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La démocratie locale à la recherche d'un nouveau souffle

De
310 pages
Comment peuvent se concilier démocratie représentative et démocratie participative ? La multiplication des procédures de consultation ne nuit-elle pas à leur efficacité ? Quels seront les acteurs de la démocratie locale demain : les élus, les citoyens, les habitants, les usagers ? Les outils de démocratie locale mis en place ces dernières années constituent-ils un véritable renouveau ou apparaissent-ils comme le simple rhabillage de formules anciennes ?
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La démocratie LocaLe à La recherche dun nouveau souff
Le
Sous la direction dA n ne M A RCEAU
Préface de Gérard Marcou
grale
La démocratie locale à la recherche dun nouveau souffle
Le GRALE (Groupement de Recherche sur lAdministration Locale en Europe) est un groupement dintérêt scientifique (GIS), rattaché au CNRS, et fondé sur un contrat de quatre ans renouvelable associant au Centre national de la recherche scientifique plusieurs institutions ou entreprises : les universités Paris-I - Panthéon-Sorbonne, Reims -Champagne-Ardenne, et Lille-II - Droit et Santé, lInstitut détudes politiques dAix-en-Provence, lAssemblée des Communautés de France ; le Conseil régional Provence-Alpes-Côte dAzur, Électricité de France et dautres institutions ou entreprises en fonction des projets. Le GRALE, qui réunit une quarantaine de centres de recherches et institutions scientifique nationales et internationales, a pour mission de promouvoir des recherches sur les collectivités locales, laction publique territorialisée et des problèmes juridiques qui sy rapportent. Il trouve sa raison dêtre dans le réseau dense et diversifié des équipes de recherche ou associations scientifiques des diverses disciplines quil contribue à entretenir et à stabiliser. Ce réseau forme la base de lObservatoire national de la décentralisation mis en place par le GRALE en 2004 en partenariat avec le ministère de lIntérieur, et qui continue son activité de manière indépendante. Le GRALE est également au centre dun réseau international associant des chercheurs de plus de trente pays.  Contacts : Université Paris I  9 rue Malher  75181 PARIS Cedex 04 Tél. : 01 44 78 33 44, Mel : grale@univ-paris1.fr , http://grale.univ-paris1.fr  
 Dernières parutions    Jean-Luc P ISSALOUX , Gérald O RANGE (dir.), La ville durable après le Grenelle de lenvironnement , 2013 Jean-Claude N EMERY (dir.), RGPP et réforme des collectivités locales , 2012  Mathilde B OULET , Les collectivités territoriales françaises dans le processus dintégration européenne , 2012  Virgine D ONIER (dir.), Quelle place pour les collectivités territoriales dans la politique de lemploi ? , 2012  Florence L ERIQUE  (dir.), À lheure de la métropolisation, quels contours juridiques  ? , 2012
Sous la direction dAnne MARCEAU
La démocratie locale à la recherche dun nouveau souffle
Préface Gérard Marcou
Actes du colloque organisé les 26 et 27 mars 2009 à luniversité de Franche-Comté par le Centre de Recherches Juridiques de luniversité de Franche-Comté (CRJFC) avec le soutien financier du GRALE et de la Région Franche-Comté
LHarmattan
 
 
 
 
                                
