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Les normes de la bioéthique et l'Afrique

De
426 pages
Présenter le droit positif qui, dans le domaine de la bioéthique, fait autorité en Afrique : tel est l'objet de cet ouvrage qui propose des analyses de nature comparative et internationale. En soulignant la force, mais aussi les faiblesses, de la Déclaration sur la bioéthique de 1996, il appelle à la formation d'une convention africaine sur la bioéthique et les droits de la personne humaine.
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    Les normes de la bioéthique et lAfrique
Études Africaines Collection dirigée par Denis Pryen et François Manga Akoa   Dernières parutions  Jean-Bruno MUKANYA KANINDA-MUANA, Les relations entre le Canada, le Québec et lAfrique depuis 1960 , 2012. Célestin NKOU NKOU, Manuel de gestion simplifiée , 2012.  Jean-Pierre MISSIE, Histoire et sociologie de la pauvreté en Afrique, Regards croisés sur un phénomène durable , 2012. André MBATA MANGU, Barack Obama et les défis du changement global. Leçons pour le monde, lAfrique et la politique étrangère américaine , 2012. Clotaire SAULET SURUNGBA, Centrafrique 1993-2003. La politique du Changement dAnge Félix Patassé , 2012. Elliott Anani SITTI, Investir en Afrique pour gagner , 2012. Edgard GNANSOUNOU, En finir avec le franc des économies françaises dAfrique , 2012.  Philippe NKEN NDJENG, Lidée nationale dans le Cameroun francophone, 1920-1960 , 2012. Pierre Esaïe MBPILLE, Les droits de la femme et de lenfant : entre universalisme et africanisme , 2012. Michel BOURGEOIS, Senghor et la décolonisation . Radio Dissóó, la révolte paysanne , 2011. Abderrahmane MZALI, La coopération franco-africaine en matière de Défense , 2011. Aly Gilbert IFFONO, Naître, vivre et mourir en pays kisi précolonial, 2011. E. Libatu LA MBONGA, Espoirs déçus en République démocratique du Congo , 2011. Paulin KIALO, Parcs nationaux et diplomatie environnementale au Gabon , 2011.  Justine DIFFO TCHUNKAM, Droit des activités économiques et du commerce électronique , 2011. Kouadio A. ASSOUMAN, Le rôle des Nations Unies dans la résolution de la crise ivoirienne. Tome 1 : Soutien aux initiatives françaises et africaines. Tome 2 : Soutien à laccord politique de Ouagadougou , 2011.
Ibrahim GUEYE     Les normes de la bioéthique et lAfrique           Préface du Professeur Gérard TEBOUL                      LH ARMATTAN  
                            Ouvrage publié avec le concours de lUniversité Paris-Est Créteil           © L'H ARMATTAN , 2012 5-7, rue de l'École-Polytechnique ; 75005 Paris   http://www.librairieharmattan.com diffusion.harmattan@wanadoo.fr harmattan1@wanadoo.fr  ISBN : 978-2-296-96335-1 EAN : 9782296963351  
Sommaire
S OMMAIRE  ................................................................................................................ 5  R EMERCIEMENTS  ........................................................................................................ 7  D ÉDICACES . ................................................................................................................ 9  P RÉFACE . ................................................................................................................. 11  I NTRODUCTION  ......................................................................................................... 15  1- Importance de la bioéthique sur le plan universel ....................................... 15 2- Lintérêt dune étude relative aux liens unissant bioéthique et Afrique....... 15 3  Définition de la bioéthique ......................................................................... 16  4- La notion de sources du droit. ...................................................................... 18 5 - La notion de norme ..................................................................................... 22 6  LAfrique et les traditions ........................................................................... 23 7  LAfrique et les religions monothéistes ...................................................... 26 8 - Lutilité de linterprétation des normes religieuses dans le débat bioéthique  ......................................................................................................................... 29 9- Les droits internes relatifs à la bioéthique en Afrique ................................. 36 10  Normes universelles, droits de lhomme et bioéthique ............................ 38 11 - Les normes régionales relatives à la bioéthique ....................................... 39 12 - Plan ........................................................................................................... 40 PARTIE I : LES NORMES DE LA BIOÉTHIQUE DANS LES ETATS AFRICAINS 41 C HAPITRE I :   L A BIOÉTHIQUE DANS LES NORMES DE RANG HIÉRARCHIQUE CONSTITUTIONNEL ... 