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La jurisprudence et la doctrine

De
292 pages
La jurisprudence est l'un des phénomènes juridiques les plus problématiques, comme source du droit réel mais non officielle. Ce livre retrace son parcours dans l'histoire de la pensée juridique, longtemps dominée par le légicentrisme. Il s'intéresse également à la difficile identification doctrinale des jugements, arrêts et décisions à portée jurisprudentielle. Il s'attache enfin à la jurisprudentialisation du droit, qui constitue l'une des données les plus remarquables du droit contemporain, ainsi qu'aux critiques que la doctrine adresse à un droit trop abandonné au "gouvernement des juges".
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Boris Barraud
La jurisprudence et la doctrine aujourd’hui Le Droit
La jurisprudence et la doctrine
Collection Le droit aujourd’hui La collection « Le droit aujourd’hui » regroupe des études juridiques concernant des problèmes d’actualité nationale et internationale, dans divers domaines (éthique, politique, questions de société…). Déjà parus Geneviève Iacono,Voyages au cœur des propriétés publiques, 2016. Nitish Monebhurrun,La fonction du développement dans le droit international des investissements,2016. Djiby Sow,La légalité de l’intervention militaire française au Mali. Contribution à l’étude du cadre juridique de la lutte armée contre le terrorisme international, 2016. Emmanuel Tessier,Le stade en droit public. Recherche sur le régime juridique des enceintes sportives, 2015. Sophie Huvé,La Russie et l’ONU. L’Organisation des Nations unies, cadre et instrument de la politique extérieure russe (1999-2015), 2015. Claudine Pérez-Diaz, Marie-Syvie Huré,Violence conjugale, missions et finalités concrètes de l’intervention pénale, 2015 Jean-Grégoire Mahinga,Le statut du tribunal international du droit de la mer, Commentaire article par article, 2015 Peggy Larrieu,Neurosciences et Droit pénal, Le cerveau dans le prétoire, 2015. Anthony Falgas,La Voie de fait administrative. Recherche sur la justification d’une notion prétorienne, 2015.
Boris Barraud
La jurisprudence et la doctrine
Du même auteur
Mesurer le pluralisme juridique – Une expérience, L’Harmattan, coll. Le droit aujourd’hui, 2017 La recherche juridique – Sciences et pensées du droit, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2016 Théories du droit et pluralisme juridique – Tome II : La théorie syncrétique du droit et la possibilité du pluralisme juridique, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, coll. Inter-normes, 2016 Théories du droit et pluralisme juridique – Tome I : Les théories dogmatiques du droit et la fragilité du pluralisme juridique, Presses Universitaires d’Aix-Marseille, coll. Inter-normes, 2016 L’État – Entre fait et droit, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2015 Repenser la pyramide des normes à l’ère des réseaux – Pour une conception pragmatique du droit, L’Harmattan, coll. Logiques juridiques, 2012 © L’Harmattan, 2017 5-7, rue de l’Ecole-Polytechnique, 75005 Paris http://www.harmattan.fr ISBN : 978-2-343-11552-8 EAN : 9782343115528
Sommaire
Introduction.............................................................................11
Première partie –La jurisprudence longtemps délaissée par la doctrine...................................................45
Chapitre 1. Le légicentrisme : la doctrine historiquement attirée par la loi plutôt que par la jurisprudence....................................49
Chapitre 2. L’ouverture tardive de la doctrine à l’idée de création du droit par les juges..................77
Deuxième partie –L’identification délicate de la jurisprudence par la doctrine..........................125
Chapitre 1. La doctrine pressée de reconnaître la capacité créatrice des juges par l’augmentation du nombre de vides législatifs............................912.......
Chapitre 2. La doctrine face à une production implicite mais réelle de règles à portée générale par les juges.................................................................143
Chapitre 3. La doctrine à l’épreuve de la délicate distinction entre interprétation et création du droit par les juges............................751.......................
Troisième partie –La jurisprudentialisation du droit : un objet d’étude au cœur des préoccupations de la doctrine.............................185
Chapitre 1. L’observation de la jurisprudentialisation du droit par la doctrine.18....9.........................................................
Chapitre 2. La contestation de la jurisprudentialisation du droit par la doctrine...................................................521...........
Conclusion............................................................................235
Le dialogue de la jurisprudence et de la doctrine est naturel et bienfaisant.
Georges Vedel, « Les bases constitutionnelles du droit administratif »,Études et Documents du Conseil d’État, 1954, p. 53.
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