  © LHarmattan, 2013 5-7, rue de lÉcole-Polytechnique ; 75005 Paris http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr ISBN : 978-2-343-00118 0 -EAN : 9782343001180
Sommaire
Préface -------------------------------------------------------------------------------- 11 Gérard M ARCOU Avant-propos------------------------------------------------------------------------ 13 Anne M ARCEAU Propos introductifs : les limites de la démocratie locale ------------------- 15 Gilles D ARCY
PREMIÈRE PARTIE  Les acteurs de la démocratie locale
Chapitre I  La diversification des acteurs au sein des organes élus : vers une rénovation de la démocratie représentative ? 1. Les ambiguïtés de la démocratie consultative : lexpérience des conseils économiques et sociaux régionaux ------------------------------------------------ 25 Pierre B ODINEAU 2. La démocratie locale en parité -------------------------------------------------- 35  Claude C OURVOISIER 3. Les femmes élues en Franche-Comté : lépreuve de lapprentissage------ 47 Françoise C LERC et Sylvie G UIGON 4. Le droit à lexpression des élus au sein des assemblées locales------------ 59 Carole C HEVILLEY -H IVER Chapitre II  La multiplication des nouveaux acteurs : un remède aux insuffisances de la démocratie représentative ? 5. Comment comprendre la valorisation contemporaine de la participation dans les espaces politiques locaux ? Une hypothèse en termes de rapports centre/périphérie --------------------------------------------------------------------- 75 Anne-Cécile D OUILLET 6. Les conseils de quartier : manifestation emblématique de la démocratie locale participative ou large mystification ? ---------------- ----- 87 ----------------Jean-Luc P ISSALOUX 7. Démocratie participative, lexemple de Besançon : des conseils de quartier aux conseils consultatifs dhabitants -----------------------------------103 Didier G ENDRAUD
8. Les commissions consultatives de services publics locaux : un réel instrument de la démocratie locale ? ---------------------------------------------113 Mathilde B OULET 9. Associations de protection de lenvironnement : les limites opposées à la démocratie participative -----------------------------------------------------------133 Philippe B ILLET
DEUXIÈME PARTIE  Les outils de la démocratie locale
Chapitre I  Les outils dinformation et de transparence : des vecteurs de démocratie locale ? 10. Quels espoirs de rénovation de la démocratie locale grâce à Internet ? 163 Philippe L ANCELLE 11. Quel espace de démocratie locale pour les élus locaux dans la communication des collectivités territoriales ? ---------------------------------175 Anne M ARCEAU 12. La transparence financière et la démocratie locale ------------------------193 Yanis Z OUBEIDI -D EFERT 13. Quelle place pour la démocratie locale dans la politique de simplification administrative ? ---------------------------------------------------------------------209 Virginie D ONIER 14. Enquêtes publiques et concertations ou limpossible recherche de la procédure idéale de consultation du public sur les projets daménagement ou de planification urbaine ------------------------------------------------------------223 José T HOMAS Chapitre II  Les outils de démocratie directe ou semi-directe, approches historique, interne et comparée : quelles leçons pour la France demain ? 15. Les cahiers de doléances : des consultations locales ? --------------------239 Frank L AIDIÉ 16. Le référendum local de larticle 72-1 : premier bilan depuis 2003 ------253 Marthe F ATIN -R OUGE S TEFANINI 17. Théorie et pratique des droits populaires en Suisse dans les cantons et les communes. Perturbation ou enrichissement de la vie politique locale ? ----267 Denis G IRAUX 18. La démocratie directe au niveau local en Belgique------------------------283 Francis D ELPÉRÉE Rapport de synthèse ----------------------------------------------------- 293 Michel V ERPEAUX
Philippe B ILLET Pierre B ODINEAU Mathilde B OULET Carole C HEVILLEY -H IVER Françoise C LERC Claude C OURVOISIER
Gilles D ARCY Francis D ELPÉRÉE Virginie D ONIER Anne-Cécile D OUILLET Marthe F ATIN -R OUGE S TÉPHANINI Didier G ENDRAUD Denis G IRAUX Sylvie G UIGON Frank L AIDIÉ
Liste des auteurs
Professeur à lUniversité Jean Moulin -Lyon-III, Président de la Société française pour le droit de lenvironnement Professeur dhistoire du droit à lUniversité de Bourgogne, Président du CESR de Bourgogne de 1985 à 2004 Docteur en droit public, membre du CRJFC Maître de conférences en droit public à lUniversité de Franche-Comté-CRJFC Ingénieur détudes à lUniversité de Franche-Comté Professeur émérite en sciences politiques à lUniversité de Bourgogne-CREDESPO (Centre de recherche détude en droit et en science politique) Professeur émérite de droit public à lUniversité de Paris-XIII Sénateur, Professeur ordinaire émérite de lUniversité catholique de Louvain Professeure de droit public à lUniversité de Franche-Comté-CRJFC Professeure de sciences politiques à lUniversité de Lille-II - CERAPS Chargée de recherche au CNRS, ILF-GERJC, UMR 6201 Adjoint au Maire de Besançon, Délégué à la démocratie participative et à la citoyenneté Maître de conférences en droit public à lUniversité de Paris-II - Assas-CERSA CNRS Maître de conférences en sociologie à lUniversité de Franche-Comté-LASA Maître de conférences en histoire du droit à lUniversité de Franche-Comté-CRJFC