43  Section I : Une similitude des normes consacrées ............................................ 44 Section II : Les difficultés de mise en uvre des normes constitutionnelles consacrées ....................................................................................................... 81 C HAPITRE II :  L A BIOÉTHIQUE DANS LES NORMES DE RANG HIÉRARCHIQUE INFRA CONSTITUTIONNEL  ................................................................................................... 104  Section I : Les institutions relatives à la bioéthique ....................................... 105 Section II : Les règles de bioéthique relatives à la personne humaine ........... 121 PARTIE II : LES NORMES DE LA BIOÉTHIQUE ET LUNION AFRICAINE 231 C HAPITRE I :  U NE PRODUCTION CONVENTIONNELLE DE PORTÉE GÉNÉRALE  .......................... 234  Section I : La bioéthique dans les instruments régionaux relatifs aux droits de la personne humaine ..................................................................................... 235 Section II : La dimension bioéthique dans dautres instruments régionaux... 278 C HAPITRE II :  U NE PRODUCTION UNILATÉRALE DE PORTÉE SPÉCIFIQUE ............................... 308  Section I : Existence dune production unilatérale ......................................... 309 Section II : Pertinence dune évolution de la production unilatérale.............. 365 C ONCLUSION  .......................................................................................................... 389  B IBLIOGRAPHIE  ....................................................................................................... 393  Subdivisions .................................................................................................... 393 
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Remerciements
Mes remerciements les plus sincères vont à mon directeur de thèse, le Professeur Gérard TEBOUL. Il a dirigé mes travaux avec une grande disponibilité, une véritable rigueur, une réelle capacité découte et un grand esprit perfectionniste. Les conseils quil ma prodigués mont été dun grand apport et mont permis de conduire cette thèse à son terme. Quil trouve ici lexpression de toute ma gratitude et ce ne sont pas là que des remerciements dusage mais cela traduit un sentiment profond.  Je remercie aussi les Doyens Jean Jacques ISRAËL et Isaac Yankhoba NDIAYE ainsi que le Professeur Pierre EGEA qui ont accepté de lire ma thèse et de siéger dans le jury de ma soutenance. Je remercie également toutes les institutions qui mont ouvert leurs portes dans le cadre de mes recherches. Je pense à lUnion Africaine (Addis-Abeba), à lAgence Africaine de Biotechnologie (Alger), à lUniversité Cheikh Anta Diop de Dakar. Que tous ceux qui mont aidé durant ces voyages détudes trouvent à travers ces lignes lexpression de toute ma reconnaissance.  Je remercie aussi la Bibliothèque de Droit de lUniversité Paris XII où jai travaillé depuis 2005 tout comme la Scolarité de la Faculté de Droit, sans oublier le SCUIO. Un grand merci à tous mes collègues. Je remercie la CSTT-AO du Sénégal et son Président Directeur Général, pour avoir beaucoup contribué à ma venue en France et pour avoir eu à financer une partie de mes études. Je remercie ma mère, mon père, mes braves surs et frères pour leur soutien constant mais aussi mes gentilles cousines, mes cousins, tantes, oncles et grands-parents, nièces et neveux. Mes remerciements enfin à tous mes formidables ami(e)s qui ont été si nombreux à me soutenir. Chacun comprendra que je ne puisse pas citer des noms au risque den oublier et den frustrer. Mais je pense à chacun de vous, y compris ceux qui mont accueilli la première fois que je suis venu en France et ceux que jai croisés à Cujas, dès le départ.   
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Dédicaces
A Nafissatou SOKHNA, ma mère qui est aussi ma mer. Tu es si incroyable et si merveilleuse que je ne te qualifierai pas davantage au risque de tappauvrir car les mots pour le faire sont en dessous de ce que je voudrais dire.  In memoriam Au Docteur El Hadji Alioune GUEYE, mon père, cet être si extraordinaire. Tu étais infiniment bon et dune générosité rare et impressionnante. A Djime Momar GUEYE, mon grand frère dont jétais si fier. Tout en toi était original et authentique. Doutre-tombe, vous avez su tenir, retenir et soutenir ma plume qui, bien des fois, a failli se briser sous le poids du chagrin. Vous avez emporté une partie de moi-même et ma vie en est encore bouleversée.  A ces autres disparus : mon grand-père Ibra SOKHNA, dit « Diodio », ma petite cousine Seynabou SOKHNA, mon beau-frère Gora DIANKHA et à mon amie Camille SAGNA.     
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