
Sommaire. Arm,ée.
Administration, 26014-26016;
Recueil de règlemens et26017. —
Armée, 26017-26022;
crimes
. . concernant lesArtois, 26023; ordonnances

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