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Procédure pénale congolaise

De
436 pages
Image d'une justice de puissance qui traduit l'autorité de l'État sur le territoire national, le procès pénal est à la fois une instance et un processus. Le présent ouvrage examine le procès pénal dans son jeu et son enjeu. Il donne un éclairage suffisant sur la législation congolaise en matière de procès pénal, législation dont la compréhension est renforcée par une jurisprudence fournie. Il plaide ainsi pour une justice pénale fondée sur le respect des droits de l'homme et l'Etat de droit.
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JoséMarie TASOKIMANZELE
PROCÉDURE PÉNALE CONGOLAISE
Préface de Léon KENGO wa DONDO
PROCÉDURE PÉNALE CONGOLAISE
Notes de cours Dirigée par Benjamin Mulamba Mbuyi L'objet de la collection est de susciter les publications dont la vocation est double : d'une part offrir aux professeurs d'universités l'opportunité de publier leurs notes de cours, utilisées tout au long de leur carrière, et d'autre part offrir aux étudiants et chercheurs les outils de travail dont ils ont grandement besoin. La collection s’adresse principalement aux étudiants et se propose d’envisager toutes les questions qui touchent tous les aspects de droit, de science politique et de relations internationales qui font l’objet d’un enseignement universitaire autonome. Nous privilégierons la publication de manuels de grande qualité scientifique qui seront mis à la disposition des étudiants, régulièrement révisés comme des outils pédagogiques et utilisés dans un grand nombre d’institutions universitaires à travers le monde. Déjà parus : Jean-Louis ESAMBO KANGASHE,Le droit congolais des marchés publics,2016. Marcel WETSH’OKONDA KOSO,La protection des droits de l’Homme par le juge constitutionnel congolais, Analyse critique et jurisprudence (2003-2013),2016. Richard LUKUNDA VAKALA-MFUMU,Le développement intégré de l’Afrique par les bassins fluviaux, Cas des bassins du Congo et du Nil,2016. Hubert MUKENDI MPINGA,Pauvreté et résilience des enfants dans les mines de diamants (Kasaï-Oriental), 2016. Hilaire KABUYA KABEYA TSHILOBO,La gestion des forêts en RDC, Étude écologique, économique et juridique, 2016. Dieudonné KALINDYE BYANJIRA,Droit international humanitaire, 2015. Blaise SARY NGOY,La politique étrangère de Joseph Kabila, Les politiques étrangères des Etats menacés de décomposition, 2014. Zacharie NTUMBA MUSUKA,Le rôle du juge administratif congolais dans l’émergence de l’état de droit, 2014. Stanislas BOGOY NANGAMA,La pédagogie générale, 2014. Stanislas BOGOY NANGAMA,La pédagogie comparée, Historique, Théories et Méthodes, 2013. Floribert Nzuzi MAKAYA,Les finances publiques dans les constitutions de la République démocratique du Congo, 2012. Kazumba K. TSHITEYA,Introduction aux théories et doctrines politiques et sociales, 2012. Benjamin MULAMBA MBUYI,Droit International Public, Les sources, 2012. Benjamin MULAMBA MBUYI,Droit des Organisations Internationales, 2012.
José-Marie TASOKI MANZELE
PROCÉDURE PÉNALE CONGOLAISE Préface deLéon KENGO wa DONDO
© L’Harmattan, 2016 5-7, rue de l’École-Polytechnique, 75005 Paris http://www.editions-harmattan.fr ISBN : 978-2-343-11080-6 EAN : 9782343110806
A mes réconfort,
enfants, la fierté et
pour le la dignité.
Aux plus faibles, pour reconquête de la justice.
la
Le présent ouvrage est le fruit de longues recherches qui ont débuté à la fin de l’année 2011. Rédigé en vue de constituer un document de base pour l’enseignement de procédure pénale destiné aux étudiants de la deuxième année de droit, cet ouvrage a subi des modifications à la suite de l’intérêt que ces derniers ont témoigné au cours de mes différentes conférences. Que ces étudiants de droit trouvent ici un grand merci comme je le leur envoie, plein de gratitude et d’amitié.
J’ai beaucoup apprécié l’environnement dans lequel j’ai travaillé pour l’aboutissement heureux de cet ouvrage. J’entends par là mon entourage le plus immédiat, qui est constitué de mes assistants, dont la présence et les simples regards avaient suffi pour encourager mon engagement. J’ai mis à leur disposition un document qui leur servira de modèle pour l’avenir, leur avenir. Il s’agit de Baby AKWAMBA, Pascal KISAKA, Didier NDANGI, Serge BUNGA, Espoir MASAMANKI, MANDEFU MUELA, Roger ETSHIKUDI et Jacks BOMBAKA.
9
L’auteur